N° de brevet Brevet
FR2875875 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION DE FREIN AUTOMATIQUE
FR2875873 DOUBLE EMBRAYAGE HUMIDE POUR MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875879 RESSORT A GAZ A SOUFFLET DEROULANT
FR2875863 DISPOSITIF D'INJECTION A RAYONNEMENT ACCOUSTIQUE REDUIT
FR2875882 SIEGE A PIVOT DEPORTE ET AMORTISSEUR DE TORSION L'INCLUANT
FR2875871 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN ORGANE D'EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875872 ENTRAINEMENT
FR2875868 BOITIER EN PLUSIEURS ELEMENTS AVEC ATTACHE DE FIXATION, EN PARTICULIER POUR UN EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875841 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DES PALES DE ROTOR A AUTO–AMELIORATION AERODYNAMIQUE.
FR2875869 VIS INVIOLABLE ET SERRURE ADOPTANT UNE TELLE VIS
FR2875687 SAC DE COUCHAGE A STRUCTURE SIMPLIFIEE
FR2875870 EMBRAYAGE PERFECTIONNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CET EMBRAYAGE
FR2875884 TRANSMISSION A PIGNONS DENTES
FR2875747 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE, DANS UN VEHICULE, ENTRE UN ARBRE D'UN MOTEUR THERMIQUE ET UN ARBRE DE ROUES
FR2875896 INTERCALAIRE D'ECHANGE DE CHALEUR POUR UN DISPOSITIF D'ECHANGE DE CHALEUR
FR2875895 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ENERGIE THERMIQUE A MATERIAU MAGNETO–CALORIFIQUE A MOYENS INTERNES DE COMMUTATION ET SYNCHRONISATION AUTOMATIQUE DES CIRCUITS DE FLUIDES CALOPORTEURS
FR2875898 ARME A EFFET GRADUE ET PROCEDE DE TIR ASSOCIE
FR2875689 ABATTANT A FIXATION MURALE POUR WC
FR2875690 BATTANT DE TOILETTE AVEC DISPOSITIF D'HYGIENE INTEGRE
FR2875718 DISPOSITIF DE BRUMISATION A DECONTAMINATION MAXIMALE
FR2875688 BARBECUE A FOYERS RADIANTS MULTIPLES, VERTICAUX, MODULAIRES, AMOVIBLES ET ORIENTABLES AFIN QU'ILS EPOUSENT LE VOLUME DES PRODUITS A CUIRE DANS LEUR GLOBALITE ET A LA DISTANCE ADEQUATE
FR2875887 MEMBRANE DE SEPARATION ETANCHE A DEPLOIEMENT
FR2875886 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875888 GARNITURE D'ETANCHEITE ET ASSEMBLAGE CORRESPONDANT
FR2875676 TONDEUSE AUTO–PORTEE
FR2875962 PROCEDE DE PROTECTION ELECTRIQUE D'UN APPAREIL ELECTROMENAGER
FR2875866 PROCEDE DE CIRCULATION D'AIR DANS UN COMPRESSEUR DE TURBOMACHINE, AGENCEMENT DE COMPRESSEUR LE METTANT EN OEUVRE , ETAGE DE COMPRESSION ET COMPRESSEUR COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT, ET MOTEUR D'AERONEF EQUIPE D'UN TEL COMPRESSEUR
FR2875865 DISPOSITIF DE TYPE MULTIPLICATEUR DE PRESSION A DEBIT CONTINU
FR2875904 DISPOSITIF POUR MESURER LE NIVEAU DE FLUIDE DANS UN RESERVOIR
FR2875842 DISPOSITIF DE LIMITATION DE SURVITESSE DE TURBINE DANS UNE TURBOMACHINE
FR2875847 PROCEDE DE GESTION D'UN FILTRE A PARTICULES INSTALLE DANS LA ZONE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2875844 SYSTEME D'ALIMENTATION EN AIR SECONDAIRE
FR2875845 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT A DOUBLE PAROI
FR2875712 DISPOSITIF D'EXTRACTION D'AU MOINS UN GAZ CONTENU DANS UNE BOUE DE FORAGE ET ENSEMBLE D'ANALYSE ASSOCIE
FR2875685 DISPOSITIF DE RELAXATION MOTORISE EQUIPE D'UN LIT BASCULANT A MATELAS DEHOUSSABLE
FR2875833 ELEMENT DE BANCHE POUR LA REALISATION DE PANNEAU MOULE ET STRUCTURE DE BANCHE OBTENUE PAR ASSEMBLAGE DE TELS ELEMENTS
FR2875832 APPAREIL DE LEVAGE ET DE MANUTENTION AVEC DISPOSITIF D'ORIENTATION DE PORTE–PLAQUES DE MATERIAUX
FR2875835 SERRURE A SORTIES DE CLE MULTIPLES
FR2875836 VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN MECANISME DE LEVE–VITRE
FR2875837 MENUISERIE BOIS PARE–BALLE
FR2875848 STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT DE MOTEUR
FR2875852 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2875858 ENSEMBLE COMPOSE D'UN MODULE DE PUISAGE ET D'UN ACCESSOIRE, INSERABLE DANS UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875857 ECHANGEUR DE CHALEUR ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT RECYCLES DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875859 DISPOSITIF PORTE–ACCESSOIRES POUR MODULE DE PUISAGE DU RESERVOIR D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875864 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2875883 DEMARREUR EQUIPE D'UN MECANISME DE BOITE DE REDUCTION DE VITESSE A DEUX ETAPES
FR2875856 ECHANGEUR DE CHALEUR ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT RECYCLES DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875854 MELANGEUR POUR TUYERE A FLUX SEPARES
FR2875849 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN COMPRESSEUR A ONDES DE PRESSION
FR2875851 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DISPOSE ENTRE UN COMPRESSEUR HAUTE–PRESSION ET UN DIFFUSEUR DE TURBOMACHINE
FR2875862 MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UNE CULASSE MUNIE D'UN TUBE PORTE–INJECTEUR FRETTE
FR2875853 TURBOREACTEUR AVEC UNE TUYERE A SECTION VARIABLE DONT CHAQUE VOLET PIVOTE AUTOUR D'UN AXE, AXES POUR LES VOLETS
FR2875890 DISPOSITIF POUR FIXER UN OBJET, NOTAMMENT UN ACCESSOIRE DE SALLE DE BAINS, SUR UN SUPPORT TEL QU'UN MUR.
