N° de brevet Brevet
FR2859891 ELEMENT DE SUSPENSION POUR CADRE DE SOMMIER OU DE LIT
FR2860049 PROCEDE DE LIMITATION DE LA MONTEE EN PRESSION DANS UN SYSTEME DE CARBURANT A HAUTE PRESSION APRES ARRET DU MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2860046 VOLET CHAUD COMMANDE DE TUYERE AXISYMETRIQUE DE TURBOREACTEUR
FR2859893 SIEGE POUR ENFANT A SANGLES REGLABLES EN HAUTEUR.
FR2860069 PROCEDE DE DETECTION D'UNE REFERENCE SUR UN DISQUE DENTE ASSOCIE A UN DISPOSITIF DE DETERMINATION DE POSITION ANGULAIRE D'UNE PIECE TOURNANTE
FR2860038 AGENCEMENT DE MOTEUR COMPRENANT UN ALTERNATEUR
FR2860042 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR SURALIMENTE BITURBOCOMPRESSEUR
FR2860034 PROCEDE DE RESTRICTION DE L'ELEVATION EXCESSIVE DE LA TEMPERATURE DU FILTRE DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2860035 ENSEMBLE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE SURALIMENTE
FR2860044 CHAMBRE DE COMBUSTION DESTINEE A REDUIRE LES EMISSIONS DE SUIES
FR2860043 PISTON POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DESTINEE A REDUIRE LES EMISSIONS DE SUIES
FR2860050 VERIN THERMIQUE
FR2859896 CINTRE–PRESENTOIR POUR ARTICLES TEXTILES
FR2860058 DISPOSITIF D'ETANCHEITE D'UN TUYAU HAUTE PRESSION
FR2859898 DISPOSITIF POUR AJUSTER LES DIMENSIONS DES NAPPES OU RIDEAUX, JUXTAPOSER LES ETOFFES POUR AINSI CREER UN ENSEMBLE EVOLUTIF ET FIXER LES RIDEAUX AUX BARRES OU TRINGLES
FR2859899 DISPOSITIF DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN OUTIL ROTATIF TOURNANT DANS UNE ENCEINTE DE TRAVAIL
FR2860061 INSTALLATION DE CHAUFFAGE ET DE CLIMATISATION
FR2860057 DISPOSITIF DE VALVE D'INTERCEPTION ET DE REGULATION D'ECOULEMENT POUR RADIATEURS
FR2860054 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS A FORCE D'AMORTISSEMENT DEPENDANTE DE LA COURSE
FR2860056 JOINT D'ETANCHEITE A BAGUE METALLIQUE ET SECTION DE COUVERTURE EN MATERIAU ELASTIQUE
FR2859894 ASSIETTE DE REGIME
FR2859895 DISPOSITIF POUR LA PREPARATION DE RATIONS ALIMENTAIRES EQUILIBREES ET A VALEUR ENERGETIQUE CONTROLEE
FR2859897 DISPOSITIF DE SUPPORT POUR LA STABILISATION DE PLATS OU RECIPIENTS
FR2860033 SYSTEME DE PURIFICATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2860040 REALISATION DE L'ETANCHEITE DANS UN TURBOREACTEUR POUR LE PRELEVEMENT CABINE PAR UN JOINT A BROSSE
FR2860028 PROFILE VERTICAL FORMANT POIGNEE DE MANOEUVRE POUR PORTE COULISSANTE
FR2860090 CLE ARTICULEE POUR DESACTIVER LE DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DU CHARIOT DE LIBRE SERVICE
FR2860023 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE MUTUEL DE DEUX ELEMENTS DE VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT D'UN OUVRANT AVEC UN ELEMENT DE CAISSE, ET ENSEMBLE D'OBTURATION ASSOCIE.
