N° de brevet Brevet
FR2877074 DISPOSITIF DE COMBUSTION POUR ENSEMBLE COMPRENANT UNE TURBINE A GAZ ET UNE CHAUDIERE A RECUPERATION
FR2877073 DISPOSITIF PERMETTANT L'OBSERVATION DU VISAGE
FR2877090 CRYOSTAT POUR L'ETUDE D'ECHANTILLONS SOUS VIDE
FR2877077 ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT DES TUBES MUNIS D'UNE BUTEE
FR2877076 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE NEIGE ARTIFICIELLE
FR2877072 TRAPPE D'ACCES D'UN COUVERCLE CARTER DE DISTRIBUTION
FR2877070 JONC DE VERROUILLAGE SEGMENTE, ASSEMBLAGE ET PROCEDE DE MONTAGE CORRESPONDANTS
FR2877061 BUTEE DE DEBRAYAGE AUTOCENTREUSE
FR2877059 BIELLETTE DE COMMANDE DESTINEE A L'ENTRAINEMENT D'UNE AUBE A CALAGE VARIABLE
FR2877066 METHODE DE CONTROLE DES TRANSMISSIONS AUTOMATISEES DES GROUPES MOTOPROPULSEURS DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2877068 ELECTROVANNE HYDRAULIQUE DE TYPE PROPORTIONEL
FR2877069 CONDUITE FLEXIBLE STABILISEE POUR LE TRANSPORT DES HYDROCARBURES
FR2876865 DOIGTS DE SECOUAGE DE PEIGNES MOBILES D'APPAREILS DE RECOLTE AERIENNE DE PETITS FRUITS, ET APPAREILS DE RECOLTE FAISANT APPLICATION DE TELS DOIGTS
FR2877081 DISPOSITIF POUR AMELIORER LA DETERMINATION DU MOMENT DE TIR A PARTIR D'UN ARC DE TYPE CLASSIQUE
FR2877101 SYSTEME ET METHODE DE FABRICATION DE MIROIRS LEGERS DE HAUTE PRECISION
FR2877033 APPAREIL ET SYSTEME POUR LE PLACEMENT DES PUITS ET LA CARACTERISATION DES RESERVOIRS
FR2877108 UN DISPOSITIF PROTECTEUR DU VISEUR DE L'APPAREIL PHOTO
FR2876896 PROCEDE D'UTILISATION D'UN DISPOSITIF DE TOMOGRAPHIE POUR L'OBTENTION D'IMAGES RADIOSCOPIQUES ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2877175 PROCEDE DE COMMUNICATION DANS UN RESEAU COMPRENANT DES NOEUDS FILAIRES ET DES NOEUDS NON FILAIRES
FR2877098 CIBLE POUR SYSTEMES DE RECEPTION A INFRAROUGE
FR2877084 DISPOSITIF POUR DETECTER AU MOINS LA POSITION D'UNE CIBLE MOBILE
FR2876895 COLLECTEUR DE POUSSIERE
FR2877085 SYSTEME DE MESURE DE TEMPERATURE.
FR2877089 DISPOSITIF DE SIMULATION DE LA DIRECTION D'UN VEHICULE
FR2877091 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE L'ENERGIE D'ADHESION
FR2877058 DISPOSITIF PERMETTANT DE CREER UNE PRESSION D'EAU SUFFISANTE POUR FAIRE FONCTIONNER DES TURBINES AVEC LE MOUVEMENT PERPETUEL
FR2877051 PROCEDE ET SYSTEME DE COMMANDE DE MOTEUR EMPLOYANT UN CIRCUIT D'ELEVATION DE TENSION
FR2877034 AUBE DE ROTOR D'UNE TURBINE A GAZ
FR2877109 PROCEDE DE PERFECTIONNEMENT D'UN ECRAN MOTORISE ET ECRAN MOTORISE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2877035 BANDAGES D'EMBOUTS DE BUSES DE REACTION GROUPES AVEC JOINTS D'ETANCHEITE INTEGRES.
FR2877036 DISPOSITIF DE LUBRIFICATION D'UN COMPOSANT DANS UNE TURBOMACHINE
FR2877064 TENDEUR HYDRAULIQUE AVEC SOUPAPE DE DECHARGE AMELIOREE.
FR2877032 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'ETANCHEITE POUR PORTE OU FENETRE
FR2877030 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VOLETS BATTANTS
FR2877028 PROCEDE D'AMENAGEMENT DE COMBLES
FR2877151 POSTE DE TRANSFORMATION ELECTRIQUE AVEC DISPOSITIF DE VENTILATION
FR2877029 CLE AVEC SYSTEME D'ANNEAU DECORATIF
FR2877031 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR VITRE DE FENETRE LATERALE DE VEHICULE
FR2877046 TURBOMACHINE AVEC UN DISPOSITIF DE DECOUPLAGE ET VIS FUSIBLE POUR DISPOSITIF DE DECOUPLAGE DE LA TURBOMACHINE
FR2877037 POMPE A HUILE A RAPPORT D'ENTRAINEMENT VARIABLE
FR2877048 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE
FR2877047 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR DE VEHICULE VIA DES LOIS DE LEVEE DE SOUPAPES
FR2876891 MATELAS–SOMMIER A LATTES INTEGREES
FR2877052 TUYERE A SECTION VARIABLE DE TURBOMACHINE A SUPPORT DE LEVIER DE COMMANDE MONOBLOC
FR2877055 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT COMPORTANT DES MOYENS DE DISSIPATION THERMIQUE
FR2877050 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2877057 MOTEUR THERMIQUE A MACHINE ELECTRIQUE INTEGREE AU VILEBREQUIN.
