N° de brevet Brevet
FR2875296 DISPOSITIF POUR PROCEDER A DES MESURES HYDROMETRIQUES TELLES QUE PROFILS EN TRAVERS DU LIT, PROFILS DE VITESSES, DANS UN FOSSE OU UN COURS D'EAU DE PETITES DIMENSIONS
FR2875119 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERE A CYCLONE ET ASPIRATEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2875120 DISPOSITIF EST UN APPAREIL MECANIQUE OU AEROSTATIQUE DOMESTIQUE POUR SOL OU MOQUETTE(APPAREIL CLEAN FAST)
FR2875121 BALAI ET TEXTILE POUR BALAI
FR2875298 DETECTEUR THERMIQUE DE RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT UNE MEMBRANE ABSORBANTE FIXEE EN SUSPENSION
FR2875294 DISPOSITIF DE CONFINEMENT D'UNE PLURALITE D'OBJETS EXPLOSIFS
FR2875370 DISPOSITIF D'EXCITATION POUR FOURS A INDUCTION
FR2875258 ORGANE DE LIAISON ENTRE UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT ET UN ARBRE DE MANOEUVRE D'UN ECRAN POUR INSTALLATION DE FERMETURE OU DE PROTECTION SOLAIRE DU BATIMENT, ET INSTALLATION CORRESPONDANTE
FR2875183 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE D'UTILISATION DE CE DISPOSITIF
FR2875282 TRANSMISSION MECANIQUE AXIALEMENT ORIENTABLE ET RIGIDE EN TORSION
FR2875288 ENSEMBLE DE COUPLAGE POUR COUPLER UN APPAREIL A UNE CARTOUCHE DE LIQUIDE SOUS PRESSION
FR2875300 CAPTEUR DE FORCE EN FORME D'AIGUILLE
FR2875305 METHODE POUR GENERER UN MODELE DE RESERVOIR SUR MAILLAGE FLEXIBLE
FR2875311 PROCEDE DE DETECTION DU POSITIONNEMENT RELATIF DE DEUX SIGNAUX ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2875314 COMBINAISON D'UN SUPPORT DE CHARGE ET D'UNE SOURIS
FR2875316 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR PRODUIRE UNE SUITE DE NOMBRES
FR2875355 PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES, ENTITE ELECTRONIQUE ET CARTE A MICROCIRCUIT, NOTAMMENT POUR DECHIFFRER OU SIGNER UN MESSAGE DE FACON SECURISEE
FR2875122 INSTRUMENT LASER, APPLICABLE A L'OCCLUSION VASCULAIRE NOTAMMENT POUR UN TRAITEMENT ENDOVEINEUX AINSI QU'A LA PERFORATION OU A LA DETERSION TISSULAIRE
FR2875347 SYSTEME COMMANDE–MOTEUR
FR2875306 PROCEDE DE COUPLAGE ENTRE UNE FIBRE OPTIQUE ET UN GUIDE D'ONDE
FR2875354 PROCEDE DE TRANSMISSION OPTIQUE ENTRE UN TERMINAL EMBARQUE SUR UN ENGIN SPATIAL ET UN TERMINAL DISTANT, ET ENGIN SPATIAL ADAPTE POUR UN TEL PROCEDE
FR2875307 LUNETTES METALLIQUES
FR2875123 SYSTEME DE POSITIONNEMENT SUR UN PATIENT D'UN DISPOSITIF D'OBSERVATION ET/OU D'INTERVENTION
FR2875276 SYSTEME HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER POUR DES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2875114 PRESENTOIR PLIABLE EQUIPE D'UN ORGANE FORMANT PIVOT
FR2875254 PROCEDE DE CONTROLE DE FONCTIONNEMENT D'UNE PORTE RAPIDE
FR2875259 PROCEDE DE FABRICATION D'UN VANTAIL METALLIQUE
FR2875260 SYSTEME POUR NEUTRALISER LA FORMATION DE BOUCHON DE LIQUIDE DANS UNE COLONNE MONTANTE
FR2875261 UNITE DE REFOULEMENT HYDROSTATIQUE
FR2875252 ENSEMBLE CHARNIERE DE PORTE DE VEHICULE A ARRET DE PORTE INTEGRE
FR2875277 SYSTEME D'ACCROCHAGE
FR2875250 MODULE D'ENTRAINEMENT D'UNE SERRURE ET ENSEMBLE CORRESPONDANT
FR2875249 CLE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2875253 DISPOSITIF DE RAPPEL ET DE MAINTIEN D'UNE PORTE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DEUX OUVRANTS
FR2875113 TABLETTE DE RAYONNAGE A FAIBLE CHARGE POUR PRESENTOIR EN GRANDE DISTRIBUTION
FR2875270 RETENUE DES CLAVETTES DE CENTRAGE DES ANNEAUX SOUS AUBES DE STATOR A CALAGE VARIABLE D'UN MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2875262 PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER DES ENSEMBLES DE ROTORS DE MOTEURS A TURBINES A GAZ
FR2875268 PROCEDE D'ESTIMATION DE LA MASSE DE GAZ DANS LE CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875273 PISTON MUNI D'UN MOYEN D'OBTURATION ET MOTEUR COMPORTANT UN TEL PISTON
FR2875275 DISPOSITIF D'EXTRUSION DE LIQUIDE
FR2875278 DISPOSITIF DE MAINTIEN ET MISE A DISPOSITION D'OBJETS
