N° de brevet Brevet
FR2861972 DISPOSITIF DE PRISE DANS UN PARC POUR BEBE
FR2862108 MACHINE HYDROSTATIQUE
FR2862106 POMPE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE.
FR2862107 POMPE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE.
FR2862167 DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR ELECTRIQUE A CIRCUIT MAGNETIQUE D'INDUIT RENFORCE
FR2862095 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2861970 SOMMIER A LATTES STABILISATRICES
FR2862094 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2862120 VANNE A TROIS VOIES ET DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT EQUIPE DE CELLE–CI
FR2862089 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETERMINATION DE LA PRESSION DANS LES CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862113 ACCOUPLEMENT DU TYPE EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR L'ENTRAINEMENT D'OUTILS AGRICOLES
FR2862178 ILLUMINATEUR HYBRIDE
FR2862124 LUMINAIRE PRESENTANT UNE PLURALITE DE LAMELLES DE REFLEXION
FR2862129 PROCEDE DE SECHAGE DE MATERIAUX STOCKES EN VRAC AINSI QU'UNE INSTALLATION DE SECHAGE DE TELS MATERIAUX
FR2861975 ECRAN PROTECTEUR POUR L'HYGIENE INTIME FEMININ
FR2861974 PROCEDE ET FOUR DE CUISSON A LA VAPEUR AYANT UNE ALIMENTATION EN EAU PERFECTIONNEE
FR2861973 DISPOSITIF OPTIQUE COMPRENANT UN RIDEAU UN SYSTEME DE SUSPENSION ET AU MOINS UNE SOURCE LUMINEUSE.
FR2862115 AGENCEMENT DE RACCORD D'UN DISQUE DE FREIN AVEC UN MOYEU
FR2862117 CONVERTISSEUR HYDROCINETIQUE DE COUPLE PONTABLE A SYSTEME DE PONTAGE INTEGRE
FR2862118 DISPOSITIF POUR LE RATTRAPAGE DES JEUX DE DENTS ENTRE DEUX PIGNONS ET ARBRE D'ENTRAINEMENT COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2862091 PROCEDE DE REGULATION DES VARIATIONS DE RICHESSE POUR UN MOTEUR DIESEL
FR2862121 AMORTISSEUR DE PULSATIONS D'UN COMPRESSEUR
FR2862083 DISPOSITIF DE COMMANDE DES SOUPAPES D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2862087 PROCEDE DE COMMANDE POUR LA REGENERATION D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2862090 DISPOSITIF POUR STOPPER OU EMPECHER LE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2862086 SYSTEME D'AIDE A LA MAINTENANCE D'UN FILTRE A PARTICULES INTEGRE DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862105 MOTEUR HYDRAULIQUE A SOUFFLETS ET POMPE DOSEUSE COMPORTANT LEDIT MOTEUR
FR2861971 DISPOSITIF DE SOUTIEN POUR UN UTILISATEUR ASSIS
FR2862111 LEVE–VITRE A BRAS SECTEUR
FR2862079 STRUCTURE DE DORMANT ET OUVRANT EN PROFILE METALLIQUE POUR PORTE, FENETRE OU ENSEMBLE DE CONSTRUCTION ANALOGUE
FR2862080 APPAREIL DE FORAGE MUNI D'UN JOINT TOURNANT ET FOREUSE POUR PIEUX EQUIPEE D'UN TEL APPAREIL
FR2862096 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DE VEHICULE
FR2862097 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE
FR2862103 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862104 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2862084 SYSTEME DE PURIFICATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET LIGNE D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UN TEL SYSTEME.
FR2862088 MOTEUR DE VEHICULE COMPRENANT UN RAIL D'INJECTEUR ET UN INJECTEUR
FR2862102 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION D'UN MOTEUR DE VEHICULE
FR2862101 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE
FR2862098 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE
FR2862099 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE
FR2862100 SYSTEME D'AIDE A LA REGENERATION DE MOYENS DE DEPOLLUTION INTEGRES DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN VEHICULE
FR2861979 CAISSE D'ASPIRATEUR
FR2862135 CIRCUIT DE DETECTION DE CHANGEMENT DE CAPACITE DANS UNE CAPACITE VARIABLE
FR2862060 PROCEDE DE SYNTHESE EN PHASE SOLIDE DE COMPOSES DE TYPES SULFURES DE DIARYLE.
