N° de brevet Brevet
FR2873480 PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DE VEHICULES EN DEPLACEMENT
FR2873454 COMPOSANT INCLUANT UN ELEMENT OPTOELECTRONIQUE ET UN GUIDE D'ONDE
FR2873441 DISPOSITIF DE GENERATION DE LIGNES LASERS SECANTES
FR2873455 MOTEUR OPTIQUE POUR LA PROJECTION D'IMAGES ET APPAREIL DE TELEVISION COMPORTANT UN TEL MOTEUR OPTIQUE
FR2873533 PROCEDE DE LOCALISATION D'UN TERMINAL MOBILE DANS UN RESEAU MOBILE NON SYNCHRONISE
FR2873452 PROCEDE D'ESTIMATION DE DEPOINTAGE A PARTIR DE SIGNAUX A SPECTRE ETALE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2873448 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TEST D'AU MOINS UN JOINT CONDUCTEUR FORMANT UNE LIAISON ELECTRIQUE D'UN COMPOSANT ELECTRIQUE AVEC UN CIRCUIT IMPRIME
FR2873449 PROCEDE DE DETECTION DE DEFAUTS SUR LES CONNEXIONS INTERNES D'UN CIRCUIT INTEGRE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2873450 PROCEDE D'ACQUISITION D'UNE IMAGE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE
FR2873451 BALISE DE LOCALISATION ET DISPOSITIF DE SUIVI D'UN OBJET FLOTTANT
FR2873456 DISPOSITIF OPTIQUE A RESEAU LENTICULAIRE
FR2873457 DISPOSITIF OPTIQUE A RESEAU LENTICULAIRE
FR2873475 SYSTEME AUTOMATIQUE DE STOCKAGE DE CYCLES
FR2873284 DISPOSITIF DE FIXATION ET DE BLOCAGE DU PILIER DANS L'IMPLANT EN IMPLANTOLOGIE DENTAIRE
FR2873476 SYSTEME D'APPEL DE DETRESSE POUR UN SYSTEME DE TRANSPORT DE PERSONNES, NOTAMMENT POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE DESTINE A LA TRANSMISSION AUTOMATIQUE D'UN APPEL DE DETRESSE
FR2873505 SYSTEME DE DETECTION PERIMETRIQUE PAR ANALYSE INTERFEROMETRIQUE
FR2873472 PROCEDE ET SYSTEME D'IDENTIFICATION DE ZONES DE PROXIMITE ENTRE PLUSIEURS OBJETS GEOMETRIQUES SIMULES NUMERIQUEMENT
FR2873464 ARCHITECTURE DE COMPOSANTS LOGICIELS A HAUTE DISPONIBILITE, A HAUTE PERFORMANCE
FR2873459 DISPOSITIF OPTIQUE A RESEAU LENTICULAIRE
FR2873477 DISPOSITIF D'ANTIPIRATAGE VIDEO D'OEUVRES PROJETEES
FR2873282 TROCART POUR BIOPSIE OSTEO–MEDULAIRE
FR2873297 DISPOSITIF DE SUPPORT DE PRODUIT ACTIF POUR DISPOSITIF POUR LE BLANCHIMENT DES DENTS
FR2873283 INSTRUMENT DE DENTISTERIE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF POUR LE BLANCHIMENT UTILISANT DES MOYENS ELECTRO–OPTIQUES ET CHIMIQUES
FR2873446 METHODE DE DETERMINATION DU POUVOIR ANTI–AGGLOMERANT D'UN SYSTEME EAU/HUILE VIS–A–VIS DES HYDRATES DE GAZ
FR2873424 COLLIER DE FIXATION A ATTACHE RAPIDE
FR2873427 PIECE DE JONCTION D'ELEMENTS DE CONDUITES COAXIALES ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE CONDUITES COAXIALES
