N° de brevet Brevet
FR2876443 DISPOSITIF ADAPTATEUR PIVOTANT POUR CHARGEUR DE DIFFERENTE CAPACITE
FR2876441 CONDENSEUR DE VAPEUR A PLAQUES SOUDEES NOTAMMENT POUR TOUR DE CONDENSATION ET DE DECANTATION
FR2876442 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT CENTRAL POUR RADIATEUR SECHE–SERVIETTES ET RADIATEUR SECHE–SERVIETTES COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2876265 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONES MULTIPLES ET ASPIRATEUR UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
FR2876266 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONE ET ASPIRATEUR COMPORTANT CE DISPOSITIF
FR2876264 MACHINE A LAVER LA SALADE
FR2876263 DISPOSITIF DE FILTRAGE EN CONTINU D'HUILE DE FRITEUSE
FR2876436 RIDEAU DESTINE A REDUIRE LES TRANSFERTS D'INCONFORTS DEVANT LES BAIES, VITREES OU OPAQUES ET LES PAROIS INTERIEURES
FR2876535 ELEMENT CHAUFFANT
FR2876358 DISPOSITIF AUTO–CHAUFFANT D'UNE COMPOSITION COSMETIQUE ET PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE AU MOYEN D'UN TEL DISPOSITIF
FR2876439 FOUR A MICRO–ONDES ET PLAT VAPEUR INTEGRE DANS UN FOUR A MICRO–ONDES POUR L'OPTIMISATION DE LA CUISSON A LA VAPEUR DANS LEDIT FOUR
FR2876467 PROCEDE DE COMPENSATION DE L'ERREUR D'UN CAPTEUR GYROSCOPIQUE POUR UN NETTOYEUR–ROBOT
FR2876445 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE LA SUPERFICIE DE SURFACES PLANES POLYGONALES DANS L'ESPACE.
FR2876461 SYSTEME OPTIQUE A EXTENSION DE PROPAGATION DE FAISCEAU.
FR2876463 MOTEUR OPTIQUE ET PROJECTEUR D'IMAGES COMPORTANT LE MOTEUR OPTIQUE.
FR2876462 PROJECTEUR D'IMAGES POSSEDANT UNE LED COMME SOURCE LUMINEUSE
FR2876464 NOUVEAU NEZ DE LUNETTES SUR MESURE
FR2876459 SYSTEME OPTIQUE A POINTAGE VARIABLE ET PROCEDE METTANT EN OEUVRE UN TEL SYSTEME
FR2876267 TETE DE CAMERA ENDOSCOPIQUE
FR2876446 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE LA SUPERFICIE DE SURFACES PLANES POLYGONALES DANS L'ESPACE.
FR2876466 PROCEDE DE COMPENSATION DE COORDONNEES POUR NETTOYEUR–ROBOT, ET NETTOYEUR–ROBOT UTILISANT CE PROCEDE
FR2876451 BAROMETRE ENREGISTREUR ELECTRONIQUE
FR2876454 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE LA POSITION DROITE OU GAUCHE D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2876435 MATERIAU RIDEAU DESTINE A REDUIRE LES TRANSFERTS DE CHALEURS ET D'INCONFORTS PARTICULIEREMENT DEVANT LES BAIES, VITREES OU OPAQUES
FR2876432 VANNE DE DISTRIBUTION ET DE REGULATION DE FLUIDE ET SYSTEME DE FOURNITURE DE GAZ PROVENANT DE DEUX SOURCES COMPRENANT UNE TELLE VALVE
FR2876411 DISPOSITIF D'AJUSTAGE D'ARBRES A CAMES AVEC PROTECTION CONTRE LES MODIFICATIONS
FR2876412 DISPOSITIF SEPARATEUR DE LIQUIDE D'UNE VEINE DE GAZ
FR2876413 FILTRE A PARTICULES IMPREGNE D'UNE FORMULATION CATALYTIQUE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2876414 SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT AVAL DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2876410 MACHINE HYDROSTATIQUE DE REFOULEMENT A ORGANE DE REFOULEMENT DONT LE MOUVEMENT PEUT ETRE DEPHASE
FR2876407 PROCEDE ET APPAREIL D'IDENTIFICATION DE PROPRIETES DE ROCHES ET SYSTEME DE FORAGE INCORPORANT CET APPAREIL.
