N° de brevet Brevet
FR2874055 COMMANDE DE DOSAGE A DEUX LOIS DE REGULATION DISSOCIEES POUR REGULATEUR DE SECOURS
FR2874053 DISPOSITIF DE DEPOLLUTION DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR
FR2874054 PROCEDE ET SYSTEME DE SUPERVISION DU CALIBRAGE D'UNE CHAINE D'ACQUISITION DE PRESSION DANS UN CYLINDRE D'UN MOTEUR DIESEL
FR2874059 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2874060 APPAREIL DE CONTROLE D'UN SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2874081 ECHANGEUR DE CHALEUR POUR REGLER LA TEMPERATURE D'UNE HUILE
FR2874052 LEVE–VITRE COMMANDE PAR UNE PISTE POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2874065 SYSTEME D'ASSEMBLAGE DE PROFILS EXTRUDES POUR LA REALISATION DE PORTAILS, VOLETS ET CLOTURES
FR2874048 SYSTEME D'OBTENTION D'UN PRODUIT DE VERROUILLAGE PAR ASSEMBLAGE D'ELEMENTS EN MATERIAU COMPOSITE INDEPENDANTS, SANS AJOUT DE PIECES RAPPORTEES
FR2874051 ARRET DE PORTE A POSITIONS DE MAINTIEN INDETERMINEES
FR2874050 ENSEMBLE DE MOBILIER URBAIN.
FR2874061 DISPOSITIF A DIFFUSEUR INTERNE AU ROTOR PERMETTANT DE TRANSF ORMER L'ENERGIE HYDRAULIQUE EN UN MOUVEMENT ROTATIF
FR2874062 EOLIENNE A AXE VERTICAL ET VOLETS VERTICAUX MOBILES
FR2873909 TASSE
FR2874069 ORGANE DE FRICTION POUR FREIN A DISQUE, MOYENS DE PRESSION APTES A COOPERER AVEC L'ORGANE DE FRICTION ET FREIN A DISQUE MUNI D'UN TEL ORGANE DE FRICTION
FR2874068 FREIN A DISQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2874070 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT AMORTISSEUR, ELEMENT AMORTISSEUR OBTENU PAR LE PROCEDE ET DISPOSITIF AMORTISSEUR METTANT EN OEUVRE LEDIT ELEMENT
FR2874067 ASSEMBLAGE DE ROULEMENTS REALISE EN ACIER A HAUTE TENEUR EN CARBONE
FR2873908 SUPPORT DE JARDINIERE SECURISE
FR2874063 MOTEUR A FORCE
FR2874116 DISPOSITIF D'AFFICHAGE
FR2873906 DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE FLOTTER LIBREMENT, PAR ELECTRO–ALIMENTATION, UN OBJET DANS UN PRESENTOIR
FR2874133 DISPOSITIF POUR FIXER UN COMPOSANT ELECTRIQUE A UN SUPPORT
FR2874064 ENSEMBLE DE MOBILIER URBAIN.
FR2874047 DISPOSITIF POUR EMPECHER L'EFFET VENTOUSE DEVANT UN JET DE FLUIDE DANS UN MILIEU IMMERGE
FR2873912 PROCEDE DE REUTILISATION D'UN LIQUIDE DE LAVAGE OU DE RINCAGE DANS UNE MACHINE A LAVER, MACHINE A LAVER ET SYSTEME DE FILTRAGE ASSOCIES
FR2873904 PEIGNE ROTATIF AMOVIBLE POUR NETTOYER LES BROSSES RONDES
FR2874034 PAVAGE
FR2874110 ELEMENT DE MOBILIER URBAIN.
FR2874029 SYSTEME DE PORTE DE CUVE ET PROCEDE DE FERMETURE ET D'OUVERTURE D'UNE PORTE DE CUVE
FR2874119 PROCEDE DE FABRICATION D'UN TUBE DE GAINAGE DE COMBUSTIBLE POUR REACTEUR NUCLEAIRE, ET TUBE AINSI OBTENU
FR2874023 PROCEDE DE FABRICATION D'UN GAZ COMBUSTIBLE PAR ACTION D'UN PLASMA IMMERGE SUR DE LA MATIERE ORGANIQUE EN MILIEU AQUEUX
FR2873891 PROCEDE DE SELECTION ET DE MULTIPLICATION DE PLANTS D'ARGANIER EN VUE DE SA DOMESTICATION
FR2873903 DISPOSITIF D'ALARME POUR PORTE CARTE A PUCE ET POUR MAROQUINERIE
FR2874115 DISPOSITIF DE SCELLE A SUPPORT D'IDENTIFICATION
FR2874037 DISPOSITIF DE MANOEUVRE A CLEF PRISONNIERE POUR UNE BOUCHE DE LAVAGE DE CANIVEAU DU TYPE A VANNE PROFONDE
FR2874036 DISPOSITIF D'ANCRAGE DANS LE SOL ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL ANCRAGE
FR2874043 DISPOSITIF POUR EMPECHER L'EFFET VENTOUSE DEVANT UN JET DE FLUIDE SUR UN OBJET
FR2874044 ROULEAU POUR L'ENROULEMENT DE COUVERTURES DE PISCINES
FR2874045 ROULEAU POUR L'ENROULEMENT DE COUVERTURES DE PISCINES
FR2874046 PLAQUES DE SUPPORT DESTINEES A UN ROULEAU D'ENROULEMENT DE LA COUVERTURE DE PISCINES
FR2874042 DISPOSITIF D'AIDE A L'ALIGNEMENT D'ELEMENTS DE CONSTRUCTION DE TYPE PARPAING
FR2874041 DESCENTES DE GOUTTIERES DISSIMULEES ET MOYENS DE STOCKAGE DES EAUX PLUVIALES EN PROVENANCE DES TOITURES
