N° de brevet Brevet
FR2873773 EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, COMPORTANT UN ORGANE PERFECTIONNE DE LIAISON A UN ORGANE MENANT
FR2873772 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE A MAINTIEN TEMPORAIRE, ET APPLICATION
FR2873781 DISPOSITIF DE FREINAGE AUTOBLOQUANT POUR RACCORDEMENT DE CANALISATION
FR2873776 DISPOSITIF DE COMMANDE INTERNE POUR BOITE DE VITESSE A DOUBLE EMBRAYAGE ET PROCEDE D'APPRENTISSAGE DES POSITIONS DE SELECTION DES RAPPORTS
FR2873777 JOINT STATIQUE D'ETANCHEITE
FR2873782 RACCORD ETANCHE A DOUBLE JOINTS ET BAGUE DE PROTECTION
FR2873780 BAGUE DE VISUALISATION DU SERTISSAGE D'UN RACCORD POUR TUBES
FR2873771 ATTACHE FEMELLE ET OBTURATEUR LA COMPORTANT
FR2873768 PORTE–AGRAFE DE DISPOSITIF DE FIXATION POUR PIECES DE VEHICULE AUTOMOBILE, DISPOSITIF DE FIXATION COMPORTANT UN TEL PORTE–AGRAFE, ET UTILISATION D'UN TEL DISPOSITIF DE FIXATION
FR2873758 GROUPE MOTOPROPULSEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2873757 TUYERE CONVERGENTE DE TURBOREACTEUR
FR2873760 SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT
FR2873557 TABLE A LANGER ET A BAIGNER UN ENFANT
FR2873842 DISPOSITIF D'AFFICHAGE
FR2873764 DISPOSITIF D'EOLIENNE A AXE VERTICAL ET GEOMETRIE VARIABLE
FR2873788 MODULE OPTIQUE ELLIPTIQUE A OCCULTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2873795 CUVE POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE DE PRODUITS DIVERS EN LIT FLUIDISE
FR2873804 SYSTEME DE LEURRAGE NOTAMMENT POUR AERONEFS
FR2873797 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UN TRAITEMENT DE SURFACE, ET ECHANGEUR DE CHALEUR AINSI OBTENU
FR2873562 DISTRIBUTEUR DE PAPIER TOILETTE DANS LEQUEL EST LOGE UN ROULEAU, LE ROULEAU DE PAPIER TOILETTE ET LE DISTRIBUTEUR
FR2873802 SYSTEME D'EJECTION DE MISSILE ET BOITIER DE LANCEMENT
FR2873563 ASPIRATEUR
FR2873803 PAROI BLINDEE
FR2873800 ECHANGEUR DE CHALEUR A ASSEMBLAGE MECANIQUE ET JOINT D'ETANCHEITE POUR CET ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2873561 HABILLAGE UNIVERSEL AJUSTABLE EN LONGUEUR ET LARGEUR POUR TOUT TYPE DE BAIGNOIRE.
FR2873790 REACTEUR A LIT FLUIDISE MODULAIRE
FR2873789 DISPOSITIF A LIT FLUIDISE PAR AIR
FR2873559 CASSETTE UNIVERSELLE DESTINEE AU REGLAGE DE LA MOUTURE SUR UN MOULIN A CONDIMENTS, MECANIQUE OU ELECTRIQUE, OU SUR UN APPAREIL DESTINE A REDUIRE UN ALIMENT EN FINES PORTIONS
FR2873560 DISPOSITIF DE REALISATION D'UNE EMULSION ALIMENTAIRE
FR2873794 DISPOSITIF INTERCHANGEABLE DE REFROIDISSEMENT D'APPAREILS PORTABLES
FR2873793 REACTEUR THERMOCHIMIQUE POUR APPAREIL DE REFRIGERATION ET/OU DE CHAUFFAGE
FR2873754 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2873756 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN FONCTION DE L'ACTIVITE D'UN CATALYSEUR
FR2873739 DISPOSITIF DE PAROI AMOVIBLE ET PROCEDE D'INSTALLATION
FR2873737 SYSTEME ANTI–PINCEMENT
FR2873736 DISPOSITIF ANTI–BASCULEMENT POUR PORTE COULISSANTE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE CORRESPONDANT
FR2873740 CHASSIS METALLIQUE DORMANT POUR UN OUVRANT COULISSANT
FR2873741 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UN VANTAIL ARTICULE SUR UN CHAMBRANLE
FR2873554 SIEGE PLIANT
FR2873743 PROCEDE POUR MONTER ET INSTALLER UN PORTAIL ET PORTAIL PRET A LA POSE
FR2873735 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN OUVRANT NOTAMMENT VITRE DE CUSTODE ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2873733 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE TRAPPE A CARBURANT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, PROCEDE DE MONTAGE ET VEHICULE CORRESPONDANTS
FR2873730 REGLE COULISSANTE A LONGUEUR AJUSTABLE POUR LES CHANTIERS DE CONSTRUCTION
FR2873769 FIXATION A UNE STRUCTURE PORTEUSE D'UN ELEMENT DE CONSTRUCTION COMPORTANT AU MOINS UNE EXTREMITE TUBULAIRE
FR2873731 DISPOSITIF DE PROTECTION ET DE SECURITE POUR PISCINE
