N° de brevet Brevet
FR2874412 FREIN A DISQUE MUNI D'UNE CHAPPE DE TAILLE REDUITE
FR2874413 TAMBOUR MUNI DE MOYENS DE VENTILATION, ET FREIN MUNI D'UN TEL TAMBOUR
FR2874313 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERES A CYCLONE
FR2874410 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER UN VERIN PNEUMATIQUE
FR2874402 AUBE DE ROTOR D'UN COMPRESSEUR OU D'UNE TURBINE A GAZ
FR2874403 AUBE DE COMPRESSEUR OU DE TURBUNE A GAZ
FR2874414 SUPPORT EQUIPE DE MOYENS D'ABSORPTION DE VIBRATIONS POUR MOTEUR DE PULSEUR
FR2874419 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE POUR UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE ENCEINTE
FR2874315 DISPOSITIF DE SEPARATION A CYCLONE ET ASPIRATEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2874428 APPAREIL DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE PRODUITS GRANULEUX OU PULVERULENTS
FR2874314 DISPOSITIF DE COLLECTE DE POUSSIERES A CYCLONE ET ASPIRATEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2874422 RADIATEUR ELECTRIQUE, AINSI QUE PROCEDE DE TRANSFORMATION D'UN RADIATEUR A CONVECTION EN UN RADIATEUR A ACCUMULATION
FR2874421 PROCEDE DE REGULATION DE L'ALIMENTATION EN AIR NEUF D'UNE INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT D'AIR D'UNE ENCEINTE ET INSTALLATION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2874462 TRAVERSEE DE PAROI ANTIDEFLAGRANTE
FR2874408 INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2874398 FERRURE D'ASSEMBLAGE DE CLOTURE PERMETTANT UNE OSCILLATION
FR2874453 DISPOSITIF POUR REDUIRE L'ENCOMBREMENT DES COMMUTATEURS A COMBINAISONS ET DES CLAVIERS CODES A ACTIONNEMENTS MAGNETIQUES
FR2874397 PERFECTIONNEMENTS AUX COLUMBARIUMS
FR2874396 PERFECTIONNEMENTS AUX COLUMBARIUMS
FR2874395 SYSTEME D'ANCRAGE DE PARASOL DE PLAGE
FR2874464 SYSTEME DE FERMETURE ELECTRIQUE
FR2874465 PROCEDE ET DISPOSITF D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR ELECTRIQUE A COURANT CONTINU DESTINE A ENTRAINER UN VOLET ROULANT
FR2874407 STRUCTURE DE REFROIDISSEMENT D'UN BLOC–CYLINDRES
FR2874406 BLOC–CYLINDRES D'UN MOTEUR
FR2874404 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER UNE INCORPORATION DE CARBURANT DANS L'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2874409 VENTILATEUR DE TUNNEL
FR2874401 HABILLAGE DE FENETRE, A SAVOIR STORE
FR2874429 DISPOSITIF DE COUPLAGE D'ANALYSES THERMOGRAVIMETRIQUES ET DE MESURES D'EMISSION ACOUSTIQUE
FR2874431 SYSTEME DE CARTOGRAPHIE ULTRASONORE PAR TRANSMISSION, UTILISANT AU MOINS UN FILM PIEZOELECTRIQUE
FR2874466 PROCEDE DE CALCUL DE DECALAGE D'ORIGINE DE DISPOSITIF DE DETECTION DE POSITION DE ROTATION DE MOTEUR ELECTRIQUE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE MOTEUR UTILISANT LE PROCEDE DE CALCUL
FR2874467 CIRCUIT POUR UN GENERATEUR D'EEPROM HAUTE TENSION
FR2874325 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE SOUS FORME DE COMPRIME A RESIDENCE GASTRIQUE CONTENANT DE L'ALFUZOSINE
FR2874318 UTILISATION EN COSMETIQUE DE COMPOSES POLYSACCHARIDIQUES AMPHOTERES A CHAINE(S) POLYMERIQUE(S) CATIONIQUE(S)
FR2874321 COMPOSITION TOPIQUE COMPRENANT DES PARTICULES POREUSES CHARGEES ET UN COMPOSE ABSORBANT LE SEBUM
FR2874416 DISPOSITIF POUR RENDRE CHAUFFANT LES ISOLANTS THERMIQUES PAR REFLECTIVITE
FR2874473 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE D'UN MATERIAU SOUPLE
FR2874333 DECOUPE HYDRODYNAMIQUE D'UNE VOILURE DE MONOPALME ET UN TISSAGE SPECIFIQUE DU MATERIAU CARBONE POUR UNE UTILISATION EN DYNAMIQUE COMME EN SIMPLE GLISSE, DANS LE MILIEU LIQUIDE
FR2874304 SALLE DE TRAITE MOBILE AVEC STALLE AMOVIBLE
FR2874332 STEPPER A PEDALES DE TORSION
FR2874328 MASQUE RESPIRATOIRE ADAPTE INDIVIDUELLEMENT A LA FORME DU VISAGE
FR2874378 NOUVEAUX COMPOSES BI–AROMATIQUES ACTIVATEURS DES RECEPTEURS DE TYPE PPAR ET LEUR UTILISATION DANS DES COMPOSITIONS COSMETIQUES OU PHARMACEUTIQUES
FR2874320 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT COMME AGENT ANTITRANSPIRANT UN POLYMERE HYDROSOLUBLE FLOCULANT ; PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA TRANSPIRATION
