N° de brevet Brevet
FR2863054 PROCEDE DE DETECTION DE L'ENTREE D'UNE CIBLE DANS UNE ZONE, DISPOSITIF DE DETECTION ET DISPOSITIF DE PROTECTION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2862969 PROCEDE DE PREPARATION DE DERIVES PARAPHENYLENEDIAMINE A GROUPEMENT PYRROLIDINYLE, SUBSTITUE PAR UN RADICAL AZOTE, ET COMPOSES INTERMEDIAIRES
FR2863055 PROCEDE DE DETECTION DE L'APPROCHE D'UNE CIBLE, DISPOSITIF DE DETECTION ET DISPOSITIF DE PROTECTION METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2863045 DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT SECURISE DES AILETTES D'UN PROJECTILE
FR2863046 MUNITION
FR2863043 ECHANGEUR DE CHALEUR POUR SYSTEME A CYCLE DE REFRIGERANT
FR2863044 MODULE POUR L'ECHANGE DE CHALEUR ENTRE FLUIDES EN CIRCULATION
FR2862858 DISPOSITIF POUR GRILLER ET CUIRE LES MARRONS ET CHATAIGNES ALIMENTE AUX CHARBONS DE BOIS ET COMPLETE D'UN PROCEDE D'HYDRATATION REGULIERE AFIN D'OBTENIR DES FRUITS GRILLES MOINS SECS ET PARFUMES.
FR2863040 CENTRALE DE TRAITEMENT D'AIR EQUIPEE D'UN ESPACE DE DEGAGEMENT AU NIVEAU DUQUEL SONT REGROUPES DES MOYENS DE RACCORDEMENT DES MOYENS ECHANGEURS DE CHALEUR
FR2863041 CONDENSEUR A CIRCULATION VERTICALE DE FLUIDE FRIGORIGENE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOM0BILE.
FR2863042 DISPOSITIFS D'EXTRACTION DE CHALEUR FONCTIONNANT EN HAUTE TEMPERATURE.
FR2863048 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE L'EPAISSEUR DE PAROI DE PIECES EN MATIERE PLASTIQUE
FR2862859 DISPOSITIF DE SEPARATION DES DECHETS POUR ASPIRATEUR
FR2863056 APPAREIL ET METHODE POUR SURMONTER LES EFFETS D'EXCENTRICITE DE SONDAGE
FR2863050 DISPOSITIF DE MESURE DE LA DISTANCE ENTRE DEUX VEHICULES.
FR2863058 PERISCOPE
FR2863064 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE SYNCHRONISATION D'UN FLASH EXTERNE AVEC LE FLASH INTEGRE D'UN APPAREIL PHOTO NUMERIQUE
FR2862861 POSITIONNEMENT D'OBJETS POUR L'ACQUISITION D'IMAGES
FR2863047 INTERFEROMETRE DIFFERENTIEL POUR MESURES TACHYMETRIQUES EN TRANSLATION
FR2863053 NOUVELLES SONDES HYBRIDES A LUMINESCENCE EXALTEE
FR2862860 DISPOSITIF DE SEPARATION DES DECHETS POUR ASPIRATEUR
FR2863051 APPAREIL DE PESAGE A CLAVIER DE SAISIE ALPHANUMERIQUE INTEGRE
FR2862968 DERIVES DE 4–[(ARYLMETHYL)AMINOMETHYL]PIPERIDINE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2863052 METHODE POUR DETERMINER LES COMPOSANTES D'UN TENSEUR DE PERMEABILITE EFFECTIF D'UNE ROCHE POREUSE
FR2862857 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION COMPORTANT UN MOYEN DE SECURITE A L'OUVERTURE
FR2862856 APPAREIL DE CUISSON D'ALIMENTS SOUS PRESSION
FR2863117 MICROSYSTEME POUR LE DEPLACEMENT DE FLUIDE
FR2863018 DEMARREUR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE DE MOYENS DE CENTRAGE DU REDUCTEUR ET DE CULASSE SUR LE BOITIER
FR2863106 DISPOSITIF DE LUBRIFICATION DES PALIERS D'UN TURBOCOMPRESSEUR DANS UN SYSTEME PILE A COMBUSTIBLE
FR2862887 FILTRE BIDIRECTIONNEL POUR CIRCUIT HYDRAULIQUE
FR2863036 DISPOSITIF REDUCTEUR DE PRESSION POUR LE DEMONTAGE D'UNE CONDUITE HYDRAULIQUE
FR2863017 DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE A REDUCTEUR COMPORTANT DES MOYENS D'ARTICULATION DU LEVIER DE COMMANDE
FR2863016 DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE DE MOYENS DE CENTRAGE DU REDUCTEUR ET DE CULASSE SUR LE BOITIER
FR2863012 SOUPAPE DE COMMANDE HYDRAULIQUE ET INJECTEUR DE CARBURANT UTILISANT UNE TELLE SOUPAPE
FR2863014 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DE TEMPERATURE D'UN INJECTEUR DE CARBURANT
FR2862852 MOBILIER A LANGER
FR2863015 DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE A REDUCTEUR EQUIPE DE MOYENS D'IMMOBILISATION EN ROTATION DE LA COURONNE
FR2863093 SUPPORT LUMINEUX DE TYPE ENCADREMENT OU SOCLE
FR2863094 SUPPORT SIGNALETIQUE ET/OU DECORATIF COMPORTANT DES MOYENS D'ECLAIRAGE
FR2863037 PROCEDE DE PREPARATION ET/OU DE REMPLISSAGE PAR UN GAZ SOUS PRESSION D'AU MOINS UN RECEPIENT, ET INSTALLATION CORRESPONDANTE
FR2863034 RACCORD RAPIDE
FR2862853 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION MUNI D'UN DISPOSITIF DE SECURITE A LA SURPRESSION, ET JOINT D'ETANCHEITE POUR UN TEL APPAREIL
FR2862854 RECIPIENT DE CUISSON SOUS PRESSION POURVU D'UN COUVERCLE RENTRANT A DEFORMATION CONTROLEE ET COUVERCLE CORRESPONDANT
FR2862855 APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION A ORGANE DE COMMANDE UNIQUE POUR LA DECOMPRESSION ET LE VERROUILLAGE / DEVERROUILLAGE
FR2862908 UNITE DE ROULEMENT POUR UN MOYEU D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2863022 ECROU DE RACCORDEMENT DE PIECES TUBULAIRES
FR2863024 UNITE DE ROULEMENT POUR UN MOYEU D'UNE ROUE DE VEHICULE
FR2863025 DISPOSITIF D'ACCOUPLEMENT DE DEUX ARBRES EN ROTATION
FR2863028 DISPOSITIF DE SELECTION ET DE PASSAGE DES VITESSES POUR UNE BOITE DE VITESSE PILOTEE.
