N° de brevet Brevet
FR2875578 FEU DE SIGNALISATION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875582 DISPOSITIF ET PROCEDE DE BLOCAGE D'UN CANDELABRE A MAT BASCULANT
FR2875583 BRULEUR A GAZ A FLAMME INTERNE PERFECTIONNE
FR2875393 PLAQUE DE GRIL HYGIENIQUE
FR2875585 SYSTEME AERODYNAMIQUE A EFFERVESCENCE D'INJECTION AIR/CARBURANT DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
FR2875392 POT A COMBUSTION LENTE A TEMPERATURE CONTROLABLE
FR2875391 STRUCTURE DE CONE D'UN PRESSE–FRUITS
FR2875569 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT MANUEL ET BOITE DE VITESSES AINSI EQUIPEE
FR2875572 DISPOSITIF DE COUPLAGE AUTOMATIQUE DE TUYAUX
FR2875573 VANNE DE REGULATION A DOUBLE SECURITE
FR2875574 DISPOSITIF POUR RACCORDER DES TUYAUX FLEXIBLES OU RIGIDES EQUIPES DE DISPOSITIFS D'ETANCHEITE ET CONTENANT DES GAZ OU FLUIDES, CHAUDS OU FROIDS A BASSE ET HAUTE PRESSION (NOTAMMENT EN CLIMATISATION)
FR2875593 COMBINAISON D'UN LOGEMENT DE JOINT ET D'UN JOINT, NOTAMMENT POUR UN COLLECTEUR D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2875594 INITIATEUR ELECTRO–PYROTECHNIQUE
FR2875613 INTERFACE HOMME MACHINE D'UN SYSTEME DE TRAITEMENT DE MENACES
FR2875604 DISPOSITIF DE CAPTEUR MAGNETIQUE
FR2875605 SYSTEME DE RECEPTION POUR DETERMINER L'ANGLE DE DEPORT D'UNE CIBLE
FR2875606 DETECTEUR DE RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE ET DE PARTICULES A NOMBRE DE CONNEXIONS REDUIT
FR2875607 MIROIR A DEFORMATION LOCALE PAR VARIATION D'EPAISSEUR D'UN MATERIAU ELECTRO–ACTIF CONTROLEE PAR EFFET ELECTRIQUE
FR2875603 VOLTMETRE A CHARGE ADAPTEE
FR2875626 PROCEDE DE DETECTION ET DE PISTAGE DE CIBLES PONCTUELLES, DANS UN SYSTEME DE SURVEILLANCE OPTRONIQUE
FR2875394 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONES.
FR2875598 DISPOSITIF EMBARQUE DE MESURE DE LA MASSE ET DE LA POSITION DU CENTRE DE GRAVITE D'UN AERONEF
FR2875599 PESE–PERSONNE IMPEDANCEMETRE
FR2875395 ARTICLE DE NETTOYAGE MANUEL AVEC PRODUIT NETTOYANT INTEGRE
FR2875567 BOITE DE VITESSES A DOUBLE EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR L'AUTOMOBILE
FR2875566 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE AUTOMATIQUE D'USURE DE FREIN A TAMBOUR, FREIN ET LOT MUNIS DE CE DISPOSITIF
FR2875376 TONDEUSE A GAZON AVEC MOTEUR DISPOSE A L'ARRIERE DU SIEGE CONDUCTEUR
FR2875537 MOTEUR COMPRENANT UNE CULASSE PRESENTANT AU MOINS UN CONDUIT D'ADMISSION DE GAZ
FR2875590 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT A BASSE TEMPERATURE D'UN EQUIPEMENT, NOTAMMENT D'UN EQUIPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET ECHANGEURS DE CHALEUR ASSOCIES
FR2875539 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D'UN CATALYSEUR
FR2875540 MODULE MULTIFONCTIONNEL, VEHICULE A MOTEUR COMPORTANT UN TEL MODULE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MODULE
FR2875538 SYSTEME D'EVACUATION DES BULLES D'AIR DANS LES RAMPES D'HUILE POUR UNE CULASSE DE MOTEUR AUTOMOBILE
FR2875536 DISTRIBUTION INNOVEE D'UN MOTEUR, COMMANDE INDIVIDUELLE ELECTROMECANIQUE DE SOUPAPE REGULEE PAR CALCULATEUR– ORIENTATION PERPENDICULAIRE DE CAME A VITESSE ACCRUE– CONTROLE OPTO–ELECTRONIQUE DE ROTATION
FR2875533 METHODE ET SYSTEME DE FORAGE AVEC CIRCULATION INVERSE
FR2875534 MODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ AVEC ROTOR COMPORTANT UN CORPS MONOBLOC
FR2875535 MODULE DE TURBINE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2875559 LEVIER DE COMMANDE DU CALAGE ANGULAIRE D'UNE AUBE DE STATOR DANS UNE TURBOMACHINE
FR2875546 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875548 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875563 PALIER DE VILEBREQUIN EQUIPE D'UN INSERT ET INSERT CORRESPONDANT
FR2875389 ETAGERE DE JARDINAGE MODULAIRE
FR2875564 REVETEMENT DE PALIER HAUTEMENT RESISTANT A L'USURE ET RESISTANT A LA FATIGUE POUR PALIERS DE VILEBREQUIN ET DE BIELLE
FR2875565 DISPOSITIF DE RAPPEL A STABILISATION DE TENSION DE RESSORT, ET APPLICATION AUX FREINS A TAMBOURS
FR2875541 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA SYNCHRONISATION MOTEUR DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2875558 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE CONTRE DES PROJECTIONS DE FLUIDE
FR2875553 CARTER DE FACADE DE DISTRIBUTION D'UN MOTEUR A EXPLOSION, ET ENSEMBLE FORME PAR UN MOTEUR ET CE CARTER
FR2875570 JOINT COMPRENANT AU MOINS UNE NERVURE INCORPORANT UN LIMITEUR D'ECRASEMENT
FR2875554 DISPOSITIF DE COMMANDE ET/OU D'ENTRAINEMENT POUR UN MISSILE
FR2875592 ECHANGEUR DE CHALEUR A BOITE COLLECTRICE SERTIE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE
FR2875608 COUPLAGE RESONNANT DE SIGNAUX OPTIQUES POUR UNE TRANSMISSION HORS DU PLAN QUI COMPREND UNE MODIFICATION DU FAISCEAU DE SORTIE.
