N° de brevet Brevet
FR2863322 DISPOSITIF DE POMPAGE COMPORTANT DES MOYENS DE CONTROLE DE L'ETAT DES JOINTS D'ETANCHEITE DU VOLUME ASPIRE
FR2863320 PALE D'AEROGENERATEUR EQUIPEE DE MOYENS DEFLECTEURS, ET AEROGENERATEUR CORRESPONDANT
FR2863348 COMPRESSEUR DE GAZ, APPAREIL DE SEPARATION D'UN MELANGE GAZEUX INCORPORANT UN TEL COMPRESSEUR ET PROCEDE DE SEPARATION D'UN MELANGE GAZEUX INCORPORANT UN TEL COMPRESSEUR
FR2863153 PROCEDE DE MONTAGE D'UN MIROIR SUR UN CADRE ET ENSEMBLE OBTENU
FR2863333 SOUPAPE D'AMORTISSEMENT A SECTION FONCTION DE LA DIRECTION DE PASSAGE DE L'ECOULEMENT
FR2863325 ARBRE FLEXIBLE VRILLE PRESENTANT UNE PARTIE EXTREME FORMANT TRONC DE PYRAMIDE
FR2863321 PALE D'AEROGENERATEUR INTEGRANT DES MOYENS DE LIAISON AMELIORES ENTRE LA RACINE DE LA PALE ET LE MOYEU DE L'AEROGENERATEUR, BRIDE, PROCEDE DE FABRICATION ET AEROGENERATEUR CORRESPONDANT
FR2863319 PALE D'AEROGENERATEUR A LIAISONS SEMI–RIGIDES ET AEROGENERATEUR CORRESPONDANT
FR2863316 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT D'ONDES DE PRESSION DANS UNE CONDUITE ET INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2863315 DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE CARBURANT POUR SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT
FR2863332 SOUPAPE D'ETRANGLEMENT DU FLUX DE RETOUR DANS UN SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT A HAUTE PRESSION
FR2863317 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT SOUS PRESSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2863318 AEROGENERATEUR A PALES PRESENTANT UN BORD D'ATTAQUE DEPORTE, ET PALE CORRESPONDANTE
FR2863331 PROCEDE DE COMMANDE DES CHANGEMENTS DE RAPPORTS D'UNE TRANSMISSION AVEC ANTICIPATION DES PASSAGES DE VITESSES
FR2863154 DISPOSITIF POUR RENDRE SOLIDAIRE UN ARBRE DE NOEL AVEC SON SUPPORT BOIS
FR2863155 CAFETIERE ELECTRIQUE AUTOMATIQUE A FILTRE AVEC DISPOSITIF POUR MOUDRE LE CAFE
FR2863347 DISPOSITIF ETANCHE ET PROCEDE DE PRODUCTION DE FLAMMES POUR LE SPECTACLE
FR2863156 SUPPORT POUR COUVERCLES DE RECIPIENTS CULINAIRES
FR2863157 DISPOSITIF POUR DECOUPER LES ALIMENTS ET LES RECUEILLIR DANS UN MEME RECIPIENT
FR2863283 DISPOSITIF SANITAIRE CONSTITUE D'UN PORTE PRODUITS ET ACCESS OIRES DE LAVAGE INTEGRANT UNE VANNE COUPANT OU REDUISANT L'ARRIVEE D'EAU AU POMMEAU D'UNE DOUCHE
FR2863346 SYSTEME D'ALLUMAGE SECURISE POUR GENERATEURS DE FLAMMES POUR LE SPECTACLE
FR2863342 PROJECTEUR VERTICALISE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2863336 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DU RACCORDEMENT D'ELEMENTS DE CANALISATION ET PROCEDE DE MISE EN PLACE CORRESPONDANT
FR2863335 COLLIER DE SERRAGE
FR2863338 CONSOLE POUR APPAREILS A POSER
FR2863340 RESERVOIR POUR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2863341 SYSTEME DE CHAUFFAGE DE BOUTEILLES DE GAZ LIQUEFIE PAR INDUCTION
FR2863314 SYSTEME DE DETONATION PULSEE A DEUX ETAGES
FR2863313 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ETANCHEITE D'UN CARTER CYLINDRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2863171 POIGNEE DE PREHENSION HUMAINE ANTIMICROBIENNE
FR2863294 SUPPORT D'ANCRAGE POUR UN MONTANT D'UNE STRUCTURE
FR2863173 PROCEDES DE FABRICATION D'OUTILS ANTIMICROBIEN ET LEURS APPLICATIONS
FR2863297 SERRURE POUR CAPOT DE VEHICULE
FR2863323 SUPPORT DE FIXATIION POUR DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'OUVRANT DE VEHICULE
FR2863298 SERRURE POUR CAPOT DE VEHICULE
FR2863293 PISCINE AVEC CAPTEUR
FR2863292 BALLAST PLAT CONSTITUE DE TUBES ASSEMBLES DE FACON ETANCHE DESTINE A PORTER HORIZONTALEMENT UNE STRUCTURE
FR2863287 PAREMENTS MURAUX EN ELEMENTS PRES–ASSEMBLES EN "PLAQUETTES" LIAISONNEES PAR UNE TOILE DE VERRE, PAR COLLAGE AU MORTIER COLLE ET FIXES PAR DES CHEVILLES, QUI TRAVERSENT LES TROUS DES EMPREINTES PREFABRIQUES OU PAS
FR2863286 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN LANTERNEAU SUR UNE TOITURE
FR2863288 PLINTHE MULTI FONCTION DEMONTABLE
FR2863289 DISPOSITIF DE FINITION DEMONTABLE, EN PARTICULIER PLINTHE OU MOULURE
