N° de brevet Brevet
FR2864252 RESEAU DE DIFFRACTION A EMPILEMENTS MULTICOUCHES ALTERNES ET SON PROCEDE DE FABRICATION ET DISPOSITIFS SPECTROSCOPIQUES COMPORTANT CES RESEAUX
FR2863856 OUTIL ET PROCEDE DE MESURE DE LA RAIDEUR MECANIQUE D'UN MILIEU SELON UNE DIRECTION DETERMINEE
FR2864233 BOLOMETRE INFRAROUGE
FR2864248 DISPOSITIF D'INDICATION DU NIVEAU VIBRATOIRE D'UN APPAREIL.
FR2864230 PROCEDE DE DISTRIBUTION D'UN PRODUIT A DOSE FIXE, KIT DE DISTRIBUTION POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE, AINSI QUE DISTRIBUTEUR OBTENU
FR2864231 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
FR2864237 METHODE ET DISPOSITIF DE MESURE DU SEUIL D'ECOULEMENT ET DE LA VISCOSITE A FAIBLE GRADIENT DE CISAILLEMENT D'UN FLUIDE COMPLEXE
FR2864238 METHODE POUR DETERMINER LA PERMEABILITE D'UN MILIEU SOUTERRAIN A PARTIR DE MESURES PAR RMN DE LA PERMEABILITE DE FRAGMENTS DE ROCHE ISSUS DU MILIEU
FR2864338 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INSPECTION DE DEFAUTS DANS UN FILM MINCE
FR2864241 METHODE DE CARACTERISATION DES EMULSIONS AQUEUSES DE BRUTS LOURDS PAR MESURES RMN
FR2864246 PROCEDE ET SYSTEME D'ANALYSE D'UN ECHANTILLON LIQUIDE.
FR2864239 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER LES CARACTERISTIQUES DE PARTICULES DANS UN ECHANTILLON DE FLUIDE
FR2864244 METHODE ET DISPOSITIF POUR MESURER DES CARACTERISTIQUES PHYSIQUES D'UN ECHANTILLON SOLIDE POREUX
FR2864273 PROCEDE DE FOURNITURE D'UNE IMAGE CARTOGRAPHIQUE A UN TERMINAL
FR2864224 STRUCTURE D'UN DISPOSITIF DE NIVEAU A LASER
FR2864206 BRULEUR POUR UN GRIL DE BARBECUE A GAZ
FR2863917 PROCEDE DE TRAITEMENT DE DECHETS ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2863853 GRILL SANS NETTOYAGE
FR2863852 CASSEROLE A POIGNEE VERTICALE
FR2863850 TUYAU D'ALIMENTATION EN MOUSSE DE LAIT POUR CAFETIERE A PRESSION
FR2863918 PROCEDE DE TRAITEMENT DE DECHETS ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2864212 SYSTEME THERMODYNAMIQUE A EVAPORATION ETAGEE ET A SOUS REFROIDISSEMENT RENFORCE ADAPTE A DES MELANGES A GRAND GLISSEMENT DE TEMPERATURE
FR2864220 BOUCHON ALLUMEUR POUR GRENADE A MAIN ET GRENADE A MAIN EQUIPEE D'UN TEL BOUCHON
FR2864219 DISPOSITIF DE DECONFINEMENT D'UNE ENVELOPPE DE MUNITION
FR2864218 CARTOUCHE
FR2864217 DISPOSITIF DE MISE A FEU OPTIQUE NOTAMMENT POUR LA PROTECTION ACTIVE DE VEHICULES.
FR2864211 ECHANGEUR THERMIQUE COMPORTANT DES MOYENS DE RACCORDEMENT D'ELEMENTS THERMIQUES DE CHAUFFAGE ET DE REFROIDISSEMENT
FR2864243 DETECTEUR DE GAZ
FR2864147 DISPOSITIF DE SONDE POUR DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT ET D'EXPLOITATION
FR2864301 SYSTEME ET PROCEDE DE TOMOSYNTHESE RADIOSCOPIQUE
FR2863859 ANCILLAIRE DESTINE A LA MISE EN PLACE D'UNE PROTHESE DE RESURFACAGE D'UNE TETE FEMORALE.
FR2864251 ARTICLE D'OPTIQUE REVETU D'UN REVETEMENT ANTI–REFLETS MULTICOUCHES ABSORBANT DANS LE VISIBLE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2864259 DISPOSITIF D'APPUI NASAL AUTO–AJUSTABLE POUR MONTURE DE LUNETTES
FR2864400 DISPOSITIF ELECTONIQUE COMPRENANT UNE CAMERA ORIENTABLE
FR2863872 PINCE CHIRURGICALE, EN PARTICULIER PINCE DE MICROCHIRURGIE OPHTALMOLOGIQUE
FR2864423 DISPOSITIF A COMPOSANTS ELECTRONIQUES INTEGRES MUNI D'UNE CLOISON DE SEPARATION DE ZONES.
