N° de brevet Brevet
FR2871880 DISPOSITIF ET UN PROCEDE POUR DETERMINER LA POSITION D'UN MOTEUR
FR2871889 SYSTEME DE DETERMINATION DE LA VITESSE LONGITUDINALE D'UN VEHICULE A ROUES
FR2871890 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EMISSION D'IMPULSIONS SUR UN RESEAU DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
FR2871891 CIRCUIT D'ALIMENTATION MULTIFREQUENCIELLE ET SONDE ET SPECTROMETRE RMN COMPORTANT UN TEL CIRCUIT
FR2871893 LOCALISATION DE STATION MOBILE DANS UN RESEAU LOCAL SANS FIL
FR2871892 CIRCUIT D'ALIMENTATION D'UNE BOBINE ET SONDE ET SPECTROMETRE RMN COMPORTANT UN TEL CIRCUIT
FR2871887 DETECTEUR DE COMPOSES A RISQUE
FR2871896 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SONDER LA MATIERE NUCLEAIRE PAR PHOTOFISSION
FR2871974 OUTIL ET PROCEDE DE CALIBRAGE D'UNE CAMERA
FR2871895 DISPOSITIF DE MESURE DE DISTANCE AYANT UN DISPOSITIF D'INDICATION A LASER
FR2871877 NIVEAU A LASER
FR2871875 PROCEDE DE CONTROLE DE VENTILATION DANS UN CONDUIT
FR2871902 PROCEDE ET INSTALLATION D'IMAGERIE ACOUSTO–OPTIQUE
FR2871882 COMPTEUR VOLUMETRIQUE DE FLUIDE
FR2871894 SYSTEME DE LOCALISATION PAR RECHERCHE DIRECTIVE AU NIVEAU D'UNE ONDE RADIO CODEE
FR2871897 METHODE POUR DEFORMER UNE IMAGE SISMIQUE POUR INTERPRETATION AMELIOREE
FR2871916 LECTEUR DE BADGE INTEGRE A CLAVIER A CODES DE COMMANDE
FR2871915 PROCEDE ACTIF DE SIGNALISATION, A PLUSIEURS CENTAINES DE METRES DE DISTANCE, DE DETRESSE ET DE DANGER. IL EST DESTINE AUX VEHICULES ET AUX USAGERS DE LA ROUTE
FR2871917 SYSTEME AUTONOME ET SECURISE DE LOCALISATION A DISTANCE
FR2871656 SYSTEME D'ACCROCHE DE CHROMOS (ETIQUETTES) PAR CLIPSAGE SUR UN PIQUET ET SYSTEME D'ACCROCHE PAR CLIPSAGE DU PIQUET SUR UN POT
FR2871939 AGENCEMENT AMELIORE DES COMPOSANTS D'UN PIXEL OLED
FR2871918 ENSEIGNE MODULAIRE
FR2871914 SYSTEME DE PAIEMENT PAR SUITE DE JETONS
FR2871913 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE QUALITE DE PREDICTION ET/OU DE CHANCE
FR2871903 SYSTEME D'APPAREIL DE PRISE DE VUES, CET APPAREIL ET DISPOSITIF POUR COMMANDER L'ALIMENTATION EN ENERGIE ELECTRIQUE D'UN EQUIPEMENT MOBILE
FR2871968 PROCEDE DE DEMODULATION SANS CONTACT A PHASE SYNCHRONE, DEMODULATEUR ET LECTEUR ASSOCIES
FR2871911 PROCEDE DESTINE A REDUIRE L'EXPOSITION A DES RADIATIONS, DES FAISCEAUX ULTRASONIQUES OU DES IMPULSIONS MAGNETIQUES DANS DES DISPOSITIFS D'IMAGERIE MEDICALE
FR2871677 INSERT POUR APPAREIL DENTAIRE A ULTRASONS
FR2871772 PROCEDE D'AIDE AU GUIDAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE SUR LA BASE DE DONNEES D'IMAGES
FR2871909 METHODE ET SYSTEME DE GESTION POUR UN PARC DE STATIONNEMENT
FR2871675 ABATTANT DE WC A ASPIRATION D'ODEURS
FR2871874 DISPOSITIF FORMANT TERMINAL D'AMENEE D'AIR D'ALIMENTATION DANS UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION
FR2871852 DISPOSITIF ACTIVANT LE FONCTIONNEMENT DES SYSTEMES MAGNETIQUES REDUISANT LES EMISSIONS DE FUMEE ET AMELIORANT LA CARBURATION DES MOTEURS ALIMENTES PAR DES HYDROCARBURES
FR2871672 MATELAS DE TRANSFERT POUR MILIEU HOSPITALIER
FR2871855 SYSTEME D'ALLUMAGE
FR2871856 BOUGIE D'ALLUMAGE OPTIQUE
FR2871961 APPAREIL DE GENERATION D'ENERGIE D'ALIMENTATION POUR GENERATEUR D'ELECTRICITE
FR2871790 MICRORESSORT DE GRANDE AMPLITUDE
FR2871671 BLOC DE POSITIONNEMENT MANUEL POUR STRUCTURE DE COUCHAGE A TETE ET/OU PIEDS RELEVABLES ET STRUCTURE DE COUCHAGE EQUIPEE DUDIT BLOC DE POSITIONNEMENT MANUEL
FR2871670 MECANISME DE LEVAGE POUR STRUCTURE DE COUCHAGE A TETE ET/OU PIEDS RELEVABLES ET STRUCTURE DE COUCHAGE EQUIPEE DUDIT MECANISME DE LEVAGE
FR2871846 CHAMBRE DE COMBUSTION EN CMC DE TURBINE A GAZ SUPPORTEE DANS UN CARTER METALLIQUE PAR DES ORGANES DE LIAISON EN CMC
FR2871845 MONTAGE DE CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBINE A GAZ AVEC DISTRIBUTEUR INTEGRE DE TURBINE HAUTE PRESSION
FR2871847 MONTAGE D'UN DISTRIBUTEUR DE TURBINE SUR UNE CHAMBRE DE COMBUSTION A PAROIS EN CMC DANS UNE TURBINE A GAZ
FR2871848 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGENERATION DEFINIE DE SURFACES ENCOMBREES DE SUIE
FR2871851 INSTALLATION DE SURALIMENTATION POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC JET PULSE