FR2860025 STRUCTURE DE CHARNIERE ET APPAREIL DE COMMUNICATION
FR2859914 GOUTTIERE A DOUBLE FOND ANTI–INCENDIE
FR2860021 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'OUVERTURE D'UN ELEMENT MOBILE TEL QU'UNE TRAPPE DE DESENFUMAGE
FR2859915 RAMPE DE FAITAGE EN PVC POUR PROTECTION INCENDIE
FR2860019 DISPOSITIF DE GENOISE D'ANGLE
FR2860020 FIXATION DE CROCHETS DE COUVERTURE POUR REMANIAGE DES TOITURES
FR2860052 DISPOSITIF POUR LA FIXATION PAR VISSAGE D'UN ELEMENT COMPRESSIBLE SUR UN SUPPORT
FR2860026 DISPOSITIF PORTE–ROUE POUR PORTE COULISSANT ENTRE DEUX RAILS DE GUIDAGE DISPOSES RESPECTIVEMENT EN TETE ET EN BAS DE PORTE
FR2860029 TRAVERSE POUR LE MAINTIEN D'UN ORGANE D'OBTURATION, ORGANE D'OBTURATION ET SYSTEME D'OBTURATION EQUIPE D'UNE TELLE TRAVERSE
FR2860041 REALISATION DE L'ETANCHEITE DANS UN TURBOREACTEUR POUR LE PRELEVEMENT CABINE PAR TUBE A DOUBLE ROTULE
FR2860045 SYSTEME DE VENTILATION POUR UNE TUYERE D'EJECTION CONVERGENTE DIVERGENTE
FR2859905 DISPOSITIF PERMETTANT A UN CHIRURGIEN DE REPOSER SES AVANTS BRAS LORS DE REALISATIONS D'INTERVENTIONS CHIRURGICALES NOTAMMENT COELIOSCOPIQUES
FR2860039 REALISATION DE L'ETANCHEITE DANS UN TURBOREACTEUR POUR LE PRELEVEMENT CABINE PAR JOINTS DOUBLE SENS A LAMELLES
FR2860031 ROUE DE TURBINE POUR TURBOMACHINE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE TELLE ROUE
FR2859892 MANCHON TEXTILE ADAPTABLE
FR2860030 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR LE GUIDAGE EN PARTIE HAUTE ET/OU BASSE D'UN ORGANE D'OBTURATION ET SYSTEME D'OBTURATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF DE GUIDAGE
FR2860027 FERME PORTE ENCASTRABLE
FR2859913 HARNAIS D'ENCORDEMENT ET DE SUSPENSION A RESISTANCE RENFORCEE
FR2859890 SYSTEME DE SIEGE A ASSISE SUSPENDUE ERGONOMIQUE ET RELAXANTE, AJUSTABLE, A INCLINAISON COMPLETE ET SECURISEE, EQUILIBREE PAR LE SEUL POIDS DU CORPS SANS MECANISME NI CRAN
FR2860068 PROCEDE ET INSTALLATION DE DETERMINATION D'UNE QUANTITE DE PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSPORTES
FR2860062 APPAREIL DE PRODUCTION DE FROID, TEL QUE REFRIGERATEUR OU CONGELATEUR
FR2860109 RECEPTEUR INCLUANT UNE COMPENSATION DE LINEARITE DANS LA BANDE DE RECEPTION
FR2859995 HYDRAZINOPEPTOIDES REDUITS ET LEURS UTILISATIONS DANS LE TRAITEMENT DES CANCERS
FR2860122 EMBROUILLAGE, DESEMBROUILLAGE ET DISTRIBUTION SECURISEE DE SEQUENCES AUDIOVISUELLES ISSUES DE CODEURS VIDEOS BASES DCT
FR2860118 PROCEDE DE TRAITEMENT D'APPEL TELEPHONIQUE PERSONNALISE
FR2860115 RESEAU LOCAL EVOLUTIF ASSOCIE A UN IMMEUBLE
