N° de brevet Brevet
FR2874605 DISPOSITIF POUR LE RETOURNEMENT ET LA TRANSLATION D'UN MATERIAU PATEUX OU GRANULEUX
FR2874684 DISPOSITIF DE SECURITE EMPECHANT LES ENFANTS D'ACCEDER DIRECTEMENT AUX TABLE DE CUISSON ET TABLEAU DE COMMANDES DE CUISINIERES
FR2874685 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT D'UN CONDENSEUR DE CIRCUIT FRIGORIFIQUE
FR2874476 L'INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF PERMETTANT LE RAMASSAGE MANUEL SANS EFFORT ET SANS RISQUE DE RENVERSEMENT D'USTENSILES DIVERS NOTAMMENT LORSQUE LE PORTEUR DU DISPOSITIF EST EN HAUTEUR DANS L'ARBRE
FR2874686 CORPS D'INITIATEUR A JOINT MOULE, INITIATEUR ET GENERATEUR QUI EN SONT POURVUS, ET UN PROCEDE DE FABRICATION
FR2874493 GRIL FONCTIONNEL POUR BARBECUES
FR2874491 DISPOSITIF POUR PREPARER DES BOISSONS CHAUDES
FR2874671 PALIER A ROULEMENT A PASSAGE D'AIR COMPRENANT UNE CHAMBRE ETANCHE AVEC DEFLECTEUR
FR2874670 DISPOSITIF D'ARTICULATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2874677 STRUCTURE ANTI–VIBRATION DANS UN MOTEUR
FR2874494 APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE A COMMANDE SIMPLIFIEE
FR2874682 PROCEDE DE REALISATION D'OBJETS LUMINEUX
FR2874495 BALAI EQUIPE D'UN DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RAMASSAGE DES BALAYURES
FR2874692 DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE DANS UN COMPTEUR D'ENERGIE THERMIQUE
FR2874704 PROCEDE ET APPAREIL POUR REALISER UNE ECHOGRAPHIE DOPPLER A EMISSION CONTINUE EN UTILISANT UN RESEAU MATRICIEL A DEUX DIMENSIONS.
FR2874703 CAPTEUR DE CHAMP MAGNETIQUE ET MODULE ELEMENTAIRE INCORPORANT CE CAPTEUR
FR2874705 PROCEDES DE POSE DE NOEUDS ET D'EXPLORATION SISMIQUE MARINE, PANIER ET NOEUD CORRESPONDANTS
FR2874707 LENTILLE A FOCALE VARIABLE
FR2874708 INSTRUMENT D'OBSERVATION A SYNTHESE D'OUVERTURE OPTIQUE ET CHAMP D'OBSERVATION ET/OU RESOLUTION VARIABLES
FR2874702 DISPOSITIF DE MESURE D'AU MOINS UN PARAMETRE DE FONCTIONNEMENT D'UNE BATTERIE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET RESEAU DE TRANSMISSION DE DONNEES POUR CE VEHICULE
FR2874701 PROCEDE D'EVALUATION DE L'ETAT DE CHARGE D'UNE BATTERIE ELECTROCHIMIQUE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2874695 PROCEDE ET SYSTEME D'ANALYSE PROTEOMIQUE
FR2874696 METHODE DE DETERMINATION DE PARAMETRES D'ECOULEMENT MULTIPHASIQUE D'UN MILIEU POREUX AVEC PRISE EN COMPTE DE L'HETEROGENEITE LOCALE
FR2874698 SYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION DE DEFAUT DANS UNE PIECE CONDUCTRICE OU MAGNETIQUE
FR2874689 BOITIER DE CONTROLE NON DESTRUCTIF AVEC PORT USB INTEGRE
FR2874760 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN EQUIPEMENT APTE A DONNER UNE INFORMATION SUR UN ETAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EQUIPEMENT
FR2874679 PIED D'ASSISE POUVANT RECEVOIR DES POMPES DE DIMENSIONS DIFFERENTES
FR2874644 HABILLAGE DE FENETRE
FR2874641 PILIER DE PORTAIL POUR UN PORTAIL COULISSANT
FR2874643 DISPOSITIF DE SOLIDARISATION ET D'ACCOUPLEMENT POUR TANDEM MOUSTIQUAIRE ET VOLET ROULANT
FR2874706 METHODE DE MODELISATION DE LA PRODUCTION D'UN GISEMENT PETROLIER
FR2874645 SYSTEME DE POMPAGE D'HUILE DE LUBRIFICATION
FR2874640 CHARIOT POUR PORTE COULISSANTE ET PORTE COULISSANTE CORRESPONDANTE
FR2874639 CHARNIERE A REGLAGE ANGULAIRE
FR2874488 PANNEAU DE FOND POUR MOBILIER METALLIQUE DE RAYONNAGES
FR2874487 PANNEAU DE FOND POUR MOBILIER METALLIQUE DE RAYONNAGES
FR2874635 ELEMENTS DE CONSTRUCTION DE MURS
FR2874636 DISPOSITIF POUR MAINTENIR DES TUILES PLATES ET DES ARDOISES SUR LES TOITS DE BATIMENT LORS DE TEMPETE
FR2874637 DISPOSITIF DE SUPPORT ET PROCEDE D'INSTALLATION D'UNE OSSATURE DE PAREMENT D'UN BATIMENT
FR2874646 DESHUILEUR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2874650 SILENCIEUX POUR UN SYSTEME D'ECHAPPEMENT
FR2874660 PROCEDE D'INHIBITION DE LA COMMANDE D'ARRET AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE EN CAS D'EMBOUTEILLAGE.
