N° de brevet Brevet
FR2874257 MICRO GYROMETRE A DETECTION FRENQUENTIELLE
FR2874266 DISPOSITIF DE CAPTEURS, PROCEDE, ET SYSTEME DE CAPTEURS POUR DETERMINER UN COTE D'UN VEHICULE SUR LEQUEL EST DISPOSEE UNE ROUE AVEC UN DISPOSITIF DE CAPTEURS
FR2874265 INDICATEURS DE VITESSES A DEUX AIGUILLES INDICATRICES D'UNE VITESSE EFFECTIVE DE REFERENCE
FR2874262 SYSTEME DE MESURE POUR LA CARACTERISATION OPIQUES DES MATERIAUX ET PROCEDE DE MESURE MIS EN OEUVRE PAR LEDIT SYSTEME.
FR2874260 PROCEDE ET SYSTEME DE DETECTION DE FUITES DE LIQUIDE
FR2874250 AGENCEMENT DE DETECTEURS DE RADIATION
FR2874268 SYSTEME DE DETECTION AUTOMATIQUE DE CIBLES
FR2874272 SYSTEME DE TRANSMISSION OPTIQUE PAR FIBRES A MAINTIEN DE POLARISATION
FR2874271 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE LA DESOLIDARISATION D'UN CAPTEUR PAR RAPPORT A UN VEHICULE SUR LEQUEL EST MONTE LE DIT CAPTEUR
FR2874270 PROCEDE D'EXPLORATION SISMIQUE
FR2874258 PROCEDE D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS CARTOGRAPHIQUES ET DE ZONES AERONAUTIQUES SUR ECRAN D'AERONEF
FR2874274 PROCEDE POUR LOCALISER UN IMPACT SUR UNE SURFACE ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2874252 MINE DE DEFENSE DE SURFACE
FR2874241 ROUE CENTRIFUGE A HAUT RENDEMENT
FR2874162 PRESENTOIR POUR PRODUITS DESTINES A LA VENTE
FR2874240 TOUR AEROGENERATRICE (COMBINANT EFFET CHEMINEE, EFFET DE SERRE, FORCE DE CORIOLIS ET EFFET VENTURI)
FR2874161 PERFECTIONNEMENT APPORTE A UN DISPOSITIF D'ARTICULATION DE LIT PLIANT POUR BEBES
FR2874163 DISPOSITIF DE VERRE A PIED DEMONTABLE
FR2874245 VANNE THERMOSTATIQUE
FR2874269 SYSTEME DE GUIDAGE D'ARME
FR2874165 DISPOSITIF DE CHARGEMENT DE BOBINES DE MATERIAUX D'ESSUYAGE DANS UN APPAREIL DE DISTRIBUTION A COUPE AUTOMATIQUE DE BANDES DE MATERIAU
FR2874164 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE BOISSON AVEC MOYEN DE DETECTION
FR2874246 PROCEDE POUR PROTEGER UN CABLE OU UNE CONDUITE
FR2874273 GENERATEUR IMPULSIONNEL PROGRAMMABLE ELECTRIQUEMENT ET NOTAMMENT UN GENERATEUR IMPULSIONNEL DE PROFILS DE PHASE ET D'INTENSITE DE TRES HAUTE RESOLUTION
FR2874166 AGRAFE CHIRURGICALE
FR2874156 COMPLEMENT ALIMENTAIRE POUR ANIMAUX D'ELEVAGE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CELUI–CI
FR2874293 CODEUR ET DECODEUR 9 BITS–10 BITS
FR2874290 UNITE D'ENTRAINEMENT ELECTRIQUE COMPORTANT AU MOINS DEUX SUPPORTS ELECTRIQUES DE PIECES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE UNITE
FR2874289 MOTOREDUCTEUR ET PROCEDES D'ASSEMBLAGE
FR2874288 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS A ECLATEURS EN PARALLELE
FR2874299 PROCEDE POUR L'INSTALLATION D'UN EQUIPEMENT MIXTE SUR UN EQUIPEMENT DE MOBILIER URBAIN
FR2874267 PROCEDE ET SYSTEME DE DIAGNOSTIC DE PANNES DES APPAREILS DE PROJECTION
FR2874182 JOUET SUBMERSIBLE
FR2874183 JOUET D'AMUSEMENT AQUATIQUE
FR2874180 ELEMENTS POUR LE REGLAGE DE CORDES ELASTIQUES POUR LA GYMNASTIQUE
FR2874179 ELEMENT POUR LE REGLAGE DE CORDES ELASTIQUES OU NON ELASTIQUES POUR LA GYMNASTIQUE
FR2874287 DISPOSITIF DE PROTECTION D'INSTALLATIONS ELECTRIQUES CONTRE LES SURTENSIONS POURVU D'UN ECLATEUR ASSOCIE A UN CIRCUIT DE PRE–DECLENCHEMENT
FR2874174 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE SUPERABSORBANT
FR2874170 DISPOSITIF POUR AMELIORER LE CONFORT DES PERSONNES SOUFFRANT D'INCONTINENCE URINAIRE
FR2874280 EQUIPEMENT POUR LA LECTURE OPTIQUE DES DISQUES PHONOGRAPHIQUES ANALOGUES
FR2874276 CONTENEUR MOBILE SECURISE, NOTAMMENT CHARIOT DE CABINE POUR AERONEF
