N° de brevet Brevet
FR2862440 ARCHITECTURE D'ANTENNE ADAPTATIVE MULTIFAISCEAUX A FORMATION DE FAISCEAUX PAR LE CALCUL
FR2862226 INSTRUMENT POUR TUBAGE ENDOTRACHEAL ET DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU TRAITEMENT DES VOIES AERIENNES COMPORTANT L'INSTRUMENT POUR TUBAGE ENDOTRACHEAL
FR2862439 ANTENNE CRUCIFORME A SOUS–ANTENNES LINEAIRES ET TRAITEMENT ASSOCIE
FR2862389 LENTILLE DE TELESCOPE SPATIAL
FR2862408 DISPOSITIF OPTIQUE D'IMAGERIE PROPRE A LA FORMATION D'UNE IMAGE D'EMPREINTES DIGITALES
FR2862453 MODULE DE COMPENSATION DE DISPERSION CHROMATIQUE
FR2862413 CAPTEUR DE MESURE A LIAISONS CONDUCTRICES SANS RAIDEUR ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2862239 DISPOSITIF DE RECEPTION D'UN ECHANTILLON DE FLUIDE, ET SES APPLICATIONS
FR2862386 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRELEVER DES COMPOSES GAZEUX CONTENUS DANS UN COURANT GAZEUX, NOTAMMENT DANS DES GAZ D'ECHAPPEMENT DILUES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862383 SONDE D'INCIDENCE
FR2862387 BLOC SERINGUES POUR AUTOMATE D'ANALYSE DE LIQUIDES, NOTAMMENT POUR L'ANALYSE SANGUINE
FR2862384 PROCEDE ET SYSTEME DE DETECTION DE DEFAUTS DE SURFACE D'UN DEMI–PRODUIT METALLIQUE BRUT DE COULEE CONTINUE
FR2862201 DISPOSITIF A DEMONTAGE RAPIDE SANS OUTIL DE LA (OU DES) BROSSE(S) D'UN LAVE SEMELLES.
FR2862390 LUNETTES DE TYPE SANS ENTOURAGE, A BRANCHES FILAIRES DEFORMABLES EN FLEXION SANS ARTICULATION
FR2862391 BRAS D'ASSEMBLAGE POURVU D'UN AXE DESTINE AU MAINTIEN DES BRANCHES DE LUNETTES
FR2862397 DEMARRAGE SECURISE D'UN APPAREIL ELECTRONIQUE A ARCHITECTURE SMP
FR2862459 ATTRIBUTION DE CONNECTEUR DMA
FR2862405 PROCEDE D'OPTIMISATION DES COTES D'UN MECANISME ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2862467 PROCEDE ET DISPOSITIF DE LECTURE ET DE COMMUNICATION
FR2862406 PROCEDE D'IDENTIFICATION D'ETIQUETTES ELECTRONIQUES, ETIQUETTES ELECTRONIQUES ET BASE–STATION LE METTANT EN OEUVRE.
FR2862394 GENERATEUR DE SEQUENCES BINAIRES ALEATOIRES
FR2862404 DETERMINATION DU RISQUE POUR UNE COMMANDE
FR2862419 PROCEDE POUR FIXER UNE AFFICHE SOUPLE SUR UNE PAROI VERTICALE
FR2862452 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION OPTIQUE ET ENSEMBLE LE COMPORTANT
FR2862203 DISPOSITIF DE CONSOLIDATION MECANIQUE PREVENTIVE DES OS ET/OU D'OSTEOSYNTHESE PAR BROCHAGE CENTRO–MEDULLAIRE
FR2862342 PROCEDE ET SYSTEME D'ESTIMATION DE QUANTITES DE PARTICULES EMISES DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862454 METHODE DE REDUCTION MODULAIRE ALEATOIRE ET EQUIPEMENT ASSOCIE
FR2862381 COMPTAGE DE FLUIDE EN PRESENCE DE GAZ
FR2862378 OBUS EXPLOSIF AYANT UNE TENUE AUX CHOCS AMELIOREE
FR2862348 AGENCEMENT POUR L'ETANCHEITE D'UN PUITS D'INJECTEUR
FR2862345 DISPOSITIF D'ECHANGE DE CHALEUR ET PROCEDE POUR CONTROLER LA TEMPERATURE D'UN FLUIDE, EN PARTICULIER POUR UN MOTEUR A MICROTURBINE
FR2862352 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT EQUIPE DE MOYENS D'AMORTISSEMENT D'ONDES DE PRESSION
FR2862351 INJECTEUR DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862350 AGENCEMENT POUR LA FIXATION D'UN PORTE–INJECTEUR DANS UNE CULASSE D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862344 SYSTEME POUR BOUCHER UNE CHAMBRE REALISEE DANS UNE PIECE COMME UNE CULASSE DE MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862347 CULASSE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET BOUGIE D'ALLUMAGE
FR2862340 PROCEDE DE TRAITEMENT DES HYDROCARBURES IMBRULES ISSUS D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE FONCTIONNANT AU GAZ NATUREL ET DISPOSITIF D'APPLICATION DE CE PROCEDE
FR2862339 DISPOSITIF DE DISSIPATION D'ENERGIE ACOUSTIQUE DANS UN MOTEUR THERMIQUE
