N° de brevet Brevet
FR2881195 DISPOSITIF DE COMMANDE DESTINE PAR EXEMPLE A ETRE RELIE A UN EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2881025 TABLE DE JARDINAGE POLYVALENTE
FR2881196 SYSTEME D'EMBRAYAGE HUMIDE MULTIPLE COMPRENANT UN FLASQUE D'ENTRAINEMENT A LANGUETTES DE CENTRAGE
FR2881197 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE ET GROUPE MOTOPROPULSEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2881198 DISPOSITIF POUR ETABLIR TEMPORAIREMENT UNE LIAISON EN ROTATION ENTRE DEUX PIECES, AINSI QU'UN MECANISME AVEC UN TEL DISPOSITIF
FR2881194 DISPOSITIF DE VISUALISATION DU BON EFFORT DE SERRAGE D'UN ECROU MONTE SUR UNE TIGE FILETEE
FR2881193 DISPOSITIF DE FIXATION TYPE VIS/ECROU A LIMITEUR D'EFFORT INCORPORE
FR2881188 PROCEDE DE CONCEPTION DES PROFILS DES DENTS DES PIGNONS D'UNE POMPE A ENGRENAGES ET POMPE REALISEE SELON CE PROCEDE
FR2881189 POMPE A VIDE A CYCLE DE TRANSLATION CIRCULAIRE A PLUSIEURS ARBRES
FR2881190 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT POUR REDRESSEURS A CALAGE VARIABLE, ET MOTEUR D'AERONEF EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2881027 ATTACHE A FORME SPIRALE SERVANT A LA FIXATION D'UNE BRANCHE D'UN VEGETAL SUR UN FIL PORTEUR
FR2881201 PISTON COMPORTANT UNE PAROI SUPERIEURE QUI EST PORTEE PAR UNE PREMIERE PIECE ET DES SEGMENTS QUI SONT PORTES PAR UNE DEUXIEME PIECE
FR2881202 PIECE D'ETANCHEITE A ARMATURE RIGIDE
FR2881214 APPAREIL DE CHAUFFAGE DE L'EAU PAR ENERGIE SOLAIRE
FR2881213 DISPOSITIF POUR RACCORDER UN CIRCUIT DE CHAUFFE EAU SOLAIRE A UN CIRCUIT TRADITIONNEL SANS RISQUE DE GEL
FR2881215 SYSTEME DE DEGIVRAGE ALTERNE D'AEROFRIGOFERES DE MEUBLES FRIGORIFIQUES DE VENTE
FR2881219 MONTAGE D'UN DISPOSITIF DE VISEE HOLOGRAPHIQUE SUR UNE ARME D'EPAULE
FR2881220 MONTAGE D'UN DISPOSITIF DE VISEE SUR UNE ARME D'EPAULE SEMI–AUTOMATIQUE OU AUTOMATIQUE
FR2881211 APPAREIL ET PROCEDE POUR RAFRAICHIR DES ENVIRONNEMENTS
FR2881210 TUYAUX METALLIQUES POUR CONDUITS DE CHEMINEE A ACCOUPLEMENT PERFECTIONNE
FR2881203 DISPOSITIF DE PRISE EN CHARGE HYDRAULIQUE ET METHODE DE PRISE EN CHARGE CORRESPONDANTE
FR2881206 NECESSAIRE ET DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ET DE TRANSFERT DE FLUIDE ET UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2881271 LAMPE A BIJOUX
FR2881208 DISPOSITIF IMITANT UNE FLAMME POUR UN POELE DE CHAUFFAGE MONTE CONTRE UN MUR
FR2881186 MACHINE HYDRAULIQUE
FR2881293 UNITE DE MOTEUR/GENERATEUR
FR2881168 LEVE–VITRE AVEC ORGANE DE LIAISON DEBRAYABLE ET PROCEDE DE DEPLACEMENT D'UNE VITRE AVEC CE LEVE–VITRE
FR2881167 GOND ORIENTABLE
FR2881192 ASSEMBLAGE POUR GRILLE OU PORTAIL FORME DE DEUX PIECES COMPLEMENTAIRES DE SERRAGE DES TRAVERSES ENSERRANT DES MONTANTS VERTICAUX, GRILLES ET PORTAILS COMPORTANT CET ASSEMBLAGE
FR2881170 STORE DE PROTECTION SOLAIRE DE COULEUR BLEUE
FR2881233 OUTIL DE PROGRAMMATION DESTINE A LA CONFIGURATION D'UNE INSTALLATION DOMOTIQUE
FR2881166 SYSTEME DE VERROUILLAGE A LIBERATION PAR PRESSION OU TRACTION
FR2881165 DISPOSITIF DE BLOCAGE D'UN OUVRANT DE VEHICULE
FR2881162 PROCEDE DE FIXATION D'UN ELEMENT DECORATIF SUR UN MONUMENT DE TYPE STELE ET ELEMENTS DECORATIFS PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE
FR2881163 POIGNEE DE SECURITE A MOYENS DE BLOCAGE RADIAUX
FR2881022 FILAMENT DE COUPE DE COMPOSITION AMELIOREE POUR COUPE–BORDURES, DEBROUSSAILLEUSES, ETC.
