N° de brevet Brevet
FR2872883 BOUCHON MAGNETIQUE
FR2872881 SOUPAPE DE SURETE POUR CHAUDIERES MURALES
FR2872886 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DE VAPEUR D'EAU ADAPTE A L'OXY–COMBUSTION
FR2872691 REPERAGE DES FILTRES A CAFE POUR METTRE EN ADEQUATION LE DOSAGE DE LA QUANTITE DE CAFE MOULU AVEC LA QUANTITE DE CAFE LIQUIDE DESIRE
FR2872888 FIXATION PIVOTANTE POUR RADIATEUR A CIRCULATION D'EAU
FR2872887 PROCEDE DE COMBUSTION HOMOGENE ET GENERATEUR THERMIQUE UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2872931 MECANISME DE COMMANDE D'UN ORGANE A MANOEUVRER, TEL QUE DISTRIBUTION SELECTIVE D'AIR POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE VENTILATION ET/OU DE CLIMATISATION, NOTAMMENT D'UN HABITACLE DE VEHICULE
FR2872942 DISPOSITIF DE RECEPTION, PROCEDE DE TRANSMISSION ET PROGRAMME D'ORDINATEUR POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2872875 FREIN A DISQUE A ETRIER FLOTTANT COMPORTANT DES MOYENS POUR EVITER LA DEFORMATION DE LA CHAPE LORS DES FREINAGES
FR2872874 PALIER, NOTAMMENT POUR LE GUIDAGE EN ROTATION D'UN ORGANE TOURNANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2872878 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE PILOTABLE
FR2872879 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE A COMMANDE PNEUMATIQUE
FR2872690 INSTRUMENT DE SOUTIEN A CHAUSSE–PIED A AUTO–REGLAGE EN HAUTEUR
FR2872891 AILETTE DE DISPOSITIF D'ECHANGE DE CHALEUR A PERSIENNES ET LANIERES
FR2872892 DISPOSITIF DE GUIDAGE SUR CIBLE POUR UN MISSILE
FR2872906 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE L'EFFORT DE RUPTURE A LA TRACTION D'UN ELEMENT FIXE A UN SUPPORT
FR2872904 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'INTEGRITE D'UN RECIPIENT
FR2872908 CELLULE CYLINDRE REGULEE EN TEMPERATURE, DESTINEE A UN RHEOMETRE
FR2872910 COMPOSANT OPTIQUE POUR L'OBSERVATION D'UN ECHANTILLON NANOMETRIQUE, SYSTEME COMPRENANT UN TEL COMPOSANT, PROCEDE D'ANALYSE METTANT EN OEUVRE CE COMPOSANT, ET LEURS APPLICATIONS
FR2872914 CAPTEUR POUR LA DETECTION ET/OU LA MESURE D'UNE CONCENTRATION DE CHARGES ELECTRIQUES CONTENUES DANS UNE AMBIANCE, UTILISATIONS ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANTS
FR2872901 MOYEN DETECTEUR DE NIVEAU DE LIQUIDE DANS UN RESERVOIR HYDRAULIQUE, ET PROCEDE DE MONTAGE
FR2872899 CAPTEUR OPTIQUE DE DEPLACEMENT DE RESOLUTION NANOMETRIQUE
FR2872896 CAPTEUR DE POSITION, NOTAMMENT DESTINE A LA MESURE DE LA TORSION D'UNE COLONNE DE DIRECTION
FR2872893 PROJECTILE GYROSCOPIQUE POUR FUSIL DE CHASSE
FR2872693 BROSSE D'ASPIRATION DESTINEE A UN ASPIRATEUR ET ASPIRATEUR CORRESPONDANT
FR2872928 PROCEDE DE GUIDAGE ET/OU PILOTAGE D'UN PROJECTILE ET DISPOSITIF DE GUIDAGE ET/OU PILOTAGE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2872898 CAPTEUR OPTIQUE DE DEPLACEMENT DE RESOLUTION NANOMETRIQUE
FR2872871 DISPOSITIF DE FIXATION POUR ECRAN PLAT TYPE PLASMA OU LCD PERMETTANT LE REGLAGE EN HAUTEUR
FR2872689 DISPOSITIF POUR FIXER UNE PATERE SUR UN MUR PLAN OU SUR UN MUR D'ANGLE CONCAVE OU CONVEXE
FR2872858 MOTEUR THERMIQUE SURALIMENTE A COMPRESSEUR ADDITIONNEL
FR2872853 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN FILTRE A PARTICULES INSTALLE DANS LA ZONE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2872861 SYSTEME DE CONTROLE DE L'INFLAMMATION DU MELANGE DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2872855 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN PISTON MUNI D'UNE CAVITE A PAROI TRONCONIQUE
FR2872856 DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR SURALIMENTE
FR2872857 DISPOSITIF DE PREPARATION DU MELANGE AIR–CARBURANT PAR PISTONS VIBRANTS A L'ADMISSION MOTEUR
FR2872851 CIRCUIT POUR LE REFROIDISSEMENT D'UN TURBOCOMPRESSEUR ET PROCEDE DE REFROIDISSEMENT DU TURBOCOMPRESSEUR D'UN TEL CIRCUIT
FR2872870 COMMANDE DE JEU DE PALE
FR2872846 SERRURE DE PORTE EN VERRE SANS CADRE AVEC FONCTION D'INDICATION
