N° de brevet Brevet
FR2873010 CENTRIFUGEUSE POUR EXTRAIRE LE JUS DE FRUITS ET LEGUMES
FR2873185 CARTOUCHE D'IMPLANTATION POUR UN RACCORD DE TUYAU DESTINE A PRENDRE PLACE DANS UN LOGEMENT
FR2873011 GROUPE DE PREPARATION D'AU MOINS UNE TASSE DE CAFE DE TYPE EXPRESSO OU AUTRE BOISSON CHAUDE A PARTIR D'UNE DOSE INDIVIDUELLE PREEMBALLEE APPELEE DOSETTE
FR2873191 CHAUFFE–EAU SOLAIRE A TUBE A VIDE AYANT UN FOYER QUI SUIT LIBREMENT UN PROFIL A DEUX PENTES
FR2873194 DISPOSITIF DE TIR DE PROJECTILES
FR2873186 RACCORD POUR CONDUIT DE FLUIDES HYDRAULIQUES OU PNEUMATIQUES
FR2873184 RACCORD A BAGUE A DOUBLE SERTISSAGE
FR2873176 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS A FORCE D'AMORTISSEMENT DEPENDANTE DE L'AMPLITUDE
FR2873178 BOITE DE VITESSE PROGRESSIVE A PIGNON UNIQUE
FR2873182 PIECE D'ETANCHEITE A MOYENS DE LIAISON INTEGRES ET ENSEMBLE MECANIQUE METTANT EN OEUVRE UNE TELLE PIECE D'ETANCHEITE
FR2873183 DISPOSITIF D'ETANCHEITE D'UNE MACHINE TOURNANTE
FR2873196 PERFECTIONNEMENT AUX OBUSIERS DE CAMPAGNE
FR2873195 PREFECTIONNEMENT AUX OBUSIERS DE CAMPAGNE
FR2873205 PROCEDE ET POSTE DE CONTROLE DE PEINTURE DE PIECE DE CARROSSERIE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2873207 INSTRUMENT DE MESURE OPTIQUE, SANS CONTACT ET EN PRODUCTION, DE L'ETAT DE SURFACE, DE LA RUGOSITE, DES DEFAUTS DE FORME, EN SURFACE D'UN FIL OU PROFILE LONG
FR2873200 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE OPTIQUE SANS CONTACT DE L'EPAISSEUR DE L'ABERRATION CHROMATIQUE
FR2873208 DISPOSITIF AVEC ORGANE DE PRELEVEMENT POUR LA DETECTION D'UN ANALYTE DANS UN ECHANTILLON LIQUIDE
FR2873204 APPAREIL DE MESURE POUR LE CONTROLE DE PIECES DE CARROSSERIE PEINTES, MUNI D'UN DISPOSITIF ANTI–DETERIORATION
FR2873201 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE D'UN ORGANE SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET ENSEMBLE D'UN ORGANE ET D'UN DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE CET ORGANE
FR2873221 SYSTEME DE TRAITEMENT ET DE GESTION DES INFORMATIONS TACTIQUES D'EVOLUTION D'UNE PLATEFORME DE COMBAT
FR2873013 FLASQUE D'ECOULEMENT POUR TOILETTE (WC)
FR2873198 NOUVELLE GRENADE ANTI–EMEUTE
FR2873199 DISPOSITIF DE DECONFINEMENT D'UN BOITIER RENFERMANT AU MOINS UN ELEMENT PYROTECHNIQUE
FR2873009 ADAPTATEUR TOURNANT POUR SUPPORTS FIXES DE PLATEAUX DIVERS
FR2873008 SUPPORT A PLATEAUX DIVERS TOURNANT
FR2873159 SYSTEME DE DESULFATATION D'UN PIEGE A NOX DISPOSE DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2873163 SYSTEME DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIE A UN CATALYSEUR D'OXYDATION
FR2873168 TURBOREACTEUR COMPRENANT UNE CHAMBRE DE POST–COMBUSTION A ALLUMAGE SECURISE
FR2873005 DISPOSITIF POUR MAINTENIR UNE COUVERTURE DE TYPE PLAID SUR UN SUPPORT
FR2873157 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES D'UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL
FR2873164 DISPOSITIF ET PROCEDE DESTINES A EMPECHER UNE SURCHAUFFE D'UN FILTRE DE PURIFICATION DE L'ECHAPPEMENT
FR2873004 CANAPE DEMONTABLE
FR2873156 PROCEDES ET APPAREILS POUR L'ASSEMBLAGE DE MACHINES TOURNANTES
FR2873161 ENSEMBLE COMPRENANT UN ARBRE ROTATIF ET UN PALIER A ROULEMENT
FR2873160 PROCEDE DE GESTION DE LA REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2873162 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D'UNE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2873180 JOINT D' ETANCHEITE COMPRENANT UNE AME FLEXIBLE ET AU MOINS UNE BARRIERE D'ETANCHEITE EN MATERIAU SOUPLE
FR2873173 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER DES MACHINES TOURNANTES
FR2873174 COMMANDE HYDRAULIQUE NOTAMMENT DE DISPOSITIF DE ROTATION
FR2873179 SOUFFLET PLISSE POUR DES UNITES A PISTON–ET–CYLINDRE HYDRAULIQUES, HYDROPNEUMATIQUES OU PNEUMATIQUES
