N° de brevet Brevet
FR2859368 SIEGE DE TOILETTES PLIABLES
FR2859393 APPAREIL ET PROCEDE POUR EXTRAIRE DES ELEMENTS GAZEUX, LIQUIDES ET/OU SOLIDES D'UN MILIEU GAZEUX ET LES CONCENTRER DANS UN MILIEU LIQUIDE
FR2859523 BALLE DE CHASSE A TRAINEE AERODYNAMIQUE REDUITE
FR2859372 DISPOSITIF DE SEPARATION DE POUSSIERE A CYCLONES ET ASPIRATEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2859524 GABARIT DE CONTROLE DEMONTABLE DE LA GEOMETRIE D'UN PROFILE FORME
FR2859522 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VENTILATION ET DE DECONTAMINATION AEROPORTEE PAR UN MELANGE A FLUX DE SOUFFLAGE ET ASPIRATION ATTACHES PAR EFFET COANDA
FR2859518 DISPOSITIF D'ESPACEMENT ET DE CENTRAGE POUR CONDUITE RIGIDE A DOUBLE ENVELOPPE A FAIBLE COEFFICIENT DE TRANSFERT THERMIQUE
FR2859512 SYSTEME DE FREINAGE
FR2859365 DISPOSITIF DE PINCES ASYMETRIQUES POUR CINTRE
FR2859366 DISPOSITIF DE PINCES ASYMETRIQUES POUR CINTRES
FR2859547 DISPOSITIF DESTINE A LIMITER LE DEPLACEMENT D'UN ELEMENT MOBILE A L'INTERIEUR D'UNE OUVERTURE ET A BLOQUER LEDIT ELEMENT MOBILE
FR2859369 RESERVOIR DE POUSSIERE POUR UN ASPIRATEUR
FR2859371 DISPOSITIF DE SEPARATION A CYCLONES ET ASPIRATEUR COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2859534 DISPOSITIF DE DETECTION DE COURANT ELECTRIQUE
FR2859535 PROCEDE DE MESURE DE LA DEMANDE EN ENERGIE DE PROCESSEUR A CIRCUIT INTEGRE ET SYSTEME ASSOCIE
FR2859559 LECTEUR DE CARTE SANS CONTACT
FR2859375 SPECULUM PHYSIOLOGIQUE
FR2859374 DISPOSITIF DE PROTECTION DE LA BOUCHE
FR2859527 GYROMETRE MICRO–USINE A DOUBLE DIAPASON ET A DETECTION DANS LE PLAN DE LA PLAQUE USINEE
FR2859471 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN COMPOSE ENANTIOPUR
FR2859529 BANC D'EQUILIBRAGE AVEC UN DISPOSITIF DE SERRAGE POUR FIXER UNE ROUE D'UNE MOTOCYCLETTE
FR2859533 MONTAGE DE CAPTEUR
FR2859528 GYROMETRE MICRO–USINE A DOUBLE DIAPASON ET A DETECTION DANS LE PLAN DE LA PLAQUE USINEE
FR2859515 PALIER A USURE REDUITE
FR2859514 PALIER A USURE REDUITE
FR2859495 METHODE D'INSTALLATION ET DE CONNEXION D'UNE CONDUITE SOUS–MARINE MONTANTE
FR2859494 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN STORE VENITIEN
FR2859363 ENSEMBLE MODULABLE POUR ENFANT EN BAS AGE
FR2859509 ARRET EN ROTATION DES SECTEURS D'AUBES DE REDRESSEURS PAR DES BARRETTES DANS LES PLANS DE JOINT DU CARTER
FR2859503 RETRAITEMENT DU GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DIESEL A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN FILTRE A PARTICULES
FR2859525 COMMUTATEUR CAPACITIF GLISSANT
FR2859493 CLE PROTEGEE CONTRE TOUTE MANIPULATION
FR2859491 DISPOSITIF POUR COLLECTE DE DECHETS
FR2859362 PROCEDE DE REALISATION ET DE POSE D'UN ELEMENT DECORATIF AU SEIN D'UN ELEMENT DE FACADE
FR2859519 GRILLE SUR MESURE
FR2859520 GRILLE SUR MESURE.