FR2876403 ASSEMBLAGE DE DIVERS MATERIAUX PERMETTANT LA REALISATION DE COFFRAGES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2876319 PROCEDE POUR DECORER UNE SURFACE EN CONTACT AVEC UN MILIEU AQUEUX
FR2876404 PIED DE PARASOL
FR2876405 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SERRURE D'UN OUVRANT, NOTAMMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2876416 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE DOTE D'UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZ BRULES
FR2876417 SYSTEME DE RECIRCULATION DES GAZ BRULES PROVENANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE
FR2876425 ACTIONNEUR PYROTECHNIQUE A EFFORT MODULABLE ET A GEOMETRIE OPTIMISEE
FR2876262 PLATEAU DESTINE AU TRANSPORT D'ARTICLES
FR2876427 ELEMENT DE FRICTION MUNI D'UN MOYEN DE RAPPEL ET FREIN A DISQUE COMPORTANT UN TEL ELEMENT DE FRICTION
FR2876433 CARTOUCHE POUR UN ROBINET MITIGEUR, ROBINET COMPORTANT UNE TELLE CARTOUCHE ET ENSEMBLE THERMOSTATIQUE DESTINE A EQUIPER UNE TELLE CARTOUCHE
FR2876423 EOLIENNE A VOILES
FR2876422 PROCEDE DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2876421 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN INJECTEUR DE CARBURANT A JETS OPTIMISES
FR2876418 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ADMISSION D'UN MELANGE COMBURANT DANS UN MOTEUR
FR2876419 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN COMBURANT D'UN MOTEUR A EXPLOSION
FR2876420 AGENCEMENT DE FILTRE A CARBURANT
FR2876465 PORTE OPTIQUE TERAHERTZ
FR2876534 DISPOSITIF ELECTROMECANIQUE INSERE DANS UNE MONTRE OU UN TELEPHONE PORTABLE POUR MESURER LE NIVEAU SONORE ENVIRONNANT ET AVERTIR L'USAGER D'UN DANGER POUR SON SYSTEME AUDITIF
FR2876514 DISPOSITIF DE PILOTAGE D'UN ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EN FONCTION DE LA SITUATION DE VIE DE CE VEHICULE, ET METHODE ASSOCIEE
FR2876515 CIRCUIT D'ALIMENTATION DOUBLE
FR2876516 AMPLIFICATEUR DESTINE A GENERER UN SIGNAL DE TENSION RECTANGULAIRE A COMMUTATIONS DOUCES SUR UNE CHARGE CAPACITIVE
FR2876518 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REGLAGE DE DENSITES SPECTRALES DE PUISSANCE DE PLUSIEURS LIGNES DE TELECOMMUNICATION
FR2876511 ARMOIRE POUR APPAREILLAGES ELECTRIQUES ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2876510 BOUGIE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2876299 MEMBRANES ECHANGEUSES D'IONS STRUCTUREES DANS L'EPAISSEUR ET PROCEDE POUR LA FABRICATION DE CES MEMBRANES
FR2876507 ETIQUETTE SANS CONTACT A ANTENNE EN Y OMNIDIRECTIONNELLE
FR2876513 BOITIER DE COLLECTEUR COMPRENANT UNE PROTECTION THERMIQUE
FR2876284 POUDRE COMPACTE CONTENANT DES PARTICULES DE POLYAMIDE RENFERMANT UN ACTIF
FR2876519 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT D'EQUIPEMENTS xDSL
FR2876522 DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMUNICATION EN ANNEAU ET RESEAU DE COMMUNICATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2876297 MOTO–JOUET POUR ENFANT
FR2876375 PROCEDE DE PREPARATION D'ESTERS OU D'ANYDRIDES (METH) ACRYLIQUES
FR2876415 PROCEDE DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D'UN CATALYSEUR ACCUMULATEUR D'OXYDES D'AZOTE NOX ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2876369 PROCEDE DE SEPARATION DU ZIRCONIUM ET DU HAFNIUM
FR2876296 CHASSIS DE PATIN COMPRENANT DEUX PROFILES SUPERPOSES
FR2876282 COMPOSITION OXYDANTE COMPRENANT UN MONOMERE ELECTROPHILE ET UN AGENT OXYDANT AUTRE QUE LA BENZOQUINONE
FR2876530 PROCEDE D'INTERMEDIATION DANS UNE TRANSACTION ENTRE UN TERMINAL CLIENT ET UN SERVEUR FOURNISSEUR DE REPONSES, ET SERVEUR ASSOCIE
FR2876532 DISPOSITIF D'AFFICHAGE AVEC TUBE CATHODIQUE ET SYSTEME DE FIXATION CORRESPONDANT
FR2876536 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CARACTERISATION DE PLASMA
FR2876245 DISPOSITIF PLIANT EN VOILE D'HIVERNAGE POUR LA PROTECTION DES PLANTATIONS PENDANT LA PERIODE HIVERNALE
FR2876298 PROCEDE POUR LA FABRICATION DE MEMBRANES RADIOGREFFEES ET APPLICATION DES MEMBRANES OBTENUES
FR2876498 PROCEDE DE REALISATION D'HETEROSTRUCTURES RESONNANTES A TRANSPORT PLANAIRE
FR2876517 DEMODULATEUR ET MODULATEUR–DEMODULATEUR PAR CONVERSION DIRECTE DE FREQUENCE
FR2876476 "L'EDEUS" L'EMPREINTE DIGITALE POUR LES VOTES, LA BANQUE ET LA SECURITE
FR2876472 PROCEDE DE PROTOCOLE POUR COMPOSANT MATERIEL IP REUTILISABLE POUR UN DISPOSITIF DE SYSTEME SUR PUCE
FR2876479 MACHINE A PIECES A RECEPTACLE DE PIECES DE MONNAIE AMOVIBLE
FR2876377 NOUVEAUX DERIVES DE 9H–PYRIDO[2,3–B]INDOLE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION, AINSI QUE LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE TELS COMPOSES
FR2876477 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RECHERCHE D'INFORMATION DANS DES BASES DE DONNEES
FR2876482 DISPOSITIF D'ENVOI DE COMMANDE DE SORTIE SECURISEE
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