FR2875269 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ AYANT UN SYSTEME CENTRAL AMELIORE
FR2875274 DISPOSITIF DE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT ET PROCEDE POUR L'UTILISATION DU DISPOSITIF DE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2875263 ENSEMBLE DE TURBINE ET ENCEINTE DE TURBINE POUR CELUI–CI
FR2875267 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UNE UNITE DE POST TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2875266 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2875272 DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN CONDUIT ET UN BOISSEAU MOBILE
FR2875140 METHODE ET SYSTEME D'ENTRAINEMENT ET REEDUCATION PERSONNALISABLE POUR L'AMELIORATION DE GESTES SPORTIFS PAR UTILISATION D'UN MODELE DE CINEMATIQUE DU GENOU
FR2875322 PROCEDE D'AIDE A LA RECONNAISSANCE DU VISAGE
FR2875362 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR GERER UN ECHANGE DE MESSAGES MMS OU SMS, ENTRE DEUX ENTITES COMMUNICANTES
FR2875320 PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION D'UN OBJET DANS UNE PHOTO, PROGRAMME, SUPPORT D'ENREGISTEMENT, TERMINAL ET SERVEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DU SYSTEME
FR2875368 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ELECTRIQUE
FR2875369 DISPOSITIF FORMANT CORPS DE CHAUFFE
FR2875360 CLAVIER AUTOADHESIF DE COMMANDE A DISTANCE D'UN TELEPHONE CELLULAIRE PORTABLE
FR2875357 SYSTEME DE GESTION ET DE MISE EN RELATION DE MACHINES AVEC DES UTILISATEURS, OU AUTRES MACHINES, DISTANTS
FR2875350 IMPLEMENTATION D'UNE BASCULE PROTEGEE CONTRE DES PICS DE COURANT OU DE TENSION
FR2875352 PROCEDE DE DETECTION ET DE CORRECTION D'ERREURS POUR UNE MEMOIRE ET CIRCUIT INTEGRE CORRESPONDANT
FR2875318 PROTECTION D'UN ALGORITHME DES
FR2875319 SYSTEME ET CALCULATEUR EMBARQUE PERMETTANT LA MISE EN SUSPENS DU DECHARGEMENT DE DONNEES EN CAS D'ARRET DU CALCULATEUR
FR2875371 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR UNE LAMPE A DECHARGE
FR2875304 SONDE DE MESURE DE CARACTERISTIQUES D'UN COURANT D'EXCITATION D'UN PLASMA, ET REACTEUR A PLASMA ASSOCIE
FR2875144 JEU DE TABLE
FR2875148 INSTALLATION ET METHODE DE MELANGE ET DE DISTRIBUTION D'UNE PHASE LIQUIDE ET D'UNE PHASE GAZEUSE
FR2875147 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ET DISTRIBUTION D'UNE MATIERE PULVERULENTE DANS UN FLUX GAZEUX ASCENDANT ET REACTEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2875101 TERRARIUM EN PPO/PS(NORYL) OU EN PSE(POLYSTYRENE EXPANSE), CARACTERISE PAR UN POIDS LEGER ET UN POUVOIR ISOLANT IMPORTANT, MUNI D'AMENAGEMENT TECHNIQUES SPECIFIQUES
FR2875143 ROUE DE PATIN AVEC MOYEU RECYCLABLE AVEC ROULEMENT A BILLES
FR2875142 ROLLER A ROUE A ROCHET
FR2875372 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE PLAQUE–SUPPORT POUR CARTE DE CIRCUIT IMPROME ET DE CARTE DE CIRCUIT IMPRIME UTILISANT LA PLAQUE–SUPPORT
FR2875099 DISPOSITIF POUR ENFILER LES GAINES DE BANANES ET LES ATTACHER SUR LA GUINE, AINSI QUE L'ATTACHAGE DES BANANIERS
FR2875139 APPAREIL POUR CULTURE PHYSIQUE SIMULANT LA MONTEE DE MARCHES D'ESCALIER
FR2875141 JEU DE BALLE, PAR EXEMPLE UTILISABLE POUR L'ENTRAINEMENT D'UN OU PLUSIEURS JOUEURS DE TENNIS
FR2875348 COMPENSATION EN TEMPERATURE D'UN OSCILLATEUR COMMANDE EN TENSION
FR2875346 DISPOSITIF DE COMMANDE DE MOTEUR
FR2875127 PROTHESE DE POIGNET
FR2875327 SUPPORT POUR DISQUE NUMERIQUE
FR2875313 DISPOSITIF ET METHODE DE PROTECTION D'UN APPAREILLAGE DE LECTURE ET D'ECRITURE
FR2875328 CELLULE MEMOIRE SRAM PROTEGEE CONTRE DES PICS DE COURANT OU DE TENSION
FR2875351 PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES PAR PASSAGE ENTRE DOMAINES DIFFERENTS DE SOUS–BANDES
FR2875367 SYSTEME DE SONORISATION DIRECTIVITE REGLABLE
FR2875323 SYSTEME D'ECHANGE D'INFORMATIONS ENTRE UN RESEAU MULTIPLEXE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET UN OUTIL EXTERIEUR A CELUI–CI
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