N° de brevet Brevet
FR2833052 SYSTEME DE DEPLACEMENT ET DE BLOCAGE EN TRANSLATION D'UNE TIGE LISSE, PAR ARC–BOUTEMENT D'UNE PIECE DE BLOCAGE
FR2833064 COLLIER DE SERRAGE A VERROUILLAGE IRREVERSIBLE OU REVERSIBLE
FR2833065 SYSTEME DE SERRAGE POUR LE RACCORDEMENT ETANCHE DE DEUX TUBES AYANT DES SURFACES D'APPUI
FR2833053 ROULEMENT A BILLES EN MATIERE PLASTIQUE OU SIMILAIRE
FR2833051 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UNE FLAMME, NOTAMMENT POUR LAMPES A FLAMME DE COULEUR
FR2833050 VENTILATEUR HELICOIDE AVEC UN MOYEN REDUCTEUR DE BRUIT
FR2833056 VOLANT DE DEMARRAGE AVEC FIXATION DE LA COURONNE DENTEE PAR SA SURFACE RADIALE
FR2833046 DISPOSITIF POUR COMPRIMER UN FLUIDE
FR2833047 DISPOSITIF POUR COMPRIMER UN FLUIDE
FR2833045 POMPE A DEUX SENS POUR BICYCLETTE
FR2832901 UN DISPOSITIF POUR CREER UN ECOSYSTEME EN MINIATURE
FR2833060 FOURCHETTE DE BOITE DE VITESSES
FR2832914 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE PERFECTIONNE
FR2833071 BRULEUR A GAZ POUR MULTI–USAGE ET NOTAMMENT POUR TABLE DE CUISSON
FR2833073 SYSTEME DE CONTROLE DE DEBIT DE FLUIDE CRYOGENIQUE ET REFROIDISSEUR JOULE–THOMSON COMPORTANT UN TEL SYSTEME DE CONTROLE
FR2832915 DISPOSITIF DE SEPARATION DES DECHETS POUR ASPIRATEUR
FR2833070 APPAREIL D'ECLAIRAGE A REFLECTEUR MULTIPLE
FR2832906 SYSTEME D'ECLAIRAGE INDIVIDUEL A COMMANDE PAR LA BOUCHE
FR2833061 DISPOSITIF DE REGULATION DU DEBIT DANS UNE PORTION DE CONDUIT OU ANALOGUE
FR2833063 CONDUITE SOUS–MARINE RENFORCEE ET ENSEMBLE DE DEUX CONDUITES COAXIALES EN COMPRENANT
FR2833062 ELECTROVANNE D'IRRIGATION A ASSEMBLAGE RAPIDE ET SIMPLIFIE
FR2833043 DEMARREUR ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D'UN LANCEUR A CANNELURES PERFECTIONNEES
FR2833112 MOTEUR A ROTOR DECALE POUR UN DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2833031 STRUCTURE DE VERROU
FR2832911 BOUTON DESTINE A ETRE FIXE A UN ELEMENT DE MEUBLE
FR2833048 MACHINE VOLUMETRIQUE ROTATIVE FONCTIONNANT SANS FROTTEMENT DANS LE VOLUME DE TRAVAIL ET SUPPORTANT DES PRESSIONS ET DES TEMPERATURES ELEVEES
FR2833035 PLATE–FORME D'AUBE DE DISTRIBUTEUR POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2833030 CANISSE AMELIOREE UTILISEE COMME CLOTURE
FR2833079 PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION DES DERIVES CHLORES DE L'ACIDE ISOCYANURIQUE DANS L'EAU
FR2833033 DISPOSITIF POUR OPTIMISER LA GESTION DES FLUX ENERGETIQUES D'UN BATIMENT
FR2833028 ASSEMBLAGE A EMBOITEMENT POUR ECHAFAUDAGES
FR2833066 DISPOSITIF POUR LA MISE EN PLACE DE SUPPORTS TEMPORAIRES DANS DES CONDUITS DE CIRCULATION DE FLUIDE
FR2833049 DISPOSITIF COMPRESSEUR HYBRIDE
FR2833036 PROCEDE DE REGENERATION DE FILTRES A PARTICULES PAR INJECTION DE NITRATE D'AMMONIUM ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2833038 PROCEDE POUR LE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PLUSIEURS CYLINDRES
FR2833057 VOLANT DE DEMARRAGE ANTI–BRUIT
FR2833089 REGULATEUR DE PRESSION DU TYPE A VOLET D'ETRANGLEMENT
FR2833041 PROCEDE DE REGLAGE DES PERFORMANCES D'UN MOTEUR DIESEL ET MOTEUR EQUIPE D'UNE UNITE DE COMMANDE CORRESPONDANTE
FR2833059 DISPOSITIF D'AFFICHAGE D'USURE POUR UN DISPOSITIF TENDEUR NOTAMMENT DESTINE A L'EQUIPEMENT AUTOMOBILE
FR2833058 DISPOSITIF TENDEUR POUR UN ENTRAINEMENT PAR UN MOYEN DE TRACTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2833037 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2833042 PISTON POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET MOTEUR ASSOCIE
FR2833104 MEMBRANE POUR PRESSOSTAT D'UN TURBOCOMPRESSEUR
FR2833076 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RELEVE TOPOGRAPHIQUE DE RESEAUX CANALISATIONS SOUTERRAINES
