N° de brevet Brevet
FR2884403 PROTECTION ANTI GLISSANTE POUR SAVONNETTE
FR2884598 PROCEDE DE NETTOYAGE ET/OU REFROIDISSEMENT DE LA SURFACE EXTERNE D'UN ECHANGEUR THERMIQUE
FR2884599 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UNE ARME A PARTIR DE PLUSIEURS CAISSES A MUNITIONS
FR2884600 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN MUNITIONS
FR2884601 MONTAGE D'ARME COMPACT
FR2884596 CHAUFFE EAU SOLAIRE OU L'EAU CIRCULE DANS LES CAPTEURS SANS AJOUT ARTIFICIEL DE PRESSION
FR2884595 APPAREIL DE CUISSON DOMESTIQUE
FR2884586 RACCORD ET DISPOSITIF DE VERIFICATION
FR2884585 ASSEMBLAGE DE CONNECTEUR RAPIDE BLOQUE EN ROTATION
FR2884587 DISPOSITIF POUR L'ACCOUPLEMENT DEMONTABLE DE DEUX CONDUITES QUI COMPORTE DES MOYENS AUTOMATIQUES DE VERROUILLAGE A BAIONNETTE
FR2884592 PROCEDE DE CONTROLE DU REMPLISSAGE DE BOUTEILLES DE GAZ
FR2884594 BRULEUR/GENERATEUR D'AIR CHAUD A ALLUMAGE INTERNE
FR2884603 DISPOSITIF D'ADAPTATION D'UN OBUS DE MORTIER DANS UN CANON
FR2884404 ASSISE PERFECTIONNEE, LUNETTE DE WC INTEGRANT UNE TELLE ASSISE, ABATTANT DOUBLE DE WC COMPRENANT UNE TELLE LUNETTE
FR2884613 DISPOSITIF D'ANALYSE DE LA COMPOSITION DU CONTENU D'UN RECIPIENT
FR2884612 DISPOSITIF D'ANALYSE DE LA COMPOSITION DU CONTENU D'UN RECIPIENT
FR2884614 PROCEDE POUR DETERMINER LE SENS DE ROTATION DE CORPS EN ROTATION
FR2884615 DISPOSITIF DE MESURE DU COURANT, NOTAMMENT D'UNE BATTERIE
FR2884641 COMPOSE SOLIDE DE REMPLISSAGE POUR UN CABLE SISMIQUE MARIN
FR2884611 DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUTS D'OBJETS TRANSPARENTS OU TRANSLUCIDES
FR2884610 PROCEDE DE PROTECTION CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES POUR UN BOITIER ELECTRONIQUE
FR2884606 GYROMETRE A FILTRE OPTIQUE A BOUCLE FERMEE PERMETTANT DE MESURER LA PUISSANCE OPTIQUE
FR2884605 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UNE STRUCTURE D'UN AVION
FR2884607 CAPTEUR DOMOTIQUE AUTONOME ET INSTALLATION COMPRENANT UN TEL CAPTEUR
FR2884608 DETECTEUR BOLOMETRIQUE, DISPOSITIF DE DETECTION D'ONDES ELECTROMAGNETIQUES SUBMILLIMETRIQUES ET MILLIMETRIQUES METTANT EN OEUVRE UN TEL DETECTEUR
FR2884609 SYSTEME D'ESTIMATION DU COUPLE D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2884584 RACCORD TUBULAIRE A ANGLE VARIABLE
FR2884582 DISPOSITIF POUR L'ACCOUPLEMENT ETANCHE DE DEUX TUBES LISSES
FR2884563 DISPOSITIF DE SERRAGE A OREILLES DE SERRAGE RENFORCEES
FR2884386 PRESENTOIR POUR FLEURS COUPEES PLACEES DANS UN CONTENANT, PERMETTANT DE PRESENTER DES CONTENANTS DE FACON DISTINCTE EN SITUATION DE TRANSPORT ET EN SITUATION DE VENTE
FR2884564 PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES DONT L'UNE AU MOINS EST EN MATERIAU COMPOSITE, INSERT POUR LA REALISATION DE L'ASSEMBLAGE
FR2884566 SYSTEME DE FIXATION ENTRE AU MOINS DEUX PANNEAUX INSONORISANT
FR2884567 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE BROCHE SUR UN ELEMENT DE SUPPORT
FR2884401 DRAP DE DESSOUS POUR LIT, NOTAMMENT POUR LIT D'ENFANT STANDARD
FR2884560 TUYERE D'EJECTION D'UN MOTEUR D'ENGIN VOLANT
FR2884568 AGENCEMENT D'ASSEMBLAGE ENTRE UNE BAGUE INTERIEURE DE PALIER ET UN TOURILLON, BAGUE ET TOURILLON ADAPTES A UN TEL AGENCEMENT, ET TURBOMACHINE EQUIPEE DE CEUX–CI
FR2884553 PERFECTIONNEMENT AU DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE COMMANDE DE SOUPAPES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2884554 DISPOSITIF D'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2884557 VANNE DE REGULATION THERMOSENSIBLE A CLAPET COMPRENANT UN DEFLECTEUR
FR2884558 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2884569 DISPOSITIF DE MAINTIEN EN POSITION DE MOYENS EN FORME DE VIS
FR2884571 ROULEMENT INCORPORE DANS UN DISPOSITIF AUXILIAIRE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2884578 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SOUPAPE A REDUCTION DE BRUIT
FR2884583 UNITE DE SEPARATION ELECTRIQUE POUR UN CONDUIT DE TRANSPORT DE FLUIDE.
