N° de brevet Brevet
FR2862741 CONDUITE POUR LE TRANSPORT DE GAZ NATUREL LIQUEFIE
FR2862738 SOUPAPE DE DETENTE
FR2862737 DISPOSITIF POUR REALISER L'ETANCHEITE DU PASSAGE A TRAVERS LA PAROI D'UN BOITIER A ISOLATION THERMIQUE
FR2862510 ELEMENT ANTI–FROTTEMENT POUR RIDEAU
FR2862739 DISPOSITIF POUR LE RACCORDEMENT COAXIAL DE DEUX TUBULURES
FR2862743 TORCHE ELECTRIQUE COMPORTANT UN DISPOSITIF DE RECHARGE MANUELLE
FR2862740 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE CANALISATIONS
FR2862736 SOUFFLET POUR REALISER L'ETANCHEITE D'UNE PIECE TRAVERSANT LA PAROI D'UN BOITIER A ISOLATION THERMIQUE
FR2862771 DISPOSITIF DE REGULATION DE PRESSION ET PROCEDE DE REGULATION ASSOCIE.
FR2862726 ORGANE DE LIAISON
FR2862728 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT SUR UN SUPPORT
FR2862729 ENSEMBLE ONDULANT
FR2862732 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE DEUX GRANDEURS REGLEES DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862735 SCANNER A PLAT COMPORTANT UNE COURROIE ET UN DISPOSITIF INTEGRE DE TENSION DE COURROIE
FR2862730 AMORTISSEUR DE TORSION POUR DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2862634 PROCEDE DE SECHAGE DE BOUES CONTENANT DES DECHETS, NOTAMMENT DES BOUES DE STATIONS D'EPURATION
FR2862747 PLAQUE D'ECHANGEUR DE CHALEUR, ET CET ECHANGEUR
FR2862759 INSTALLATION D'ANALYSE DE FLUX RENFERMANT UN DISPOSITIF DE TRANSFERT DE FLUX AINSI QUE PROCEDES MIS EN OEUVRE A L'AIDE DE CETTE INSTALLATION
FR2862763 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EMETTRE DE MULTIPLES FAISCEAUX
FR2862758 CAPTEUR ET ENSEMBLE DE MESURES HYDROMETRIQUES
FR2862760 DISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER L'ALTERATION DES HUILES COMESTIBLES RECHAUFFEES
FR2862751 SYSTEME ET PROCEDE DE DETERMINATION D'AU MOINS UN PARAMETRE D'AU MOINS UN ORGANE TOURNANT AU MOYEN DE SIGNAUX DE REFERENCE ET DE VITESSE
FR2862761 ACCELEROMETRE DIFFERENTIEL MICRO–USINE MULTIAXES
FR2862764 DISPOSITIF DE MESURE DE VITESSES A EFFET DOPPLER A FAIBLE BRUIT D'INTENSITE
FR2862803 PROCEDE DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UN ELEMENT POUR REACTEUR NUCLEAIRE
FR2862757 PROCEDE ET EQUIPEMENT DE DETECTION ET DE MESURE DE LA CORROSION INDUITE PAR DES MICRO–ORGANISMES
FR2862748 PROCEDE DE CONDUITE DE TIR POUR AERONEFS
FR2862481 MACHINE A VENDANGER PERMETTANT LE MONTAGE ET DEMONTAGE RAPIDE DES SECOUEURS
FR2862750 MUNITION
FR2862514 SUCEUR D'ASPIRATEUR
FR2862756 SONDE ELECTRONIQUE EMETTRICE SENSIBLE A LA PRESSION ET A LA TEMPERATURE A INSERER DANS LE GOULOT D'UN CONTENANT ET A CONSULTER PAR UN RECEPTEUR.
FR2862755 CAPTEUR DE PRESSION
FR2862727 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT SUR UN SUPPORT.