FR2873403 TUBE FLEXIBLE POUR UN TUYAU D'ECHAPPEMENT D'UNE AUTOMOBILE
FR2873426 RACCORD DE PIQUAGE
FR2873277 ENSEMBLE DE DECORATION, A LA MANIERE D'UNE CANTONNIERE, QUI SE FIXE PAR CLIPSAGE SUR LA TRINGLE A RIDEAU, COMPOSE D'UN MODULE DE FIXATION ET D'UN MODULE DE DECORATION AVEC SYSTEME D'ANTI–BASCULEMENT
FR2873422 PROCEDE DE CONTROLE DES CHANGEMENTS DE RAPPORT LORS DES COMMUNICATIONS DE LOIS DE PASSAGE OU DE VARIOGRAMMES
FR2873421 SYSTEME A ROULEMENTS DE TRANSFORMATION D'UN EFFORT DE ROTATION EN UN EFFORT DE TRANSLATION
FR2873279 SUPPORT MAGNETIQUE POUR ARTICLES DE COUTELLERIE
FR2873419 PROCEDE DE CONCEPTION DE SYSTEME DE FREINAGE A FAIBLE NIVEAU DE BRUIT ET SYSTEME OBTENU PAR UN TEL PROCEDE
FR2873420 VARIATEUR DE VITESSE MECANIQUE SANS FRICTION, AVEC UNE COURBE DE VITESSE DE SORTIE LINEAIRE ET PARTANT DE ZERO
FR2873278 MULTIFONCTION.
FR2873428 BRIQUET A GAZ
FR2873373 DERIVES DE 4–ARYLMORPHOLIN–3–ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2873438 PROCEDE ET SYSTEME D'ACTIVATION DE LA CHARGE D'UNE MUNITION, MUNITION EQUIPEE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVATION A GRANDE PRECISION ET SYSTEME DE NEUTRALISATION D'UNE CIBLE
FR2873444 CELLULE DE MESURE DE PIEZORHEOMETRE ET PIEZORHEOMETRE CORRESPONDANT
FR2873443 CAPTEUR DE PRESSION
FR2873437 DISPOSITIF DE PROTECTION DE VEHICULE MILITAIRE OU CIVIL FACE AUX MINES A DETECTION MAGNETIQUE
FR2873436 SYSTEME EMBARQUE DE GUIDAGE D'UN PROJECTILE ET PROJECTILE EQUIPE D'UN TEL SYSTEME
FR2873429 DISPOSITIF THERMOELECTRIQUE DE REFROIDISSEMENT PAR RAYONNEMENT EN DEUX TEMPS
FR2873280 APPAREIL DE STOCKAGE DE CREPES
FR2873432 ECHANGEUR DE CHALEUR A SERPENTIN(S) ET NERVURE(S) HELICOIDALE(S) D'ECARTEMENT
FR2873520 SYSTEME DE SURVEILLANCE A FORTE CAPACITE
FR2873478 DISPOSITIF DECLENCHEUR DISTANT POUR SYSTEME DE TELEALARME
FR2873530 PLATINE DE SALON MULTI–FONCTIONS BASEE SUR UNE ARCHITECTURE INFORMATIQUE, ET SYSTEME COMPRENANT UNE TELLE PLATINE
FR2873465 MULTIPLEXEUR STATISTIQUE AYANT DES FONCTIONS DE PROTECTION VIS A VIS DE MESSAGES EXTERIEURS GENERES PAR DES ELEMENTS DE SYSTEMES REDONDANTS
FR2873442 PROCEDE DE MESURE DE VITESSE VIBRATOIRE D'UN OBJET, DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE ET SYSTEME UTILISANT LEDIT PROCEDE
FR2873534 ELEMENT ISOLANT
FR2873529 DISPOSITIF POUR PRODUIRE, LORS DE L'APPEL D'UN TELEPHONE CELLULAIRE, UNE SONNERIE AUX PERFORMANCES ACOUSTIQUES SUPERIEURES A CELLES DU MEME TELEPHONE
FR2873523 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2873516 OSCILLATEUR CONTROLE EN TENSION A CAPACITE LINEAIRE
