N° de brevet Brevet
FR2801667 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UNE DOUILLE ET UN PROJECTILE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UNE CEINTURE SUR UN PROJECTILE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF DE LIAISON
FR2801488 SYSTEME DE MONTEE ET DE DESCENTE D'ABATTANT (SIEGE) POUR CUVETTE DE WC
FR2801668 SYSTEME D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS DE CARTE CONCERNANT UN CORPS EN MOUVEMENT
FR2801715 LA PESEE EN RELIEF
FR2801669 DETECTEUR D'INFRAROUGE THERMIQUE
FR2801666 DISPOSITIF DE TETE DE POINTE DE DETECTION DE TOUCHES D'ESCRIME
FR2801665 DISPOSITIF DE DESHUMIDIFICATION DES CHAMBRES FROIDES, SURGELATEURS ET AUTRES LIEUX DE STOCKAGE ET DE REFRIGERATION A TEMPERATURE NEGATIVE
FR2801684 FILTRE ANTICALORIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE FILTRE
FR2801484 DISPOSITIF DE SECURITE A LA SURPRESSION PAR FLUAGE DU JOINT POUR UN AUTOCUISEUR A TROU D'HOMME
FR2801688 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE APTE A REPRODUIRE UNE ANIMATION DE TYPE CINEMATOGRAPHIQUE
FR2801663 AMELIORATION D'UN CONCEPT DE CHAUFFE
FR2801486 CLAVIER DE SECURITE POUR ROBOT DE CUISINE
FR2801672 METHODE DE DETERMINATION DES EFFORTS DE FROTTEMENT APPARAISSANT SUR UN OBJET EN MOUVEMENT DANS UN GUIDE SUR UN SITE INACCESSIBLE
FR2801676 DENSIMETRE AUTOMATIQUE
FR2801678 DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE HAUTE TENSION
FR2801689 ROBINET DETENDEUR AVEC DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA BASSE PRESSION ET COMPORTANT UN SYSTEME D'ARRET D'URGENCE
FR2801695 DISPOSITIF DE MEMOIRE
FR2801693 PROCEDES ET APPAREILS POUR DETECTER LA PRESENCE EVENTUELLE D'EXCEPTIONS
FR2801694 PROCEDES ET APPAREILS D'ECHANGE DE CONTENUS DE REGISTRES
FR2801492 DISPOSITIF D'ARTHRODESE VERTEBRALE
FR2801585 NOUVEAUX ANTAGONISTES DES RECEPTEURS DE L'II–8
FR2801680 METHODE DE TEST ELECTRIQUE DE LA CONFORMITE DE L'INTERCONNEXION DE CONDUCTEURS ELECTRIQUES DISPOSES SUR UN SUBSTRAT, SANS CONTACT ET SANS OUTILLAGE
FR2801681 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA TEMPERATURE DE COMPOSANTS HYPERFREQUENCE
FR2801682 PROCEDE DE LOCALISATION D'EMETTEUR PARASITE POUR SYSTEME DE TELECOMMUNICATIONS PAR SATELLITE
FR2801683 ENREGISTREUR DE DONNEES NUMERIQUES AUTONOME DU BRUIT DE FOND D'UN SITE
FR2801685 FIBRE OPTIQUE A DISPERSION CHROMATIQUE DECALEE POUR SYSTEMES DE TRANSMISSION A FIBRE OPTIQUE A MULTIPLEXAGE EN LONGUEURS D'ONDE
FR2801485 USTENSILE DE CUISSON PRESENTANT UN FOND CONSTITUE PAR UNE STRUCTURE COMPOSITE
FR2801483 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN RIDEAU SOUS UNE TRINGLE
FR2801638 SYSTEME D'ADMISSION DE GAZ DANS UN MOTEUR A COMBUSTION
FR2801647 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE HELICE DE VENTILATEUR SUR UN ARBRE MOTEUR
FR2801640 PROCEDE DE PROTECTION D'UN CATALYSEUR EQUIPANT L'ECHAPPEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801639 PROCEDE DE DETERMINATION DE LA VITESSE DE ROTATION EN MARCHE A VIDE D'UN VEHICULE A MOTEUR
FR2801642 INJECTEUR ELECTROMAGNETIQUE DE GAZ BASSE PRESSION
FR2801635 PROCEDE DE GESTION DU FONCTIONNEMENT D'UN FILTRE A PARTICULES POUR MOTEUR A COMBUSTION
FR2801641 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION EQUIPE D'UN FILTRE A PARTICULES
FR2801627 DETECTEUR D'OBSTACLE ET RIDEAU DE GARAGE
FR2801630 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE L'EFFRACTION D'UNE OUVERTURE DE TYPE PORTE OU FENETRE
FR2801633 DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN OUTIL DE FORAGE SUR UN MAT
FR2801481 SIEGE POURVU D'UNE TABLETTE AMOVIBLE
FR2801634 DISPOSITIF ACTIF D'ATTENUATION DE BRUIT D'UN MOTEUR COMPORTANT AU MOINS DEUX SORTIES D'ECHAPPEMENT
FR2801643 DISPOSITIF DE DETENTE DE GAZ LIQUEFIE A ELEMENT DE VAPORISATION SEPARE