FR2881164 SYSTEME DE FERMETURE DE PORTE D'ENVELOPPE ELECTRIQUE
FR2881172 TIGE TUBULAIRE DE FORAGE
FR2881173 MACHINE TOURNANTE VOLUMETRIQUE
FR2881181 DISPOSITIF D'OPTIMISATION EN TEMPS REEL DU COUPLE D'UN MOTEUR ROTATIF A COMBUSTION INTERNE
FR2881179 PROCEDE POUR COMMANDER UNE SOUPAPE DE DEGAZAGE DU RESERVOIR D'UN VEHICULE A MOTEUR AU COURS D'UNE VERIFICATION D'ETANCHEITE
FR2881182 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE, ET VEHICULE CORRESPONDANT
FR2881185 INJECTEUR DE CARBURANT ET MOTEUR COMPRENANT UN TEL INJECTEUR
FR2881269 STRUCTURE DE COMMUTATEUR ELECTROMAGNETIQUE AMELIOREE DESTINEE A UN DEMARREUR.
FR2881040 HOUSSE DE COUETTE–DESSUS DE LIT
FR2881191 DISPOSITIF DE SURALIMENTATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UNE CHAMBRE D'AMORTISSEMENT DES PULSATIONS
FR2881174 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UNE AUBE ET DISQUE AUBAGE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2881176 DISPOSITIF DE VENTILATION DU CARTER DE VILEBREQUIN OU DU RESERVOIR
FR2881178 DISPOSITIF DE DEPOLLUTION INCORPORANT UN FILTRE A PARTICULES
FR2881177 PROCEDE DE DESULFURATION D'UN MOTEUR DE VEHICULE
FR2881222 PROCEDE DE MESURE DE VOLUME PAR PROFILOMETRIE OPTIQUE DE SURFACE DANS UN DISPOSITIF MICROMECANIQUE ET ENSEMBLE DESTINE A UNE TELLE MESURE
FR2881223 DETECTEUR D'OCCUPATION D'UN SIEGE ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DETECTEUR
FR2881047 COMPOSITION PHOTOPROTECTRICE CONTENANT UN DERIVE DE 1,3,5–TRIAZINE, UN DERIVE DU DIBENZOYLMETHANE, ET UN COMPOSE BIS–RESORCINYL TRIAZINE
FR2881290 ROUE ELECTRIQUE
FR2881137 NOUVEAUX DERIVES D'OXIMES HETEROCYCLIQUES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
FR2881294 REDRESSEUR REVERSIBLE ET CELLULE DE REDRESSEUR.
FR2881295 GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN ALTERNO–DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2881292 MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE POUR VEHICULE
FR2881285 BOITIER ELECTRIQUE DOTE D'UN ELEMENT DE PAROI AMOVIBLE
FR2881048 COMPOSITION PARFUMANTE SOUS FORME COMPACTEE
FR2881281 BOUGIE A GENERATION DE PLASMA
FR2881284 TIGRE GAINE ELECTRIQUE ET HYDRAULIQUE
FR2881289 MANCHON DE PROTECTION POUR CABLES ELECTRIQUES
FR2881296 PROCEDE ET SYSTEME DE LIMITATION DU COURANT EN SORTIE D'UN VARIATEUR DE VITESSE FONCTIONNANT SELON UNE LOI DE COMMANDE U/F
FR2881297 PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION DE LA TENSION SUR LE BUS CONTINU D'UN VARIATEUR DE VITESSE POUR MOTEUR ELECTRIQUE
FR2881059 PLANCHE A ROULETTE A 3 ROUES ALIGNEES PLUS DEUX TRUCKS (OU PLUS)
FR2881056 BROCHE A GLACE A LEVIER ESCAMOTABLE
FR2881152 DISPOSITIF DE FIXATION SUR PIQUETS SERVANT DE SUPPORT A DES CORDES ET DES PANNEAUX DE SIGNALISATION
FR2881060 JEU DE SOCIETE BASE SUR LA MEMOIRE COGNITIVE
FR2881061 JOUET D'APPRENTISSAGE
FR2881055 DISPOSITIF DE CLOISONNEMENT DE RESEAUX DE CABLES ET/OU DE CANALISATIONS POUR EVITER LA PROPAGATION DU FEU
FR2881026 POT POUR PLANTES
FR2881301 PROCEDE ET SYSTEME DE MISE EN OEUVRE ET DE GESTION DE CONNEXIONS A UN RESEAU SANS FIL
FR2881310 PORTE–CARTE D'IDENTIFICATION SIM POUR LES TELEPHONES PORTABLES
FR2881311 SYSTEME DE PROJECTION STEREOSCOPIQUE PASSIF EN UTILISATION MONOSCOPIQUE OPTIMISEE
FR2881265 DISPOSITIF DE FIXATION D'AU MOINS UN ELEMENT DE REPERAGE SUR UN APPAREIL ELECTRIQUE
FR2881280 ASSEMBLAGE DE CARCASSE INTERNE POUR FICHE D'ALIMENTATION DU TYPE MIXTE
FR2881024 PICK–UP A BLOCAGE VERTICAL DE LA VIS TRANSVERSALE
FR2881239 PROCEDE DE GESTION D'ACCES A DES RESSOURCES PARTAGEES DANS UN ENVIRONNEMENT MULTI–PROCESSEURS
FR2881300 PROCEDE DE GENERATION D'UNE COURBE ELLIPTIQUE, APPLICATION A UN PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE, ET PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE UNE TELLE COURBE
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