N° de brevet Brevet
EP1712120 Goulotte d'évacuation pour une faucheuse–hacheuse
EP1712118 Caisse de ramassage d'herbe
EP1712165 Drap comprenant un rideau réalisé de fibres optiques
EP1712829 Procédé pour améliorer la performance d'un système de lubrification
EP1712845 Four à vapeur avec conduit d'aspiration à dépression
EP1711091 APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE AVEC ACCESSOIRE AMOVIBLE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE COMMANDE
EP1712168 Tourne–broche
EP1711123 APPAREIL DE TRAITEMENT DENTAIRE
EP1711734 ENSEMBLE COUPLAGE
EP1712823 Dispositif pour fixer un tuyau souple à un aquarium
EP1712164 Rideau plissé et arbre d'enroulement pour un rideau plissé
EP1711872 DIAGNOSTICS DE VANNE D'ARRET D'URGENCE METTANT EN APPLICATION UN EMETTEUR DE PRESSION
EP1712824 Conduite, notamment un tuyau souple
EP1712826 Armature à collerette et utilisation d'une telle armature à collerette
EP1711733 COLLIER DE COMPRESSION
EP1712825 Conduit, de préférence tuyau flexible
EP1711252 LAME DE MELANGEUR
EP1712852 Collecteur solaire
EP1712882 Capteur domotique autonome et installation comprenant un tel capteur
EP1712174 Brosse à turbine de aspirateur
EP1711096 TETE D'ASPIRATION POUR ASPIRATEUR
EP1711098 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES SOLS A SYSTEME DE NETTOYAGE A BASE DE CARTOUCHES
EP1711046 DISPOSITIF POUR CUEILLIR LES OLIVES
EP1712892 Optique de champ proche pour radiation électromagnétique dans le domain spectrale de l'infrarouge
EP1712887 Capteur avec possibilité améliorée de réglage du gain
EP1712173 Aspirateur
EP1711175 DERIVES DE DIUREE
EP1712171 Dispositif de connection pour le montage des éléments plans de cloison
EP1712169 Élément auto–portant de sol pour une douche avec feuille d'étanchéité
EP1711092 DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DISTRIBUTEUR
EP1711093 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DISTRIBUTION
EP1712869 Amélioration aux mécanismes hydrauliques de culasse
EP1711094 DISTRIBUTEUR
EP1712822 Vanne pour système de traitement sous vide
EP1712820 Boîtier de robinet à boisseau sphérique
EP1712162 Théière classique presentant des des moyens de retenue pour éviter des brulures
EP1711720 ROULEMENTS A ROULEAUX
EP1712379 Bras de commande pour un système de suspension de véhicule et procédé de fabrication
EP1712807 Système de transmission de couple
EP1712809 Transmission uni–directionnal pour un alternateur
EP1712811 Mécanisme roue–libre pour moyeux de roue arrière de bicyclette, corps de support de cliquets pour un tel méchanisme et moyeux comprenant un tel méchanisme
EP1712810 Accouplement bidirectionnel et véhicule avec le même
EP1712803 Procédé d'assemblage de deux pièces dont l'une au moins est en matériau composite, avec un insert pour la réalisation de l'assemblage et qui permet la correction des tolérances par usinage
EP1712801 Dispositif de fixation du type W–base à entretien
EP1711717 DISPOSITIF D'ENTRETIEN D'AIR COMPRIME
EP1712894 Compteur de particules pour particules étrangères dans un flux liquide
EP1711712 SOUPAPE PROPORTIONNELLE A PRESSION DIFFERENTIELLE
EP1711781 PELLE DE MESURE REGLABLE
EP1712802 UNITE DE RACCORDEMENT DE PIECES PLATES
EP1712161 Cadre, notamment pour peintures
EP1712425 Dispositif pour fixer des éléments allongés et flexibles tels que tuyaux flexibles ou faisceaux de câbles à une structure
EP1712163 Napperon jetable realisé à partir de papier estampé, muni de publicité imprimée sur sa face supérieure et servant de dispositif de nettoyage apres usage.
EP1711722 CONCEPTION DE FREIN A DISQUE
EP1711730 ENSEMBLE BAGUE DE SIEGE INTEGRE A POST–GUIDAGE
EP1712817 Joint d'étanchéite imperméable à l'eau pour transmission
EP1711729 JOINT D'ETANCHEITE CON U POUR LE PRESSE–ETOUPE D'UN COLLET
EP1712818 Vanne à diaphragme
EP1711974 RESERVE DE PILES A COMBUSTIBLE COMPORTANT DES MATERIAUX COMPATIBLES
EP1712819 Ensemble cartouche pour soupape
EP1711731 CLAPET DE NON RETOUR A CHUTE DE PRESSION FAIBLE
EP1711728 FOURCHETTE DE BOITE DE VITESSES
EP1711727 SYSTEME DE CHANGEMENT DE VITESSES
EP1711724 ENSEMBLE ACTIONNEUR DESTINE A UNE ISOLATION ACTIVE AUX VIBRATIONS A L'AIDE D'UNE CHARGE UTILE UTILISEE COMME MASSE DE REFERENCE A INERTIE
EP1712808 Disque d'embrayage pour dispositif d'embrayage et procédé de fabrication d'un tel disque
EP1711711 AMORTISSEUR DE VIBRATIONS
EP1712813 Courroie plate
EP1711725 TRANSMISSION VARIABLE EN CONTINU
EP1712814 DISPOSITIF D'ENGRENAGE PLANETAIRE DE TYPE OSCILLANT EXCENTRIQUE
EP1712893 Capteur planaire à effet tunnel résonant et ses procédé de fabrication et d'usage.
EP1711795 SYSTEME MICROFLUIDIQUE PRESENTANT UN ENSEMBLE D'ELECTRODE ET PROCEDE CORRESPONDANT POUR LE COMMANDER
EP1711845 DETECTEUR DE COLLISION POUR VEHICULE
EP1712888 Mesure du temps de vol par séquences d'impulsions
EP1712931 Méthode et appareil pour détecter une cible dans une scène
EP1712932 Dosimètre avec une substance phosphore dans la couche protectrice d'une puce électronique
EP1711847 DISPOSITIF DE DIFFRACTION A RAYONS X (XRD) PERMETTANT L'IDENTIFICATION DU CONTENU D'UN VOLUME A ETUDIER ET SON PROCEDE
EP1712834 PLAQUE REFLECHISSANTE ET PANNEAU LUMINEUX TRANSLUCIDE
EP1711860 DISPOSITIF CAMERA, TELEPHONE MOBILE COMPRENANT UN DISPOSITIF CAMERA, PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF CAMERA
EP1711844 DETECTION DE MOUVEMENT ET DETERMINATION DE DISTANCE MULTIFREQUENCE A TRAVERS DES PAROIS A L'AIDE D'UNE TECHNIQUE D'ESTIMATION BASEE SUR LA DIFFERENCE
EP1711777 PROCEDE POUR DETERMINER LA POSITION ET LE MOUVEMENT RELATIV D'UN OBJET DANS UN ESPACE
EP1711842 SYSTEMES DE POSITIONNEMENT
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