FR2833077 PROCEDE ET DISPOSITIF DE RELEVE TOPOGRAPHIQUE DE RESEAUX DE CANALISATIONS SOUTERRAINES
FR2833115 APPAREIL ET PROCEDE POUR EMETTRE DE FACON ALEATOIRE DES DONNEES STOCKEES SEQUENTIELLEMENT DANS UNE MEMOIRE
FR2833120 APPAREIL ET PROCEDE DE CRYPTAGE DE DONNEES
FR2833126 CONSTITUTION DE RESEAU DOMOTIQUE
FR2833121 PROCEDE DE DISTRIBUTION DE CLES DE DECHIFFREMENT DE DONNEES NUMERIQUES EMBROUILLEES
FR2833114 AMPLIFICATEUR DE PUISSANCE MULTIBANDE
FR2833010 PROPANOLAMINOMETHYLTETRALINES, LEUR PREPARATION ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
FR2833108 ELEMENT GALVANIQUE A ELECTRODES ENROULEES
FR2833113 CONVERTISSEUR DE COURANT ELECTRIQUE CONTINU EN COURANT CONTINU REVERSIBLE POUR RESEAU BITENSION ET RESEAU BITENSION EQUIPE D'UN TEL CONVERTISSEUR
FR2832926 COMPOSITION COSMETIQUE OU DERMATOLOGIQUE COMPRENANT UN RETINOIDE ET/OU UN CAROTENOIDE ET L'ACIDE ACEXAMIQUE
FR2833122 PROCEDE DE COMMUNICATION ENTRE UN ORDINATEUR ASSOCIE A UN PARE FEU ET UN RESEAU
FR2833128 TELEPHONE MOBILE AVEC HAUT–PARLEUR INTEGRE DANS LE VOLUME DE L'ANTENNE
FR2832933 PLANCHE DE GLISSE
FR2832934 PIQUET EDUCATIF ET LUDIQUE POUR AMENAGER LES JARDINS DES NEIGES ET LES PARCS D'ENFANTS
FR2833005 PROCEDE DE FABRICATION D'ACIDE ACRYLIQUE A PARTIR DE PROPANE ET EN L'ABSENCE D'OXYGENE MOLECULAIRE
FR2832938 ASSEMBLAGE ANTI–ROTATION POUR CONCASSEUR CONIQUE
FR2832935 BOULE POUR JEUX DE BOULES COMPORTANT DES MOTIFS SUR SA FACE EXTERNE
FR2832930 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UN INHIBITEUR D'ALPHA–GLUCOSIDASE ET UN DERIVE DE THIAZOLIDINEDIONE ET SON UTILISATION POUR LA PREPARATION DE MEDICAMENTS DESTINES A TRAITER LE DIABETE
FR2833130 ENSEMBLE POUR LA VISUALISATION D'INFORMATIONS TRANSMISES PAR UN SIGNAL TELEPHONIQUE, BOITIER DE CONNEXION TELEPHONIQUE ET BOITIER D'INSERTION VIDEO ASSOCIES
FR2833131 PROCEDE ET SYSTEME POUR OBTIMISER L'AFFICHAGE D'UN SUJET D'INTERET DANS UNE IMAGE NUMERIQUE
FR2832929 COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT UN AGENT ANTITHROMBOTIQUE ET UN DERIVE D'AMINES CYCLIQUES
FR2832924 DISPOSITIF DE PROPULSION NOTAMMENT POUR FAUTEUIL ROULANT ET FAUTEUIL ROULANT EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2833105 INTERRUPTEUR A RUPTURE BRUSQUE A LAME MOBILE BASCULANTE
FR2833084 PROCEDE DE TRAJECTOGRAPHIE PASSIVE
FR2833086 DISPOSITIF DE VEILLE OPTRONIQUE SECTORIELLE OU PANORAMIQUE A GRANDE VITESSE SANS MOUVEMENT APPARENT
FR2832905 CASQUE EQUIPE D'UNE AIDE A LA VISION NOCTURNE
FR2833087 DISPOSITIF PORTATIF POUR LA PHOTOGRAPHIE DES PAGES D'UN LIVRE
FR2833083 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET/OU DE QUANTIFICATION PERMANENT DE LA TENEUR EN POLLUANT DANS DES EFFLUENTS GAZEUX
FR2833014 PROCEDE SELECTIF DE DETECTION, D'IDENTIFICATION ET DE DOSAGE D'UN CATION METALLIQUE DIVALENT DANS UN ECHANTILLON
FR2833078 APPAREIL DE MESURE D'UN PARAMETRE BIOLOGIQUE MUNI D'UN AFFICHEUR A REPRESENTATION GRAPHIQUE
FR2833080 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA TENEUR EN EAU D'UN MATERIAU ET DISPOSITIF DE MESURE
FR2833081 PROCEDE D'ANALYSE VOLUMIQUE AUX RAYONS X DE CARACTERISTIQUES CRISTALLOGRAPHIQUES DE PIECES
FR2833088 PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN FILM PHOTOGRAPHIQUE INVERSIBLE COULEUR
FR2833091 DISPOSITIF DE CALCUL ET DE GESTION POUR CONSOMMATEURS, SOUS FORME D'UN BOITIER AVEC CALCULATRICE
FR2832919 SERINGUE D'INJECTION DU CONTENU D'UNE PAILLETTE POUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE D'UN ANIMAL OU LE TRANSFERT EMBRYONNAIRE
FR2833103 SYSTEME DE DETECTION DE PAROLE DANS LE BRUIT
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