N° de brevet Brevet
FR2886394 DISPOSITIF DE NEUTRALISATION MOMENTANEE D'AU MOINS UN INDIVIDU
FR2886293 NOUVEAUX COMPOSES DE L'INDOLINE
FR2886392 ECHANGEUR DE CHALEUR A TUBES EN FORME DE SPIRALE HELICOIDALE
FR2886395 CHANDELLE D'ARTIFICE
FR2886397 PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF COMPORTANT UN CAPTEUR PHYSIQUE
FR2886123 ENSEMBLE DE RACCORDEMENT POUR UN APPAREIL DE BALAYAGE ET D'ESSORAGE
FR2886398 COMBINE D'INSTRUMENTATION PERSONNALISABLE
FR2886389 FOUR DE REFUSION AVEC BUSES DE SOUFFLAGE ET ORIFICES D'ASPIRATION SEPARES ET INTERCALES
FR2886456 DISPOSITIF DE SECHAGE POST–NETTOYAGE D'UN CONTENANT DE PLAQUES SEMICONDUCTRICES
FR2886372 DISPOSITIF DESTINE A REALISER L'ALIMENTATION EN HUILE D'UN OUTIL MONTE SUR UN ENGIN PORTEUR ET ENSEMBLE DE CONNEXION HYDRAULIQUE
FR2886447 SYSTEME DE SEPARATION DE DEUX EQUIPEMENTS POSSEDANT CHAUCUN UNE ENCEINTE RELIEE A CELLE DE L'AUTRE, DE FACON ETANCHE
FR2886453 APPAREILLAGE ELECTRIQUE A FONCTION LUMINEUSE
FR2886377 DISPOSITIF DE COMBUSTION AVEC PRECHAUFFAGE DE L'AIR DE COMBUSTION PAR LES GAZ DE POSTCOMBUSTION EUX–MEMES SURCHAUFFES PAR LEUR PASSAGE AU COEUR DE LA COMBUSTION
FR2886122 DISPOSITIF DE SUPPORT DE CUILLERE POUR CONTENANT A COUVERCLE
FR2886388 SYSTEME DE CHAUFFAGE ET DE REFRIGERATION
FR2886124 TETE DE NETTOYAGE AMOVIBLE POUR UN APPAREIL DE BALAYAGE
FR2886125 TETE DE NETTOYAGE DEMONTABLE POUR UN APPAREIL DE BALAYAGE
FR2886410 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DU COURANT DELIVRE PAR UN ALTENATEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886433 METHODE DE SEGMENTATION D'UNE SEQUENCE D'IMAGES TRIDIMENSIONNELLES, NOTAMMENT EN PHARMACO–IMAGERIE.
FR2886459 RESEAU DE TRANSISTORS FET A NANOTUBE OU NANOFIL SEMI–CONDUCTEUR ET DISPOSITIF ELECTRONIQUE CORRESPONDANT, POUR LA DETECTION D'ANALYTES
FR2886411 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ESTIMATION DU COURANT DELIVRE PAR UN ALTERNATEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886501 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATTION D'UN TERMINAL DANS UN RESEAU LOCAL SANS FIL
FR2886414 CIRCUIT OPTIQUE INTEGRE COMPORTANT UN GUIDE DE LUMIERE FORMANT AU MOINS UNE SEPARATION OPTIQUE
FR2886413 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE CANALISATIONS ENTERREES
FR2886408 PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION DE GAZ A L'AIDE D'AU MOINS UN ELEMENT DE MESURE THERMIQUE
FR2886406 PROCEDE DE CONTROLE DES RISQUES D'EXPLOSION
FR2886409 QUANTIFICATION DU SILICIUM TOTAL CONTENU DANS LES COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS SILICIES DANS LE BIOGAZ
FR2886126 DISPOSITIF DE NETTOYAGE AYANT UN DOUBLE EMPLOI DE SEAU ET D'ENTONNOIR POUR SIHPON
FR2886402 COLLIER DE MESURE DE LA DEFORMATION LATERALE D'UNE EPROUVETTE LORS D'ESSAIS DE COMPRESSION, NOTAMMENT UNIAXIALE OU TRIAXIALE
FR2886403 COLLIER DE MESURE DE LA DEFORMATION LATERALE D'UNE EPROUVETTE LORS D'ESSAIS DE COMPRESSION, NOTAMMENT UNIAXIALE OU TRIAXIALE
FR2886404 PROCEDE DE MESURE DE L'ANISOTROPIE DANS UN ELEMENT COMPRENANT AU MOINS UN MATERIAU FISSILE ET INSTALLATION CORRESPONDANTE.