FR2884579 BAGUE DE TRAVERSEE DE CLOISON
FR2884580 DISPOSITIF COUPE–FEU POUR LA FERMETURE PROVISOIRE D'OUVERTURES SUR DES PAROIS ET/OU DES PONTS
FR2884581 BLOC DE BASE POUR ENSEMBLE TERMINAL D'INSTALLATION DE DISTRIBUTION DE GAZ MEDICAUX
FR2884577 JOINT ANNULAIRE POUR RACCORD DE TRANSFERT DE FLUIDE ET RACCORD EQUIPE D'UN TEL JOINT
FR2884588 DISPOSITIF DE LIAISON POUR TUBES
FR2884576 GROUPE DE COMMANDE POUR UNE BOITE DE VITESSES D'UN VEHICULE A MOTEUR
FR2884572 DISPOSITIF DE FREINAGE D'UN ARBRE ROTATIF D'UNE SOURCE D'ENTRAINEMENT, TELLE QU'UN MOTEUR ELECTRIQUE
FR2884575 BOITE DE VITESSES COMPRENANT UN DOIGT DE PASSAGE MONTE FLEXIBLE
FR2884573 DISPOSITIF DE PILOTAGE DE BOITE DE VITESSE SUR BANC D'ESSAI D'UN GROUPE MOTO–PROPULSEUR
FR2884574 DISPOSITIF DE COMMANDE INTERNE D'UNE BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2884621 ILLUMINATEUR LASER
FR2884622 VERRE OPHTALMIQUE COMPRENANT UNE COUCHE D'INDICE DE REFRACTION VARIABLE
FR2884678 SYSTEME DE VIDEO SURVEILLANCE URBAINE ET DE SITES A RISQUES
FR2884672 SYSTEME DE MANIPULATION D'UN APPEL, TEMINAL DE COMMANDE, SERVEUR DE TELEPHONIE ET TERMINAL TELEPHONIQUE CORRESPONDANTS
FR2884677 PROCEDE DE PRESENTATION DES MODES D'EMPLOI EN UTILISANT LES TECHNOLOGIES NUMERIQUES ET LE MULTIMEDIA
FR2884419 COMPOSITION DE TYPE SOLUTION FILMOGENE COMPRENANT DE LA VITAMINE D OU UN DE SES DERIVES ET UN CORTICOSTEROIDE, ET SON UTILISATION EN DERMATOLOGIE
FR2884424 CHOLESTADERM
FR2884673 DISPOSITIF DE CONFERENCE TELEPHONIQUE DE TYPE "MAINS LIBRES" INTERFACABLE A UNE PLURALITE DE RADIOTELEPHONES, OREILLETTES OU COMBINES MAINS–LIBRES
FR2884668 PROCEDE DE NAVIGATION DANS AU MOINS UNE INTERFACE GRAPHIQUE, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET DISPOSITIF DE CONTROLE CORRESPONDANTS.
FR2884658 PROCEDE D'AJUSTEMENT DE PARAMETRES D'UN MOTEUR ELECTRIQUE ET VARIATEUR DE VITESSE UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2884657 SYSTEME ELASTIQUE DE MONTAGE POUR MOTEUR LINEAIRE PIEZO–ELECTRIQUE
FR2884420 NOUVELLE UTILISATION DU GLUCONATE DE LITHIUM POUR LE TRAITEMENT DE L'HIDRADENITE SUPPUREE
FR2884662 SYSTEME DE DISTRIBUTION QUANTIQUE DE CLE PAR CODAGE TEMPOREL
FR2884661 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE D'UN CODE A LONGUEUR VARIABLE PRENANT EN COMPTE UNE INFORMATION DE PROBABILITE A PRIORI
FR2884425 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A SOIGNER LE PSORIASIS
FR2884423 UTILISATION DE LA LECITHINE COMME MEDICAMENT DANS LE TRAITEMENT DU PSORIASIS
FR2884441 DISPOSITIF D'EPURATION DES GAZ PAR ADSORPTION
FR2884436 COLONNE DE DISTILLATION A DISPOSITIF PARE–FEU
FR2884440 PROCEDE DE LAVAGE D'UN FLUX DE GAZ CONTENANT DU CHLORE, DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE, ET UTILISATION DU PROCEDE.
FR2884442 DISPOSITIF D'AGITATION D'UN LIQUIDE ET D'INJECTION D'UN GAZ DANS CE LIQUIDE ADAPTE A DES BASSINS DE FAIBLES PROFONDEURS
FR2884443 REACTEUR DE LABORATOIRE POUR L'ETUDE DE REACTIONS EN PHASE GAZ ET LIQUIDE
FR2884435 DISPOSITIF DE SIMULATION DE PRESENCE HUMAINE AU REPOS
FR2884434 TABLE POUR JEU DE BILLARD DEMONTABLE
FR2884415 COMPOSITION DEODORANTE AEROSOL ALCOOLIQUE CONTENANT LE CHLORURE DE ZINC ; DISPOSITIF AEROSOL ; PROCEDE DE TRAITEMENT DES ODEURS CORPORELLES
FR2884522 METHODE D'INHIBITION DE LA TRADUCTION ET/OU LA REPLICATION D'UNE SEQUENCE D'ARN PAR MULTIMERISATION D'UNE DE SES REGIONS D'ARN NON CODANT REPLIE
FR2884418 UTILISATION D'UN PEPTIDE COMME PRINCIPE ACTIF AMINCISSANT
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