N° de brevet Brevet
FR2876762 SOUPAPE DE SURETE AVEC RAPPEL ELASTIQUE DE LA POIGNEE
FR2876566 DISPOSITIF DE CINTRE EMPILABLE
FR2876763 VANNE THERMOSTATIQUE POUR UN CIRCUIT DE FLUIDE, MOTEUR THERMIQUE ASSOCIE A UN CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT COMPORTANT UNE TELLE VANNE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE VANNE
FR2876773 CONDUITE COMPORTANT UNE CHEMISE INTERNE, NOTAMMENT CONDUITE SOUS–MARINE
FR2876774 CARTOUCHE DE RACCORDEMENT DEMONTABLE
FR2876565 DISPOSITIF DE BAGUETTES AUTOMATIQUES, APPELE "BAGUETTES SYSTEME", PERMETTANT D'ATTRAPER ET MANGER FACILEMENT DE LA NOURRITURE ASIATIQUE
FR2876760 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE
FR2876755 DISPOSITIF DE POMPAGE A POMPE A CAVITES PROGRESSIVES
FR2876827 SUPPORT DE PRESENTOIR D'INFORMATIONS A INSERTS DE MAINTIEN A ACTIONS DISCRETES
FR2876757 VERIN, DE PREFERENCE DOUBLE EFFET, A AMORTISSEUR DE FIN DE COURSE
FR2876563 PANNEAU DE FOND DE CADRE COMPRENANT UN FILM PLASTIQUE DEFORMABLE
FR2876776 DISPOSITIF DE CONNEXION D'APPAREIL A GAZ ET CARTOUCHE DE GAZ
FR2876777 BOITE DE BRANCHEMENT POUR RACCORDEMENT DE TUYAUX
FR2876786 STRUCTURE FEUILLETEE RESISTANT AUX PROJECTILES PERFORANTS
FR2876785 ETUI D'ARMES DE CHASSE
FR2876787 ASSEMBLAGE DE CIBLE DE FLECHETTES A MARQUAGE AUTOMATIQUE
FR2876788 MOYEN D'EVALUATION DE PERFORMANCES D'OUTILS DE MESURE
FR2876820 PROCEDE, SYSTEME, TERMINAL ET MODULE LOGICIEL DE VISION AVEC REALITE AUGMENTEE
FR2876784 PROCEDE PERMETTANT LE TIR D'UNE ARTILLERIE A PARTIR D'UN VEHICULE LEGER ET FREIN DE BOUCHE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2876567 PLAN D'EAU ARTIFICIEL ELECTRIQUE PERSONNEL D'ETE
FR2876541 VOLET MOBILE POUR COLLECTEUR D'HERBE COUPEE D'UNE TONDEUSE A GAZON A CONDUCTEUR PORTE
FR2876780 STRUCTURE DE COUPLAGE
FR2876689 NOUVEAU PROCEDE ET INTERMEDIAIRES DE PREPARATION DE DERIVES DE N–(1–BENZHYDRYL–AZETIDIN–3–YL)–N–PHENYL–METHYLSULFONAMIDE
FR2876688 NOUVEAU PRODUIT, PROCEDE ET INTERMEDIAIRES DE PREPARATION DE DERIVES D'AZETIDINE
FR2876754 DISPOSITIF DU TYPE SERINGUE–DOSEUSE
FR2876753 PROPULSEUR ELECTROTHERMIQUE
FR2876730 EMBOUT DE TUBE, NOTAMMENT DES MONTANTS D'ECHELLE OU DE MARCHEPIED ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2876560 DISPOSITIF D'ARTICULATION D'UN SIEGE
FR2876758 DISPOSITIF DE SUPPORT ET DE GUIDAGE D'UN ARBRE EN ROTATION
FR2876768 TUBE MULTICOUCHE A BASE DE POLYAMIDE ET DE POLYMERE FLUORE POUR LE TRANSFERT DE FLUIDES
FR2876770 TUBE MULTICOUCHE A BASE DE POLYAMIDE ET DE POLYMERE FLUORE POUR LE TRANSFERT DE FLUIDES
FR2876726 NOUVEAU TYPE DE GOND REGLABLE ET PILIER DE SOUTENEMENT POUR LE RECEVOIR
FR2876811 MECANISME DE MANOEUVRE D'UNE PIECE COMMANDEE MOBILE ET DISPOSITIF D'IMMOBILISATION D'UN OUVRANT DE VEHICULE
FR2876724 DISPOSITIF DE TOITURE A ELEMENTS ESCAMOTABLES POUR RECOUVREMENT DE PISCINE
FR2876559 MEUBLE A USAGES MULTIPLES
FR2876725 DISPOSITIF DE FIXATION AU SOL D'UN POTEAU, NOTAMMENT POUR GARDE–CORPS
FR2876729 PASSE–PAQUET
FR2876772 TUBE MULTICOUCHE A BASE DE POLYAMIDE ET DE POLYMERE FLUORE POUR LE TRANSFERT DE FLUIDES
FR2876561 AGENCEMENT INTEGRE D'AU MOINS DEUX MEUBLES POUR REALISER UN ENSEMBLE DE VIE
FR2876747 MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UN MOYEN DE RECHAUFFAGE ELECTRIQUE DU CONDUIT D'ADMISSION
FR2876766 TUYAU A BASE D'ELASTOMERE VULCANISE ET DE POLYMERE FLUORE MODIFIE
FR2876751 APPAREIL POUR CONVERTIR L'ENERGIE DES VAGUES EN ENERGIE ELECTRIQUE
FR2876562 ENSEMBLE DE MAINTIEN POUR BEBE
FR2876752 DISPOSITIF DE PAS VARIABLE POUR EOLIENNE A AXE DE ROTATION DANS LA DIRECTION DU VENT AGISSANT PAR ACTION COMBINEE DE LA POUSSEE DU VENT SUR LES PALES ET DE REGULATEURS CENTRIFUGES
FR2876746 PROPULSEUR A FUSEE A PROPERGOL SOLIDE ET PROCEDE DE REALISATION DE CE PROPULSEUR
FR2876735 PROCEDE POUR PURGER UN PIEGE A NOx AVEC CONTROLE DE LA RICHESSE DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2876749 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN INJECTEUR MOBILE EN FONCTION DE LA POSITION D'UN DEFLECTEUR
FR2876564 TAPIS POUR LANGER LES BEBES
FR2876745 SYSTEME DE COMMANDE DE MOTEUR.
