N° de brevet Brevet
FR2877825 APPAREIL POUR RAPER LES ALIMENTS
FR2878015 FLEXIBLE SOUPLE, NOTAMMENT POUR UN CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE A MOTEUR
FR2878017 PAROI POUR LA REALISATION D'ELEMENTS COMPORTANT AU MOINS DEUX PAROIS FORMANT UN DIEDRE ET ELEMENT REALISE PAR ASSEMBLAGE DE PLUSIEURS PAROIS SELON L'INVENTION
FR2878018 METHODE DE TRANSPORT D'UN PRODUIT VISQUEUX PAR ECOULEMENT EN REGIME DE LUBRIFICATION PARIETALE
FR2878023 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FOURNITURE D'EAU CHAUDE
FR2878019 POTEAU CENTRAL DE DISTRIBUTION, SUPPORT ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANTS.
FR2878014 FLEXIBLE SOUPLE, NOTAMMENT POUR UN CIRCUIT DE CLIMATISATION DE VEHICULE A MOTEUR
FR2878084 CONNECTEUR ETANCHE A L'EAU ET JOINT D'ETANCHEITE.
FR2878006 CAGE DE RETENTION SOUPLE A ETRIERS
FR2877990 TURBOMACHINE A DISPOSITIF DE DETECTION AUTOMATIQUE DE PARTICULES FERROMAGNETIQUES DANS UNE ENCEINTE A HUILE
FR2878009 EMBRAYAGE POUR MOTEUR DE SERRURE ELECTRIQUE
FR2878012 FREIN A FRICTION AUTO–AMPLIFIE NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877823 GAINE POUR CROCHET D'UN CINTRE SUPPORT DE VETEMENT
FR2878055 DISPOSITIF A PRE–PAIEMENT POUR LA DELIVRANCE DE FRITES
FR2877824 BARBECUE TRANSFORMABLE DE FAIBLE ENCOMBREMENT
FR2878034 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CARACTERISATION TRIBOELECTRIQUE D'UN TEXTILE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877828 MACHINE ET PROCEDE LAVE–VAISSELLE
FR2878038 SYSTEME DE LOCALISATION D'OBJET
FR2878039 BAGUETTE DE SOURCIER A ONDES DE FORMES POLARISEES CIRCULAIREMENT
FR2878053 ENSEMBLE D'OBJETS MUNIS D'ETIQUETTES ELECTRONIQUES OPTIMISE POUR L'EMPILEMENT
FR2878030 DISPOSITIF DE FILTRAGE D'UN SIGNAL DE MESURE DE PRESSION
FR2877826 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONE
FR2877807 PROCEDE ET MACHINE TRACTEE POUR RAMASSER ET ENROULER LES PLANTES FIBREUSES, NOTAMMENT DU LIN TEXTILE, PROPORTIONNELLEMENT A L'AVANCEMENT DE LA MACHINE
FR2878021 DISPOSITIF POUR AMELIORER LES PERFORMANCES D'UN INSERT ET EVITER LA STAGNATION DE L'AIR CHAUD DANS LA HOTTE
FR2878024 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE PAR CIRCULATION D'UN FLUIDE CHAUD
FR2878022 DISPOSITIF DE DESENFUMAGE EQUIPE D'UN VENTILATEUR D'ASPIRATION D'AIR A DEBIT CONTROLE
FR2878025 MUNITION SANS DOUILLE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE TELLE MUNITION
FR2878010 DISPOSITIF DE COUPLAGE MAGNETIQUE ENTRE DEUX ELEMENTS
FR2878004 FERRURE D'ANGLE
FR2877983 DISPOSITIF COULISSANT DE SECURITE ET D'AERATION POUR MENUISERIE EN POSITION OUVERTE
FR2877982 SEUIL POUR PORTAIL ELECTRIQUE ET PORTAIL LE COMPORTANT
FR2877881 VEHICULE COMPRENANT UNE VITRE COLLEE A LA CARROSSERIE
FR2877988 MARCHEPIED A PLATE–FORME SANS BIELLETTE
FR2877821 SIEGE A PIEDS ENCASTRABLE HORIZONTALEMENT
FR2878071 DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE DE L'ALIMENTATION D'UN MOTEUR DE MANOEUVRE D'UN ELEMENT DE FERMETURE, D'OCCULTATION OU DE PROTECTION SOLAIRE
FR2877806 BOUCLIER DE PROTECTION POUR UNE DEBROUSSAILLEUSE.
FR2877972 ARRET DE BATTANT DE PORTAIL
FR2877971 SYSTEME DE FERMETURE D'OUVRANT
FR2877973 PENE DE SERRURE
FR2877974 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE SECURITE MACHINE ET PROCEDE DE CODAGE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2877975 BARILLET DE SERRURE DONT ON PEUT CHANGER LE CLEAGE.