FR2872843 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN MAT LONGITUDINAL EN BETON, ELEMENT TUBULAIRE POUR SA MISE EN OEUVRE ET MAT OBTENU
FR2872849 DISPOSITIF DE FIXATION ET D'ASSEMBLAGE DE PARECLOSES
FR2872889 GRILLE DE VENTILATION DESTINEE A ETRE INSTALLEE DANS UNE BAIE
FR2872859 MOTEUR A PISTON ROTATIF TRIPODE 6 TEMPS
FR2872872 BIELLE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2872882 CARTOUCHE POUR VANNE DE CONTROLE D'UN FLUX DE FLUIDE, VANNE EQUIPEE D'UNE TELLE CARTOUCHE ET MOTEUR COMPORTANT LADITE VANNE
FR2872707 DISPOSITIF D'ASSISTANCE CIRCULATOIRE POUR LE COEUR
FR2872868 DISPOSITIF DE RECUPERATION D'ENERGIE
FR2872951 DISPOSITIF D'AFFICHAGE
FR2872869 SYSTEME DE PROPULSION D'AIR ET PALE A EVAPORATION
FR2872674 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE DENT DE RECHANGE SUR UN OUTIL A DENTS DE MACHINE AGRICOLE
FR2872880 DISPOSITIF HYDRAULIQUE D'ENTRAINEMENT D'UN RECEPTEUR TOURNANT
FR2872970 MACHINE A AXES VERTICAUX TRANSFORMATRICE D'ENERGIE EN ELECTRICITE
FR2872862 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2872860 PROCEDE AMELIORE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, EN VUE DE DIMINUER LES EMISSIONS DE POLLUANTS, MOTEUR FONCTIONNANT SELON UN TEL PROCEDE, ET VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN TEL MOTEUR
FR2872864 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2872865 DISPOSITIF D'INJECTION A RAMPE COMMUNE AVEC AMORTISSEMENT DES ONDES DE PRESSION
FR2872866 DISPOSITIF D'INJECTION DE MELANGE CARBURE POUR UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2872907 DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLON LIQUIDE DANS UN CIRCUIT DE POMPAGE ET PROCEDE DE NETTOYAGE DE CE DISPOSITIF
FR2872920 DISPOSITIF OPTIQUE DE MESURE DE LA VITESSE DE DEPLACEMENT D'UN PREMIER ELEMENT MOBILE PAR RAPPORT A UN SECOND ELEMENT
FR2872965 APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE COMMUTATION
FR2872962 PROCEDES ET AGENCEMENTS POUR REDUIRE DES DECHARGES PARTIELLES SUR DES CARTES DE CIRCUITS IMPRIMES
FR2872967 SYSTEME ELECTRONIQUE DE PROTECTION D'UN MOTEUR ELECTRIQUE
FR2872968 MOYENS DE LIMITATION DE CHUTE DE TENSION AU DEMARRAGE DANS UN APPAREIL ELECTRIQUE DOMESTIQUE
FR2872770 DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUEMENT
FR2872971 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VECTEUR D'UNE MACHINE SYNCHRONE DE TYPE A ENROULEMENT D'EXCITATION
FR2872961 CONNECTEUR D'EXTREMITE DE FAISCEAU ELECTRIQUE
FR2872960 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT AMELIORE POUR PILE A COMBUSTIBLE
FR2872699 FAUTEUIL ROULANT PERMETTANT D'AMELIORER LE TRANSFERT ET L'ACCES D'OBSTACLES
FR2872957 DISPOSITIF DE COMMANDE A INDEXAGE MAGNETIQUE
FR2872700 FAUTEUIL ROULANT MUNI D'UN SYSTEME DE TRANSFERT DE LA PERSONNE
FR2872701 FAUTEUIL THERAPEUTIQUE POUR VERTIGES POSITIONNELS
FR2872958 PROCEDE DE FABRICATION D'UN FILM MINCE STRUCTURE ET FILM MINCE OBTENU PAR UN TEL PROCEDE
FR2872959 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR AYANT UN CIRCUIT OSCILLATEUR COMMANDE PAR TENSION PERFECTIONNE
FR2872932 CLAVIER DE SAISIE A NOMBRE DE TOUCHES ACCRU, POUR UN EQUIPEMENT ELECTRONIQUE A NOMBRE DE PATTES DE CONNEXION LIMITE
FR2872712 DISPOSITIF D'AIDE A L'ENTRAINEMENT AU TENNIS
FR2872711 DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU RAMASSAGE DE BALLES DE TENNIS
FR2872713 DISPOSITIF LUDIQUE
FR2872715 MICROREACTEUR GOUTTE
FR2872717 PISTOLET DE PULVERISATION AUTOMATIQUE COMPRENANT UN CORPS DE PULVERISATION MONTE SUR UNE EMBASE D'ALIMENTATION
FR2872710 LUNETTES DE NATATION COMPORTANT UN DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE SANGLE
FR2872677 PROCEDE DE CULTURE PAR GREFFAGE D'UN GREFFON DE TOUS LES TYPES DE PASSIFLORE FRUITIERE SUR UN PORTE GREFFE DE TOUS LES TYPES DE VIGNE FRUITIERE
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