FR2873744 AGENCEMENT DE SECURITE POUR UN PORTILLON D'ACCES AU BASSIN D'UNE PISCINE
FR2873734 SYSTEME ANTI–EFFRACTION POUR VERROU DE FERMETURE D'UNE PORTIERE DE VEHICULE, NOTAMMENT AUTOMOBILE
FR2873732 DISPOSITIF DE MONTAGE TOURNANT D'UN ORGANE SUR UN SUPPORT
FR2873745 DISQUE DE ROTOR DE TURBOMACHINE
FR2873556 ELEMENT POUR FACILITER LE DRAINAGE ET LE REPOS DES EXTREMITES
FR2873762 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET SON PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
FR2873759 AGENCEMENT POUR L'ALIMENTATION EN GAZ D'ECHAPPEMENT RECYCLES D'UN MOTEUR THERMIQUE TURBOCOMPRESSE
FR2873750 DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION D'UN GAZ CHAUD PAR OXYDATION UTILISANT UN REACTEUR ROTATIF SIMULE
FR2873751 CONE D'ENTREE D'UNE TURBOMACHINE
FR2873752 DISPOSITIF DE DOUBLE ALIMENTATION CARBURANT POUR MOTEUR DIESEL
FR2873753 PROCEDE D'ARRET D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET UN MOTEUR ASSOCIE
FR2873799 ECHANGEUR THERMIQUE A FAISCEAU TUBULAIRE DOUBLE, NOTAMMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE
FR2873798 ECHANGEUR THERMIQUE A FAISCEAU TUBULAIRE, NOTAMMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE
FR2873746 ELEMENT DE LIGNE D'ECHAPPEMENT
FR2873749 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DU LUBRIFIANT DANS UN MOTEUR
FR2873747 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT
FR2873779 CLAPET ET DISPOSITIF DE REGULATION HYDRAULIQUE COMPORTANT UN TEL CLAPET
FR2873761 MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE OFFRANT DES COUPLES RESISTANTS AU DEMARRAGE REDUITS, ET METHODE DE DEMARRAGE ASSOCIEE
FR2873763 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2873805 CAPTEUR A FAIBLE ENCOMBREMENT POUR DETECTER DES POSITIONS DETERMINEES D'UN MOBILE
FR2873694 NOUVEAUX AZA–INDOLES INHIBITEURS DE LA MTP ET APOB
FR2873702 COPOLYMERE HYPERBRANCHE COMPRENANT DES MONOMERES SELECTIONNES, COMPOSITION LE COMPRENANT, ET PROCEDE COSMETIQUE
FR2873579 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYESTER SULFONIQUE LINEAIRE ET UN POLYURETHANE PARTICULIER, PROCEDES METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION ET UTILISATIONS
FR2873578 POLYESTER SULFONIQUE LINEAIRE COMME AGENT DE FIXATION DES CHEVEUX RESISTANT A L'EAU
FR2873865 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS A POUVOIR DE COUPURE AMELIORE
FR2873866 DISPOSITIF DE REGULATION POUR UN SYSTEME DE COMPENSATION D'ENERGIE REACTIVE
FR2873869 DISPOSITIF DE CONTROLE ET DE PUISSANCE POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE
FR2873870 PROCEDE ET APPAREIL POUR SUPPRIMER LE BRUIT ELECTRIQUE DANS UN ENSEMBLE ROTOR POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE
FR2873577 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT, DANS UN MILIEU NON GRAS, UN POLYESTER SULFONIQUE LINEAIRE ET UN POLYMERE EPAISSISSANT NON–IONIQUE, PROCEDES METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION ET UTILISATIONS
FR2873576 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYESTER SULFONIQUE LINEAIRE ET UNE GOMME DE GUAR MODIFIEE, PROCEDES METTANT EN OEUVRE CETTE COMPOSITION ET UTILISATIONS
FR2873572 EMULSION EAU–DANS–HUILE COMPRENANT UNE HUILE NON–VOLATILE NON–SILICONEE, DES TENSIOACTIFS CATIONIQUES ET NON IONIQUES, ET UN ALKYLMONOGLYCOSIDE OU ALKYLPOLYGLYCOSIDE
FR2873857 DISPOSITIF RAYONNANT A FILTRAGE DE FREQUENCE INTEGRE ET PROCEDE DE FILTRAGE CORRESPONDANT
FR2873573 EMULSION EAU–DANS–HUILE COMPRENANT UNE HUILE NON–VOLATILE NON–SILICONEE, UN TENSIOACTIF CATIONIQUE, UNE POLYOLEFINE A PARTIE'S) POLAIRE(S), ET UN ALKYLMONOGLYCOSIDE OU ALKYLPOLYGLYCOSIDE
FR2873858 FICHE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE
FR2873698 NOUVEAU PEPTIDE ET COMPOSITION PHARMACEUTIQUE LE CONTENANT
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