FR2862507 DISPOSITIF D'EXPOSITION ET DE CONDITIONNEMENT D'UN ARTICLE
FR2862749 GENERATEUR DE GAZ ET TURBOREACTEUR EQUIPE D'UN TEL GENERATEUR POUR LE DEMARRAGE
FR2862697 APPAREIL ET PROCEDE POUR ACQUERIR DES INFORMATIONS PENDANT LE FORAGE
FR2862695 DISPOSITIF PERFECTIONNE A RUPTURE DE PONT THERMIQUE POUR OUVRANT ET/OU DORMANT
FR2862699 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC AGENCEMENT DE SOUPAPES D'ADMISSION
FR2862700 DISPOSITIF DE MISE EN CIRCULATION D'HUILE DANS UN CIRCUIT DE LUBRIFICATION
FR2862701 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES INTEGRE DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEU A COMBUSTION INTERNE
FR2862480 SYSTEME COLLECTEUR D'HERBE AYANT UN CONDUIT
FR2862500 SIEGE ARTICULE A POSITIONNEMENT AUTOMATIQUE
FR2862694 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE MECANIQUE POUR BATTANT MOTORISE
FR2862688 DISPOSITIF POUR TENIR UNE BACHE DE PISCINE HORS DE L'EAU POUR EVITER SON VIEILLISSEMENT PREMATURE ET GARDER UNE QUALITE DE L'EAU PAR L'ECOULEMENT DES PLUIES ET DETRITUS A L'EXTERIEUR DE LA PISCINE
FR2862687 DISPOSITIF PERMETTANT DE DECOUVRIR ET/OU DE COUVRIR L'OUVERTURE D'UN BASSIN DE PISCINE A PARTIR D'ABRIS BAS DU TYPE ELEMENTS DE TOITURE JUXTAPOSES
FR2862689 DISPOSITIF PERMETTANT DE CONNAITRE L'ETAT D'OUVERTURE OU DE FERMETURE D'UN VEHICULE
FR2862690 DISPOSITIF PERMETTANT DE S'ASSURER QU'UNE PORTE EST VERROUILLEE OU DEVERROUILLEE ALORS QU'ON NE SE TROUVE PLUS A PROXIMITE DE CELLE–CI
FR2862693 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PORTE DE GARAGE MOTORISEE BASCULANTE A UN OU PLUSIEURS PANNEAUX
FR2862691 SYSTEME DE FERMETURE ET PROCEDE DE SECURISATION D'OUVRANT(S)
FR2862547 DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT THERMIQUE D'UN FILTRE A PARTICULES OU D'UN PIEGE A OXYDES D'AZOTE
FR2862706 PROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862719 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2862712 SYSTEME DE REGULATION DU COGNEMENT ET PROCEDE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE UTILISANT DES CARBURANTS MULTIPLES
FR2862722 PROCEDE ET APPAREIL DE COMMANDE DE REDEMARRAGE D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2862720 SYSTEME DE DEMARRAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN DISPOSITIF ANTI–RACLAGE DE PIGNONS
FR2862721 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN LANCEUR DE DEMARREUR ELECTRIQUE
FR2862505 DISPOSITIF DE SUPPORT D'OBJETS DECORATIFS
FR2862713 PROCEDE ET SYSTEME DE DIAGNOSTIC DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862501 DISPOSITIF D'AERATION POUR MATELAS
FR2862503 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN PIED DE LIT SUR UN CADRE DE SOMMIER A LATTES
FR2862703 SYSTEME DE DESULFATATION D'UN PIEGE A NOX, POUR MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862702 SYSTEME DE DESULFATATION D'UN PIEGE A NOX
FR2862704 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DE VEHICULE
FR2862715 VEHICULE AUTOMOBILE A MOTEUR A COMBUSTION, NOTAMMENT DIESEL, EQUIPE D'UN PIEGE A NOX PILOTE PAR L'INJECTION
FR2862812 SYSTEME ET PROCEDE DE GENERATION D'ENERGIE POUR L'ENTRAINEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE PILE A COMBUSTIBLE
FR2862502 CADRE DE LIT DEMONTABLE
FR2862515 APPAREIL DE DIAGNOSTIC OPHTALMIQUE POUR DIFFERENTS TYPES DE TESTS
FR2862762 SYSTEME GLOBAL DE RADIOLOCALISATION
FR2862816 DISPOSITIF INTELLIGENT DE SECURITE POUR UN EQUIPEMENT ELECTRIQUE EMBARQUE DANS UN VEHICULE
FR2862815 DISPOSITIF ELECTRIQUE D'ADAPTATEUR ET STRUCTURE DE PRISE A CORRECTEUR DE FACTEUR DE PUISSANCE INDEPENDANT.
FR2862534 COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT DES PARTICULES DE DURETE DIFFERENTE
FR2862818 STATOR POUR MACHINE DYNAMOELECTRIQUE
FR2862539 UTILISATION DU PIKETOPROFEN POUR LA FABRICATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA ROSACEE
FR2862823 CONTROLEUR DE GAIN POUR EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS
FR2862820 CIRCUIT ELECTRONIQUE DE DECODAGE D'UN SIGNAL DE DONNEES ASYNCHRONE BIPHASE ET PROCEDE DE DECODAGE CORRESPONDANT, DISPOSITIF DE CONTROLE D'UN EQUIPEMENT
FR2862482 DISPOSITIF POUR BROYER ET COLLECTER DES SARMENTS OU ANALOGUE
FR2862528 SONDE D'ACUPUNCTURE ACOUSTIQUE ET APPAREIL D'ACUPUNCTURE ACOUSTIQUE METTANT EN OEUVRE CETTE SONDE
FR2862806 COMPOSANT INCLUANT UN CONDENSATEUR VARIABLE
FR2862805 COLLIMATEUR, IRRADIATEUR A RAYONS X ET APPAREIL A RAYONS X
FR2862810 INTERRUPTEUR DE POSITION DE SECURITE
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