FR2878007 INSTALLATION D'ETANCHEITE POUR LE PALIER LUBRIFIE NOTAMMENT A L'ARRET D'UN ARBRE DE ROTOR
FR2877991 DISPOSITIF AMELIORE DE COMMANDE DE SOUPAPE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, A LEVEE VARIABLE
FR2878090 PROCEDE DE COMMANDE D'UN ACTIONNEUR MAGNETOSTRICTIF, DISPOSITIF COMMANDABLE EN POSITION METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE
FR2878013 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE CONTROLE DE DEBIT DE FLUIDE, ET APPLICATION
FR2878000 CENTRALE FLOTTANTE HYDRAULIQUE AUTONOME DE PRODUCTION D'ELECTRICITE A TURBINE IMMERGEE, EN EAU DOUCE, SAUMATRE OU SALEE, DE SURFACE OU DANS LA MASSE D'EAU
FR2878001 EOLIENNE A AXE VERTICAL
FR2878002 POMPE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE ET DISTRIBUTEUR COMPORTANT UNE TELLE POMPE DE DISTRIBUTION.
FR2877999 DISPOSITIF POUR METTRE EN MARCHE PAR LEUR VOLANT DE DEMARRAGE LES MOTEURS THERMIQUES MUNIS D'UN LANCEUR MANUEL A TIRETTE DES VOITURES RADIOCOMMANDEES
FR2877992 MOTEUR A COMBUSTION AVEC SYSTEME DE RE–CIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2877994 SUPPORT DE PALIER, ET MOTEUR D'AERONEF EQUIPE D'UN TEL SUPPORT DE PALIER.
FR2877822 MEUBLE DE STYLE CANAPE–LIT DONT UN ELEMENT FORMANT DOSSIER PEUT BASCULER DANS UN FAIBLE ENCOMBREMENT
FR2877993 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN AGENCEMENT OPTIMISE DE LA POMPE A HUILE
FR2877857 DISPOSITIF SEPARATEUR DE LIQUIDE D'UNE VEINE DE GAZ
FR2878011 PROCEDE DE COMMANDE D'UN EMBRAYAGE DE VENTILATEUR DU TYPE A COMMANDE EXTERIEURE
FR2878042 LUMIERE DIRECTE ET INDIRECTE POUR LA PRODUCTION D'IMAGES
FR2877830 DISPOSITIF DE TRANSPORT ET SYSTEME DE TOMOGRAPHIE.
FR2878041 DISPOSITIF DE SEPARATION OPTIQUE ET TERMINAL DE COMMUNICATION OPTIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2878096 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION D'ERREURS APPLIQUES AU DECODAGE POUR CODES HYPERELLIPTIQUES
FR2878100 PROCEDE D'ETABLISSEMENT DE CONNEXIONS POUR L'ACCES DE TERMINAUX D'UTILISATEURS ITINERANTS A DES RESEAUX DE DONNEES
FR2878064 ECRAN D'AFFICHAGE RETRO ECLAIRE POLYCHROME
FR2878112 UNE CONFORMATION DE TRAITEMENT DE SIGNAUX VIDEO MUNIE D'UN PROGRAMME DE REDUCTION DE BRUIT
FR2878095 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE–NUMERIQUE
FR2878094 DISPOSITIF DE COMPENSATION DE L'ERREUR DE PHASE STATIQUE DANS UN SYSTEME A BOUCLE DE VERROUILLAGE DE PHASE A STRUCTURE SYMETRIQUE
FR2877843 UTILISATION DE LA BETAINE POUR FABRIQUER UNE COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE
FR2878086 BOUGIE A PLASMA RADIOFREQUENCE
FR2878091 AMELIORATION DE LA QUALITE DES APPAREILS ANALOGIQUES A LARGE BANDE
FR2878092 BALUN A ELEMENTS LOCALISES
FR2878093 CIRCUIT DE CONVERSION TEMPS–TENSION SYMETRIQUE
FR2878113 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRANSFORMATION DE DONNEES
FR2878119 PLATEFORME AUDIO MODULABLE
FR2877855 FILTRE A AILETTES
FR2877853 PLATINE DE PATIN A ROULETTES MUNIE D'UN SYSTEME DE FREINAGE.
FR2877859 REACTEUR MULTIPUITS
FR2877949 PROCEDE D'EPURATION D'UNE SOLUTION DE MATIERE PLASTIQUE
FR2877860 NETTOYEUR PORTABLE A FLUIDE SOUS PRESSION
FR2877852 SYSTEME DE FREINAGE POUR PATINS A ROULETTES
FR2877851 DISPOSITIF DE MONTAGE SUR UN SKI DES ELEMENTS D'UNE FIXATION DE SECURITE
FR2877808 PROCEDE PERMETTANT D'AUGMENTER LA PERSISTANCE D'ACTION D'UN LACHER D'AUXILIAIRES DANS LA LUTTE CONTRE LES RAVAGEURS ET CONDITIONNEMENT POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2877844 COMPOSITION CONTENANT UN PROBIOTIQUE DESTINEE A L'ALIMENTATION INFANTILE CHEZ DES SUJETS SOUFFRANT DE DIARRHEES
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