N° de brevet Brevet
FR2877255 MOULE DE REALISATION D'UNE HELICE POUR VENTILATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE ASSOCIE
FR2877407 TURBOMACHINE CONTRAROTATIVE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE CELLE–CI
FR2877480 CADRE D'AFFICHAGE
FR2877415 BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE A NIVEAU D'HUILE MAITRISE
FR2877198 SUPPORT POUR GOBELETS
FR2877410 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877419 BAGUE D'ADAPTATION ET SUPPORT POUR GROUPE MOTO–VENTILATEUR D'APPAREILS DE CLIMATISATION.
FR2877406 POMPE A AIR BIDIRECTIONNELLE
FR2877414 PROCEDE D'EQUILIBRAGE POUR MOTEUR ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2877397 TURBOCOMPRESSEUR A GEOMETRIE VARIABLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2877402 TUYERE A SECTION VARIABLE DE TURBOMACHINE
FR2877403 DISPOSITIF POUR L'ALIMENTATION D'UN MOTEUR DE FUSEE EN COMBUSTIBLE ET EN COMBURANT
FR2877197 PRESENTOIR SECURISE POUR TELEPHONES PORTABLES.
FR2877200 RESSORT CANTILEVER ET DISTRIBUTEUR JETABLE
FR2877401 ENSEMBLE DE STRUCTURE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT
FR2877202 DISPOSITIF DE RECUPERATION ET DE RETRAIT DES EXCREMENTS DU DU POT POUR ENFANT
FR2877427 PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT DE MATIERES SOLIDES CARBONEES, PAR DECOMPOSITION THERMIQUE
FR2877429 OUTIL DE MESURE DE LA LEVEE D'UNE SOUPAPE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE D'UTILISATION CORRESPONDANT
FR2877203 ENSEMBLE D'ORIFICES D'ASPIRATION D'ASPIRATEUR
FR2877430 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE VITESSE DE ROTATION PAR INTERFEROMETRIE ATOMIQUE
FR2877424 FIXATION PIVOTANTE POUR RADIATEUR DE CHAUFFAGE A PANNEAU.
FR2877423 DISPOSITIF DE FIXATION DE RADIATEUR MURAL
FR2877435 SYSTEME DE PRE–VISUALISATION DE LA TEMPERATURE DES FLUIDES
FR2877416 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE EN PHASE DE FREINAGE
FR2877418 ELECTROVANNE DE CONTROLE DE L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE
FR2877420 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE DE FORME SPHERIQUE
FR2877199 SUPPORT DE TOURNEBROCHE POUR ROTISSAGE A RENVOI D'ANGLE
FR2877395 MOTEUR COMPORTANT UN CIRCUIT D'ADMISSION D'AIR PREVU POUR L'OPTIMISATION DU RENDEMENT VOLUMETRIQUE
FR2877392 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ETAT DE FONCTIONNEMENT D'UN CONVERTISSEUR CATALYTIQUE D'UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2877372 DISPOSITIF COUPE–FEU
FR2877369 DISPOSITIF POUR MONTER UN BRAS SUR UN SUPPORT ET ASSEMBLAGE DE STORE POURVU D'UN TEL DISPOSITF
FR2877483 NOUVEAU MATERIAU COMBINANT UN MATERIAU REFLECHISSANT LES OND ES SONORES ET UN MATERIAU ABSORBANT LES ONDES SONORES ET APP ICATIONS NOTAMMENT POUR DES CABINES OU ESPACES TELEPHONIQUES
FR2877377 POSITION DE LA SERRURE SUR TOUS CHASSIS COULISSANT PERMETTANT, A CE NIVEAU, DE SUPPRIMER LES PONTS THERMIQUES ET AMELIORANT L'ESTHETIQUE
FR2877383 DISPOSITIF DE SERRURE A POINTS MULTIPLES
FR2877378 POSITION DE LA SERRURE SUR TOUS CHASSIS COULISSANT PERMETTANT, A CE NIVEAU, DE SUPPRIMER LES PONTS THERMIQUES ET AMELIORANT L'ESTHETIQUE
FR2877368 COMPLEXES DE PROTECTIONS SOLAIRES DECORATIFS AU TRAVERS OU EN DESSOUS DESQUELS LES GENS OU LES CHOSES NE SOIENT NI TROP A L'OMBRE, NI EBLOUIS, NI SURCHAUFFES MAIS PROTEGES DES INTEMPERIES LEGERES
FR2877367 TONNELLE EN FORME DE DEMI–VOUTE POUR ABRITER DU SOLEIL ET/OU DES INTEMPERIES
FR2877363 SYSTEME DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE DE CIRCULATION
FR2877366 DISPOSITIF DE FIXATION D'ARETIERS DE VERANDA DE TOUTE FORME CONSTRUITE AU MOYEN DE PROFILES
FR2877374 DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PISCINE
FR2877364 ASSEMBLAGE DESTINE AU MONTAGE D'UNE PAROI CONSTITUEE DE MONTANTS ET DE LISSES ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE PAROI METTANT EN OEUVRE CET ASSEMBLAGE
FR2877365 TOITURE A PANS MULTIPLES PERFECTIONNEE COMPORTANT DES MOYENS DE LIAISON DES CHEVRONS A ROTULE.
