N° de brevet Brevet
FR2828726 PERFECTIONNEMENT POUR ALLUMAGE DE LAMPE FRONTALE
FR2828737 PROCEDE ET CIRCUIT POUR MESURER LA TEMPERATURE D'UN CAPTEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT PAR UNE MESURE DE RESISTANCE INTERNE CALIBREE
FR2828725 PERFECTIONNEMENT POUR ALLUMAGE DE LAMPE FRONTALE
FR2828727 LAMPE DE VEHICULE A DIODES PHOTOEMISSIVES
FR2828724 ELEMENT DE TUYAUTERIE COMPORTANT UN REVETEMENT INTERIEUR EN RESINE FLUOREE NOTAMMENT EN POLYTETRAFLUOROETHYLENE
FR2828735 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR L'ETUDE DU COMPORTEMENT DES SUBSTANCES A L'EFFUSEMENT
FR2828736 DISPOSITIF POUR L'ETUDE D'UN MATERIAU PAR RMN
FR2828642 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA VALEUR D'AU MOINS UN PARAMETRE PHYSIQUE ET/OU DE DOSAGE D'AU MOINS UN COMPOSE DANS UN ETRE VIVANT
FR2828772 ENSEMBLE D'INSTALLATION COMPORTANT PLUSIEURS CONDUITS ET PROCEDE DE MISE EN PLACE D'UN TEL ENSEMBLE
FR2828741 DISPOSITIF DE DETECTION D'OBSTACLE ET DISPOSITIF DE COMMUNICATION ASSOCIE
FR2828740 PROCEDE DE STABILISATION D'UN SIGNAL DE MAGNETOMETRE, ET MAGNETOMETRES STABILISES
FR2828739 MAGNETOMETRE A CORRECTION DE DISSYMETRIE DE STRUCTURE
FR2828715 MANCHON ELASTIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MANCHON ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR METTRE EN PRECONTRAINTE UN ACTIONNEUR PIEZOELECTRIQUE DANS UNE SOUPAPE
FR2828717 POMPE A ENGRENAGE
FR2828705 OUTILS ET PROCEDES OU METHODES POUR LA POSE, LE MONTAGE, L'ASSEMBLAGE D'ELEMENTS PREFABRIQUES
FR2828706 PROCEDE DE SECURISATION D'UN SYSTEME D'ACCES EQUIPES DE BADGES MAINS LIBRES POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2828703 PROCEDE DE POSE DE PANNEAUX, LATTES OU LAMBRIS COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DES BORDS A REPARTITION DE FORCES
FR2828701 TUILE EQUIPEE POUR L'ARROSAGE D'UN TOIT
FR2828704 PROCEDE POUR TAPISSER SON APPARTEMENT
FR2828640 UN SIEGE PLIABLE AVEC UN ENSEMBLE DE DOSSIER ET D'ASSISE GONFLABLE
FR2828708 PROCEDE ULTRASONIQUE AUTO ETALONNE DE MESURE IN SITU DES PROPRIETES ACOUSTIQUES D'UN FLUIDE DE FORAGE
FR2828721 SOUPAPE DE COMMANDE DE LIQUIDE, NOTAMMENT INJECTEUR
FR2828716 DISPOSITIF DE PRODUCTION DE L'ENERGIE MECANIQUE, IMMERGE VERTICALEMENT, UTILISANT LES ELEMENTS A VOLUME VARIABLE ET LA FORCE D'ARCHIMEDE POUR SON FONCTIONNEMENT
FR2828714 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2828729 INSTALLATION DE PRODUCTION D'OXYGENE SOUS HAUTE PRESSION PAR DISTILLATION D'AIR
FR2828711 MOTEUR THERMIQUE, A COMBUSTION INTERNE, A CYCLE A DEUX TEMPS AVEC UN EMBIELLAGE A PLATEAUX OSCILLANTS INDEXES ET UN COMPRESSEUR RAPPORTE INDEXE
FR2828744 ASSEMBLAGE DE VERRES ET DE MONTURE DE LUNETTES
FR2828745 VISIONNEUSE PLIABLE EN CARTON, PERMETTANT D'OBSERVER DES ANAGLYPHES OU DES STEREOGRAMMES, IMAGES DOUBLES DONNANT LA SENSATION DE RELIEF, CES IMAGES ETANT REPRODUITES SUR UN SUPPORT OPAQUE
FR2828777 SYSTEME ET REPETEUR DE TRANSMISSION OPTIQUE
FR2828778 DISPOSITIF DE SYNCRONISATION DE TRAMES ET PROCEDE DE SYNCRONISATION DE TRAMES
FR2828742 FIBRE A CHANGEMENT CONTINU DE DISPERSION CHROMATIQUE
FR2828773 MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE
FR2828774 MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE
FR2828780 PROCEDE DE REALISATION D'UNE UNITE CRYPTOGRAPHIQUE POUR UN SYSTEME DE CRYPTOGRAPHIE ASYMETRIQUE UTILISANT UNE FONCTION LOGARITHME DISCRET
FR2828784 DISPOSITIF POUR CANALISER LES SONS GRAVES EMIS PAR UN HAUT–PARLEUR
FR2828650 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CLUB DE GOLF EN TITANE AYANT UNE SURFACE DE FRAPPE SANS TITANE DE PHASE ALPHA STABILISEE PAR L'OXYGENE
FR2828651 PLANCHE DE SURF
FR2828649 ROUE D'EXERCICE MUSCULAIRE
