N° de brevet Brevet
FR2864628 SYSTEME DE DETECTION DE RAYONNEMENTS A COMPTAGE D'IMPULSIONS A DOUBLE REMISE A ZERO
FR2864731 SYSTEME DE DETECTION DE RAYONNEMENTS PERMETTANT UN MEILLEUR COMPTAGE D'EVENEMENTS
FR2864632 DISPOSITIF DE MISE EN PHASE D'UN RESEAU DE FIBRES OPTIQUES
FR2864634 COMPOSANTS OPTIQUES ET LEUR PROCEDE DE REALISATION
FR2864678 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A ELECTROLUMINESCENCE ET PROCEDE DE COMMANDE DE CELUI–CI
FR2864636 DISPOSITIF D'EGALISATION OPTIQUE ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2864673 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PREVISION DE CHOCS D'UN VEHICULE
FR2864627 PROCEDE DE VISUALISATION DES ECHOS RECUS PAR UN SONAR ACTIF UTILISANT UNE EMISSION A SPECTRE DE RAIES
FR2864438 TETE OPTIQUE MINIATURE A BALAYAGE INTEGRE POUR LA REALISATION D'UNE IMAGE CONFOCALE HOMOGENE, ET SYSTEME D'IMAGERIE CONFOCALE UTILISANT LADITE TETE
FR2864689 TOUCHE POUR UN INSTRUMENT DE MESURE ELECTRIQUE ET INSTRUMENT DE MESURE ELECTRIQUE COMPRENANT UNE TELLE TOUCHE.
FR2864631 PROCEDE ET SYSTEME DE SUPER–RESOLUTION D'IMAGES CONFOCALES ACQUISES A TRAVERS UN GUIDE D'IMAGE, ET DISPOSITIF UTILISE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2864687 TRANSFORMATEURS DE COURANT POUR DETECTION DE DECHARGES PARTIELLES SUR DES CABLES ET DES FILS DANS DES AERONEFS
FR2864710 PROCEDE D'OPTIMISATION DE LA DEFINITION D'UNE STRUCTURE D' ANTENNE FFC MULTIFAISCEAUX A SOUS–RESEAUX IMBRIQUES
FR2864740 EQUIPEMENT, PROCEDE ET ACCESSOIRE ANTI–EBLOUISSEMENT.
FR2864641 SYSTEME D'APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
FR2864655 PROCEDE DE CONTROLE D'INTEGRITE DE PROGRAMMES PAR VERIFICATION D'EMPREINTES DE TRACES D'EXECUTION
FR2864654 PROCEDE DE DETERMINATION DE CARACTERISTIQUES OPERATIONNELLES D'UN PROGRAMME
FR2864656 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACCES A UN TRIPLET DE MOTS DE n BITS CONSECUTIFS AU SEIN D'UN ESPACE MEMOIRE, ET MICRO–CONTROLEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2864682 TRANSCRIPTION DE TRACES
FR2864670 PROCEDE DE DISTRIBUTION ET DE PERSONNALISATION DE TICKETS A PUCE SANS CONTACT ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2864666 PROCEDE D'IDENTIFICATION OPTIQUE
FR2864649 CIRCUIT DE CALCUL D'INVERSE, PROCEDE DE CALCUL D'INVERSE ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT CONTENANT UN CODE DE PROGRAMME LISIBLE PAR ORDINATEUR
FR2864442 PIECE A MAIN DENTAIRE A CORPS FORME D'UNE SEULE PIECE ET COMPORTANT UN ORGANE DE LIAISON ELECTRIQUE ET ELASTIQUE ENTRE LES ORGANES DE TRANSMISSION MECANIQUE ET LA TETE DE L'INSTRUMENT
FR2864643 BOITIER ETANCHE ET POLYVALENT POUR APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE, NOTAMMENT APPAREIL JETABLE OU NUMERIQUE
FR2864642 BOITIER ETANCHE ET POLYVALENT POUR APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE NOTAMMENT JETABLE
FR2864645 SYSTEME DE CONTROLE A COMMUNICATIONS SECURISEES POUR GROUPE MOTOPROPULSEUR
FR2864646 PROCEDE D'AUGMENTATION D'UN MODELE DE TACHE POUR PERMETTRE LA GESTION DE L'INTERACTION HOMME–MACHINE
FR2864441 PIECE A MAIN DENTAIRE DONT LE CORPS EST FORME D'UNE SEULE PIECE A LOGEMENTS INTERNES PERMETTANT L'INTRODUCTION DES ORGANES MECANIQUES ET LEUR ASSEMBLAGE.