FR2874658 PROCEDE DE LIMITATION DU NOMBRE D'ARRETS ET DE REDEMARRAGES AUTOMATIQUES D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE.
FR2874668 PROCEDE DE DEMARRAGE ASSISTE POUR VEHICULE A MOTEUR
FR2874674 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE A UTILISER AVEC UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE UNITE DE POULIE
FR2874669 PROCEDE PERMETTANT DE STOCKER ET D'UTILISER DANS DES CONDITIONS DE REGULARITE ET DE STABILITE, L'ENERGIE EOLIENNE, SOLAIRE OU HYDRAULIQUE
FR2874657 PROCEDE D'INHIBITION DE LA COMMANDE D'ARRET AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE LORS DE MANOEUVRES DE STATIONNEMENT.
FR2874663 DISPOSITIF DE MISE EN VIBRATION CYCLIQUE D'UNE BUSE D'INJECTEUR
FR2874652 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT AU MOINS DEUX BANCS DE CYLINDRES
FR2874662 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE DANS LE CYLINDRE
FR2874489 COMBINAISON DE LITS GONFLABLES
FR2874666 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA POSITION D'UNE AIGUILLE DANS UN INJECTEUR
FR2874710 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE EBAUCHE POUR LA REALISATION D'UN ECRAN DE PROTECTION POUR LUNETTES DE SPORT, EBAUCHE, ECRAN DE PROTECTION ET LUNETTE DE SPORT OBTENUS
FR2874711 DISPOSITIF D'ADAPTATION ET/OU DE VERRES SOLAIRES, AMOVIBLES, SUR UNE MONTURE DE LUNETTES ET SON ETUI DE RANGEMENT
FR2874764 MODULE DE COMMANDE ET DE PUISSANCE POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2874763 DISPOSITIF ELECTROGENE STATIQUE
FR2874769 SYSTEME ET PROCEDE DE GESTION DE RESEAU SANS FIL SELECTIF PAR TACHES
FR2874774 OREILLETTE SANS FIL POUR TELEPHONE MOBILE
FR2874781 APPAREIL ELECTRONIQUE PORTATIF STEREO
FR2874762 DISPOSITIF ELECTROGENE STATIQUE
FR2874767 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN TRANSISTOR DE PUISSANCE
FR2874614 COMPOSITION D'ELASTOMERE DE SILICONE LIQUIDE POUR MATERIAU A HAUTE RESISTANCE AU DECHIREMENT
FR2874610 NOUVEAUX CERAMIDES, LEUR PREPARATION, LEUR UTILISATION POUR FORMER DES DISPERSIONS DE SPHERULES, COMPOSITIONS LES COMPRENANT, ET PROCEDE DE TRAITEMENT
FR2874765 MODULE DE COMMANDE ET DE PUISSANCE POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2874737 MOTEUR ELECTROMAGNETIQUE MULTIPLE AUTONOME PAR COUPLAGE
FR2874761 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE REFROIDIE PAR AIR AVEC DES MOYENS D'ATTENUATION ACOUSTIQUE
FR2874782 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE TERRAINS, NOTAMMENT DE SPORT
FR2874784 APPAREIL POUR LAMPE A DECHARGE
FR2874513 DIPOSITIF ET INSTALLATION D'INJECTION DE MATIERES PARTICULAIRES DANS UNE ENCEINTE ET PROCEDE ASSOCIE.
FR2874604 LE SYSTEME DE DISTILLATION DE LA DEMANDE DE BREVET FR 0308147 AGRANDI
FR2874515 CATALYSEUR COMPORTANT DES NANOPARTICULES METALLIQUES ANISOTROPES SUPPORTEES, METHODE DE SYNTHESE ET APPLICATIONS
FR2874516 PROCEDE DE REGENERATION D'UN CATALYSEUR CONTENANT UNE ZEOLITHE DE TYPE STRUCTURAL EUO
FR2874518 PROJECTEUR ROTATIF DE PRODUIT DE REVETEMENT, INSTALLATION COMPRENANT UN TEL PROJECTEUR ET METHODE DE VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT D'UN TEL PROJECTEUR
FR2874511 APPAREIL D'ENTRAINEMENT DE GOLF
FR2874510 BALLE (OU BOULE) DE JEU AUTO ECLAIREE, PLEINE, A LOGES A LUMIERES POUR JEU DE BOULES
FR2874785 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE RAYONNEMENT OU DE PARTICULES PAR INTERACTION ENTRE UN FAISCEAU LASER ET UNE CIBLE
FR2874503 PROCEDE D'OBTENTION D'UN PRINCIPE ACTIF RAFFERMISSANT ET A VISEE ANTI–VERGETURES, ACTIF OBTENU ET LES FONCTIONNALITES
FR2874479 DISPOSITIF POUR LA CULTURE DE VEGETAUX, COMPRENANT UN POT ET UNE SOUCOUPE
FR2874508 EQUIPEMENT AUX FENETRES ET BALCONS D'IMMEUBLES A ETAGES OU DE COMBLES, D'UN DISPOSITIF PERMANENT D'EVACUATION A OUVERTURE SPONTANEE, PAR CHAUSSETTE D'EVACUATION HOMOLOGUEE
FR2874750 MODULE DE CONNEXION POUR RACCORDER DEUX PREMIERS CONDUCTEURS ISOLES RELIES AU RESEAU TELEPHONIQUE A DEUX SECONDS CONDUCTEURS ISOLES DESTINES A ETRE RELIES A UN APPAREIL TELEPHONIQUE D'UN ABONNE
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