N° de brevet Brevet
FR2879773 FUSIBLE MECANIQUE TARABLE ET REARMABLE A VOLONTE
FR2879427 OUTIL DE TRAVAIL ROTATIF ET APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE PREVUS POUR LA REALISATION DE PREPARATIONS LIQUIDES
FR2879715 ELEMENT DE CONDUITES COAXIALES SOUS–MARINES ALLEGE ET RENFORCE
FR2879719 PROCEDE DE CONTROLE DU REMPLISSAGE DE RESERVOIRS DE GAZ SOUS PRESSION
FR2879720 SYSTEME DE COMPRESSION–EVAPORATION POUR GAZ LIQUEFIE
FR2879728 MODULE DE CHAUFFAGE ET DE RAFRAICHISSEMENT AUTONOME
FR2879723 PINCE A BUCHES POUR L'ALIMENTATION D'UN FOYER DE CHEMINEE
FR2879426 MACHINE A CAFE MUNIE D'UNE BUSE VAPEUR
FR2879711 VANNE THERMOSTATIQUE DE REGULATION D'UN FLUIDE ET CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT INCORPORANT UNE TELLE VANNE
FR2879712 CONNECTEUR FLUIDIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE A LIAISON ARBRE–VOLET DEMONTABLE
FR2879701 DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE D'EMBRAYAGE
FR2879703 SYSTEME D'EMBRAYAGE HUMIDE MULTIPLE A MOYEU FIXE D'ALIMENTATION EN LIQUIDE D'ACTIONNEMENT ET DE COMPENSATION ET EN LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT
FR2879702 SYSTEME D'EMBRAYAGE HUMIDE MULTIPLE A FLASQUE D'ENTRAINEMENT INTEGRANT UNE CIBLE EMETTRICE DE SIGNAUX REPRESENTATIFS DE LA VITESSE DE ROTATION DUDIT FLASQUE
FR2879704 FREIN A TAMBOUR AVEC ELEMENT D'APPUI LATERAL DES SEGMENTS
FR2879705 DISPOSITIF ET PROCEDE DE SYNCHRONISATION POUR BOITES DE VITESSES DE TYPE "DOUBLE EMBRAYAGE"
FR2879588 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR STERILISATEUR ULTRAVIOLET DES EAUX DE PISCINE
FR2879545 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN FREIN DE STATIONNEMENT AUTOMATIQUE DE VEHICULE
FR2879706 BOITE DE VITESSE AUTO–VARIABLE
FR2879725 DISPOSITIF DE CLIMATISATION D'UN LOCAL EN CIRCUIT FERME, ET PROCEDE DE CLIMATISATION D'UN LOCAL
FR2879727 DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION DE FROID POUR LA CLIMATISATION D'UN BATIMENT
FR2879429 LAVE–VAISSELLE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DU SECHAGE DE LA VAISSELLE DANS CE LAVE–VAISSELLE
FR2879742 DISPOSITIF DE SOUFFLAGE D'AIR POUR REFROIDIR LE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE TESTE SUR BANC A ROULEAUX
FR2879819 COMPOSANT DE DETECTION DE RAYONNEMENTS ELECTROMAGNETIQUES NOTAMMENT INFRAROUGES
FR2879749 CAPTEUR MICROMECANIQUE DE VITESSE DE ROTATION A SUPPRESSION D'ERREUR
FR2879661 VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE GESTION DE CELUI–CI
FR2879769 PROCEDE DE SUIVI DES PERFORMANCES D'UN EQUIPEMENT INDUSTRIEL
FR2879740 DISPOSITIF DE SAISIE DE MOUVEMENTS PERTURBATEURS AU POSTE DE CONDUITE D'UNE MACHINE DE TRAVAIL MOBILE
FR2879750 PROCEDE DE DETERMINATION DU SENS DE ROTATION D'UNE ROUE ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2879739 DISPOSITIF DE PESAGE SELECTIF POUR BENNES DE DECHETTERIES
FR2879738 DETENDEUR DE GAZ AUTONOME A CORRECTION AUTOMATIQUE DE TEMPERATURE ET D'ALTITUDE AVEC ECRETAGE
FR2879431 LAVE–VAISSELLE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DU SECHAGE DE LA VAISSELLE DANS CE LAVE–VAISSELLE
FR2879430 PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE SECHAGE DE LA VAISSELLE DANS UN LAVE–VAISSELLE
FR2879729 PROCEDE ET INSTALLATION DE PRODUCTION DE GAZ TRAITE, D'UNE COUPE RICHE EN HYDROCARBURES EN C3+ ET D'UN COURANT RICHE EN ETHANE
FR2879730 PROCEDE DE COMMANDE DE RALLIEMENT D'UN SYSTEME D'ARME D'UNE PLATE–FORME DE TIR ET PLATE–FORME METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2879731 DISPOSITIF DE PROTECTION DE PLANCHER DE VEHICULE
FR2879736 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE SANS CONTACT DE LA COURBURE D'UN OBJET OPHTALMIQUE
FR2879735 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR CARACTERISER LA GRILLE D'UNE BOITE DE VITESSE
FR2879732 DISPOSITIF D'INITIATION POUR CHARGE EXPLOSIVE OU COMPOSITION PYROTECHNIQUE
FR2879700 ROULEMENT DE REPRISE D'EFFORT DE TRACTION COMPRENANT UNE BRIDE ASSOCIEE A LA BAGUE INTERIEURE
FR2879698 RESSORT DIAPHRAGME POUR MECANISME D'EMBRAYAGE A DISQUE