FR2864622 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE D'ABSORPTION OU DE DIFFUSION LUMINEUSE D'ELEMENTS BIOLOGIQUES
FR2864625 PROCEDE ET INSTALLATION DE DETERMINATION DES CARACTERISTIQUES REPRESENTATIVES D'UNE TRANSFORMATION PHYSIQUE ET/OU CHIMIQUE INTERVENANT DANS UN MICRO–REACTEUR
FR2864599 DISPOSITIF DE SERRAGE ET DE DESSERRAGE D'UN FREIN DE PARKING MOTORISE
FR2864597 FREIN DE PARKING A DISQUE
FR2864600 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'ONDES VIBRATOIRES ET/OU ACOUSTIQUES
FR2864601 PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2864425 DISPOSITIF DE RAMASSAGE D'ANDAINS
FR2864604 RACCORD ET PARTIE D'UN TEL RACCORD
FR2864719 ROTOR DE RALENTISSEUR ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT DES AILETTES PERFECTIONNEES DE REFROIDISSEMENT
FR2864595 PLAQUETTE DE FRICTION A MONTER DANS UN ETRIER DE FREIN A DISQUE, ET ETRIER DE FREIN A DISQUE.
FR2864435 PRESENTOIR POUR ELEMENTS DESTINES A ETRE ASSEMBLES ENTRE EUX
FR2864686 BOBINE D'ALLUMAGE POUR UN MOTEUR A ESSENCE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE BOBINE
FR2864587 UNITE DE COMMANDE POUR COMPRESSEUR A CYLINDREE VARIABLE
FR2864603 COUPLEUR A TRANSMISSION DIRECTE DU MOUVEMENT DE ROTATION D'UNE VIS D'ACTIONNEMENT A UNE MACHOIRE ENTRAINEE EN TRANSLATION PAR CELLE–CI
FR2864594 FREIN DE VEHICULE ELECTROMAGNETIQUE AUTOAMPLIFICATION
FR2864607 GROUPE DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLE A DOUBLE FLUX
FR2864608 CHAUFFE–EAU SOLAIRE CYLINDRO–PARABOLIQUE POUR CIRCUIT SANITAIRE
FR2864619 DISPOSITIF PERMETTANT DE CONTROLER UN BANC DESTINE A MESURER, REGLER ET/OU CONTROLER UN TRAIN ROULANT DE VEHICULE
FR2864437 ASPIRATEUR AVEC ATTENUATION DU BRUIT GENERE
FR2864614 CAPTEUR DE GRANDEUR PHYSIQUE AYANT UNE POSSIBILITE DE COMPENSATION ET TEMPERATURE AMELIOREE
FR2864618 CAPTEUR DE TEMPERATURE OU DE TEMPERATURE ET DE PRESSION INTERROGEABLE A DISTANCE
FR2864621 PROCEDE ET APPAREILLAGES DE MESURE DE COEFFICIENT DE DIFFUSION DE MATERIAU.
FR2864436 ASPIRATEUR COMPRENANT DES MOYENS DE MAINTIEN EN POSITION DE SA BROSSE D'ASPIRATION
FR2864613 DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT ET D'ENTRAINEMENT DE GOUVERNES D'UN PROJECTILE
FR2864647 PROCEDE DE GENERATION D'ENERGIE THERMIQUE ET APPAREIL ELECTRIQUE DOMESTIQUE METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2864609 INSTALLATION THERMIQUE A CONFIGURATION MULTIPLE, ET ECHANGEUR ADAPTE A CETTE INSTALLATION.