FR2874277 PROCEDE D'ALERTE DE NIVEAU D'ENERGIE FAIBLE DANS UN SYSTEME DE COMMUNICATION RADIO ENTRE DEUX BOITIERS AUTONOMES
FR2874283 REDUCTION DU BRUIT DE LIGNES AERIENNES PAR REVETEMENT TEXTILE
FR2874282 REDUCTION DU BRUIT DE LIGNES AERIENNES PAR GAINE PLASTIQUE
FR2874175 COMPOSITION COSMETIQUE A BASE D'UN TENSIOACTIF CATIONIQUE, D'UNE SILICONE AMINEE OU VINYLIQUE, D'UN ALCOOL GRAS ET D'UN AGENT PROPULSEUR
FR2874285 PROCEDE DE REALISATION D'EMPILEMENTS D'ILOTS DE MATERIAU SEMI–CONDUCTEUR ENCAPSULES DANS UN AUTRE MATERIAU SEMI–CONDUCTEUR
FR2874172 DISPOSITIF FACILEMENT TRANSPORTABLE ET ADAPTABLE SUR UN BASSIN DE TYPE PISCINE, ET PERMETTANT LA PRODUCTION DE JET(S) DE FLUIDE(S)
FR2874171 DISPOSITIF MODULAIRE ADAPTABLE SUR UN BASSIN, ET NOTAMMENT SUR UNE PISCINE, ET PERMETTANT LA PRODUCTION DE JETS DE FLUIDE(S)
FR2874237 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2874242 ENTRAINEMENT LINEAIRE MOTORISE
FR2874202 DISPOSITIF DE VUE VERS L'AVANT POUR CYCLE
FR2874201 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FREINAGE D'URGENCE
FR2874199 SIEGE DE VEHICULE DOTE D'UN DISPOSITIF DE SECURITE
FR2874197 DISPOSITIF D'OCCULTATION D'UNE SURFACE VITREE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, PAVILLON ET VEHICULE CORRESPONDANTS
FR2874194 APPAREIL DE PLIAGE ET CYLINDRE A COUTEAUX PLIEURS POUR UN TEL APPAREIL
FR2874181 CHARIOT A SKI
FR2874248 DISPOSITIF DE SIGNALISATION PROJETANT DES FAISCEAUX DE LUMIERE DECOMPOSEE AVEC VARIATION ANGULAIRE DE L'INTENSITE LUMINEUSE
FR2874244 PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR REGULER DES SYSTEMES D'ALIMENTATION EN FLUX D'AIR
FR2874251 SYSTEME DE DEPLOIEMENT DE PLAN AERODYNAMIQUE
FR2874204 SYSTEME DE COMMANDE DE VOL ELECTRIQUES POUR LES GOUVERNES DE PROFONDEUR D'UN AERONEF
FR2874203 MANIVELLE POUR CYCLES
FR2874193 MACHINE DE SOUFLAGE POUR LA FABRICATION DE RECIPIENTS THERMOPLASTIQUES ET INSTALLATION DE FABRICATION DE RECIPIENTS INCORPORANT UNE TELLE MACHINE
FR2874263 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE, L'ORIENTATION ET LA FIXATION D'AU MOINS UN MONOCRISTAL
FR2874187 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE AUBE DE TURBOMACHINE PAR MOULAGE A CIRE PERDUE
FR2874186 PROCEDE DE FABRICATION PAR MOULAGE A CIRE PERDUE DE PIECES COMPORTANT AU MOINS UNE CAVITE.
FR2874189 PROCEDE DE FIXATION DE DEUX PIECES L'UNE A L'AUTRE
FR2874185 OUTIL DE SERTISSAGE
FR2874154 PROCEDE DE DECONTAMINATION DE GRAINS
FR2874190 POSTE DE REALISATION D'UN TRAVAIL SUR UNE PIECE
FR2874155 MOULE A CUIRE LE PAIN
FR2874192 OUTIL DE SCELLEMENT ACTIONNE PAR CONBUSTION INTERNE
FR2874191 PONCEUSE GIRAFE A TETE INTERCHANGEABLE
FR2874215 DERIVES DE CYCLOPROPYLMETHANONES, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION EN THERAPEUTIQUE
FR2874207 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN OBJET CONTRE L'IMMERSION
FR2874210 CONDITIONNEMENT POUR L'INFUSION D'UNE MATIERE A INFUSER
FR2874228 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE ENTRE UNE POIGNEE ET UNE PLAQUE DECORATIVE
FR2874229 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN VOLET ROULANT COMMANDE ET ALIMENTE PAR LE BIAIS D'UNE INTERFACE DE COMMANDE FILAIRE
FR2874227 DISPOSITIF A MOTEUR POUR L'ACTIONNEMENT DU ROULEAU D'ENROULEMENT DE LA COUVERTURE DE PISCINES
FR2874226 DISPOSITIF D'ARMATURE MOBILE NOTAMMENT POUR PISCINE OU BASSIN
FR2874256 PROCEDE POUR SUIVRE LES PERTES DE TENSION DES CABLES DANS UN OUVRAGE PRECONTRAINT
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