N° de brevet Brevet
FR2876002 PROCEDE DE PREPARATION D'HUITRES, DESTINE A EN FACILITER L'OUVERTURE PAR LES CONSOMMATEURS
FR2876160 SOUPAPE D'ALIMENTATION D'UN FLUIDE NOTAMMENT GAZEUX
FR2876171 RACCORD DE TYPE NOIX POUR ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2876170 BUTEE DE DEBRAYAGE AUTOCENTREUSE ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2876169 ELEMENT DE CAGE DE ROULEMENT
FR2876164 MOTEUR DEMULTIPLICATEUR
FR2876016 TRETEAU DE SUPPORT DE TABLE, PLATEAU OU ANALOGUE
FR2876166 AGRAFE DE FIXATION AMELIOREE ET PIECE DE GARNITURE INTERIEURE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPEE D'UNE TELLE AGRAFE
FR2876173 DISPOSITIF DE SUPPORT DE RECIPIENT SOUPLE, TEL QUE NOTAMMENT DES SACHETS
FR2876017 LAME DE COUTEAU D'UN PRESSE–FRUITS ET LEGUMES
FR2876178 DISPOSITIF POUR DEDUIRE LA CROISSANCE DES BACTERIES DANS UN MELANGEUR D'EAU
FR2876179 ECHANGEUR DE CHALEUR A PLAQUES SPECIFIQUES
FR2876018 DISPOSITIF POUR LE LAVAGE ET LE POLISSAGE SIMULTANES DES SOLSS
FR2876177 DISTRIBUTEUR POUR POELE A COMBUSTIBLE SOLIDE ET POELE EQUIPE D'UN TEL DISTRIBUTEUR
FR2876176 PINCE A BUCHES POUR L'ALIMENTATION D'UN FOYER DE CHEMINEE
FR2876183 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE D'ETANCHEITE D'UNE ENCEINTE CONTENANT UN GAZ SOUS PRESSION
FR2876175 SUPPORT DE DISTRIBUTION ET SYSTEME D'ECLAIRAGE CORRESPONDANT
FR2876163 SYSTEME DE PROPULSION
FR2876162 AEROGENERATEUR "A TOUVENT" A USAGE DOMESTIQUE OU INDUSTRIEL A ROTATION DE PALES HORIZONTALES SUR UN AXE VERTICAL
FR2876142 DISPOSITIF DE LIAISON SUPERIEURE ENTRE DEUX CONDUITES SOUS MARINES DE TRANSPORT DE FLUIDE
FR2876165 COMPRESSEUR DESTINE A LA COMPRESSION DE FLUIDE POUR UNE INSTALLATION DE REFRIGERATION OU DE CLIMATISATION
FR2876146 UNITE DE TRAITEMENT DE GAZ D'ECHAPPEMENT, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2876141 DISPOSITIF DE FORATION PAR ROTOPERCUSSION
FR2876140 PORTAIL A BATTANTS
FR2876168 PERFECTIONNEMENT AUX PATTES DE FIXATION EN FORME GENERALE D'EQUERRE
FR2876138 PORTE RAPIDE POUR LIEU PRESENTANT UN RISQUE D'EXPLOSION
FR2876139 PORTE RAPIDE POUR LIEU PRESENTANT UN RISQUE D'EXPLOSION
FR2876147 CONDUIT D'ECHAPPEMENT
FR2876155 DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN SYSTEME DE SURALIMENTATION POUR MOTEUR DIESEL COMPORTANT DEUX TURBOCOMPRESSEURS MONTES EN PARALLELE
FR2876161 SYSTEME D'INJECTION A RAMPE COMMUNE D'UN MOTEUR FLEX
FR2876148 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN FILTRE A PARTICULES INSTALLE DANS LA ZONE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2876159 SOUPAPE NOTAMMENT POUR L'ALIMENTATION D'UN FLUIDE GAZEUX
FR2876157 SOUPAPE NOTAMMENT POUR DES FLUIDES GAZEUX
FR2876158 BUSE D'INJECTION DE CARBURANT DECENTREE POUR MOTEUR A COMBUSTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2876151 MOTEUR COMPORTANT UN COMPRESSEUR ENTRAINE SELECTIVEMENT PAR UNE TURBINE OU PAR LE VILEBREQUIN DU MOTEUR
FR2876154 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DES TEMPS DE COMMANDE DES SOUPAPES D'ECHANGE DE GAZ D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2876181 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA POSITION ANGULAIRE D'UNE MACHINE TOURNANTE
FR2876184 PROCEDE DE DETERMINATION DES CONDITIONS DE LA FORMATION DE FILM
FR2876237 PROCEDE ET SYSTEME DE FILTRAGE TARIFAIRE POUR APPELS TELEPHONIQUES ENTRANTS
FR2876032 UTILISATION D'EXTRAITS DE FOUGERES DANS DES PREPARATIONS COSMETIQUES OU DERMATOLOGIQUES
FR2875997 BAC A RESERVE D'EAU POUR PLANTES
FR2876233 FILTRE ANALOGIQUE A COMPOSANTS PASSIFS POUR SIGNAUX A TEMPS DISCRET
FR2876232 CONVERTISSEUR–THERMO–ELECTRIQUE SOLAIRE
FR2876231 MACHINE DYNAMO–ELECTRIQUE TOURNANTE A RELUCTANCE VARIABLE A GLOBALISATION DES CIRCUITS MAGNETIQUES, ELECTRIQUES ET DE POLARISATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2876228 ROTOR POUR MOTEUR ELECTRIQUE ET MOTEUR ELECTRIQUE CORRESPONDANT
FR2876230 MACHINE DYNAMO–ELECTRIQUE TOURNANTE A RELUCTANCE VARIABLE A GLOBALISATION DES CIRCUITS MAGNETIQUES, ELECTRIQUES ET DE POLARISATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2876038 DISPOSITIF DE RECUPERATION DE BALLES DE GOLF PAR RATISSAGE
FR2876039 DISPOSITIF DE RECUPERATION DE BALLES DE GOLF PAR RATISSAGE
FR2876044 PROCEDE D'ELECTRODEPOSITION DE NANOPARTICULES DE METAL SUR UN FILTRE EN MATERIAU FIBREUX, MATERIAU AINSI OBTENU ET SON UTILISATION POUR L'ELIMINATION DE POLLUANTS EN MILIEU GAZEUX
FR2876043 COLONNE PULSEE POUR SYSTEME SOLIDE/LIQUIDE
FR2876045 DISPOSITIF POUR REALISER LA SEPARATION DIELECTROPHORETIQUE DE PARTICULES CONTENUES DANS UN FLUIDE
FR2876046 DISPOSITIF DE FILTRATION ET PROCEDE POUR SON FONCTIONNEMENT
FR2876041 PERFECTIONNEMENT POUR DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE DU TYPE SURF.
