N° de brevet Brevet
FR2801099 SYSTEME D'AMORCAGE DE LA CHARGE EXPLOSIVE D'UNE SOUS– MUNITION
FR2800980 SAC D'ASPIRATEUR OBTURABLE, DISPOSITIF DE FIXATION ASSOCIE, ET ASPIRATEUR UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
FR2801100 THERMODETECTEUR
FR2801051 NOUVEAUX COMPOSES AMINOPYRROLINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
FR2801167 DISPOSITIFS DE MONTAGE POUR UN ELEMENT PRODUISANT DE LA CHALEUR ET UN DISPOSITIF DE DISSIPATION DE CHALEUR
FR2801095 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN FOUR DE CUISSON ET FOUR DE CUISSON EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2801115 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A FLUIDE CALOPORTEUR
FR2801097 CUISEUR SOLAIRE DU TYPE BOITE
FR2801134 DISPOSITIF ET PROCEDE D'AJUSTAGE D'UN COLLIMATEUR
FR2800982 APPAREIL MENAGER GUIDANT UN FLUX DE TRAVAIL, NOTAMMENT UN LAVE–VAISSELLE ET/OU UN LAVE–LINGE
FR2801105 DISPOSITIF DE DETERMINATION DE MATIERES CRISTALLINES ET POLYCRISTALLINES D'UN OBJET
FR2801111 OBJECTIF A FOCALE VARIABLE ET APPAREIL PHOTOGRAPHIQUE
FR2801112 DISPOSITIF OPTIQUE DE GROSSISSEMENT ECLAIRABLE
FR2801104 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION D'OBJETS NON AUTORISES DANS DES BAGAGES
FR2801103 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION D'UNE MATIERE D'UN OBJET DETECTE
FR2800983 ENDOSCOPE EQUIPE D'UNE CAMERA VIDEO ET DISPOSITIF DE ROTATION DE CAMERA
FR2801109 RADAR PASSIF MULTISTATIQUE POUR LOCALISATION D'AERONEFS A VOILURE TOURNANTE
FR2800979 APPAREIL DE CUISSON A GRIL DE TYPE BARBECUE, DEMONTABLE
FR2801094 DISPOSITIF DE CREMATION
FR2801083 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REDUIRE LES ACYCLISMES D'UN ARBRE TOURNANT TEL QU'UN VILEBREQUIN ENTRAINE PAR UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET ENSEMBLE MOTOPROPULSEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2801071 MOTEUR THERMIQUE COMPORTANT UN COUVRE–CULASSE POUR CULASSE MUNIE D'ACTIONNEURS ELECTROMAGNETIQUES
FR2801077 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT PAR GRAVITE ET/OU PAR POUSSEE D'ARCHIMEDE
FR2801127 COMPRESSEUR ENTRAINE PAR UN MOTEUR THERMIQUE
FR2801076 ENSEMBLE FORME D'UN INJECTEUR DE CARBURANT ET D'UN MODULE D'INJECTION D'EAU DANS UN CYLINDRE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2801072 TURBOCOMPRESSEUR COMPORTANT DES ENTREES DE TURBINE ALIGNEES SELON UN PLAN RADIAL
FR2801070 CATALYSEUR DE TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT ET LIGNE D'ECHAPPEMENT COMPORTANT UN TEL CATALYSEUR
FR2801006 DECORATION PRATIQUE D'UNE SURFACE DE SUPPORT RIGIDE PAR AIMANTATION, ENSEMBLE DE DECORATION ET ESPACE DECORE CORRESPONDANTS
FR2801079 DISPOSITIF DE FIXATION
FR2801085 APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801102 PROCEDE DE CONTROLE DE LA MARGE D'OPERABILITE D'UNE VANNE A PAPILLON
FR2801146 ACTIONNEUR DE VANNE DE CLIMATISATION D'AIR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801084 APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801081 AMORTISSEUR DE TORSION POUR EMBRAYAGE A FRICTION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801117 MANETTE DE SERRAGE A RONDELLE IMPERDABLE
FR2801082 AMORTISSEUR DE TORSION, EN PARTICULIER POUR EMBRAYAGE A FRICTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2801114 NOUVELLE SOLUTION POUR ACCELER LE BLANCHIMENT D'UN PRODUIT PHOTOGRAPHIQUE EN COULEURS
FR2800987 ENDOPROTHESE POUR ARTHRODESE FEMORO–TIBIALE
FR2801149 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE CALCUL DU DEPHASAGE MUTUEL DE DEUX SIGNAUX INCIDENTS ECHANTILLONNES
FR2801150 EGALISEUR RECURSIF DE PRECURSEUR
FR2801152 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION RADIO COMPORTANT PLUSIEURS SYNTONISEURS
FR2801148 COMMANDE ANALOGIQUE CONTROLEE
FR2801142 TOLE DE MACHINE TOURNANTE ELECTRIQUE A ELEMENTS RAPPORTES