FR2873007 DRAP DE LIT UNIQUE REMPLISSANT A LA FOIS LA FONCTION DE DRAP DE DESSOUS ET CELLE DE DRAP DE DESSUS
FR2873172 DISPOSITIF DE DOSAGE POUR INTRODUIRE UN ADDITIF DANS UN COURANT DE LIQUIDE
FR2873170 DEMARREUR, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, EQUIPE D'UN LANCEUR A ROUE LIBRE PAR FRICTION
FR2873181 JOINT D'ETANCHEITE COMPRENANT UNE AME RIGIDE ET AU MOINS UNE BARRIERE D'ETANCHEITE EN MATERIAU SOUPLE
FR2873166 TUYERE DE TURBOMACHINE A MOTIFS A REDUCTION DE BRUIT DE JET
FR2873167 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE LA TUYERE PRIMAIRE D'UN TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX
FR2873215 DISPOSITIF DE MISE EN PRESSION DE SACS GONFLABLES PERMETTANT DE MODIFIER LES ZONES DE PRESSION ENTRE UN CORPS HUMAIN ET UN MATELAS OU UN SUR–MATELAS
FR2873210 PROCEDE DE TFAC PAR SEGMENTATION STATISTIQUE ET NORMALISATION
FR2873244 MODULE DE GENERATION D'UN SIGNAL STABILISE EN FREQUENCE ET DISPOSITIF D'EMISSION CORRESPONDANT
FR2873243 CIRCUIT D'ALIMENTATION ADAPTABLE
FR2873037 METHODES ET COMPOSITIONS POUR LE TRAITEMENT DE CANCERS
FR2873259 PROCEDE DE SELECTION DE STATIONS RECEPTRICES DANS UN SYSTEME DE TRANSMISSION RADIO DE DONNEES
FR2873249 PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE L'IDENTITE D'UN UTILISATEUR
FR2873242 CONVERTISSEUR DE TENSION MINIATURE MONOLITHIQUE A TRES FAIBLE TENSION D'ENTREE
FR2873040 FORMULATION COLLOIDALE D'INSULINE LONGUE ACTION ET SA PREPARATION
FR2873036 EMULSION COSMETIQUE EAU–DANS–HUILE SOLIDE
FR2873032 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE DE SILICONE.
FR2873035 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE DE SILICONE DEFINI ET UN AGENT FILMOGENE.
FR2873038 COMPOSITION COMPRENANT UN MILIEU DE CULTURE DE MICROORGANISME MARIN ET/OU D'EAU DOUCE PHOTOSYNTHETIQUE
FR2873258 SYSTEME DE DISTRIBUTION DE LA TELEPHONIE
FR2873255 ALIMENTATION D'UN TERMINAL DE PAIEMENT ELECTRONIQUE PORTABLE
FR2873044 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CHAUSSURE A UN ARTICLE DE SPORT AVEC SYSTEME DE RAPPEL ELASTIQUE SEPARE
FR2873043 PERFECTIONNEMENT POUR PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE
FR2873045 TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX PAR PLASMA A PRESSION ATMOSPHERIQUE
FR2873190 BRISE–JET, NOTAMMENT POUR CHAUFFE–EAU
FR2872994 DENT DE CULTIVATEUR POUR CHASSIS PORTE–DENTS DE TRAVAIL DU SOL
FR2873021 COMPOSITION COSMETIQUE A PARTICULES PHOTOLUMINESCENTES.
FR2872995 DISPOSITIF DE DECORATION FLORALE
FR2872996 SERRE TUNNEL A USAGE AGRICOLE OU HORTICOLE
FR2873018 EMULSION COSMETIQUE EAU–DANS–HUILE SOLIDE
FR2873025 PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE POUR MODULER LA PIGMENTATION DE LA PEAU OU DES PHANERES
FR2873031 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN POLYMERE DE SILICONE DEFINI ET UN AGENT TENSIO–ACTIF.
FR2873029 COMPOSITION COSMETIQUE DE SOIN OU DE MAQUILLAGE DES MATIERES KERATINIQUES COMPRENANT UN POLYESTER ET UTILISATIONS
FR2873216 CIRCUIT INTEGRE AVEC REGULATEUR MODULABLE A FAIBLE CHUTE DE TENSION
FR2873218 SYSTEME DE COMMUNICATION
FR2873248 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA LOCALISATION DE TRANSPONDEURS
FR2873217 TELEPHONE MOBILE AVEC GENERATEUR DE CODES A BARRES INCORPORE
FR2873015 IMPLANT DE FIXATION POUR L'OSTEOSYNTHESE DE FRAGMENTS D'UN PREMIER METATARSIEN FRACTURE OU OSTEOTOMISE DANS SA PARTIE PROXIMALE ET METHODE D'OSTEOSYNTHESE CORRESPONDANTE
FR2873014 DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT MEDICAL DE L'UTERUS, NOTAMMENT DANS LE CAS D'HEMORRAGIE DE LA DELIVRANCE PAR ATONIE UTERINE APRES ACCOUCHEMENT D'UNE PARTURIENTE
FR2873212 LENTILLE OPTHALMIQUE DESTINEE A LA REALISATION D'UN AFFICHEUR OPTIQUE
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