N° de brevet Brevet
FR2874998 DISPOSITIF PERMETTANT DE FOURNIR A VOLONTE DU FROID, DE L'EAU, ET DE L'ENERGIE
FR2874997 DISPOSITIF PERMETTANT DE FOURNIR A VOLONTE DU FROID, DE L'EAU, ET DE L'ENERGIE
FR2874999 DISPOSITIF PERMETTANT DE FOURNIR A VOLONTE DU FROID, DE L'EAU ET DE L'ENERGIE
FR2875002 ARTIFICE DE DIVERTISSEMENT DU TYPE MARRON D'AIR
FR2875003 BATTERIE D'ARTIFICES DE DIVERTISSEMENT COMPORTANT DES MOYENS DE SEQUENCEMENT PROGRAMMABLES
FR2874990 APPAREILLAGE ELECTRIQUE MURAL A DOUBLE SENS DE MONTAGE
FR2874806 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION A SECURITE AMELIOREE
FR2875065 DISPOSITIF DE SUPPORT ET DE GUIDAGE DE CONDUCTEURS ELECTRIQUES MEPLATS
FR2874985 AMORTISSEUR DE CHOCS EQUIPE D'UNE BUTEE HYDRAULIQUE
FR2874987 CONDUITE MULTICOUCHE PA/PO–PA/TPE–E
FR2874988 ELEMENT MALE POUR UN JOINT FILETE TUBULAIRE ETANCHE APRES EXPANSION DIAMETRALE
FR2874805 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION A DECOMPRESSION OPTIMISEE
FR2875005 CODEUR DE DEPLACEMENT, DISPOSITIF COMPRENANT UN TEL CODEUR ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL CODEUR
FR2875096 CIRCUIT DE DETECTION DE CRETE ET DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A LAMPE A DECHARGE
FR2874811 DISPOSITIF OCULAIRE ANTIPHOTOPHOBIE, ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2875016 CONVERTISSEUR DE MODE
FR2875045 APPAREIL D'ENREGISTREMENT ET DE CONTROLE D'OPERATIONS DE TESTS
FR2874809 IMPLANT DE FIXATION D'UN GREFFON OSSEUX AU SEIN D'UNE ARTICULATION EN VUE D'ASSURER L'ARTHRODESE DE L'ARTICULATION
FR2874808 PINCE CHIRURGICALE
FR2875017 STRUCTURE OPTIQUE COMPORTANT AU MOINS DEUX ELEMENTS ASSEMBLES PAR ADHESION MOLECULAIRE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE CES ELEMENTS
FR2875014 DETECTION A BASE DE DIAMANT SYNTHETIQUE
FR2875009 PROCEDE DE CONNEXION DE CHARGES ELECTRIQUES A DES BORNES D'UN AMPLIFICATEUR, ET DE DETECTION D'UN EVENTUEL DEFAUT DE CONNEXION DE CES CHARGES
FR2875012 DISPOSITIFS DE POURSUITE
FR2875013 PROCEDE DE GESTION DE FORME D'ONDE UTILISANT UNE CARTHOGRAPHIE DOPPLER PAR SEGMENTATION STATISTIQUE
FR2875011 APPAREIL DE MESURE D'ALTITUDE
FR2874984 ORIENTATION AUTOMATIQUE DE COUPELLE SUPERIEURE
FR2874804 DISPOSITIF COMPRENANT UN RECIPIENT POUR BOUTEILLES, POUVANT ETRE POSE SUR UNE TABLE OU ACCROCHE A CELLE–CI
FR2874961 SYSTEME DE COMMANDE DU FONCTIONNEMENT D'UNE POMPE ELECTRIQUE D'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR A DEUX TEMPS
FR2874977 DOUILLE DE SUPPORT PIVOTANT POUR PIVOT D'AUBE A CALAGE VARIABLE DE TURBOMACHINE
FR2874962 SYSTEME DE REDUCTION DE LA QUANTITE DE GAZOLE DANS L'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR
FR2874966 PROCEDE POUR DETERMINER LA CONTRE–PRESSION DES GAZ D'ECHAPPEMENT DANS LA CONDUITE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2874967 PROCEDE DE REGENERATION D'UN SYSTEME A FILTRE A PARTICULES
FR2874960 DISTRIBUTEUR DE TURBINE A REBORDS EVIDES
FR2874800 DISPOSITIF DE SUPPORT, NOTAMMENT D'UN RECIPIENT CONTENANT UNE BOISSON, DESTINE A SE FIXER SUR UN SIEGE
FR2874865 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FIXATION D'UN SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2874955 POTEAU, CLOTURE MUNIE DE CELUI–CI ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2874956 SERRURE VERTICALE DE CAPOT DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2874958 OUTIL DE FORAGE PAR ROTATION POUR FORAGE SOUTERRAIN ET PROCEDE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2874959 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR INFORMER EN PERMANENCE LE CONDUCTEUR D'UN TUNNELIER DE LA NATURE DU TERRAIN EN FOND DE TAILLE
FR2874970 PROCEDE DE REGENERATION D'UN SYSTEME DE MOTORISATION A FILTRE A PARTICULES
FR2874986 POULIE A GORGE VARIABLE MUNIE D'UN DISPOSITIF DE REGULATION DU RAYON DE LA GORGE