FR2873517 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION ANALOGUIQUE NUMERIQUE AVEC CORRECTION DE SYMETRIE
FR2873518 PROCEDE DE CODAGE ET DE DECODAGE D'UNE SEQUENCE DE MOTS, SIGNAL, CODEUR, DECODEUR, PROGRAMMES D'ORDINATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS
FR2873532 PROCEDE DE CODAGE ET DE DECODAGE D'UNE SEQUENCE D'ELEMENTS, SIGNAL, CODEUR, DECODEUR, PROGRAMMES D'ORDINATEUR ET MOYENS DE STOCKAGE CORRESPONDANTS
FR2873262 DISPOSITIF DE SUPPORT D'UNE BRANCHE DE PLANTE
FR2873299 DISPOSITIF ET METHODE DE TRAITEMENT PAR ULTRASONS
FR2873263 TOILETTES DOMESTIQUES CANINES
FR2873264 DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE POUR CONTROLER ET/OU EDUQUER UN ANIMAL TEL QU'UN CHIEN
FR2873307 PREPARATION DE ZEOLITHES RICHES EN ALUMINIUM POUR L'ADSORPTION DES GAZ
FR2873308 DISPOSITIF DE DEPOSE DE COLLE SOUS PRESSION
FR2873305 DISPOSITIF POUR LIER MECANIQUEMENT SANS SOUDURES, LES ELEMENTS CONSTITUANT DES ECHANGEURS THERMIQUES, DES FILTRES, DES SYSTEMES DE DE–COALESCENCE POUR FLUIDES CHARGES, DE SUPPORTS DE MATIERES CATALYTIQUES
FR2873388 PROCEDE DE MARQUAGE ET DE PURIFICATION D'ACIDES NUCLEIQUES D'INTERET PRESENTS DANS UN ECHANTILLON BIOLOGIQUE A TRAITER DANS UN UNIQUE RECIPIENT REACTIONNEL
FR2873292 COMPOSES ET METHODES POUR CONTROLER LA PRISE D'ALCOOL
FR2873372 PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES N–PIPERIDINO–1,5– DIPHENYLPYRAZOLE–3–CARBOXAMIDE
FR2873302 LUNETTES DE NATATION
FR2873303 PATIN A ROULETTES
FR2873295 UTILISATION D'AU MOINS UN TRIENE D'ACIDE GRAS CONJUGUE POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT DESTINE AU TRAITEMENT DE L'INFLAMMATION
FR2873515 CONTROLEUR DE CHARGE POUR L'ENTRAINEMENT D'UN ESSUIE–GLACE
FR2873286 FILTRE A EVENT DE DEGAZAGE ET POCHE DE RECUEIL DE FLUIDES CORPORELS
FR2873488 FIL SUPRACONDUCTEUR A PHASE Nb–Sn ET PRECURSEUR POUR CE FIL
FR2873511 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURTENSIONS, LES SURCHARGES OU LES COURTS–CIRCUITS A POUVOIR DE COUPURE AMELIORE
FR2873490 DISPOSITIF DE COMMUTATION DE COMMANDE DE PHASE
FR2873487 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ARCHET ET ARCHET AINSI OBTENU
FR2873486 AFFICHAGE ELECTRO–OPTIQUE
FR2873479 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE CONTROLE AUTOMATIQUE PAR VOIE HERTZIENNE, DE VEHICULES A REGLENTATION PARTICULIERE PAR UNE STATION DE SURVEILLANCE FIXE OU MOBILE
FR2873482 DISPOSITIF PEDAGOGIQUE ET/OU LUDIQUE PERMETTANT L'ETUDE DE SITUATIONS SPECIFIQUES EN MATIERE DE CIRCULATION ROUTIERE
FR2873304 EQUIPEMENT LUDIQUE ET DIDACTIQUE PORTABLE
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