FR2871850 MOTEUR TORIQUE DE REVOLUTION : REFROIDISSEMENT DU MOTEUR ; HELIOGYRES : ADDITIFS
FR2871857 CASSETTE DE POMPE PERISTALTIQUE COMPRENANT UN ORGANE DE REGLAGE DU PINCEMENT DU TUBE
FR2871673 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION AUTOMATIQUE DE PRODUITS
FR2871870 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ELEMENT DE CONDUIT MULTI PAROIS DE SECTION CIRCULAIRE POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE
FR2871869 DISPOSITIF ESPACEUR POUR LE POSITIONNEMENT DE CANALISATIONS ENTERREES
FR2871726 STRUCTURE MULTICOUCHE AYANT UNE COUCHE A BASE DE POLYAMIDE ET DE PEHD
FR2871727 STRUCTURE MULTICOUCHE AYANT UNE COUCHE A BASE DE POLYAMIDE ET DE PEHD
FR2871674 DISPOSITIF A USAGE DOMESTIQUE POUR BROYER ET DELIVRER UNE MATIERE EN GRAINE
FR2871871 PERFECTIONNEMENT A UN DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ET/OU DE BRANCHEMENT DE CANALISATION SOUPLE SUR UNE TUBULURE INTERNE RIGIDE
FR2871866 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE BOITE DE VITESSES A CHANGEMENT DE RAPPORTS AUTOMATISE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2871770 DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTEE ELECTRIQUE
FR2871860 DISPOSITIF DE FIXATION DEMONTABLE
FR2871738 BOITIER A ETANCHEITE LOCALE DE TYPE "LABYRINTHE", POUR UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION D'HABITACLE
FR2871861 RIVET ETANCHE A FIXER SUR UN SUPPORT MINCE
FR2871862 AGRAFE POUR LA FIXATION D'UNE VIS A DES PIECES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2871923 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT INCLINE D'UNE PIECE ET POSTE D'ESSAI EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2871978 PROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNAUX SONORES POUR UN TERMINAL DE COMMUNICATION ET TERMINAL DE COMMUNICATION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2871680 ANNEAU FLEXIBLE POUR PENIS
FR2871697 COMPOSITION SOUS FORME DE SPRAY COMPRENANT UNE ASSOCIATION D'ACTIFS PHARMACEUTIQUES, UNE PHASE ALCOOLIQUE, AU MOINS UN SILICONE VOLATILE ET UNE PHASE HUILEUSE NON VOLATILE
FR2871696 COMPOSITION TOPIQUE POUR LE TRAITEMENT DU PSORIASIS
FR2871699 COMPOSITION DE TYPE EMULSION INVERSE CONTENANT DU CALCITROL ET DU 17–PROPIONATE DE CLOBETASOL, ET SES UTILISATIONS EN COSMETIQUES ET EN DERMATOLOGIE
FR2871700 COMPOSITION SOUS FORME DE SPRAY COMPRENANT UNE ASSOCIATION D'ACTIFS PHARMACEUTIQUES, UNE PHASE ALCOOLIQUE, ET UNE PHASE HUILEUSE
FR2871983 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE D'UN FLUIDE INCLUANT UNE CONDUITE DONT UNE COUCHE EST REALISEE EN UN MATERIAU COMPOSITE POLYMERE CONDUCTEUR DE L'ELECTRICITE
FR2871982 NOUVELLE METHODE DE FABRICATION DES APPAREILS AUDITIFS INTRA AURICULAIRES AFIN D'EVITER LES PROBLEMES DE RESONANCE PROVOQUEES PAR LA COQUE DE L'INTRA AURICULAIRE
FR2871695 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN AGENT SILICONE ET DEUX PRINCIPES ACTIFS SOLUBILISES
FR2871694 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN ONGUENT OLEAGINEUX ET DEUX PRINCIPES ACTIFS SOLUBILISES
FR2871965 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE DE CODES CORRECTEURS D'ERREURS ET SYSTEMES LES METTANT EN OEUVRE
FR2871910 PROCEDE DE CODAGE DE DONNEES BIOMETRIQUES, PROCEDE DE CONTROLE D'IDENTITE ET DISPOSITIFS POUR LA MISE EN OEUVRE DES PROCEDES
FR2871967 MODULE D'ECHANGE D'INFORMATIONS PAR COURANTS PORTEURS ET PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT DE CE MODULE
FR2871969 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXECUTION D'UN CALCUL CRYPTOGRAPHIQUE
FR2871693 UTILISATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DU CALCITRIOL ET DU PROPIONATE DE CLOBETASOL POUR LE TRAITEMENT DU PSORIASIS
FR2871966 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE SIGNAL DANS UN RECEPTEUR DE RADIOCOMMUNICATION
FR2871984 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CHAUFFAGE DE CUVE PAR INDUCTION A MOYENNE FREQUENCE AVEC REFROIDISSEMENT
FR2871655 DISPOSITIF POUR L'ENLEVEMENT DES PAMPRES ET DES BOURGEONS DES CEPS DE VIGNE
FR2871800 SEL DE SODIUM MONOHYDRATE DU S–TENATOPRAZOLE ET APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
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