FR2828771 SYSTEME DE CONNECTIQUE POUR INSTALLATION PROFESSIONNELLE OU NON–PROFESSIONNELLE UTILISANT UN TRANSFORMATEUR OU CONVERTISSEUR ELECTRONIQUE ET DES SPOTS, DANS UN FAUX–PLAFOND OU DANS UN MEUBLE
FR2828785 CORPS DE CHAUFFE ELECTRIQUE NOYE DANS UN BLOC ACCUMULATEUR DE CALORIES
FR2828646 STICK ANTITRANSPIRANT ANHYDRE
FR2828645 COMPOSITION COSMETIQUE CAPILLAIRE CONTENANT DE LA GOMME XANTHANE, ET PROCEDE POUR SA PREPARATION
FR2828755 DISPOSITIF ET PROCEDE DE RECONNAISSANCE D'AU MOINS UN INDIVIDU, DISPOSITIF ET SYSTEME DE CONTROLE D'ACCES ET APPLICATION CORRESPONDANTS
FR2828749 PUCE SUR CARTE SECONDAIRE POUR SOURIS OPTIQUE
FR2828779 PROCEDE DE CALCUL UNIVERSEL APPLIQUE A DES POINTS D'UNE COURBE ELLIPTIQUE
FR2828786 LUMIERE ARRIERE POUR AFFICHEUR A CRISTAL LIQUIDE
FR2828761 COMMUTATEUR PROGRAMMABLE A AFFICHAGE ACTIONNABLE PAR PRESSION ET/OU PAR ROTATION
FR2828752 PROCEDE DE CORRECTION DE LA DENSITE DE CONTRASTE D'UNE IMAGE DANS UN DISPOSITIF DE RADIOGRAPHIE
FR2828756 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BOUTEILLES DE GAZ
FR2828760 ENSEMBLE A LAMES POUR DISJONCTEUR, ET PROCEDE D'INTERRUPTION DE CIRCUIT
FR2828765 PORTE–PUCE DE SEMICONDUCTEUR A SYSTEME DE REFROIDISSEMENT ET RADIATEUR ADAPTE
FR2828759 ELEMENT A MEMOIRE POUR UN DISPOSITIF MEMOIRE A SEMICONDUCTEUR
FR2828758 PROCEDE D'ECRITURE DANS UNE MEMOIRE RAM COMPORTANT UN SYSTEME D'EFFACEMENT DE COLONNES
FR2828644 APPAREIL POUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE D'UN ANIMAL DOMESTIQUE
FR2828639 APPAREIL DE SUPPORTS ROTATIFS
FR2828700 DISPOSITIF POUR RAMASSER INDIVIDUELLEMENT LES DEJECTIONS DES CHIENS
FR2828661 PROCEDE UTILISE POUR LA COMMANDE DE GLISSEMENT D'UN EMBRAYAGE
FR2828662 SYSTEMES DE COMMANDE HYDRAULIQUES
FR2828660 PROCEDE DE REGULATION D'UN EMBRAYAGE AUTOMATISE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2828718 SYSTEME DE DEBRAYAGE
FR2828707 SYSTEME DE COMMANDE POUR VITRES ELECTRIQUES DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2828667 DISPOSITIF D'IDENTIFICATION D'IMPACT OU DE COLLISION DANS UN VEHICULE
FR2828668 RETRACTEUR DE CEINTURE DE SECURITE
FR2828631 ENGIN AUTOMOTEUR A CONDUCTEUR EMBARQUE
FR2828674 VELO A PEDALAGE LINEAIRE
FR2828672 SUPPORT DE VOLANT DE DIRECTION
FR2828671 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR REPOSE–MAINS AMOVIBLE DE POUSSETTE
FR2828633 OBTENIR D'UN LEGUME DIT FRUIT A PAIN UN LIQUIDE ONCTUEUX, BLANCHATRE POUR TRANSFORMER EN CONFITURE
FR2828658 SUSPENSION DE ROUE D'UN VEHICULE
FR2828693 NOUVELLE CIBLE MOLECULAIRE DE LA NEUROTOXICITE
FR2828654 BUSES A JETS COHERENTS POUR DES APPLICATIONS DE MEULAGE
FR2828682 EMBALLAGE POUR BOUTEILLES, KIT POUR SA FABRICATION, ET DISPOSITIF MODULAIRE COMPORTANT DE TELS EMBALLAGES
FR2828655 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'ELEMENTS DE FAISCEAU DE TRANSPORT D'ENERGIE A UN AUTOMATE ET SON APPLICATION A UN ROBOT DE SOUDAGE
FR2828653 ENSEMBLE POUR LE NETTOYAGE D'UN BASSIN DE CLARIFICATION
FR2828652 ENSEMBLE POUR LE NETTOYAGE D'UN BASSIN DE CLARIFICATION
FR2828656 INSTALLATION DE MOULAGE, NOTAMMENT DESTINEE A LA FABRICATION D'ELECTRODES, ET PROCEDE MIS EN OEUVRE DANS UNE TELLE INSTALLATION
FR2828722 RUBAN TEXTILE PLAT DE RENFORT POUR CONDUITE ET CONDUITE AINSI RENFORCEE
FR2828673 TRAIN PROPULSEUR POUR ENGIN DE TRACTION OU AUTOMOTEUR ET ENGIN EQUIPE D'UN TEL TRAIN PROPULSEUR
FR2828751 PROCEDES DE SURVEILLANCE DES CONSOMMABLES DE DISPOSITIFS DE FORMATION D'IMAGE, SYSTEMES DE SURVEILLANCE DES CONSOMMABLES ET DISPOSITIFS DE FORMATION D'IMAGE
FR2828730 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LA CONSERVATION ET/OU LE SECHAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, ET EN PARTICULIER DE FRUITS, LEGUMES, OU CEREALES
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