FR2863092 SYSTEME D'AFFICHAGE DU RAPPORT DE BOITES DE VITESSES PRECONISE
FR2862862 ENSEMBLE DE MISE EN COMPRESSION DE DEUX ELEMENTS DISPOSES VIS A VIS L'UN DE L'AUTRE NOTAMMENT DANS LE CADRE D'UNE FRACTURE OSSEUSE
FR2863068 DISSIPATEUR THERMIQUE D'UN BOITIER D'ORDINATEUR
FR2863121 PROCEDE DE TRANSFERT DE DONNEES SUR UNE LIGNE D'ALIMENTATION ELECTRIQUE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2863120 CONVERTISSEUR ANALOGIQUE–NUMERIQUE RAPIDE
FR2863122 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT D'ACCROITRE LA CAPACITE DES SYSTEMES DE TRANSMISSIONS NON ETALES
FR2863076 SYSTEME CRYPTOGRAPHIQUE HAUT DEBIT A ARCHITECTURE MODULAIRE.
FR2863128 PROCEDE DE DETECTION ET DE PREVENTION DES USAGES ILLICITES DE CERTAINS PROTOCOLES DE RESEAUX SANS ALTERATION DE LEURS USAGES LICITES
FR2863124 LIAISON LOGIQUE POUR UNITES DE TRAITEMENT
FR2862873 UTILISATION DES ACIDES GRAS POLYINSATURES OMEGA 3 DANS L'APNEE DU SOMMEIL
FR2862964 DERIVES DE LA DIPHENYLAMINE.
FR2863118 CIRCUIT ONDULEUR
FR2862872 COMPOSITION A L'ETAT AQUEUX POUR L'APPLICATION PERFUSABLE D'UN PRINCIPE ACTIF, NOTAMMENT PHARMACOLOGIQUE TEL QUE LE PARACETAMOL.
FR2862870 UTILISATION D'ACTIVATEURS DE RECEPTEURS PPAR EN COSMETIQUE ET DERMATOLOGIE.
FR2863131 PROCEDE ET DISPOSITIF D'INTERFACE DE COMMANDE DES TERMINAUX INFORMATIQUES INTERACTIFS
FR2863135 SYSTEME POUR LA GESTION D'ACTIVITES DE NOMADISME
FR2862840 BARRETTE POUR PALISSAGE ARBORICOLE OU VITICOLE
FR2862875 PREPARATION PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DES ACOUPHENES
FR2862884 DISPOSITIF POUR LA PRATIQUE DE LA GYMNASTIQUE INTERACTIVE DE TYPE "STEP"
FR2862885 PLANCHE A NEIGE
FR2862841 DISPOSITIF D'ACCES ELECTRIFIE
FR2863103 SYSTEME DE TRAITEMENT DES GAZ PAR PLASMA INTEGRE DANS UNE POMPE A VIDE
FR2863039 PROCEDE DE CHAUFFAGE D'UN RECIPIENT POSE SUR UNE TABLE DE CUISSON A MOYENS DE CHAUFFAGE ASSOCIE A DES INDUCTEURS
FR2863077 SYSTEME DE TELETRANSMISSION DE COMPACT DISQUE PAR MESSAGERIE ELECTRONIQUE
FR2863132 PASSERELLE DE LIAISON D'UN VISIOPORTIER
FR2863133 PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE REALISER UNE PERMUTATION ENTRE PLUSIEURS TECHNOLOGIES SANS FIL HETEROGENES
FR2863139 MODULE ADAPTATEUR D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE DE NORME DITE USB POUR HAUT–PARLEURS
FR2862966 DERIVES NITROSO DE LA DIPHENYLAMINE.
FR2863116 ENSEMBLE DE STATOR D'ALTERNATEUR AVEC DES PINCES DE RECEPTION RADIALE DE SEGMENTS DE CABLE CARRE
FR2863095 DISPOSITIF D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET PROCEDE D'EXCITATION ASSOCIE
FR2863089 PROCEDE ET SYSTEME DE LOCATION AUTOMATIQUE D'ARTICLES.
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