FR2801646 POMPE VOLUMETRIQUE ALTERNATIVE, EN PARTICULIER POUR LA SERVOCOMMANDE D'UN EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801657 JOINT SOUPLE D'ETANCHEITE
FR2801656 MECANISME A ROUE D'ENGRENAGE CONIQUE ET SYSTEME DE DIRECTION A PUISSANCE ELECTRIQUE L'UTILISANT
FR2801658 VANNE POUR LE CONTROLE DU PASSAGE DE LIQUIDES
FR2801690 SYSTEME PILOTE POUR VANNE DE MELANGE EAU CHAUDE ET EAU FROIDE DE MITIGEUR THERMOSTATIQUE
FR2801720 ELECTROVANNE A POUSSOIR DE COMMANDE MANUELLE
FR2801511 DISPOSITIF DE FREINAGE PROGRESSIF DE LA CHUTE D'UNE CHARGE
FR2801653 JOINT HOMOCINETIQUE FIXE A CHEMINS DE CIRCULATION DE BILLES DU TYPE A LONGUEUR VARIABLE
FR2801737 MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR L'ENTRAINEMENT D'UNE POMPE A FLUIDE
FR2801645 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT D'UN COMPRESSEUR LINEAIRE, SUPPORT ET ENSEMBLE D'INFORMATIONS
FR2801648 INJECTEUR A VAPEUR HAUTE PRESSION COMPORTANT UN DRAIN AXIAL
FR2801482 RAIL DE PRESENTATION POUR BOUTEILLES ET PRODUITS SIMILAIRES
FR2801651 DISPOSITIF POUR LA REPRISE DU JEU AXIAL DE L'ARBRE D'UN MOTOREDUCTEUR
FR2801706 DISPOSITIF DE COMPTAGE DES PRODUITS VENDUS EN LIBRE SERVICE
FR2801708 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE CARTE A PUCE SANS CONTACT AVEC UN SUPPORT D'ANTENNE EN MATERIAU FIBREUX
FR2801751 COMPOSANT ELECTRONIQUE DE SECURITE
FR2801750 PROCEDE DE COMPENSATION DES PERTURBATIONS DUES AU DEMULTIPLEXAGE D'UN SIGNAL ANALOGIQUE DANS UN AFFICHEUR MATRICIEL
FR2801757 SYSTEME DE VISUALISATION D'IMAGES VIDEO PERMETTANT LA TELEVISION INTERACTIVE, LA VISIOPHONIE ET LA TELESURVEILLANCE
FR2801761 CHARGEUR DE BATTERIE DE TELEPHONE
FR2801507 DISPOSITIF TRANSDERMIQUE AUTO–ADHESIF COMPRENANT UN RESERVOIR ET UNE MATRICE CONTENANT LE MEME PRINCIPE ACTIF, SON PROCEDE DE PREPARATION ET SES UTILISATIONS
FR2801749 INSTALLATION DE RADIOCOMMUNICATION AYANT DES CABLES A PERTES EN TANT QU'ELEMENTS RAYONNANTS
FR2801753 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS D'EGALISATION ADAPTATIVE POUR RECUPERATEURS DE SYSTEMES DE COMMUNICATION NUMERIQUES
FR2801644 SYSTEME DE COMMANDE DE L'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UN ACTIONNEUR D'UN INJECTEUR DE CARBURANT DANS UN CYLINDRE DE MOTEUR DE VEHICULE
FR2801739 MOTEUR ELECTRIQUE A MOUVEMENT ALTERNATIF TRANSFORME EN MOUVEMENT ROTATIF CONTINU
FR2801742 CIRCUIT HYBRIDE HAUTE TENSION
FR2801743 CODAGE ET DECODAGE DE SIGNAL NUMERIQUE
FR2801744 AMELIORATION DU DECODAGE ITERATIF DES CODES PRODUITS PAR ADJONCTION D'INFORMATIONS A PRIORI
FR2801762 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CARTE ELECTRONIQUE DANS UN BOITIER ET PROCEDE DE FIXATION
FR2801508 UTILISATION D'INHIBITEURS D'HMG COA–REDUCTASE POUR LE TRAITEMENT DE LA SEBORRHEE
FR2801472 PROCEDE D'ENTREPOSAGE, DE TRANSPORT ET DE CONSERVATION DE LANGOUSTINES ET AUTRES CRUSTACES, VIVANTS ET DISPOSITIF PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2801471 CELLULES DE PONTE AVEC SYSTEME ROTATIF ANTI–MICROFELURES ET SYSTEME DE LEVAGE DES FONDS PAR CAME
FR2801593 RECEPTEURS B DU GABA, ACIDES NUCLEIQUES CODANT CES RECEPTEURS ET LEUR UTILISATION POUR LA RECHERCHE DE SUBSTANCES ACTIVES PHYTOSANITAIRES
FR2801591 DERIVES MACROCYCLIQUES DE L'ACIDE HYDROXAMIQUE, LEUR PREPARATION ET LES COMPOSITIONS QUI LES CONTIENNENT
FR2801518 PULVERISATEUR DE FLUIDE DU TYPE A GAZ PROPULSEUR SOUS PRESSION OU ANALOGUE
FR2801491 PROCEDE ET SYSTEME DE MESURE/TRAITEMENT/EXPLOITATION DE PARAMETRES PHYSIOLOGIQUES DE SUJETS VIVANTS
FR2801581 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EPURATION D'EFFLUENTS AQUEUX PAR OXYDATION CATALYTIQUE
FR2801512 PLAQUE INTERFACE MONTEE SUR UNE PLANCHE DE SURF
FR2801470 PIQUET UTILISE POUR LE PALISSAGE DE PLANTES, ET PLUS PARTICULIEREMENT LA VIGNE
FR2801513 ELEMENT INTERFACE UTILISE DANS LA PRATIQUE DU SURF
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