FR2874991 APPAREILLAGE ELECTRIQUE SUSPENDU, A MONTAGE SIMPLIFIE
FR2874802 DISPOSITIF DE PRESENTATION D'OBJET VISUEL
FR2874980 LOGEMENT POUR ROULEMENT
FR2874981 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT UNIDIRECTIONNEL
FR2874863 PROCEDE DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE TRANSMISSION DE COUPLE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME DE COMMANDE CORRESPONDANT
FR2874978 DISPOSITIF DE FIXATION POUR ACCESSOIRE MURAL
FR2874976 POMPE PIEZOELECTRIQUE POUR DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
FR2874801 ENSEMBLE DE COUCHAGE, CONSTITUE D'UN ARTICLE TEXTILE ET D'UN MATELAS
FR2874972 PROCEDE DE CONTROLE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE DE CARBURANT ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2874973 CIRCUIT D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE SOUS PRESSION A MOYENS DE FILTRAGE ET D'AMORTISSEMENT
FR2874974 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR DIESEL A INJECTION DIRECTE
FR2875021 PIECE D'HORLOGERIE ELECTRONIQUE DU TYPE MONTRE MULTIFONCTIONS D'AIDE A LA NAVIGATION, NOTAMMENT POUR UNE MISSION SPATIALE
FR2875026 DISPOSITIF PROGRAMMABLE D'INTERFACE DE COMMANDE
FR2875073 CIRCUIT DE COMMANDE DE MOTEUR ELECTRIQUE POUR ORGANE DE LIAISON DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE, PROCEDE DE COMMANDE DE TELS MOTEURS, SYSTEMES COMPRENANT UN TEL SYSTEME DE COMMANDE ET UN SIEGE DE VEHICULE, ET VEHICULE
FR2875072 CIRCUIT D'ATTAQUE D'ELEMENTS DE COMMUTATION ET APPAREIL D'ECLAIRAGE A LA LAMPE A DECHARGE
FR2874887 COMMANDE DE DIRECTION A ASSISTANCE ELECTROMOTRICE
FR2875075 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DU SIGNAL D'UNE ANTENNE DE RECEPTION
FR2875079 METHODE DE TRANSMISSION DE PAQUETS DE DONNEES NUMERIQUES ET APPAREIL IMPLEMENTANT LA METHODE
FR2875071 DISPOSITIF DE REPARTITION DE COURANT ENTRE DES CATHODES D'UNE ELECTRODE MULTIPOLAIRE, NOTAMMENT D'UN IMPLANT
FR2875068 INDUIT ROTORIQUE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE DE DEMARREUR A IMPREGNATION PARTIELLE, ET DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL INDUIT
FR2875061 BOITIER DE CONNECTEUR ELECTRIQUE POURVU DE LINGUETS PERFECTIONNES DE RETENTION DES CONTACTS
FR2875060 ELEMENT DE CONTACT
FR2874818 COMPOSITION COSMETIQUE A BASE D'UN TENSIOACTIF CATIONIQUE, D'UNE SILICONE AMINEE, D'UN ALCOOL GRAS ET D'UN DIOL
FR2875074 PROCEDE DE CONTROLE D'UN MOTEUR A COURANT CONTINU
FR2875070 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMPENSATION DES VIBRATIONS D'UNE MACHINE ELECTRIQUE, ET MACHINES ELECTRIQUES AINSI EQUIPEES
FR2875086 PROCEDE DE CODAGE ET DECODAGE SPATIO–TEMPOREL NON COHERENT PAR MODULATION DE FREQUENCE ; CODEUR ET DECODEUR METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2875087 INTERFACE DE COMMUNICATION
FR2874913 PROCEDE DE DEPOLLUTION DE FLUIDE CONTENANT DES MICROPOLLUANTS ORGANIQUES PAR ADSORPTION SUR CHARBON ACTIF DANS UN REACTEUR DE TRAITEMENT
FR2874834 VAILLANT STADIUM LIMITS
FR2874835 DISPOSITIF D'INJECTION EN LIGNE, DE REUTILISATION ET DE DESTRUCTION D'OZONE.
FR2874836 PROCEDE D'ENROBAGE DE POUDRES
FR2874842 PISTOLET A TURBULENCE POUR DES PARTICULES DE POUDRE
FR2874832 MATELAS DE SAUT A LA PERCHE DOUBLE ENTREE AVEC FLANCS RELEVABLES
FR2874819 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT AU MOINS UN DIAMANTOIDE, DESTINE A RENFORCER LES PROPRIETES MECANIQUES DE CERTAINS MATERIAUX
FR2874807 DISPOSITIF D'ANALYSE DES PROPRIETES PHYSICO–CHIMIQUES DE LA PEAU
FR2875001 BOUCLIER D'ELECTRODE POUR FOUR D'ELECTRO–METALLURGIE
FR2874825 UTILISATIONS D'OLIGOSACCHARIDES PREBIOTIQUES BENEFIQUES POUR LA FLORE VAGINALE
FR2874826 NOUVEAUX DISPOSITIFS CHIRURGICAUX ET/OU MEDICAUX ET LEUR MODE D'UTILISATION
FR2875056 ACCUMULATEUR PRESENTANT DEUX BORNES DE SORTIE DE COURANT SUR UNE PAROI DE SON CONTENEUR
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