N° de brevet Brevet
FR2877712 DISPOSITIF PROJECTEUR AVEC ELEMENT D'OCCULTATION A SYSTEME DE FIXATION INTEGRE ET PROCEDE DE FIXATION D'UN ELEMENT D'OCCULTATION DANS UN DISPOSITIF PROJECTEUR
FR2877556 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BOISSONS INFUSEES
FR2877714 TORCHERE POUR L'ELIMINATION DES NUISANCES OLFACTIVES ET DES COMPOSES ORGANIQUES VOLATILS
FR2877557 COUVERCLE DE FERMETURE D'UN RECIPIENT DE TRAVAIL POUR UN APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE
FR2877713 STRUCTURE D'ABAT–JOUR PLIABLE.
FR2877709 VANNE INCORPORANT UN MOYEN D'EQUILIBRAGE DES PRESSIONS DE PART ET D'AUTRE DU CLAPET
FR2877781 STRUCTURE ETANCHE D'UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2877707 VALVES "SIMPLES" OU A "RECIRCULATION" POUR LE DOSAGE DES PRODUITS LIQUIDES OU PATEUX
FR2877743 DISPOSITIF DE REGULATION DE DEBIT
FR2877558 APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN SOCLE MUNI DE DIFFERENTES EMPREINTES
FR2877716 DISPOSITIF D'ALIMENTATION POUR L'ALIMENTATION D'UN FOUR AVEC UN PRODUIT EN VRAC
FR2877722 DISPOSITIF D'ETALONNAGE ADAPTE A UN ANALYSEUR DE GAZ ET PROCEDE ASSOCIE
FR2877696 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ESTIMATION EN TEMPS REEL DE L'ANGLE DE DEBUT DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2877724 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE POUR DETERMINER LA PRESENCE DE DEFAUTS SUR LA SURFACE DE LA BAGUE D'UN RECIPIENT
FR2877721 DISPOSITIF DE REPRESENTATION CARTOGRAPHIQUE DES VITESSES VERTICALES MINIMALES
FR2877560 APPAREIL D'ECHAPPEMENT D'ENSEMBLE DE MOTEUR ET ASPIRATEUR POURVU DE CELUI–CI
FR2877720 PROCEDE DE REALISATION D'UNE INTERFACE ELECTROPYROTECHNIQUE ENTRE UN PONT ELECTROTHERMIQUE ET UNE COMPOSITION PRIMAIRE AU SEIN D'UN INITIATEUR, INITIATEUR OBTENU
FR2877717 REPARTITEUR PLIABLE DE CHALEUR COMPREMANT UNE MICROSTRUCTURE A BASE DE MAILLES DE FILS METALLIQUES ET PROCEDE DE FABRICATION DU MEME REPARTITEUR
FR2877718 CARABINE
FR2877719 CAPOT AVANT
FR2877555 DISPOSITIF PERMETTANT DE RANGER DE MANIERE INCLINEE DES RESERVOIRS A CONDIMENTS RELIE PAR UN SYSTEME ROTATIF, LES TIROIRS PERMETTENT D'ACCUEILLIR LES COUVERTS DANS L'UN ET CE QUE L'ON VEUT DANS L'AUTRE
FR2877702 VIS ENTRAINEUR JOINT DE OLDHAM POUR POMPE A VIDE
FR2877687 COMMANDE D'UN SYSTEME D'AERATION A VOLETS PIVOTANTS AVEC OUVERTURE D'URGENCE
FR2877684 PORTE RAPIDE A RIDEAU SOUPLE
FR2877686 DISPOSITIF DE PROTECTION D'ACCES AVEC AJOUT DE MOYENS ACTIFS DANS LES CORPS CREUX POUR EN RETARDER SA DESTRUCTION PAR LES CAMBRIOLEURS