FR2876739 PROCEDE DE REGULATION D'UN SYSTEME D'ADMISSION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET VEHICULE AUTOMOBILE METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2876569 INDICATEUR DE LA PUISSANCE D'ASPIRATION POUR ASPIRATEUR
FR2876790 EMBASE DE BOITIER DE TELEREPORT COMPORTANT DES MOYENS POUR LA FIXER A UN COFFRET.
FR2876854 TELEPHONE MOBILE ET PROCEDE D'UTILISATION DE CE TELEPHONE
FR2876855 DISPOSITIF DE SECURISATION D'UN AUTOCOMMUTATEUR
FR2876860 PROCEDE DE CODAGE HIERARCHIQUE D'IMAGES VIDEO
FR2876861 PROCEDE DE CODAGE D'IMAGES VIDEO DE DIFFERENTS FORMATS NON PROPORTIONNELS
FR2876857 SYSTEME, PROCEDE ET SUPPORT DE DONNEES POUR L'ENREGISTREMENT D'UN FLUX TEMPOREL D'INFORMATIONS
FR2876858 DISPOSITIF ET PROCEDE DE RECEPTION D'INFORMATIONS EMBROUILLEES, ET UNITE DE DESEMBROUILLAGE, SYSTEME DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS ET EMETTEUR ADAPTES POUR CE DISPOSITIF
FR2876844 MOTOREDUCTEUR ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DU MOTOREDUCTEUR
FR2876839 PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE SEMI–TRANSPARENT AVEC FILM ACTIF COMMUTABLE POUR LE CONTROLE DU FLUX SOLAIRE
FR2876840 PANNEAU PHOTOVOLTAIQUE PARTIELLEMENT TRANSPARENT AVEC FILM ACTIF COMMUTABLE POUR LE CONTROLE DU FLUX SOLAIRE
FR2876837 TRANSISTOR A MAGNETORESISTANCE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2876838 TRANSISTOR A SPIN ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2876804 DISPOSITIF ET PROCEDE DE VISUALISATION AUTOSTEREOSCOPIQUE A BASE DE LENTICULAIRE, ET PROCEDE DE SYNTHESE D'IMAGES AUTOSTEREOSCOPIQUES ASSOCIE
FR2876805 DISPOSITIF ET PROCEDE DE VISUALISATION AUTOSTEREOSCOPIQUE A BASE DE LENTICULAIRE, ET PROCEDE DE SYNTHESE D'IMAGES AUTOSTEREOSCOPIQUES ASSOCIE
FR2876597 PROCEDE DE CONTROLE AUTOMATIQUE DE LA TEMPERATURE EN FONCTION DE LA CONCENTRATION D'ANHYDRIDE SULFUREUX DANS LES INSTALLATIONS CATALYTIQUES DeNOX.
FR2876596 ANTIVOL PORTE–SKIS
FR2876694 POLYMERES FLUORES ET MEMBRANES PREPAREES A PARTIR DE TELS POLYMERES, NOTAMMENT POUR PILES A COMBUSTIBLE ET PROCEDE DE SYNTHESE DE TELS POLYMERES
FR2876601 PROCEDE DE SECURISATION, PROCEDE DE FABRICATION ET EMBOUT SECURISE DE PULVERISATION
FR2876600 DISPOSITIF DE PULVERISATION ELECTROSTATIQUE
FR2876595 DISPOSITIF D'AIDE A LA PRATIQUE DE LA NATATION
FR2876543 DISPOSITIF POUR UNE MICRO–IRRIGATION ET MICRO–FERTILISATION SOUTERRAINE LONGUE DUREE A DEBIT VARIABLE POUR PLANTES D'INTERIEUR A PARTIR D'UNE BOUTEILLE NON MODIFIEE
FR2876586 COMPOSITION POUR PREVENIR OU TRAITER LE STRESS, NOTAMMENT LES BOUFFEES DE STRESS CHRONIQUE ET PERMANENT
FR2876585 COMPOSITION POUR LUTTER CONTRE LE RONFLEMENT
FR2876576 COMPOSITION DE TEINTURE COMPRENANT UN COLORANT DISULFURE PARTICULIER ET PROCEDE DE COLORATION DES FIBRES KERATINIQUES HUMAINES A PARTIR DE CE COLORANT
FR2876542 BAC A FLEURS A RESERVOIR D'EAU
FR2876836 DISPOSITIFS DE MEMOIRE NON VOLATILE ET PROCEDES DE FORMATION DE TELS DISPOSITIFS
FR2876830 HARMONICA
FR2876802 DISPOSITIF DE MULTIPLEXAGE OPTIQUE
FR2876801 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION DE L'ENVIRONNEMENT D'UN OBJET MOBILE DANS UN ENVIRONNEMENT AERIEN
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