FR2861991 UTILISATION D'INHIBITEURS DE GLUCOSIDASE POUR UNE THERAPIE DE LA MUCOVISCIDOSE
FR2861992 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE DESTINEE A L'ADMINISTRATION ORALE D'UN DERIVE DE PYRAZOLE–3–CARBOXAMIDE.
FR2862150 CIRCUIT INTEGRE A BUS DE DONNEES PROTEGE PAR UN BROUILLAGE
FR2862061 PROCEDE DE SYNTHESE EN PHASE SOLIDE DE COMPOSES DE TYPES SULFURES DE DIARYLE ALCOOL.
FR2862166 MACHINE DYNAMO–ELECTRIQUE TOURNANTE RELUCTANCE VARIABLE ET A FLUX TRANSVERSAL AYANT DES POLES ROTORIQUES POLARISES GLOBALEMENT
FR2862161 PROCEDE DE FABRICATION D'UN TRANSDUCTEUR ACOUSTIQUE EN CERAMIQUE MULTICOUCHE
FR2862163 ANODE DE PILE A OXYDE SOLIDE A BASE D'UN CERMET PARTICULIER ET PILE A OXYDE SOLIDE LA COMPRENANT
FR2862063 AGENT GELIFIANT POUR UNE HUILE
FR2862176 APPAREIL ELECTRONIQUE PORTABLE DE COMMUNICATION A DEUX CLAVIERS
FR2862175 ASSISTANCE–ANNUAIRE
FR2862001 LUGE A ROULETTES
FR2862002 TABLE CONVERTIBLE EN BILLARD
FR2862003 DECANTEUR LAMELLAIRE POUR LE TRAITEMENT D'UN LIQUIDE CHARGE
FR2861995 DISPOSITIF A USAGE UNIQUE DE PULVERISATION D'UN FLUIDE MEDICAMENTEUX
FR2862000 FIXATION DE PLANCHE A NEIGE
FR2861999 APPAREIL DE CULTURE PHYSIQUE
FR2862177 APPAREIL COMPATIBLE AVEC LES MACHINES FAX EXISTANTES, MAIS CAPABLE D'ENVOYER ET DE RECEVOIR AUTOMATIQUEMENT A GRANDE VITESSE DES DOCUMENTS EN COULEUR SUR PAPIER
FR2861953 CRIBLE
FR2861998 TRAMPOLINE POUR JEUX DE GLISSADES
FR2861986 COMPOSITION DE MAQUILLAGE COMPRENANT UNE EMULSION
FR2861985 APPAREIL DE MASSAGE
FR2862140 BOITE A LUMIERE A DIODES ELECTROMUMINESCENTES POUR VISUALISATIONS
FR2862155 DISPOSITIF D'AFFICHAGE
FR2862142 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE SEQUENCES D'IMAGES ET/OU DE SONS CAPTEES AU MOYEN D'UN INSTRUMENT DE VISION, NOTAMMENT DE TYPE JUMELLES
FR2862143 DISPOSITIF INDICATEUR DE PHASES DE LUNE DANS UNE MONTRE
FR2862152 SYSTEME DE SECURITE A DETECTION D'OBSTACLES
FR2862138 PROCEDE DE COMPENSATION DE LA DERIVE POUR DES MESURES RADARS A L'AIDE DE SIGNAUX RADARS DE REFERENCE
FR2862133 BANC D'ESSAI DE MESURE D'EFFORTS POUR BOITE DE VITESSE
FR2862136 SONDE DE MESURE DE CONDUCTIVITE ET CUVE DE LAVAGE EQUIPEE DE CELLE–CI
FR2862137 PROCEDE DE LOCALISATION D'UN OU DE PLUSIEURS EMETTEURS
FR2862146 PROCEDE ET SYSTEME DE SURVEILLANCE DE FICHIERS MULTIMEDIA
FR2862069 ANALYSE AUTOMATIQUE D'ECHANTILLONS CELLULAIRES
FR2862031 DISPOSITIF POUR TRANSMETTRE LE BRUIT DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2862156 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE DONNEES A MICRO–POINTES CONDUCTRICES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2862158 BALUN DISTRIBUE A RAPPORT D'IMPEDANCE NON UNITAIRE
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