FR2859504 CIRCUIT POUR L'ALIMENTATION D'UN COLLECTEUR D'ADMISSION D'AIR D'UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2859501 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TEMPERATURE AVANT L'ENTREE DANS UN POT CATALYTIQUE D'UN MOTEUR TURBOCOMPRESSE
FR2859508 PULSEUR POUR APPAREIL DE VENTILATION, DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATISATION D'UN HABITACLE DE VEHICULE
FR2859579 DISPOSITIF POUR LE SUPPORT D'UN MOTEUR ELECTRIQUE ENTRAINANT UNE TURBINE, EN PARTICULIER POUR UN APPAREIL DE CHAUFFAGE, VENTILATION ET/OU CLIMATISATION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2859496 PALE DE VENTILATEUR RENFORCEE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TELLE PALE
FR2859511 DISPOSITIF POUR ACCROCHER AU BORD D'UNE TABLE, D'UN BUREAU OU TOUT REBORD, SAC A MAIN, SACOCHE, FOULARD OU TOUT OBJET DE LA PERSONNE
FR2859364 PRESENTOIR D'ARTICLES, NOTAMMENT CONDITIONNES A PLAT
FR2859536 APPAREIL DE DETECTION D'UN ENROULEMENT SECONDAIRE OUVERT D'UNE BOBINE D'ALLUMAGE
FR2859500 PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN MOTEUR A TURBINES PREVENANT L'ACCUMULATION DE GLACE DANS LE MOTEUR ET SYSTEME DE PROTECTION CONTRE LE GEL
FR2859502 DISPOSITIF DE CARBURATEUR D'UN OUTIL GUIDE MANUELLEMENT
FR2859505 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE VIBRATION POUR POMPE A CARBURANT
FR2859506 PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D'UN SIGNAL D'IONISATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2859553 PROCEDE DE CALCUL DE DISPOSITIFS ELECTROMAGNETIQUES COMPORTANT DES MATERIAUX FERROMAGNETIQUES ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE DE CALCUL
FR2859475 UTILISATION DE COMPOSES DERIVES D'ELLIPTICINE ET D'AZA–ELLIPTICINE POUR LA PREPARATION D'UN MEDICAMENT UTILE POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES GENETIQUES RESULTANT DE L'ALTERATION DES PROCESSUS D'EPISSAGE
FR2859558 PROCEDE DE MISE EN RELATION D'UNE PERSONNE AVEC UN COMMUNAUTE DE PERSONNES
FR2859551 PROCEDE D'INSERTION D'INFORMATIONS DE FILTRAGE THEMATIQUE DE PAGES HTML ET SYSTEME CORRESPONDANT
FR2859381 UTILISATON DE CELLULES ISSUES DU TISSU ADIPEUX POUR INDUIRE LA FORMATION D'UN RESEAU VASCULAIRE FONCTIONNEL
FR2859351 DISPOSITIF POUR GUIDER LES PLANTES ET METHODE POUR LA FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2859383 HARNAIS ET MASQUE RESPIRATOIRE POUR TRAITER L'APNEE DU SOMMEIL
FR2859549 DIMENSIONNEMENT AUTOMATIQUE DE DONNEES DE TRADUCTION D'ADRESSE DE RESEAU
FR2859584 BALUN DISTRIBUE DE TYPE MARCHAND
FR2859424 DISPOSITIF DE FIXATION D'EQUIPEMENTS PORTABLES COMPRENANT DES MOYENS INTEGRES POUR RACCORDER CET EQUIPEMENT AU RESEAU ELECTRIQUE OU ANALOGIQUE OU NUMERIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, ET VEHICULE EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2859578 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT UN STATOR ET DISPOSITIONS POUR LA FIXATION DES ISOLANTS SUR CELUI–CI
FR2859583 APPAREIL DE CONVERSION DE COURANT ELECTRIQUE
FR2859580 GRADATEUR POUR CHARGES RESISTIVES OU CAPACITIVES
FR2859384 APPAREIL DE MUSCULATION ET/OU DE REEDUCATION AVEC UNE ASSISTANCE VARIABLE ET AUTOMATIQUE PAR CONTREPOIDS
FR2859385 BALLE (OU BOULE) DE JEU AUTO ECLAIREE, PLEINE, A LOGES A LUMIERE POUR JEU DE BOULES
FR2859353 BATIMENT D'ELEVAGE POUR PORCINS
FR2859354 CAGE DE CONTENTION A OUVERTURE LATERALE POUR ANIMAUX
FR2859370 DISPOSITIF DE SEPARATION A CYCLONES ET ASPIRATEUR CONTENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2859373 DISPOSITIF DE SEPARATION DE POUSSIERE A CYCLONES ET ASPIRATEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2859352 CAGE POUR L'HEBERGEMENT DE PRIMATES
FR2859390 FIXATION DE SURF DES NEIGES
FR2859386 BALLE (OU BOULE) DE JEU AUTO ECLAIREE, PLEINE, LOURDE, A LOGES A LUMIERE POUR JEU DE BOULES
FR2859387 SUPPORT DE BALLE DE GOLF OU TEE
FR2859388 DISPOSITIF DE CONTROLE DE LA TRAJECTOIRE DESTINE AUX ENGINS DE GLISSE
FR2859389 DISPOSITIF D'ACCUEIL D'UN PIED OU D'UNE CHAUSSURE SUR UN ENGIN DE SPORT
FR2859574 AGENCEMENT DE MEMBRANE ET D'ELECTRODE POUR UNE CELLULE ELECTROCHIMIQUE
FR2859573 LENTILLE DE FOCALISATION POUR CANON A ELECTRONS DE TUBE A RAYONS CATHODIQUES
FR2859585 REDUCTION MODULAIRE POUR UN PROCEDE CRYPTOGRAPHIQUE, ET COPROCESSEUR POUR LA REALISATION D'UNE TELLE REDUCTION MODULAIRE
FR2859590 TRANSMETTEUR NUMERIQUE DE DONNEES
FR2859554 PROCEDE ET INSTALLATION POUR ATTRIBUER A AU MOINS UN USAGE UN RANG POUR LE TRAITEMENT D'UN SERVICE
FR2859555 SYSTEME DE COMMUNICATION POUR LE SUIVI DE LA TRACABILITE
FR2859589 INSTALLATION ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE DONNEES ENTRE DES LOCAUX SURVEILLES ET UN OU PLUSIEURS SYSTEMES DE TELESURVEILLANCE DISTANTS
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