FR2864424 PLATEFORME PORTEE A GEOMETRIE VARIABLE POUR LA CUEILLETTE DES FRUITS POUSSANT SUR LES ARBRES
FR2864611 UNE PLAQUE METALLIQUE (OU AUTRES COMPOSANTS) A MULTIPLE USAGE DE "BLINDAGE", DE "RESISTANCE" ET DE "SECURITE"
FR2864612 DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT DES AILETTES D'UN PROJECTILE
FR2864662 SYSTEME DE GESTION DE RESSOURCES DANS UN ENVIRONNEMENT DELIMITE ET PROCEDE CORRESPONDANT
FR2864669 PROCEDE POUR AMELIORER LA VISUALISATION D'UN VAISSEAU
FR2864728 CIRCUIT ELECTRONIQUE INTEGRE COMPORTANT UN RESONATEUR ACCORDABLE
FR2864726 BOUCLE A VERROUILLAGE D'AMPLITUDE INTEGRABLE DOTEE D'UN RESONATEUR ACOUSTIQUE
FR2864732 BOUCLE A ASSERVISSEMENT DE PHASE
FR2864737 MODULATEUR RF NUMERIQUE COMPRENANT UNE VOIE DE RETOUR EN PHASE OU FREQUENCE
FR2864729 RESONATEUR ACOUSTIQUE INTEGRABLE , ET PROCEDE D'INTEGRATION D'UN TEL RESONATEUR
FR2864725 CELLULE D'ATTENUATION PRESENTANT UN DISPOSITIF DE COMMANDE DU FACTEUR D'ATTENUATION
FR2864733 BOUCLE A VERROUILLAGE DE PHASE INTEGRABLE DOTEE D'UN RESONATEUR ACOUSTIQUE
FR2864724 DISPOSITIF DE COMMANDE DESTINE A UN DISPOSITIF DE GENERATEUR ELECTRIQUE DE VEHICULE A MOTEUR
FR2864720 GESTION DU COURT–CIRCUIT DANS UNE INDUCTANCE D'UN CONVERTISSEUR ELEVATEUR DE TENSION
FR2864722 PROCEDE D'EXPLOITATION D'INFORMATIONS DE VITESSE DE ROTATION ET DE POSITION DE ROTATION D'UN MOTEUR A COURANT CONTINU
FR2864715 SYSTEME DE COMMANDE DE VEHICULE PAR CALCUL DE L'AUGMENTATION DU COUPLE D'ENTRAINEMENT D'UN GENERATEUR A COURANT ALTERNATIF
FR2864526 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT ELECTROSTATIQUE
FR2864527 COMPOSANTS MEMS ELECTROSTATIQUES PERMETTANT UN DEPLACEMENT VERTICAL IMPORTANT
FR2864727 CIRCUIT ELECTRONIQUE COMPORTANT UN RESONATEUR DESTINE A ETRE INTEGRE DANS UN PRODUIT SEMI–CONDUCTEUR
FR2864445 UTILISATION TOPIQUE D'UNE BASE NUTRITIVE COMPLEXE
FR2864447 PREPARATION DERMIQUE ET DERMATOLOGIQUE A LARGE CHAMP D'ACTION, ET SON PROCEDE D'OBTENTION
FR2864685 COLLIMATEUR, EMETTEUR DE RAYONS X ET APPAREIL DE RADIOGRAPHIE
FR2864539 OLIGONUCLEOTIDE ET SON UTILISATION POUR MODULER L'EXPRESSION DE LA PROTEINE–KINASE C ISOFORME BETA–1 COMME AGENT DE DEPIGMENTATION CUTANEE
FR2864451 SKI
FR2864454 PROCEDE DE DISSOLUTION DE NANOTUBES DE CARBONE ET SES APPLICATIONS
FR2864680 SYSTEME DE COMMANDE POUR UN DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES
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