FR2860108 DISPOSITIF DE REDRESSEMENT SYNCHRONE ET MACHINE ELECTRIQUE SYNCHRONE METTANT EN OEUVRE LE DISPOSITIF
FR2860107 ANTENNE RESEAU REFLECTEUR RECONFIGURABLE A FAIBLES PERTES
FR2860102 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE LIAISON DE FIL D'OR RESISTANT A UNE TEMPERATURE ELEVEE POUR UN COMPOSANT ELECTRONIQUE
FR2860098 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR
FR2859907 COMPOSITION ANTITRANSPIRANTE ANHYDRE CONTENANT UN POLYAMIDE LIPOPHILE DE FAIBLE MASSE MOLECULAIRE; DISPOSITIF AEROSOL
FR2860104 STRUCTURE DE PILE A COMBUSTIBLE
FR2859910 UTILISATION DU 1–ALPHA–FLUORO–25–HYDROXY–16,23E–DIENE–26,27– BISHOMO–20–EPI–CHOLECALCIFEROL POUR LE TRAITEMENT DE L'HYPERPLASIE BENIGNE DE LA PROSTATE
FR2860123 TORCHE A PLASMA THERMIQUE INDUCTIF
FR2860085 SYSTEME DE JEUX PORTATIF INDIVIDUEL UTILISANT DES CARTES A PUCE
FR2859924 DISPOSITIF ET PROCEDE DE FIXATION DE POLLUANTS MINERAUX
FR2859876 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION D'ALIMENTS SECS POUR ANIMAUX EN PARTICULIER LES CHATS EN L'ABSENCE DE LEURS PROPRIETAIRE
FR2859925 STRUCTURE DE PULVERISATEUR PAR PRESSION D'AIR AMELIOREE
FR2859920 EQUIPEMENT D'AMORTISSEURS ET DE RESSORTS POUR PATINS A ROULETTES EN LIGNE CAPABLE D'ABSORBER LES CHOCS PROVOQUES PAR LES DENIVELES DU SOL
FR2859919 DISPOSITIF POUR PROTEGER LES BORDS TRANCHANTS DES SKIS
FR2859875 DISPOSITIF DE DECOUPE ET ASSEMBLAGE D'UN FILET IMPERMEABLE AUX INSECTES SUR LES OUVRANTS EN TABATIERE DES SERRES VERRE
FR2859916 PROTECTION AUTONOME DES HABITATIONS CONTRE LES INCENDIES DUS AUX FEUX DE FORETS
FR2859917 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CLOTURE ANTI–INCENDIE DES PROTECTIONS DES HABITATS ET AUTRES LOCAUX EN MILIEUX FORESTIER
FR2859918 PROCEDE POUR APPAREIL DE MUSCULATION
FR2860097 CLAVIER MUNI DE TOUCHES A ENFONCEMENT AINSI QUE BOUTON EQUIPE D'UN TEL CLAVIER, EN PARTICULIER POUR TABLEAU DE COMMANDE DE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2860096 CONTACTEUR ELECTRIQUE A FAIBLE ENERGIE DE COUPURE
FR2859997 NOUVEAUX DERIVES D'INDOLIZINE 1,2,3,6,7,8 SUBSTITUEE, INHIBITEURS DES FGFS, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT.
FR2860073 METHODE D'EVALUATION DE LA VITESSE LONGITUDINALE D'UN VEHICULE A PARTIR DE MESURES CARACTERISANT LE COMPORTEMENT VERTICAL DES ROUES, ET VEHICULE AUTOMOBILE ASSOCIE
FR2860075 CAPTEUR POUR VEHICULE A PIECE UNITAIRE
FR2860076 METHODE POUR SIMULER LE DEPOT D'UNE SEQUENCE SEDIMENTAIRE DANS UN BASSIN
FR2860120 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE D'UN SIGNAL OPTIQUE
FR2860072 APPAREIL DE PESEE
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