FR2875609 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR BRANCHE DE LUNETTE INTERCHANGEABLE
FR2875659 PROCEDE D'ESTIMATION DE LA PHASE ET DU GAIN DE DONNEES D'OBSERVATION TRANSMISES SUR UN CANAL DE TRANSMISSION EN MODULATION QAM
FR2875612 DOCUMENT IMPRIME ET SYSTEME DE COMMANDE
FR2875654 COMMUTATEUR A GENERATEUR DE TRAMES ETHERNET COMPOSITES, POUR UN RESEAU DE COMMUNICATION A MULTIPLEXAGE TEMPOREL
FR2875655 DISPOSITIF DE COMMUTATION OPTIQUE RECONFIGURABLE
FR2875622 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION D'ENTITES MULTIMEDIA
FR2875652 PROCEDE ET SYSTEME POUR COMMANDER LA PUISSANCE A APPLIQUER A DES CHARGES ELECTRIQUES
FR2875440 COMMANDE DES VOLETS D'UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION
FR2875649 DISPOSITIF DE TRANSPORT A DISTANCE PAR INFLUENCE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE SANS FIL NI TERRE COMME CONDUCTEUR DE L IAISON
FR2875651 CONVERTISSEUR DE TENSION DC/DC A CONSIGNE DE COURANT LIMITEE
FR2875403 COMPOSITION FAVORISANT L'ANGIOFENESE
FR2875404 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE
FR2875663 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION D'ENTITES MULTIMEDIA
FR2875658 ESTIMATION DU RAPPORT SIGNAL A INTERFERENCE PLUS BRUIT EN SORTIE D'UN RECEPTEUR OFDM–CDMA.
FR2875418 PATIN A TROIS ROUES EN LIGNE
FR2875523 POTEAU DE SOUTIEN POUR FILETS DE PROTECTION POUR PISTES DE SKI
FR2875636 ELEMENT LINEAIRE POUR CLOTURE ELECTRIQUE
FR2875588 PROCEDE DE SEPARATION D'AIR PAR DISTILLATION CRYOGENIQUE
FR2875417 DISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE NOMBRE ET LA PUISSANCE DES COUPS EN SPORT DE COMBAT
FR2875379 DISPOSITIF POUR COUPER LES TIGES DE FLEUR EN BISEAU
FR2875633 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EVALUATION DE L'EFFICACITE D'UNE FONCTION DE REDUCTION DE BRUIT DESTINEE A ETRE APPLIQUEE A DES SIGNAUX AUDIO
FR2875664 PROCEDE DE CAPTURE D'IMAGE SUR UN TERMINAL PASSIF
FR2875668 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE A INERTIE
FR2875669 STRUCTURE CHAUFFANTE ELECTRIQUE
FR2875648 ENSEMBLE FORMANT TRANSFORMATEUR HAUTE TENSION/BASSE, POSTE DE TRANSFORMATION ET METHODE DE FABRICATION ET/OU DE MAINTENANCE D'UN TEL POSTE
FR2875503 POLYURETHANE CATIONIQUE OU CATIONISABLE A CARACTERE ELASTIQUE.
FR2875477 PROCEDE DE CHARGEMENT D'AERONEF
FR2875627 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN DESCRIPTEUR D'IMAGE, PROCEDE DE COMPARAISON D'IMAGES, PROCEDE DE RECHERCHE D'IMAGE ET DISPOSITIFS ASSOCIES
FR2875632 DISPOSITIF D'AFFICHAGE POUR FEU DE SIGNALISATION
FR2875666 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL VIDEO VISANT A COMPENSER LES DEFAUTS DE DISPOSITIFS D'AFFICHAGE
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