FR2864271 CIRCUIT DE POMPE A CHARGE A RENDEMENT ELEVE, A FAIBLE COUT
FR2863862 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN INSTRUMENT DENTAIRE DANS LA TETE D'UNE PIECE A MAIN ET FORME D'UNE CEINTURE ELASTIQUE
FR2864266 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DES DEPLACEMENTS D'UNE PARTIE MOBILE D'UN ROBOT MULTI–AXES
FR2864287 STRUCTURATION DES OBJETS D'UNE BILIOTHEQUE D'OBJETS D'AUTOMATISME
FR2864265 PROCEDE DE CALCUL D'UNE COURBE DE RACCORDEMENT POUR CONDUIRE UNE GRANDEUR DE REGULATION D'UNE VALEUR INITIALE A UNE VALEUR FINALE
FR2864255 DISPOSITIF DE CONNEXION POUR FIBRE OPTIQUE
FR2864254 FIBRE OPTIQUE MULTIMODE HOM A GESTION DE DISPERSION
FR2864341 MICROCOMPOSANT A CAVITE HERMETIQUE COMPORTANT UN BOUCHON ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MICROCOMPOSANT
FR2864330 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CODEUR MAGNETIQUE MULTIPOLAIRE
FR2864340 MICROCOMPOSANT COMPORTANT UNE MICROCAVITE HERMETIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MICROCOMPOSANT
FR2864228 DISPOSITIF DE PROTECTION D'UNE SONDE SOLIDAIRE D'UNE PAROI E XTERNE D'UN AVION
FR2864316 TAPIS DE SOL A USAGE PUBLICITAIRE
FR2864247 ACCELEROMETRE THERMIQUE A SENSIBILITE REDUITE A UN CHAMP MAGNETIQUE EXTERNE
FR2863857 MESURE DU COMPORTEMENT D'UN PORTEUR DE LENTILLES OPHTALMOLOGIQUES
FR2864291 DETECTION D'INDICATIONS A VALEUR AJOUTEE.
FR2864380 PROCEDE D'INTERROGATION ANTI–COLLISION D'UN SYSTEME RFID MULTIPLE
FR2864035 POMPE COMPORTANT UNE ETIQUETTE ELECTRONIQUE
FR2864249 SYSTEME D'EVITEMENT D'OBSTACLES POUR NAVIRES MULTI–COQUES RAPIDES
FR2864307 DISPOSITIF DE DETECTION D'OBJETS NON METALLIQUES DISPOSES SUR UN SUJET HUMAIN
FR2863851 CAFETIERE AUTOMATIQUE GOUTTE–A–GOUTTE
FR2864203 DISPOSITIF D' ECLAIRAGE
FR2864173 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET CULASSE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2864158 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN VEHICULE EQUIPE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864154 DISPOSITIF DE VARIATION DU TAUX DE COMPRESSION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE POUR UTILISER UN TEL DISPOSITIF
FR2864167 COLLECTEUR D'ADMISSION EN DEUX PARTIES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2864153 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE A AU MOINS DEUX CYLINDRES ET MOTEUR UTILISANT UN TEL PROCEDE
FR2864159 SYSTEME DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2864160 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864165 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER UN INTERVALLE DE TRANSFERT D'UNE POMPE A HAUTE PRESSION DANS UN SYSTEME D'INJECTION A HAUTE PRESSION
FR2864172 CIRCUIT DE DETECTION D'IONISATION A DOUBLE ETAGE
FR2864169 FILTRE A CARBURANT A EVACUATION D'EAU FACILITEE
FR2864168 DISPOSITIF D'ATTENUATION DES BRUITS SUR UN CIRCUIT D'ADMISSION D'AIR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AINSI QUE CIRCUIT D'ADMISSION D'AIR POUR MOTEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF D'ATTENUATION DES BRUITS
FR2864162 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864152 MOTEUR POUR VEHICULE COMPRENANT AU MOINS UN PISTON DEFINISSANT UNE CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2864166 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC STRATIFICATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT RECYCLES ET PROCEDE DE STRATIFICATION
FR2864143 SYSTEME DE FILTRATION ELECTROSTATIQUE POUR LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864144 DISPOSITIF DE DIFFUSION ET MELANGE DES GAZ D'ECHAPPEMENT POUR UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2864142 SYSTEME DE FILTRATION ELECTROSTATIQUE POUR LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864141 SYSTEME DE FILTRATION ELECTROSTATIQUE POUR LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2864156 DISPOSITIF DE CONTROLE MOTEUR
FR2864145 PROCEDE DE DETECTION DE LA PRESENCE D'UN SYSTEME DE DEPOLLUTION PAR MESURE DE TEMPERATURE
FR2864164 PROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLE DU FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2864194 DISPOSITIF DE PROTECTION DE JOINT D'ETANCHEITE
FR2864161 PROCEDE DE CONTROLE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMENTE
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