N° de brevet Brevet
FR2884914 DISPOSITIF DE DOSAGE A BARILLET ROTATIF
FR2884951 CO2 METRE, OU DISPOSITIF EMBARQUE DE MESURE ET DE REGULATION DES EMISSIONS DE DIOXYDE DE CARBONE(CO2) GENEREES PAR LA COMBUSTION DE CARBURANTS DANS LES VEHICULES EQUIPES DE MOTEUR THERMIQUE
FR2884916 DETECTEUR OPTIQUE ULTRASENSIBLE A GRANDE RESOLUTION TEMPORELLE, UTILISANT UN PLASMON DE SURFACE
FR2884917 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UNE SONDE THERMIQUE
FR2884919 PROCEDE DE TEST D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2884913 PROCEDE D'ACQUISITION DE LA FORME D'UN OBJET
FR2884910 APPAREIL DE MESURE TRIDIMENSIONNELLE A BRAS ARTICULES COMPORTANT UNE PLURALITE D'AXES D'ARTICULATION
FR2884905 SONDE DE CAPTAGE DE L'ENERGIE THERMIQUE DU SOL POUR POMPE A CHALEUR
FR2884902 FOUR COMPACT POUR L'OXYDATION DE PRODUITS PAR UN LIT FLUIDISE
FR2884807 RECIPIENT EN MATIERE PLASTIQUE
FR2884908 UNITE D'AJUSTEMENT ET DE STABILISATION EQUIPEE D'UN CAPTEUR DE FORCE POUR MESURER DES COUPLES
FR2884909 CONTENEUR POUR MUNITIONS
FR2884923 METHODE ET DISPOSITIF POUR EVALUER DES PARAMETRES D'ECOULEMENT ET DES PARAMETRES ELECTRIQUES D'UN MILIEU POREUX.
FR2884922 CAPTEUR DE GAZ A ELECTROLYTE SOLIDE, PAR EXEMPLE POUR UN GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2884933 LUNETTES ET ELEMENT DE TRANSFORMATION D'ASPECT ASSOCIE.
FR2884702 DISPOSITIF POUR EVALUER L'APTITUDE PHYSIQUE D'UN INDIVIDU
FR2884934 LUNETTES A MONTURE TRANSFORMABLE ET ELEMENT DE TRANSFORMATION AMOVIBLE ASSOCIE.
FR2884936 GENERATION D'ONDE PAR COMPENSATION DE DEPHASAGE DE PROPAGATION D'ONDES DANS UN MILIEU OPTIQUEMENT NON LINEAIRE
FR2884937 CLOISON SEPARATRICE COMPRENANT UN ECRAN VIDEO INTEGRE.
FR2884837 PANNEAU MIROIR POUR EQUIPER L'INTERSECTION DE DEUX VOIES DE CIRCULATION.
FR2884930 SYSTEME DE FLUTE MARINE ET SON PROCEDE ASSOCIE
FR2884927 PROCEDE ET APPAREIL DE REINITIALISATION D'UN ENSEMBLE D'ELEMENTS EN ROTATION COAXIALE OBEISSANT A UNE LOI DE CINEMATIQUE, ET SYSTEMES CORRESPONDANTS
FR2884821 PYRROLOPYRIDINES SUBSTITUES, COMPOSITIONS LES CONTENANT, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION
FR2884928 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE L'ETAT CHARGE D'UNE BATTERIE D'ACCUMULATEURS FONDES SUR UN CALCUL DE RESEAU NEURONAL
FR2884929 DISPOSITIF ET PROCEDE DE LOCALISATION PASSIVE DE CIBLES RAYONNANTES
FR2884901 BRULEUR, NOTAMMENT BRIQUET, AGENCE POUR PRODUIRE UNE FLAMME DE FORME ORIGINALE
FR2884900 REACTEUR A LIT FLUIDISE AVEC DOUBLE EXTENSION DE PAROI
FR2884875 SYSTEME D'ALIMENTATION A BALAYAGE POUR MOTEUR ESSENCE SURALIMENTE A INJECTION INDIRECTE
FR2884886 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT PAR FRICTION D'UN ACCESSOIRE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2884867 DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT D'AIR CIRCULANT DANS UN ARBRE ROTATIF D'UNE TURBOMACHINE
FR2884868 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DANS UNE TURBOMACHINE
FR2884869 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SYSTEMES D'ALLUMAGE DE MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2884861 POT D'ECHAPPEMENT REALISE EN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DEUX OU QUATRE TEMPS
FR2884859 SYSTEME ET PROCEDE D'ELIMINATION DES OXYDES D'AZOTE PRESENTS DANS DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2884864 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DU MOTEUR ET D'UN ORGANE DE VEHICULE
FR2884863 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DU MOTEUR ET D'UN ORGANE DE VEHICULE
FR2884865 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DU MOTEUR ET D'UN ORGANE DE VEHICULE
FR2884866 MOTEUR A SURALIMENTATION SEQUENTIELLE ET A DISTRIBUTION VARIABLE