FR2874430 ASSEMBLAGE A FILM PIEZOELECTRIQUE INTEGRE, POUR LE CONTROLE NON DESTRUCTIF DE CET ASSEMBLAGE
FR2874470 APPAREIL D'ACQUISITION D'IMAGES NUMERIQUES ORIENTEES
FR2874435 PORTE–FILM
FR2874444 PROCEDE ET SYSTEME DE GUIDAGE PAR LIAISON RADIO COURTE DISTANCE
FR2874434 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REALISATION D'UNE LIAISON OPTIQUE PAR ECLATS LUMINEUX
FR2874432 PROCEDE D'ANALYSE DE PRODUITS INDUSTRIELS ALIMENTAIRES, COSMETIQUES ET/OU D'HYGIENE, INTERFACE DE MESURE POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET SYSTEME ELECTRONIQUE DE MISE EN OEUVRE DE L'INTERFACE
FR2874471 PROCEDE POUR DELIVRER UN FLUX AUDIO–VISUEL ET DES INFORMATIONS DE FACON SYNCHRONISEE ET SYSTEME POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2874439 PROCEDE DE GESTION DE REQUETES CLIENT PAR UN SERVEUR D'APPLICATION, PRODUIT PROGRAMME D'ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET SERVEUR D'APPLICATION CORRESPONDANTS
FR2874451 CONDUCTEUR COMPOSITE A BRINS MULTIFILAMENTAIRES SUPRACONDUCTEURS
FR2874455 TRAITEMENT THERMIQUE AVANT COLLAGE DE DEUX PLAQUETTES
FR2874449 CIRCUIT DE RETARD DE PROGRAMME AUTO–ADAPTATIF POUR MEMOIRES PROGRAMMABLES
FR2874446 AFFICHEUR A CRISTAL LIQUIDE PERFECTIONNE NOTAMMENT PAR SUPPRESSION D'EFFETS NEFASTES SUR LES BORDS DE ZONES ADRESSEES
FR2874440 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE DONNEES
FR2874394 SUPPORT DE FIXATION A ELINGUE POUR CONSOLE D'ECHAFAUDAGE
FR2874393 SYSTEME DOSEUR AUTOMATIQUE DE PRODUIT D'ENTRETIEN POUR LES RESERVOIRS DE CHASSE WC
FR2874415 PROCEDE DE REPARATION IN SITU D'UN CONDUIT OU D'UN RESERVOIR EN MATIERE THERMOFUSIBLE ET DISPOSITF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2874312 DISPOSITIF OUVRE–HUITRE
FR2874350 MOULE POUR MOULAGE PAR INJECTION D'UNE PIECE EN MATIERE PLASTIQUE ET PROCEDE DE MOULAGE
FR2874347 DISPOSITIF DE DECOUPE D'UNE ETIQUETTE DANS UNE FEUILLE DECOREE, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE ET KIT DE FABRICATION D'ETIQUETTES ADHESIVES NOTAMMENT POUR CEDEROM
FR2874346 COUTEAU UNIVERSEL A LAME A ENCLIQUETAGE
FR2874389 REVETEMENT DE SOL RECYCLABLE POUR FOIRES ET EXPOSITIONS
FR2874306 PROCEDE D'ASSAINISSEMENT D'UN PRODUIT FROMAGER VISQUEUX
FR2874360 APPAREIL POUR DEBITER DES FILS A UNE TENSION CONSTANTE.
FR2874363 SYSTEME DE MONTAGE D'UN ENSEMBLE SERVOMOTEUR D'ASSISTANCE AU FREINAGE ET D'UN MAITRE CYLINDRE DANS UN VEHICULE
FR2874463 SYSTEME D'ALIMENTATION MONTE SUR VEHICULE
FR2874353 KIT DE DECORATION MURALE
FR2874373 POCHETTE OBTENUE PAR PLIAGE
FR2874317 DISPOSITIF POUR ASSUJETTIR UNE OU PLUSIEURS ARTICULATION(S) D'UN MEMBRE DU CORPS HUMAIN
FR2874345 DISPOSITIF POUR LE MONTAGE DE BAGUES SUR DES ELEMENTS DE TABLEAU DE BORD DE VEHICULE
FR2874338 OUTIL DE FORMATAGE POUR LA FABRICATION D'UN PROFILE, MACHINE A PROFILER, UTILISATION ET ELEMENT CORRESPONDANTS
FR2874411 BOITE DE VITESSES, EN PARTICULIER POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, AINSI QU'UN ARBRE OU DES ARBRES POUR UNE TELLE BOITE DE VITESSES ET PROCEDE DE FABRICATION DE TELS ARBRES
FR2874305 DISPOSITIF ADAPTABLE A L'EXTREMITE D'UNE LONGUE CANNE A PECHE AU COUP PERMETTANT DE VERSER UN APPAT DANS L'EAU A UNE DISTANCE DETERMINEE
FR2874425 DISPOSITIF D'ANALYSE OPTIQUE DE PRODUITS TELS QUE DES FRUITS A DISPOSITIFS DE PRISES DE VUES BILATERAUX
FR2874424 DISPOSITIF D'ANALYSE OPTIQUE DE PRODUITS TELS QUE DES FRUITS A ECLAIRAGE INDIRECT
FR2874339 PROCEDE DE FABRICATION DE PIECES CONSTITUTIVES D'UNE AUBE CREUSE PAR FORAGE SUR PRESSE
FR2874340 PROCEDE DE FONDERIE DE PIECES EN CARAPACE, GRAPPE ET CARAPACE POUR SA MISE EN OEUVRE, AUBE DE TURBOREACTEUR OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE, ET MOTEUR D'AERONEF COMPORTANT DE TELLES AUBES
FR2874343 PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE DEUX PIECES PAR SOUDAGE A L'ARC ELECTRIQUE
FR2874344 PROCEDE POUR PLACER LA LEVRE D'UN JOINT CIRCULAIRE DANS UNE GORGE CIRCULAIRE
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