FR2862341 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC UN DISPOSITIF D'EPURATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT, ET PROCEDE D'EXPLOITATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862255 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET CONDITIONNEMENT D'AIR DE VEHICULES
FR2862343 PROCEDE DE COMBUSTION POUR MOTEURS ALTERNATIFS
FR2862359 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE MACHINE ELECTRIQUE DANS UN CARTER D'EMBRAYAGE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862353 ACTIONNEUR MULTI–STABLE A BASE D'ALLIAGE A MEMOIRE DE FORME, ET INTERFACE TACTILE LE METTANT EN OEUVRE
FR2862369 ELEMENT FEMELLE DE RACCORD ET RACCORD RAPIDE INCORPORANT UN TEL ELEMENT
FR2862365 DISPOSITIF ET PROCEDE D'ALIMENTATION EN HUILE SOUS PRESSION D'UN SYSTEME DE TRANSMISSION ET BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2862199 BOITIER D'APPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPARATION CULINAIRE AVEC UN SUPPORT DE RANGEMENT D'ACCESSOIRES
FR2862376 SYSTEME DE PLAQUE ISOLANTE PERMETTANT LE TEMPERAGE RAPIDE ET LA MAITRISE DE LA STABILISATION SANS CHOC THERMIQUE D'UNE PILE THERMIQUE A USAGE DE BLOC ACCUMULATEUR DE FROID
FR2862377 SYSTEME D'ETANCHEITE DE CHAMBRE POUR MUNITIONS SANS ETUIS
FR2862363 DISPOSITIF DE TRANSMISSION A RAPPORTS MULTIPLES, NOTAMMENT POUR L'AUTOMOBILE
FR2862392 METHODE POUR ACCORDER UN ABSORBEUR DE VIBRATIONS
FR2862358 PALIER HYDRODYNAMIQUE CONFORME POUR AUGMENTER L'EPAISSEUR D'UN FILM LUBRIFIANT
FR2862375 APPAREIL INTEGRE DE POMPAGE A INJECTION POUR TRANSFERER DE LA CHALEUR ENTRE DES BOUCLES A TEMPERATURE SUPERIEURE ET A TEMPERATURE INFERIEURE DANS UN SYSTEME DE CHAUFFAGE CALOPORTEUR A ECOULEMENT DE FLUIDE
FR2862366 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN RAPPORT D'UNE BOITE DE VITESSES.
FR2862197 ELEMENT DE SUSPENSION UNIVERSEL ADAPTABLE A TOUT TYPE DE CROCHET DE CINTRE
FR2862362 DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE A ELEMENTS CONIQUES TETE–BECHE
FR2862411 PROCEDE POUR GENERER DES DONNEES D'IMAGERIE MEDICALE 3D
FR2862475 SYSTEME DE DIFFUSION D'INFORMATIONS
FR2862462 TELEPHONE CELLULAIRE, AVEC CLAVIER, COMMANDES ET FONCTIONS SIMPLIFIEES ET DE SECURITE
FR2862463 SUPPORT HAUT POUR LES CABLES DE CHARGEUR DE TELEPHONE PORTABLE
FR2862464 PROCEDE ET SYSTEME DE ROUTAGE DES APPELS PAR LOCALISATION D'UN ORDINATEUR PORTABLE
FR2862465 BAGUE VIBRANTE, SIGNALANT UN APPEL ENTRANT SUR UN TELEPHONE PORTABLE
FR2862374 PANNEAU CHAUFFANT ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2862470 CODAGE VIDEO PAR DESCRIPTIONS MULTIPLES
FR2862399 DISPOSITIF DE LIAISON UNIDIRECTIONNELLE DANS UN RESEAU ETHERNET
FR2862451 DISPOSITIF DE COMMUNICATION SANS FIL ENTRE LES ANTENNES GSM ET DES BAIES
FR2862445 BOUGIE D'ALLUMAGE POSSEDANT UNE PLURALITE D'ELECTRODES CENTRALES
FR2862444 MOTEUR ELECTRIQUE NOTAMMENT POUR MACHINE OUTIL A MAIN
FR2862448 GENERATEUR DE RAMPE DE TENSION AVEC UN ASSERVISSEMENT DE PENTE
FR2862449 CODAGE ET DECODAGE DE SIGNAL NUMERIQUE
FR2862450 CODAGE ET DECODAGE DE SIGNAL NUMERIQUE
FR2862476 CIRCUIT D'EXPLOITATION ET PROCEDE D'EXPLOITATION D'UNE LAMPE A DECHARGE DE GAZ
FR2862306 COMPOSITION VACCINALE
FR2862233 PLAN–RUGUEUX DE LANCEMENT POUR TOUPIE, A MOUVEMENT PSEUDO ALEATOIRE
FR2862231 PATINS A ROULETTES
FR2862186 RATELIER
FR2862238 CATALYSEUR A BASE D'ALUMINE CONTENANT DU TITANE ET PROCEDE EN PHASE GAZEUSE UTILISANT UN TEL CATALYSEUR
FR2862237 LIQUIDE IONIQUES COMME SOLVANTS POUR CATALYSEURS DE POLYMERISATION D'OLEFINES
FR2862230 FIXATION DE SURF
FR2862232 ENGIN DE LOISIR PERMETTANT D'EVOLUER EN DESCENTE SUR UN SOL A LA SURFACE GROSSIERE
FR2862183 POT HORTICOLE SANS FOND
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