FR2879676 MOTEUR A INJECTION DIRECTE
FR2879422 SOMMIER A TENSION MODULABLE
FR2879665 METHODE DE DETECTION DE COMBUSTION ANORMALE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2879421 SOMMIER A TENSION MODULABLE
FR2879672 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A INJECTION INDIRECTE
FR2879660 AGENCEMENT D'UN DISPOSITIF PARE–FLAMME SUR UNE CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2879538 BOITIER COMPRESSIBLE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2879674 SYSTEME DE FILTRATION A GAZOLE
FR2879663 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ALIMENTE EN GAZ ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2879673 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN SYSTEME D'OBTURATION DE CONDUIT D'ADMISSION PAR VOLETS A POSITIONS DISCRETES ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL MOTEUR
FR2879658 MOTEUR A CHAMBRE DE COMBUSTION DOUBLE
FR2879666 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE A ALLUMAGE COMMANDE, NOTAMMENT DE TYPE ESSENCE
FR2879722 BOUGIE DE PRECHAUFFAGE ET AGENCEMENT D'UNE TELLE BOUGIE DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2879662 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2879667 DIFFUSEUR–MELANGEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2879671 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN CONDITION DE REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES DE MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2879670 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN CONDITION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EN VUE D'UNE REGENERATION DE FILTRE A PARTICULES
FR2879668 SYSTEME DE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2879423 SIEGE INCLINABLE POUR BEBE
FR2879675 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2879714 SOUPAPE ELECTROMAGNETIQUE NOTAMMENT POUR UNE INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2879689 DISPOSITIF DE SURALIMENTATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN CIRCUIT DE DECHARGE ET UN AMORTISSEUR DES PULSATIONS DU TURBOCOMPRESSEUR
FR2879688 TURBOMACHINE A STATOR COMPORTANT UN ETAGE D'AUBES DE REDRESSEUR A CALAGE VARIABLE AVEC REGLAGE DE JEU AU VOISINAGE DES PIVOTS DES AUBES
FR2879694 SYSTEME D'ARRET DE SATELLITE DANS UN DIFFERENTIEL
FR2879425 NOUVEAU DISPOSITIF D'ENCADREMENT ET SES UTILISATIONS
FR2879699 EMBRAYAGE A FRICTION, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, DU TYPE COMPORTANT UN AMORTISSEUR PERFECTIONNE.
FR2879696 MONTAGE LIMITANT LES EFFORTS RADIAUX ENTRE UN ROULEMENT DE REPRISE D'EFFORT AXIAL ET UN ORGANE TOURNANT
FR2879695 DISPOSITIF DE LIAISON, DE LONGUEUR AJUSTABLE, ENTRE DEUX PIECES
FR2879687 TURBOMACHINE A STATOR COMPORTANT UN ETAGE D'AUBES DE REDRESSEUR ACTIONNEES PAR UNE COURONNE ROTATIVE DEPLACEE PAR DES MOYENS MOTEURS ELECTRIQUES
FR2879686 TURBOMACHINE A STATOR COMPORTANT UN ETAGE D'AUBES DE REDRESSEUR ACTIONNEES PAR UNE COURONNE ROTATIVE A CENTRAGE AUTOMATIQUE
FR2879680 SYSTEME DE PRODUCTION D'ENERGIE HYDROELECTRIQUE FLOTTANT
FR2879678 DEMARREUR ET DISPOSITIF DE BOITE DE REDUCTION DE CELUI–CI
FR2879424 TABLE A LANGER A REGLAGE DE HAUTEUR CONTINU
FR2879681 ELEMENT THERMOSTATIQUE A REPONSE RAPIDE, AINSI QUE CARTOUCHE ET ROBINET EQUIPES D'UN TEL ELEMENT
FR2879770 PROCEDE DE CONTROLE DES PERFORMANCES ENERGETIQUES D'UNE UNITE INDUSTRIELLE
FR2879685 TURBOMACHINE A STATOR COMPRENANT UN ETAGE D'AUBES DE REDRESSEUR A CALAGE VARIABLE AVEC REGLAGE DE JEU AU NIVEAU DU PIVOT D'AUBE
FR2879684 TURBOMACHINE COMPRENANT UN STATOR EQUIPE D'AUBES DE REDRESSEUR A CALAGE VARIABLE COMMANDEES PAR DES BIELLETTES A EMMANCHEMENT CONIQUE
FR2879710 GARNITURE ETANCHE A ANNEAU GLISSANT, EN PARTICULIER POUR DES POMPES A REFRIGERANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2879751 DISPOSITIF DE MESURE D'UN COURANT CIRCULANT DANS UN CABLE
FR2879752 SONDE ELECTRO–OPTIQUE DE MESURE DE CHAMPS ELECTRIQUES OU ELECTROMAGNETIQUES A ASSERVISSEMENT OPTIQUE PAR LA LONGUEUR D'ONDE DU POINT DE FONCTIONNEMENT
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