FR2877691 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE EN LIQUIDE POUR MOTEUR
FR2877683 DISPOSITIF ANTI–PANIQUE DE PORTILLON POUR LES MEUBLES DE CAISSE DE SORTIE DE MAGASIN
FR2877682 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR PORTAIL A CHARNIERES
FR2877690 AGENCEMENT PERFECTIONNE D'UN PORTILLON, NOTAMMENT D'ACCES AU BASSIN D'UNE PISCINE
FR2877681 PROCEDE POUR VERROUILLER UN PANNEAU, TEL QU'UNE COUVERTURE POUR PISCINE, DANS UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET POUR L'EN RETIRER, CE DISPOSITIF ET INSTALLATION DE COUVERTURE POUR PISCINE L'INCORPORANT
FR2877756 DISPOSITIF INDICATEUR D'UNE MANOEUVRE ALLER ET RETOUR D'UN ELEMENT MOBILE, ET DISPOSITIF DE VERROUILLAGE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF INDICATEUR
FR2877587 SEPARATEUR GAZ–LIQUIDE A INERTIE AVEC ACTIONNEUR A ECOULEMENT VARIABLE
FR2877693 SYSTEME DE TRAITEMENT DES NOx DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877695 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2877700 POMPE MIXTE
FR2877554 OREILLER MUSICAL GALBE
FR2877553 HOUSSE DE COUETTE
FR2877697 CIRCUIT DE PROTECTION RELATIF A LA VITESSE DE ROTATION, POUR UN EMBRAYAGE CENTRIFUGE
FR2877552 ROTULE POUR SOMMIER DE LITERIE
FR2877588 PROCEDE D'OXYDATION POUR L'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION ET SYSTEME D'AIDE AU FONCTIONNEMENT D'UN CATALYSEUR D'OXYDATION
FR2877692 FILTRE A PARTICULES POUR LIGNE D'ECHAPPEMENT DE MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877694 TUYAU D'ECHAPPEMENT ET PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN TUYAU D'ECHAPPEMENT
FR2877775 GYROLASER A MILIEU SOLIDE SEMI–CONDUCTEUR A STRUCTURE VERTICALE
FR2877727 SYSTTEME DE MONTAGE POUR FORMER UN PLATEAU DE RECEPTION POUR UN DISPOSITIF DE COMPTEUR DE COURANT.
FR2877576 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE UTILISEE POUR STIMULER LA PROLIFERATION ET L'ACTIVATION DES MASTOCYTES
FR2877787 DISPOSITIF D'ESTIMATION D'ERREUR DE BOUCLE DE CORRECTION DE CADENCE POUR DEMODULATEUR NUMERIQUE
FR2877784 APPAREIL ET DISPOSITIF A ALIMENTATION ELECTRIQUE ET MODULE D'ALIMENTATION EN PUISSANCE ELECTRIQUE
FR2877574 UTILISATION D'ACIDE HYALURONIQUE, EVENTUELLEMENT EN ASSOCIATION AVEC AU MOINS UN ANDROGENE POUR LE TRAITEMENT DE TROUBLES SEXUELS OU URINAIRES FEMININS PAR AMPLIFICATION DU POINT G ET COMPOSITIONS.
FR2877783 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR DE PUISSANCE.