FR2800989 COMPOSITION COMPRENANT UNE SUBSTANCE FLUORESCENTE ET UNE CHARGE PARTICULIERE, UTILISATIONS
FR2801164 DISPOSITIF DE FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE POUR UN ENSEMBLE DE LAMPES A DECHARGE D'UN RESEAU D'ECLAIRAGE
FR2801147 DISPOSITIF DE COMMANDE D'ALTERNATEUR
FR2801158 APPAREIL PORTABLE COMPORTANT DES MOYENS D'ORIENTATION PROCEDE D'UTILISATION D'UN TEL APPAREIL ET PROCEDE D'ORIENTATION CORRESPONDANT
FR2801156 SYSTEME DE TELEPHONIE PUBLIC ET PROCEDE CORRESPONDANT D'ACCES AU RESEAU TELEPHONIQUE COMMUTE BORNE FIXE ET TERMINAL DE RADIOCOMMUNICATION COMPRIS DANS UN TEL SYSTEME
FR2800996 DISPOSITIF POUR DOSAGE PRECIS D'ARROSAGE
FR2800994 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE INSTALLATION D'EPURATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT MUNI D'UN ABSORBEUR D'OXYDE D'AZOTE ET D'UN CAPTEUR DE CHARGE
FR2801046 PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS AQUEUX CONTENANT DES COMPOSES PEROXYDES
FR2800992 NOUVELLE PRISE AMOVIBLE D'ESCALADE, A FIXATION ET RETRAIT INSTANTANES
FR2801056 PROTEINE PRESENTE A LA SURFACE DES CELLULES SOUCHES HEMATOPOIETIQUES DE LA LIGNEE LYMPHOIDE ET DES CELLULES NK, ET SES APPLICATIONS
FR2801161 SYSTEME FOURNISSANT UN SERVICE DE JEU
FR2801096 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE RAPIDE, NOTAMMENT POUR PORTE DE FOUR A MICRO–ONDES
FR2801139 ANTENNE IMPRIMEE BI–BANDE
FR2800990 COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UNE ASSOCIATION DE N ACETYL HYDROXYPROLINE ET DE POLYOLS
FR2800988 ENSEMBLE PROTHETIQUE POUR IMPLANT DENTAIRE
FR2801126 CONSIGNEUR POUR CHARIOT
FR2801157 SYSTEME DE GESTION DE MESSAGE ELECTRONIQUE
FR2801118 PROCEDE DE CHARGEMENT D'APPLICATIONS DANS UN SYSTEME EMBARQUE MULTI–APPLICATION, SYSTEME EMBARQUE CORRESPONDANT, ET PROCEDE D'EXECUTION D'UNE APPLICATION DU SYSTEME EMBARQUE
FR2801131 PROCEDE D'ENCODAGE DE MESSAGES A AFFICHER SUR UN PANNEAU D'AFFICHAGE ELECTRONIQUE ET SERVEUR D'ENCODAGE
FR2801145 CIRCUIT D'ALIMENTATION A COURANT CONSTANT
FR2801116 DISPOSITIF GENERATEUR DE TENSION CORRIGE A BASSE TEMPERATURE
FR2801130 SYSTEME DE VISUALISATION D'IMAGES, DE FILMS ET DE DESSINS ANIMES
FR2801132 INSTRUMENT DE MUSIQUE
FR2801165 DISPOSITIF DE PRECABLAGE POUR CONTACTEURS
FR2801135 PROCEDE DE REALISATION D'UNE CATHODE D'EMISSION A L'AIDE DE LA TECHNIQUE SOL–GEL ET CATHODE OBTENUE PAR UN TEL PROCEDE
FR2801137 COLONNE A FAISCEAU IONIQUE FOCALISE, FILTRE DANS UN FILTRE A ENERGIE
FR2801141 SYSTEME DE PROTECTION D'UN TRANSFORMATEUR DE DISTRIBUTION TRIPHASE A ISOLATION DANS UN DIELECTRIQUE LIQUIDE COMPORTANT UN MICRO–SECTIONNEUR
FR2801121 DISPOSITIF COMPACT, ERGONOMIQUE ET PRECIS DE POINTAGE POUR ORDINATEUR
FR2801162 DISPOSITIF PERMETTANT D'ENREGISTRER OU DE VISUALISER DES SEQUENCES VIDEO INCORPORANT UNE BANDE SONORE INDEPENDANTE DE LA SOURCE SONORE EXTERNE
FR2801133 CONTENEUR DE DECHETS ET SON PROCEDE DE FERMETURE
FR2801073 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DU FONCTIONNEMENT D'UNE COMPRESSION VARIABLE DANS DES CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2801153 PROCEDE DE TRANSMISSION BIDIRECTIONNELLE SECURISEE DE DONNEES, ET SYSTEME POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2801025 COLONNE DE DIRECTION A ABSORPTION D'ENERGIE POUR VEHICULE MOTORISE
FR2801026 FACE AVANT TECHNIQUE AUTOMOBILE, SANS RADIATEUR
FR2801031 FACE AVANT TECHNIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE AVEC MISE EN REFERENCE SUR L'AILE DU VEHICULE
FR2801024 ENSEMBLE DE COMMANDE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2801022 ENGIN TRICYCLE, PILOTE DEBOUT PERMETTANT D'EFFECTUER DES VIRAGES ET DES DESCENDRE DES PENTES OU D'ETRE TRACTE PAR UN CERF VOLANT
FR2801019 SYSTEME DE TRANSFERT AVEC TRONCON INTERMEDIAIRE SEGMENTE
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