FR2877379 SERRURE POUR PENE A DEUX CRANS DE FERMETURE DISPOSANT D'UN SEUL COMMUTATEUR
FR2877380 CLE ELECTRONIQUE A DOUBLE COMMANDE
FR2877398 MOTEUR ROTATIF AVEC UN PALIER D'ARBRE A DEUX RAIDEURS
FR2877390 SECTEUR DE DISTRIBUTION DE TURBINE ALIMENTE EN AIR DE REFROIDISSEMENT
FR2877238 DISPOSITIF DE SEPARATION DE LIQUIDE D'UNE VEINE DE GAZ D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2877391 RESONATEUR DE HELMHOLTZ ET LIGNE D'ECHAPPEMENT LE COMPORTANT
FR2877394 SYSTEME D'ESTIMATION DE LA CHARGE EN SUIES D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2877399 TURBINE A GAZ A SOUFFLANTES CONTRAROTATIVES
FR2877388 GARNITURE D'ETANCHEITE POUR GLISSIERE DE VANTAUX COULISSANTS CONSTITUTIFS D'OUVRANTS
FR2877382 BARILLET DE SERRURE UTILISANT LA CLE COMME PENE ACTIONNEUR
FR2877381 CLE ELECTRONIQUE A DOUBLE COMMANDE
FR2877385 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT AUTOMATIQUE D'UNE PORTE
FR2877384 SYSTEME D'OUVERTURE PERMETTANT UN MODE ROTATION/TRANSLATION POUR OUVRANTS
FR2877386 SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION D'OBSTACLE
FR2877514 PROCEDE DE GENERATION DE BRUITS IMPULSIFS
FR2877227 SYSTEME MEDICAL D'INJECTION A OPTIMISATION DE THERAPIE
FR2877488 RELAIS POUR APPAREIL ELECTRIQUE EN COURANT CONTINU
FR2877505 ENSEMBLE CONDUCTEUR D'ELECTRICITE, DISPOSITIF COMPRENANT UN COMPOSANT ELECTRIQUE RACCORDE SUR L'ENSEMBLE CONDUCTEUR, ET SYSTEME DE RACCORDEMENT COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE
FR2877494 DISPOSITIF PIEZOELECTRIQUE MULTICOUCHE
FR2877519 GENERATEUR D'IMPULSIONS ET EMETTEUR RADIOFREQUENCE ULTRA LARGE BANDE
FR2877516 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION D'UNE DIVERGENCE D'UN SYSTEME ADAPTATIF ET UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'UNE DIVERGENCE D'UN FILTRE NUMERIQUE.
FR2877512 PROTECTION CONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES POUR AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE DANS UN CIRCUIT INTEGRE A RADIOFREQUENCE
FR2877510 GENERATRICE D'ELECTRICITE AUTONOME PAR RAYONNEMENT SOLAIRE ET PORTABLE
FR2877491 STRUCTURE COMPOSITE A FORTE DISSIPATION THERMIQUE
FR2877211 PERFECTIONNEMENT AUX URINAUX ANTI–REFLUX
FR2877487 DISPOSITIF DE COMMANDE MECANIQUE POUR UN COMMUTATEUR A TROIS POSITIONS ET UN POINT MORT
FR2877489 CANON A ELECTRONS
FR2877212 DISPOSITIF LAVE–OEIL PORTATIF
FR2877537 BOITIER MICROELECTRONIQUE MULTIPLANS
FR2877513 COMMUTATEUR ANALOGIQUE A CIRCULATION EXTERNE TRES LIMITEE DE COURANT DE FUITE ET FILTRE A CAPACITES COMMUTEES COMPORTANT LE COMMUTATEUR ANALOGIQUE
FR2877515 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE NUMERIQUE DE TAILLE REDUITE
FR2877233 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR ACCESSOIRE TEL UNE TALONNIERE DE FIXATION DE SKI
FR2877240 EPANDEUR DE POUDRE BASSE PRESSION AVEC DEBIT CONTROLE
FR2877234 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR ACCESSOIRE TEL UNE BUTEE AVANT DE FIXATION DE SKI
FR2877235 LANCE ELASTIQUE A EFFET BOOMERANG
FR2877333 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PREPARATION D'UNE PATE DE PROPERGOL DE TYPE COMPOSITE
FR2877231 DISPOSITIF D'EXTINCTION D'UN FEU PROVOQUE A L'INTERIEUR D'UN CONTENER DE MATIERE PLASTIQUE A PAROIS VERTICALES
FR2877535 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE SOLS, NOTAMMENT RECOUVERTS D'UN REVETEMENT DE SYNTHESE
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