FR2863291 GARDE–CORPS POUR PLATE–FORME DE COFFRAGE ET ELEMENT DE PLATE–FORME AVEC GARDE–CORPS
FR2863300 VOLET INTEGRANT UN CONVERTISSEUR SOLAIRE A AIR
FR2863281 PROCEDE DE DECOLMATAGE HYDRAULIQUE D'UN FORAGE ET DISPOSITIF ASSOCIE
FR2863308 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UN CONDUIT DE SORTIE EQUIPE D'UNE CLOISON INTERNE ET MOTEUR COMPORTANT UN TEL COLLECTEUR
FR2863307 MOTEUR EQUIPE D'UN COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT DONT LE CIRCUIT DE SORTIE EST POURVU D'UNE CONDUITE DE LIAISON
FR2863152 PROCEDE D'ESCAMOTAGE D'UN LIT ET DISPOSITIF PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF
FR2863309 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE COMMANDE ET PROCEDE DE STRATIFICATION POUR HAUTE SURALIMENTATION D'UN TEL MOTEUR
FR2863312 TURBOREACTEUR A DOUBLE CORPS AVEC MOYEN D'ENTRAINEMENT DES MACHINES ACCESSOIRES
FR2863306 COLLECTEUR D'ECHAPPEMENT EQUIPE D'UN DEFLECTEUR RAPPORTE ET MOTEUR COMPORTANT CE COLLECTEUR
FR2863305 AGENCEMENT POUR LE RACCORDEMENT ETANCHE DE DEUX CONDUITS DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT ET MOTEUR COMPORTANT UN TEL AGENCEMENT
FR2863302 SYSTEME DE FIXATION D'UN DISTRIBUTEUR DE TURBINE
FR2863311 ENSEMBLE DE TURBINE ISOLE DE FACON INTERNE POUR UN MOTEUR A TURBINE A COMBUSTION
FR2863310 MOTEUR A MICROTURBINE ET PROCEDE D'ENTRAINEMENT D'UN ELEMENT ROTATIF POUR MOTEUR
FR2863303 ELEMENT DE COMMANDE DE SOUPAPES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2863183 APPAREIL DE NETTOYAGE DES IMPURETES DE GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2863158 ENSEMBLE CONSTITUTIF DE WATER–CLOSETS COMPRENANT UN ORGANE MOBILE EN ROTATION NOTAMMENT COUVERCLE,ABATTANT, URINOIR MOBILE, ET UNE CAGE DE ROTATION
FR2863350 BLINDAGE DE PROTECTION D'UN MILIEU INTERIEUR ET VEHICULE AINSI BLINDE
FR2863417 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CELLE–CI
FR2863411 CONSOLE DE MONTAGE POUR CHEMINS DE CABLES
FR2863410 CONNECTEUR ELECTRIQUE FILTRE MODULAIRE
FR2863420 DISPOSITIF DE NEUTRALISATION A LA MISE SOUS TENSION
FR2863424 PROCEDE DE MASQUAGE D'UN BRUIT ELECTROMAGNETIQUE PARASITE GENERE PAR UN CALCULATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF CORRESPONDANT
FR2863421 PROCEDE DE GENERATION D'UN SIGNAL NUMERIQUE REPRESENTATIF DES ERREURS D'APPARIEMENT D'UN SYSTEME DE CONVERSION ANALOGIQUE NUMERIQUE A ENTRELACEMENT TEMPOREL
FR2863408 ANTENNE SOURCE EN GUIDE D'ONDE A OUVERTURE RAYONNANTE
FR2863407 TELEPHONE MOBILE BI–BANDE A DIAGRAMME DE RAYONNEMENT OMNIDIRECTIONNEL
FR2863403 DISPOSITIF DE SIGNALISATION DU DECLENCHEMENT D'UN APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE ET APPAREIL DE PROTECTION ELECTRIQUE LE COMPORTANT
FR2863400 SYSTEME A SUPERCONDENSATEURS ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL SYSTEME
FR2863405 COLLAGE MOLECULAIRE DE COMPOSANTS MICROELECTRONIQUES SUR UN FILM POLYMERE
FR2863162 RACCORDS MALES ET RACCORDS FEMELLES POUR REALISER DES CONNEXIONS DE TRANSMISSION DE LIQUIDE, NOTAMMENT POUR DES LIGNES DE NUTRITION ENTERALE
FR2863390 PETITE CARTE MEMOIRE
FR2863443 PROCEDE DE SAUVEGARDE DES DONNEES D'UN TELEPHONE MOBILE
FR2863425 PROCEDE ET SYSTEME DE CONFIGURATION AUTOMATIQUE D'APPAREIL DANS UN RESEAU DE COMMUNICATION
FR2863446 DISPOSITIF DE TRAITEMENT PAR PLASMA D'UN MILIEU GAZEUX PROCEDE UTILISANT CE DISPOSITIF ET APPLICATIONS
FR2863344 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE A DEUX AMPOULES
FR2863170 COMPOSITION REGENERATRICE ET REGULATRICE DE L'APPAREIL DIGESTIF
FR2863179 DISPOSITIF POUR DEMONTER ET MONTER LES ROULEMENTS ET ENTRETOISES DES ROUES DE ROLLERS EN LIGNE
FR2863180 DISQUES DE FILTRATION AVEC SECTEURS A PANNEAUX
FR2863441 SYSTEME ET PROCEDE POUR DISPOSITIF PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE EFFECTUANT UNE VISUALISATION AUTO–ETALONNEE EN REPRODUCTION
FR2863434 DISPOSITIF PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE ET PROCEDE POUR MAXIMISER LA ZONE DE VISUALISATION D'UN TELEVISEUR
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