FR2875691 DISPOSITIF DE NETTOYAGE SUR PLACE D'UN STORE DU TYPE AVEC BARRE DE CHARGE ET BARRE D'ENROULEMENT
FR2875971 CONVERTISSEUR ALTERNATIF–CONTINU POUR L'AERONAUTIQUE
FR2875970 DISPOSITIF ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN CONVERTISSEUR D'ENERGIE ELECTRIQUE ET CONVERTISSEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2875972 SYNTHETISEUR DE FREQUENCE A PLL
FR2875704 DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT POUR L'APPLICATION TOPIQUE D'UN PRINCIPE ACTIF
FR2875973 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION ANALOGIQUE NUMERIQUE D'UN SIGNAL COMPLEXE
FR2875967 APPAREIL PERFECTIONNE PERMETTANT DE PLACER DES COMPOSANTS ELECTRONIQUES SUR AU MOINS UNE CARTE SUPPORT
FR2875968 RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE REFROIDI PAR EAU, PROCEDE DE COMMANDE D'UN RALENTISSEUR ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN TEL RALENTISSEUR
FR2875964 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN TENSION ET PROCEDE POUR LE FAIRE FONCTIONNER
FR2875960 COFFRET HORS SOL POUR DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ET PROCEDE D'INSTALLATION D'UN COFFRET
FR2875939 DISPOSITIF DE TYPE "PRISES ELECTRIQUES" UTILISANT L'INFLUENCE SANS CONTACT
FR2875965 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE AVEC REFROIDISSEMENT DU ROTOR
FR2875966 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE TELLE QU'UN ALTERNATEUR, ADAPTABLE A DIFFERENTS TYPES DE MOTEURS THERMIQUES
FR2875979 DIMENSIONNEMENT DE RESEAU CELLULAIRE CDMA
FR2875981 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FILTRAGE POUR DETECTER UNE USURPATION D'ADRESSE DANS UN RESEAU INFORMATIQUE
FR2875709 PROCEDE DE METHODE SANS COLLAGE DE VERRES DE LUNETTES DE PLONGEES
FR2875707 DISPOSITIF ASSUREUR DESCENDEUR AUTOBLOQUANT DYNAMIQUE POUR L'ESCALADE, L'ALPINISME OU LA SPELEOLOGIE
FR2875710 BOULES A VALORISATION
FR2875715 REACTEUR A LIT FIXE DE CATALYSEUR COMPORTANT DES MOYENS DE DERIVATION DES ECOULEMENTS A TRAVERS LE LIT
FR2875716 NOUVEAUX SUPPORTS COMPOSITES ALUMINE SUR ALUMINE
FR2875706 MACHINE D'EXERCICE DE MARCHE AYANT UNE FONCTION D'OPERATION DE TORSION
FR2875701 NOUVELLE UTILISATION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE DE LIGNANES
FR2875986 UNITE DE PROTOCOLE DE COUCHE DE PROTECTION DE DONNEES, DISPOSITIFS DE TELEPHONIE MOBILE, UNITE DE CONTROLE DE RESEAU DE TELEPHONIE MOBILE ET PROCEDE DE LECTURE DE DONNEES ASSOCIE
FR2875984 SYSTEME DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS POUR UNE PLATEFORME NOTAMMENT DE COMBAT
FR2875987 TESTS A DISTANCE D'UNE LIGNE D'ABONNE A UN RESEAU DE TECOMMUNICATIONS
FR2875989 DISPOSITIF VIDEO D'AUGMENTATION DE REALITE AUGMENTEE ET PROCEDE DE COMPARAISON DE DEUX ENVIRONNEMENTS
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