N° de brevet Brevet
FR2813378 DISPOSITIF DE STOCKAGE DE FLUIDE SOUS PRESSION ET/OU DE REACTEURS GENERANT DES FLUIDES SOUS PRESSION, EN PARTICULIER POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2813178 RECIPIENT DE CUISSON A USAGES MULTIPLES
FR2813380 SYSTEME D'ECLAIRAGE A FILTRATION MODULAIRE
FR2813176 GRADUATION DES CAFETIERES OU DES FILTRES A CAFE POUR PERMETTRE LE DOSAGE DU CAFE PAR DEVERSEMENT DIRECT DU CAFE DANS LA CAFETIERE
FR2813180 GRILLE–PAIN A DISPOSITIF DE RETENUE ELECTROMAGNETIQUE
FR2813179 BARBECUE A SYSTEME D'ALLUMAGE
FR2813377 SYSTEME POUR OPTIMISER LE RENDEMENT D'UNE ALIMENTATION EN HUILE
FR2813346 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE CARBURANT POUR INSTALLATIONS D'INJECTION DE CARBURANT
FR2813175 BOITE AUX LETTRES AVEC RECEPTION SEPAREE DU COURRIER ET DE LA PUBLICITE
FR2813206 MACHINE AMELIOREE A MELANGER LA PEINTURE
FR2813371 GARNITURE D'ETANCHEITE
FR2813373 CLAPET DE NON RETOUR AVEC PURGES ORIENTABLES
FR2813374 RACCORD DE LIAISON D'UN ELEMENT DE TUYAUTERIE TUBULAIRE AVEC UNE CONDUITE
FR2813370 JOINTS D'ETANCHEITE POUR LA TRAVERSEE DE PAROIS
FR2813381 BRULEUR A ELEMENT THERMOSENSIBLE
FR2813383 ATTACHE DE MAINTIEN POUR LE MONTAGE D'UN RADIATEUR DE CHALEUR SUR UNE UNITE CENTRALE
FR2813400 ECRAN AUXILIAIRE AMOVIBLE ASSOCIE A UNE PAIRE DE LUNETTES DU TYPE A MONTURE FILAIRE
FR2813451 AMPLIFICATEUR LASER A POMPAGE PAR DIODE
FR2813402 PROCEDE DE FABRICATION D'UN GUIDE D'ONDE PAR IMPLANTATION IONIQUE DANS UN CRISTAL PERIODIQUEMENT POLARISE POUR LA GENERATION DE LUMIERE PAR EFFET NON–LINEAIRE ET GUIDE AINSI OBTENU
FR2813434 MESURES D'ERREUR D'ALIGNEMENT DU RECOUVREMENT FAITES SIMULTANEMENT POUR PLUS DE DEUX COUCHES DEPOSEES SUR UNE PASTILLE SEMI–CONDUCTRICE
FR2813182 METHODE POUR CONCENTRER DES SPERMATOZOIDES MOBILES DANS UN LIQUIDE, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2813403 CADRAN DE MONTRE
FR2813397 PROCEDE DE REGULATION DE DISTANCE ENTRE DEUX VEHICULES
FR2813443 CAPTEUR A EFFET HALL
FR2813388 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CONTROLE DIMENSIONNEL DU DIAMETRE D'UN ALESAGE AYANT UNE OUVERTURE D'ACCES TRANSVERSALE
FR2813387 DISPOSITIF DE PROTECTION PARE–BALLES DES MEMBRES
FR2813389 SYSTEME D'INTERFEROMETRE ET PROCEDE INTERFEFOMETRIQUE
FR2813391 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE EN TRANSMISSION DE LA STRUCTURE GEOMETRIQUE D'UN COMPOSANT OPTIQUE
FR2813396 TETE DE TEST D'UN CONTACTEUR ELECTRIQUE
FR2813368 SYSTEME DE TRANSMISSION A RAPPORT VARIABLES ET CONTINUS
FR2813266 ROUE DENTEE, ENGRENAGE DE REDUCTION ET DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTEE PAR MOTEUR ELECTRIQUE
FR2813341 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2813349 DISPOSITIF UTILISANT LA POUSSEE D'ARCHIMEDE ET LA PESANTEUR POUR FAIRE TOURNER SUR LUI–MEME UN ELEMENT ENROULE EN UNE BOUCLE SANS FIN
FR2813358 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE PALIER POUR DES PASSAGES TRAVERSANTS
FR2813344 SYSTEME D'OBTURATION POUR UN ORIFICE D'UN CONDUIT, EN PARTICULIER POUR UN ORIFICE D'UNE VOIE D'INTRODUCTION D'AIR DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN STATOREACTEUR
FR2813347 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN CARBURANT HAUTE PRESSION
FR2813345 SYSTEME DE REINJECTION DES GAZ D'ECHAPPEMENT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2813342 ENSEMBLE A TURBINE A GAZ
FR2813375 ELEMENT FILETE POUR JOINT FILETE TUBULAIRE RESISTANT AU GRIPPAGE
FR2813303 ASSEMBLAGE D'ELEMENTS VERRIERS
FR2813333 ELEMENT DE CONSTRUCTION A LUMINOSITE AMELIOREE