FR2886407 INJECTEUR LOCAL D'ELECTRONS POLARISES DE SPIN A POINTE EN SEMI–CONDUCTEUR SOUS EXCITATION LUMINEUSE
FR2886371 CONDUIT POUR LA CIRCULATION DE FLUIDE
FR2886479 DISPOSITIF DE SUPPORT DE CABLES ELECTRIQUES OU AUTRES CONDUITS
FR2886370 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE DEUX ELEMENTS TELS QU'UN CONDUIT D'ALIMENTATION EN CARBURANT ET UN INJECTEUR
FR2886342 PROCEDE DE CONTROLE DU BALAYAGE DES GAZ BRULES D'UN MOTEUR A INJECTION INDIRECTE, NOTAMMENT MOTEUR SURALIMENTE, ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2886341 MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UN CIRCUIT DE DERIVATION DE REFROIDISSEMENT INTEGRE A LA CULASSE
FR2886347 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2886350 PROCEDE D'AMORTISSEMENT D'ONDES DE PRESSION ET DISPOSITIF D'INJECTION
FR2886348 DISPOSITIF LIMITEUR DE DEFORMATIONS POUR LE CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF, AINSI QUE PROCEDE DE MISE EN PLACE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2886343 PROCEDE DE SYNCHRONISATION D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN MOTEUR A EXPLOSION
FR2886393 AILETTE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT DES AILETTES SECONDAIRES SITUEES SUR DES LAMELLES INCLINEES
FR2886340 REFROIDISSEUR D'AIR D'ADMISSION POUR UN MOTEUR THERMIQUE TURBOCOMPRESSE A DEUX ETAGES DE SURALIMENTATION ET CIRCUIT D'AIR CORRESPONDANT
FR2886335 MOTEUR ROTATIF A RAMPES HELICOIDALES
FR2886333 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR VOLETS ROULANTS
FR2886336 PERFECTIONNEMENT A UNE ROUE AUBAGEE DE ROTOR POUR RENFORCER LE VERROUILLAGE DES AUBES
FR2886338 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT A DOUBLE PAROI POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2886364 JOINT PLAT METALLIQUE A PARTIES DE LIAISON SOUPLES
FR2886363 JOINT PLAT METALLIQUE A PARTIES DE LIAISON FRANGIBLES
FR2886118 SOMMIER POUR LITERIE EN COMPOSITE FIBRE ET RESINE THERMODURCISSABLE
FR2886349 ENSEMBLE COMPRENANT UN MODULE DE PUISAGE ET FILTRE POUR RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2886360 BIELLETTE COMPRENANT UN CORPS DE LIAISON ENTRE DEUX ALESAGES
FR2886359 BOULON DE SURETE
FR2886361 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PALIER A ROULEMENT COMPRENANT UN MOYEN D'IDENTIFICATION
FR2886220 PROCEDE DE FILTRATION ACOUSTIQUE ET VIBRATOIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF DE FILTRATION ASSOCIE
FR2886120 DISPOSITIF D'AMEUBLEMENT INTERIEUR.
FR2886193 DISPOSITIF MECANIQUE DE MISE EN ROTATION D'UN SUPPORT ET MACHINE DE MESURE TRIDIMENSIONNELLE CORRESPONDANTE.
FR2886355 SYSTEME DE FIXATION
FR2886354 GROUPE MOTOPOMPE A DETECTION DU TYPE DE COURANT
FR2886391 ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UN FAISCEAU D'ECHANGE DE CHALEUR LOGE DANS UN BOITIER
FR2886390 ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UN FAISCEAU D'ECHANGE DE CHALEUR LOGE DANS UN BOITIER
FR2886351 DEMARREUR AYANT UN SUPPORT D'ARTICULATION FIABLE SUPPORTANT LA PARTIE ARTICULEE DU LEVIER DE COMMANDE
FR2886119 MODULE POUR LA PRESENTATION D'ARTICLES ET MOBILIER DE MAGASINS EQUIPE D'UN OU PLUSIEURS MODULES
FR2886353 TURBINE AEROMOTRICE AVEC ACCELERATEUR DE FLUX
FR2886352 EOLIENNE A AXE VERTICAL
FR2886415 MODULE DE FORMATION D'IMAGE
FR2886416 TETE DE MATRICIELLE DE ROUTAGE DE FAISCEAUX LUMINEUX A ADRESSAGE FREQUENTIEL
FR2886486 PERFECTIONNEMENT AUX MATERIAUX DE FRICTION
FR2886153 COMPOSITION DESTINEE AU TRAITEMENT DE LA SCLEROSE EN PLAQUES
FR2886485 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT LINEAIRE ELECTROMAGNETIQUE
FR2886487 PERFECTIONNEMENTS AUX ROTORS DE MOTEURS HAUTES PUISSANCES
FR2886154 COMPOSITION POUR RETARDER LE DEVELOPPEMENT DE LA MALADIE D'ALZHEIMER
FR2886489 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAUX RECUS PAR UN RECEPTEUR DE SIGNAUX RADIOPHONIQUES ET AUTORADIO COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2886488 ACQUISITION DU COURANT FLUXANT D'UN MOTEUR ASYNCHRONE A CAGE, A L'AIDE D'UN FILTRE NUMERIQUE PASSE–BAS DU PREMIER ORDRE, DONT LA FREQUENCE DE COUPURE EST INVERSEMENT PROPORTIONNELLE AU GLISSEMENT
FR2886506 MODULE ELECTRONIQUE POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2886505 ASSEMBLAGE DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2886482 DISSIPATEUR POUR COMPOSANTS ELECTRONIQUES D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2886481 REDUCTION DU BRUIT D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2886483 DISPOSITIF POUR MONTER UN BOBINAGE DE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2886484 MOTEUR ELECTRIQUE D'INDUCTION ASYNCHRONE DE ROTOR INTERIEUR
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