FR2877038 FILTRE A PARTICULES POUR SYSTEME D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EQUIPANT NOTAMMENT UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2877042 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN COLLECTEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT.
FR2877044 DISPOSITIF D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2877054 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DIESEL OU ESSENCE A INJECTION DIRECTE A TAUX DE GAZ BRULES AUGMENTE
FR2877113 DISPOSITIF AUTONOME, SYSTEME ET PROCEDE DE NAVIGATION DANS UN ESPACE A AU MOINS TROIS DIMENSIONS.
FR2876898 APPAREIL DE TRAITEMENT DENTAIRE A LIME ROTATIVE
FR2877158 ALTERNATEUR COMPORTANT UN DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DES VIBRATIONS ENTRE LE STATOR D'EXCITATRICE ET LE CARTER
FR2877157 MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE
FR2877161 MOTEUR A COLLECTEUR MUNI D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA POSITION ANGULAIRE ET DE LA VITESSE DE ROTATION DE SON INDUIT
FR2877162 DISPOSITIF COMPRENANT UNE MACHINE A RELUCTANCE COMMUTEE COMPORTANT DES ENROULEMENTS DE PHASE
FR2877164 DISPOSITIF DE BASCULE EN PARTICULIER DU TYPE A RETENTION D'ETAT DECLENCHEE SUR FRONTS
FR2877156 DISPOSTIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS A CAPACITE DE DECONNEXION AMELIOREE
FR2877154 DISPOSITIF PERFECTIONNE DE PROTECTION D'APPAREILS ELECTRIQUES CONTRE DES SURTENSIONS
FR2877147 MEMBRANE CONDUCTRICE PROTONIQUE AMELIOREE, PROCEDE DE REALISATION ET APPLICATION A UNE PILE A COMBUSTIBLE.
FR2877149 COSSE POUR CONNEXION ELECTRIQUE COMPORTANT UN TRONCON AMINCI
FR2877155 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS A DECONNEXION AMELIOREE ET PROCEDE CORRESPONDANT
FR2877153 MONTAGE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UNE SERRURE ELECTROMAGNETIQUE ET ENSEMBLE CORRESPONDANT
FR2877165 DECODAGE DE LISTE POUR CODES DE REED–SOLOMON ET CODES DE GEOMETRIE ALGEBRIQUE
FR2877119 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR GENERER UNE CLE DE DECRYPTAGE D'UN CONTENU
FR2876920 TUYAU POUR STOPPER UN FEU
FR2876912 NOUVELLE UTILISATION DE GUGGULIPIDES EN THERAPEUTIQUE ET EN COSMETIQUE
FR2876921 DISPOSITIF FLOTTANT EMPILABLE POUR JEUX D'EAU
FR2876867 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE EN LIGNE DE L'ETAT SANITAIRE DE LA MAMELLE DES FEMELLES LAITIERES ET/OU DE L'ETAT SANITAIRE DU LAIT QUI EN EST ISSU
FR2876922 SUPPORT MONOLITHE POREUX D'UN ELEMENT DE FILTRATION
FR2876907 SOLUTIONS AQUEUSES POUR LA REDUCTION DE TISSUS GRAISSEUX
FR2877005 NOUVEAUX DERIVES D'ARYLPIPERAZINE
FR2877172 TRAITEMENT DE DONNEES D'USAGE POUR UN PREMIER TYPE ET UN DEUXIEME TYPE DE FONCTIONS BASEES SUR L'USAGE.
FR2877181 RECEPTEUR DE TELEVISION NUMERIQUE, PROCEDE DE GENERATION DE SIGNAUX DE SYNCHRONISATION ET DETECTEUR DE SIGNAL DE SYNCHRONISATION DANS CE RECEPTEUR
FR2876911 COMPLEXE COMPRENANT DU PIROXICAM, UNE CYCLODEXTRINE ET DE L'ARGININE
FR2876866 DISPOSITIF D'EPAMPRAGE DE PLANTES PALISSEES
FR2877145 TRANSFORMATEUR PIEZOELECTRIQUE COMPOSITE A TRES HAUTE ISOLATION ET TRES FAIBLE COUPLAGE ENTRE SECONDAIRE ET PRIMAIRE
FR2876969 DISPOSITIF ANTI–CRISSEMENT POUR ESSUIE–GLACE, ESSUIE–GLACE ET PROCEDE CONTRE LE CRISSEMENT D'UN ESSUIE–GLACE
FR2877125 INSTALLATION D'ENTRAINEMENT A LA LUTTE CONTRE LES INCENDIES
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