FR2874038 WATER–CLOSET COMPRENANT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE LA CUVETTE
FR2874039 ENSEMBLE D'ELEMENTS MODULAIRES POUR LA CONSTRUCTION MURALE DANS LE DOMAINE DU BATIMENT
FR2873905 SUPPORT POUR DISPOSITIF DE STOCKAGE NOTAMMENT DE TYPE CANTILEVER
FR2873907 MONTANT DE SECTION RECTANGULAIRE DESTINE A UN SYSTEME DE STOCKAGE ET SYSTEME DE STOCKAGE EQUIPE D'AU MOINS UN MONTANT TEL QUE PRECIPITE
FR2874073 DISPOSITIF DE BOUCLAGE D'UN JOINT D'ETANCHEITE
FR2874074 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR L'ETANCHEIFICATION AU NIVEAU DE LEUR BOUT DE DEUX ELEMENTS DE CONSTRUCTION TUBULAIRE
FR2874138 REGULATION D'UNE ALIMENTATION A DECOUPAGE
FR2873924 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE, DESTINEE A L'ADMINISTRATION PAR VOIE ORALE DE PRINCIPE(S) ACTIF(S) FORTEMENT GASTRO–LABILE(S) ET SA PREPARATION
FR2874139 CONVERTISSEUR CONTINU–CONTINU DOTE D'UN TRANSFORMATEUR HAUTE FREQUENCE EN ZIGZAG
FR2874126 TECHNIQUE DE FABRICATION DE NANO–SYSTEMES POUR FILTRE RF ET ECHANGEUR D'ENERGIE
FR2874011 DERIVES DE SULFONAMIDES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2873923 PARTICULE SOLIDE ANHYDRE CONTENANT UNE COMPOSITION LIPIDIQUE LIQUIDE ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT LESDITES PARTICULES
FR2874130 DISPOSITIF DE COMMUNICATION POUR UN COMPTEUR
FR2873916 DISPOSITIF DE MAINTIEN ET DE MOBILISATION DE L'ARTICULATION DU GENOU
FR2873917 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE ZONES REFLEXES
FR2874124 DISPOSITIF POUR L'ACQUISITION D'IMAGES ET/OU DE SPECTRES DE PERTES D'ENERGIE
FR2874125 PIEGE A IONS A AIMANT LONGITUDINAL ET SPECTROMETRE DE MASSE UTILISANT UN TEL AIMANT
FR2874140 PROCEDE DE SYNTHESE DE FREQUENCE A L'AIDE D'UNE BOUCLE A VERROUILLAGE DE PHASE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2874142 RECEPTEUR DE SATELLITES
FR2873931 DISPOSITIF DE MUSCULATION EN MILIEU AQUATIQUE
FR2873932 EQUIPEMENT POUR L'APPRENTISSAGE DU PUTTING
FR2873937 NOUVEAU CATALYSEUR HETEROGENE AU PALLADIUM, SON PROCEDE DE SYNTHESE, ET SON UTILISATION DANS LES REACTIONS DE COUPLAGE C–C
FR2873938 BUSE D'ARROSAGE
FR2873890 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE GRELE ET TENDEUR POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE DISPOSITIF
FR2874151 APPAREIL D'ALLUMAGE DE LAMPE A DECALAGE
FR2874147 DISPOSITIF D'ALLOCATION DE RESSOURCES PARTAGEES D'UN RESEAU DE COMMUNICATION, PAR ATTRIBUTION D'INTERVALLES TEMPORELS D'UN PLAN TEMPS/FREQUENCE ADAPTABLE DYNAMIQUEMENT
FR2873972 VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN EMPLACEMENT DE MONTAGE POUR UN MICROPHONE
FR2874150 TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE ET SON APPLICATION A LA REALISATION D'ANTENNES ACOUSTIQUES
FR2873925 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LYSE–RESCELLEMENT POUR L'INCORPORATION DE PRINCIPE ACTIF NOTAMMENT ASPARAGINASE OU INOSITOL HEXAPHOSPHATE, DANS DES ERYTHROCYTES
FR2874122 TRANSFORMATEUR DE COURANT DE TYPE TRIPHASE ET POSTE ELECTRIQUE EQUIPE D'UN TEL TRANSFORMATEUR DE COURANT
FR2874123 PROCEDE POUR LA REALISATION D'UNE BOBINE D'INDUCTANCE A NOYAU MAGNETIQUE TORIQUE SUR UNE PLAQUETTE DE CIRCUIT IMPRIME ET BOBINE REALISE SELON CE PROCEDE
FR2874090 ENCEINTE A REGULATION DE L'HUMIDITE POUR APPAREIL THERMOGRAVIMETRIQUE
FR2874092 PROCEDE DE MARQUAGE ISOTOPIQUE DE PRODUITS ET SES APPLICATIONS NOTAMMENT A LA LUTTE CONTRE LA CONTREFACON
FR2874095 PROCEDE DE CALIBRATION ANGULAIRE D'UNE ANTENNE PAR MESURE DE LA DISTANCE RELATIVE
FR2874096 SYSTEME DE PREVISIONS CLIMATIQUES
FR2874088 CAPTEUR DE PRESSION
FR2873889 MATERIEL DE RECOLTE DE FRUITS DETACHES DES ARBRES OU ARBUSTES FRUITIERS
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