FR2884872 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR DE VEHICULE POUR REGULER LA TEMPERATURE D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2884871 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2884877 POMPE POUR DISTRIBUTEUR DE PRODUIT FLUIDE DONT LE CORPS PRESENTE UNE COLLERETTE D'ASSEMBLAGE ET D'ETANCHEITE
FR2884701 INDICATEUR DE PRESENCE DE COURRIER DANS BOITE AUX LETTRES
FR2884885 BOITE DE VITESSE AVEC AU MOINS UNE FOURCHETTE COMPRENANT DES ELEMENTS ELASTIQUEMENT DEFORMABLES, ET LE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE TELLE BOITE DE VITESSES
FR2884888 DISPOSITIF DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2884873 CARTER D'HUILE ET MOTEUR A COMBUSTION
FR2884898 PROJECTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2884884 REDUCTEUR DE VITESSE DU TYPE HYPOCYCLOIDE A MOTEUR INCORPORE
FR2884890 SOUPAPE DE REGLAGE ANNULAIRE, NOTAMMENT POUR AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS
FR2884998 TELEVISEUR DU TYPE A ECRAN PLAT ET STRUCTURE DE CAPOT
FR2884878 APPAREIL D'ASPIRATION SOUS VIDE
FR2884881 SYNCHRONISEUR DE BOITE DE VITESSES MANUELLE AVEC ASSISTANCE AU CRABOTAGE INTEGRE
FR2884766 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UN MECANISME A ROUES LIBRES ENTRAINANT UNE POMPE A HUILE
FR2884938 PROCEDE DE VIDOPROJECTION, ET PAROI SEPARATRICE COMPRENANT UN ECRAN VIDEO INTEGRE
FR2884703 PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGE ET APPAREIL ASSOCIE
FR2885004 FOUR A MICRO–ONDES AVEC UN CACHE POUR PIEGE A ONDES
FR2885003 FOUR A MICRO–ONDES AVEC CONDUIT D'AIR DE REFROIDISSEMENT
FR2885002 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FEUILLE CHAUFFANTE
FR2885005 FOUR A MICRO–ONDES AVEC AU MOINS UNE PLAQUE D'ADAPTATION
FR2885006 FOUR A MICRO–ONDES AVEC MODULATEUR DE PHASE
FR2884990 DESENTRELACEMENT D'UNE SEQUENCE D'IMAGES ANIMEES
FR2884999 RESEAU DE COMMUNICATION MOBILE ET DE VIDEODIFFUSION SERVEUR ET PROCEDE D'EXPLOITATION
FR2884982 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR GENERATEUR AUTOMOBILE
FR2884981 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR GENERATEUR AUTOMOBILE
FR2884983 DISPOSITIF DE DEPHASAGE LARGE BANDE
FR2884986 CONTROLE DE GAIN POUR EMETTEUR A BOUCLE CARTESIENNE AVEC DES TRAITEMENTS NUMERIQUES
FR2884984 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE D'UN SIGNAL AUDIOPHONIQUE ET SYSTEME D'AMPLIFICATION SYMETRIQUE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
FR2885007 PROCEDE DE COMPENSATION DE LA DIFFUSION ET PROCEDE DE MESURE
FR2884717 ERYTHROCYTES RENFERMANT DE L'ARGININE DEIMINASE
FR2884734 GEL PERMETTANT LA SEPARATION ET/OU LA PURIFICATION DES GAZ
FR2884955 SUPPORT D'INFORMATIONS, DESTINE A ETRE APPOSE SUR UN PRODUIT ALIMENTAIRE POUR EN ASSURER SON IDENTIFICATION ET SA TRACABILITE
FR2884733 REACTEUR CHIMIQUE ET OU BIOLOGIQUE DE GRANDE DIMENSION POUR CONTACT ENTRE DEUX FLUIDES, ET INSTALLATION DE TRAITEMENT COMPRENANT UN TEL REACTEUR
FR2884736 STRUCTURE DE TETE D'ARROSAGE D'UN ARROSEUR
FR2884737 POMPE A MOUSSE RECHARGEABLE
FR2884729 ENSEMBLE DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE POURVU DE MOYENS DE FILTRATION CONTROLES
FR2884715 ASSOCIATION ENTRE LA FERROQUINE ET UN DERIVE D'ARTEMISININE POUR LE TRAITEMENT DU PALUDISME
FR2884683 PROCEDE D'ELABORATION DE BOUQUET BULLE, INSTALLATION D'ELABORATION DE BOUQUET BULLE ET BOUQUET BULLE OBTENU PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET DE L'INSTALLATION PRECITES
FR2884684 PROCEDE ET INSTALLATION D'ELABORATION DE BOUQUET BULLE ET BOUQUET BULLE OBTENU PAR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET DE L'INSTALLATION PRECITES
FR2884685 BONNET D'HIVERNAGE POUR PLANTES DE BALCON EN POT OU EN BAC
FR2884691 COMPLEMENT ALIMENTAIRE COMPRENANT UNE COMBINAISON D'AGENTS ANTIOXYDANTS ET D'AGENTS ENERGISANTS UTILE COMME AIDE A LA FERTILITE CHEZ L'HOMME ET CHEZ LA FEMME
FR2884980 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR GENERATEUR AUTOMOBILE
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