FR2813338 GUIDAGE POUR PORTE COULISSANTE
FR2813173 DISPOSITIF DE MAINTIEN A DISTANCE D'UN OBSTACLE ET NOTAMMENT D'UNE PAROI POUR ELEMENT DE SIEGE, FAUTEUIL ET CANAPE A DOSSIER INCLINABLE
FR2813340 DISPOSITIF POUR DEPLACER RADIALEMENT DEUX ORGANES L'UN PAR RAPPORT A L'AUTRE ET DISPOSITIF DE FORAGE EN COMPORTANT APPLICATION
FR2813348 DEMARREUR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2813351 COMPRESSEUR ENTRAINE PAR MOTEUR
FR2813365 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS AVEC UN DISPOSITIF DE MISE A L'AIR
FR2813364 RESSORT ET DISTRIBUTEUR COMPRENANT UN TEL RESSORT
FR2813367 UNITE A PISTON–ET–CYLINDRE AVEC AU MOINS UNE GORGE DE BY–PASS DANS LE CYLINDRE
FR2813369 SEGMENT DE PISTON, EN PARTICULIER POUR UN PISTON D'UN AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS
FR2813174 CINTRE DESTINE A LA PRESENTATION DE PANTALONS
FR2813372 PROCEDE POUR AJUSTER L'EFFET D'ETRANGLEMENT D'UNE VALVE
FR2813363 RESSORT DE COMPRESSION POUR MONTAGE LATERAL
FR2813362 PROCEDE POUR DEBRANCHER, EN FONCTION DE LA SITUATION, L'ALIMENTATION EN COURANT RESIDUEL D'UN REGULATEUR DE COUPLAGE
FR2813353 VERIN PNEUMATIQUE A DOUBLE SYSTEME DE FIXATION
FR2813352 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN SYSTEME FLUIDIQUE COMPRENANT UNE PLURALITE D'ELECTROVANNES
FR2813354 ELEMENT DE FIXATION PERFECTIONNE SANS JEU
FR2813357 ROULEMENT POUR GUIDER UNE BARRE NOTAMMENT UNE BARRE DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES
FR2813359 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN BILLAGE DANS UN MOYEU D'UN ENSEMBLE SYNCHRONISEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2813404 SYSTEME DE COMMANDE SIMULTANEE AUX PIEDS POUR ORDINATEURS
FR2813406 EQUILIBREUR DES PRESSIONS EAU CHAUDE ET EAU FROIDE DES CIRCUITS D'EAU SANITAIRE
FR2813482 RECEPTEUR, PROCEDE DE DISTRIBUTION D'INFORMATIONS D'AUTORISATION ET PROCEDE DE DISTRIBUTION DE CONTENU
FR2813478 REPARTITION PREDICTIVE D'APPELS ENTRE DES CENTRES DE RENSEIGNEMENT
FR2813471 SYSTEME DE COMMUNICATION D'UN EQUIPEMENT D'AUTOMATISME BASE SUR LE PROTOCOLE SOAP
FR2813490 STRUCTURE DE REGLAGE D'ANGLE POUR SYSTEME DE HAUT–PARLEURS
FR2813193 MEDICAMENT POUR LE TRAITEMENT DES DYSFONCTIONS SEXUELLES PAR ACTION SUR LE SYSTEME NERVEUX CENTRAL
FR2813195 UTILISATION D'EXTRAITS DE LA PLANTE CASSIA ALATA DANS DES PRODUITS DE SOIN
FR2813489 PERFECTIONNEMENT A UN DISPOSITIF DE TELEPHONIE POUR LA SURVEILLANCE A DISTANCE D'UN INDIVIDU
FR2813477 STRUCTURE MAINS LIBRES DE TELEPHONE MOBILE A DE MICROPHONE A FIL ET COMBINAISON DE HAUT–PARLEUR SANS FIL
FR2813462 CIRCUIT TAMPON POUR LA RECEPTION D'UN SIGNAL D'HORLOGE
FR2813460 CIRCUIT DE FILTRAGE DE SIGNAUX LOGIQUES PARASITES
FR2813440 DISPOSITIF A SEMICONDUCTEUR POUR LA COMMANDE D'ENERGIE ELECTRIQUE
FR2813463 CIRCUIT SUR PUCE, COMPORTANT UN SYSTEME DE REJET DE BRUIT ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2813476 RESEAU EXTERNE D'AIDE A LA VENTE ET AU CONSEIL POUR DES PRODUITS ET ARTICLES
FR2813474 PROCEDE DE RECEPTION NON COHERENTE DP–MOK AVEC COMBINAISON DE TRAJETS MULTIPLES ET RECEPTEUR CORRESPONDANT
FR2813190 UTILISATION D'UNE SAPOGENINE POUR TRAITER LES DESORDRES LIES A UNE SURACTIVITE DE LA 5–ALPHA REDUCTASE
FR2813194 UTILISATION D'UNE SAPOGENINE POUR TRAITER LES DESORDRES LIES A UNE SURACTIVITE DE LA 5A–REDUCTASE
FR2813210 COUTEAU ROTATIF POUR BROYEUR OU DECHIQUETEUR.
FR2813208 STRUCTURE COMPLEXANTE, DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS LIQUIDES
FR2813211 APPAREIL DE DISTRIBUTION D'EAU
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