FR2877768 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR A HAUTE TENSION
FR2877772 DISPOSITIF SUPPORT DE CONNEXIONS ELECTRIQUES ADAPTABLES SUR UNE BATTERIE D'ACCUMULATEURS ELECTRIQUES
FR2877773 SYSTEME DE COMPENSATION EN TEMPERATURE REGLABLE POUR RESONATEUR MICRO–ONDES
FR2877780 ACTIONNEUR DESTINE A LA MANOEUVRE D'UN VOLET ROULANT ET MUNI DE MOYENS DE DETERMINATION DE LA TEMPERATURE DE ROTOR DE SON MOTEUR ELECTRIQUE
FR2877764 COMMUTATEUR A TOUCHE A ECRAN INTEGRE AVEC AFFICHAGE D'INFORMATION POLYCHROME
FR2877805 DISPOSITIF DE FILTRAGE D'INTERFERENCES ELECTROMAGNETIQUES POUR UN BOITIER METALLIQUE CONTENANT DU MATERIEL ELECTRONIQUE, ET BOITIER METALLIQUE QUI EN EST EQUIPE
FR2877752 SYSTEME INTERACTIF DE JEU
FR2877708 VANNE AYANT UN CORPS INTEGRANT UN FILTRE
FR2877543 DISPOSITIF DE BROSSAGE POUR ANIMAUX
FR2877675 EXPRESSION DE GENES HETEROLOGUES DE MANIERE SPECIFIQUE DANS CERTAINS TISSUS D'ANIMAUX TRANSGENIQUES
FR2877586 PLANCHE A HUIT ROULETTES TOUTES DISPOSEES EN LIGNE
FR2877584 DISPOSITIF DE SAUVETAGE D'URGENCE A GRANDE HAUTEUR
FR2877575 MILIEU PROTECTEUR POUR SEMENCE
FR2877577 EXTRAITS DE FRUITS D'ASTROCARYUM ACULEATUM A VISEE ANTI HYPERTROPHIE BENIGNE DE LA PROSTATE, ANTI INFLAMMATOIRE ET ANTI OXYDANTE
FR2877542 ABRI MOBILE DE PROTECTION OU DE FORCAGE POUR VEGETAUX, DE PREFERENCE POUR UN VEGETAL POUVANT PRESENTER UN PORT VERTICAL
FR2877767 MARQUE DE METROLOGIE DE RECOUVREMENT ET PROCEDE DE MESURE D'ERREUR DE RECOUVREMENT DANS UN DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR
FR2877765 TUBE ELECTRONIQUE
FR2877740 APPAREIL DE MODELAGE DES CONTOURS D'UNE COUCHE MINCE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUBSTRAT DE RESEAU DE FILTRES CHROMATIQUES UTILISANT CELUI–CI
FR2877769 AMELIORATION POUR OU CONCERNANT LES DETECTEURS.
FR2877735 "INSTRUMENT OPTIQUE GROSSISSANT COMPORTANT UN DISPOSITF DE PROTECTION DES YEUX D'UN UTILISATEUR CONTRE L'ECLAIR THERMIQUE NUCLEAIRE"
FR2877737 AFFICHEUR OPHTALMIQUE COMPORTANT UNE LENTILLE OPHTALMIQUE ET UN IMAGEUR OPTIQUE
FR2877734 LENTILLE A FOCALE ET A SYMETRIE VARIABLE
FR2877733 CIRCUIT DE DETECTION DE PARTICULES AVEC DES CIRCUITS ELEMENTAIRES CONSTITUANT DES SOUS–PIXELS
FR2877728 SYSTEME DE MONTAGE POUR INTEGRER UN PLATEAU DE RECEPTION POUR UN DISPOSITIF DE COMPTEUR DE COURANT DANS UNE PLAQUE DE SUPPORT DE COMPTEUR.
FR2877729 AGENCEMENT DE CIRCUIT POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN SIGNAL DE DIAGNOSTIC POUR UN DISPOSITIF DE COMMUTATION DE PUISSANCE
FR2877732 DISPOSITIF DE CAPTEURS DE BATTERIE
FR2877738 DISPOSITIF SIMPLIFIANT LA PRISE DE VUE ET LA PROJECTION D'UN FILM EN 3D
FR2877739 LUNETTES DE VUE COMBINEES A TROIS ELEMENTS
FR2877563 PROTHESE ACETABULAIRE DESTINEE A ETRE FIXEE SANS CIMENT
FR2877564 CEINTURE LOMBAIRE
FR2877763 PASTILLE DE CONTACT DESTINEE A UN CONTACT ELECTRIQUE MOBILE DE DISJONCTEUR, CONTACT ELECTRIQUE MOBILE POSSEDANT UNE TELLE PASTILLE ET DISJONCTEUR COMPORTANT UN TEL CONTACT
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