FR2876042 JEU DE LANCER
FR2876040 PERFECTIONNEMENT POUR DISPOSITF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE DU TYPE SURF
FR2876244 COMPOSANT MUNI D'UN ENSEMBLE DE MICROPOINTES CONDUCTRICES DURES ET PROCEDE DE CONNEXION ELECTRIQUE ENTRE CE COMPOSANT ET UN COMPOSANT MUNI DE PROTUBERANCES CONDUCTRICES DUCTILES
FR2876243 COMPOSANT A PROTUBERANCES CONDUCTRICES DUCTILES ENTERREES ET PROCEDE DE CONNEXION ELECTRIQUE ENTRE CE COMPOSANT ET UN COMPOSANT MUNI DE POINTES CONDUCTRICES DURES
FR2876235 SYSTEME ET METHODE DE MISE A JOUR SECURISEE DE LOGICIELS D'UN DISPOSITIF DISTANT.
FR2876203 DISPOSITIF DE SIGNAL D'ALARME.
FR2876205 DISPOSITIF COMPLEXE, PLURIFONCTIONNEL, POUR RECEVOIR, DELIVRER ET VISUALISER DES INFORMATIONS, A L'INTERIEUR DE L'HABITACLE D'UN VEHICULE A MOTEUR
FR2876020 APPAREIL DE STOCKAGE, DISTRIBUTION ET POSE D'ATTACHES CHIRURGICALES
FR2876190 COMPOSITION POUR REVETEMENT SOLIDE POLARISANT LA LUMIERE VERRE OPTIQUE POLARISANT COMPRENANT UN TEL REVETEMENT, ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2876185 DETECTION DES EMISSIONS DE FLUORESCENCE INDUITE PAR UN LASER
FR2876180 RESONATEUR A MASSES OSCILLANTES.
FR2876188 PROCEDE ET INSTALLATION D'ANALYSE D'UN CIRCUIT INTEGRE
FR2876206 INSTALLATION POUR LE SUPPORT EN SUSPENSION D'UNE PLURALITE DE STRUCTURES DECORATIVES, INFORMATIVES OU AUTRES, DU GENRE AFFICHES PAR EXEMPLE
FR2876210 DISPOSITIF DE GENERATION DE SIGNAUX D'ENTRETIEN SUR LES COLONNES D'UN PANNEAU PLASMA ET PANNEAU PLASMA COMPRENANT CE DISPOSITIF
FR2876215 CAPACITE VARIABLE A FLUIDE DIELECTRIQUE
FR2876217 APPAREIL DE COUPURE ELECTRIQUE A COMMANDE FRONTALE OU LATERALE
FR2876037 CERCUEIL DE SURVIE
FR2876214 DISQUE ISOLANT DE SUPPORT D'UN CONDUCTEUR ET ENSEMBLE ELECTRIQUE COMPRENANT CE DISQUE.
FR2876212 PROCEDE ET SYSTEME DE CHAPELETS CONDUCTEURS D'ELECTRICITE
FR2876211 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION ET DE REPRODUCTION ACOUSTIQUE D'INSTRUMENTS DE PERCUSSION ELECTRONIQUES
FR2876021 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT ET D'IMPLANTATION DE GREFFONS CAPILLAIRES
FR2876189 DETECTEUR D'OBSTACLE SANS CONTACT, PORTIERE ET PROCEDE DE DETECTION ASSOCIES
FR2876136 BOITE A CLE SECURISEE
FR2876075 TOIT RENFORCE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2876077 METHODE DE MONTAGE D'UN DISPOSITIF DE COMMANDE INTERIEUR DU MECANISME D'OUVERTURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, PIECE INTERMEDIAIRE DE PREPOSITIONNEMENT UTILISE DANS LA METHODE, ET OUVRANT OBTENU PAR CETTE METHODE
FR2876135 DISPOSITIF DE COMMANDE DU MECANISME D'OUVERTURE D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE DE MONTAGE DU DISPOSITIF
FR2876194 PROCEDE DE COMPENSATION D'UN ECART D'ANGLE DE ROTOR D'UN MOTEUR ET SYSTEME DE DIRECTION UTILISANT CE PROCEDE
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