N° de brevet Brevet
FR2797933 TUYAU FLEXIBLE PERFECTIONNE POUR AMENEE D'EAU
FR2797936 TUBE METALLIQUE REVETU D'AU MOINS UN MATERIAU POLYMERE EXPANSE
FR2797934 DISPOSITIF D'ADAPTATION POUR CONNEXION DE FLUIDE ET DE VAPEUR
FR2797935 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DE MARQUAGE DE TUYAUX ET DE LEURS RACCORDS, NOTAMMENT DE TUYAUX D'ARROSAGE
FR2797947 DISPOSITIF PYROTECHNIQUE DE CONNEXION ET DE RETARD
FR2797932 VANNE MANUELLE
FR2797787 DISPOSITIF DE PROJECTION DE PRODUIT DE REVETEMENT COMPRENANT AU MOINS UN PROJECTEUR ET UN RESERVOIR A PISTON
FR2797923 PIVOT A LAMES FLEXIBLES
FR2797921 NACELLE D'EOLIENNE CONSTITUEE PAR LA CARCASSE D'UN GENERATEUR ELECTRIQUE
FR2797924 JOINT HOMOCINETIQUE A BILLES AVEC DES PISTES DONT LA DEUXIEME DERIVEE PARTANT DU FOND DE PISTE EST CONSTAMMENT CROISSANTE
FR2797925 GROUPE STRUCTUREL A PLAQUE DE PRESSION
FR2797927 GROUPE STRUCTUREL A PLAQUE DE PRESSION
FR2797954 DETECTEUR DE GAZ A PLAGE DE MESURE OPTIQUE OUVERTE
FR2797950 PROCEDE POUR DETERMINER LE COUPLE REEL PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2798014 CIRCUIT D'ALIMENTATION A SELECTEUR DE TENSION
FR2797760 PROCEDE POUR OBTENIR UNE IMAGE RADIOGRAPHIQUE D'UNE DENT ET DE SON ENVIRONNEMENT, ET DISPOSITIFS PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2797963 PROTOCOLE DE GESTION, PROCEDE DE VERIFICATION ET DE TRANSFORMATION D'UN FRAGMENT DE PROGRAMME TELECHARGE ET SYSTEMES CORRESPONDANTS
FR2797968 DISPOSITIF ET PROCEDE DE CHARGEMENT DE COMMANDES DANS UNE CARTE A CIRCUIT INTEGRE
FR2797971 ACCES A UNE RESSOURCE COLLECTIVE
FR2797961 DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE D'INTENSITE LUMINEUSE A L'AIDE D'UN PHOTOMULTIPLICATEUR COMPORTANT UNE SOURCE DE CALIBRAGE
FR2797960 METHODE ET DISPOSITIF DE DISCRIMINATION DE CIBLE POUR ILLUMINATION LASER
FR2797951 PROCEDE POUR DETERMINER LE COUPLE FOURNI PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797948 CAPTEUR DE DEBIT D'UN FLUX GAZEUX
FR2797957 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE D'IMPEDANCE D'ANTENNE
FR2797959 DISPOSITIF D'AJUSTEMENT DE GAIN POUR UN CAPTEUR DE CHAMP MAGNETIQUE
FR2797758 PRESENTOIR DE PRODUITS ET D'ECHANTILLONS ASSOCIES
FR2797920 DISPOSITIF DE DETECTION DE CONDITION DE COMBUSTION POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797900 SYSTEME ET PROCEDE POUR RENOVER UN ESCALIER, ET OUTILS DE RELEVE DIMENSIONNEL POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2797756 CAISSON D'AMENAGEMENT D'ESPACE
FR2797902 TECHNIQUE ANTI–SISMIQUE DE CONSTRUCTION D'IMMEUBLES AYANT STRUCTURE METALLIQUE
FR2797904 PROCEDE ET CAISSON POUR LE MONTAGE D'UNE SERRURE DE PORTE DE COFFRE OU DE HAYON D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, AINSI QUE PORTE DE COFFRE OU HAYON COMPORTANT CE CAISSON
FR2797757 LIT DE PLAGE AVEC MATELAS INCORPORE DANS UNE COQUILLE RIGIDE EN 3 PARTIES, SE REPLIANT POUR FORMER UNE VALISE
FR2797868 FIL DE RENFORCEMENT POUR BETONS ET MORTIERS DE CIMENT
FR2797901 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR FIXER DES PANNEAUX SUR UN SUPPORT
FR2797894 INSTRUMENT POUR NETTOYER RAPIDEMENT DE GRANDES SURFACES
FR2797893 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN PONT HAUBANE
FR2797896 DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D'UN DRAIN
FR2797759 PRESENTOIR A TIROIR COULISSANT
FR2797899 STRUCTURE BOIS A HAUTE ISOLATION PHONIQUE POUR LA REALISATION DE LA CHARPENTE ET DES PLANCHERS D'UN BATIMENT
FR2797907 SYSTEME DE PRE–LUBRIFICATION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797910 MOTEUR DEUX TEMPS COMPORTANT UN CANAL DE TRANSFERT BALAYE PAR DE L'AIR
FR2797915 INJECTEUR DE CARBURANT
FR2797912 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DU TYPE A ALLUMAGE PAR COMPRESSION ET SON PROCEDE DE COMMANDE
FR2797917 DISPOSITIF D'INJECTION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJECTION DIRECTE
FR2797919 ROUE DE DEMARRAGE POUR UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2797952 DISPOSITIF DE DETECTION DE COGNEMENT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797918 DISPOSITIF D'INJECTION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797913 PROCEDE DE REGENERATION D'UN RESERVOIR DE CHARBON ACTIF CHARGE D'HYDROCARBURES
FR2797911 MOTEUR DEUX TEMPS COMPORTANT UN CANAL DE TRANSFERT AERE
FR2797908 TURBOCOMPRESSEUR
FR2797922 OUTIL GUIDE MANUELLEMENT
FR2797931 DISPOSITIF DE REGULATION DE L'ECOULEMENT DANS UNE PORTION DE CONDUIT OU UN PASSAGE ET COLLECTEUR COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
FR2797969 DISPOSITIF A PLUSIEURS PROCESSEURS PARTAGEANT UNE MEMOIRE COLLECTIVE
FR2797970 ADRESSAGE D'UNE MEMOIRE
FR2797875 AGGLOMERATS SPHERIQUES DE TELITHROMYCINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR APPLICATION DANS LA PREPARATION DE FORMES PHARMACEUTIQUES
FR2798036 MODULE ELECTRONIQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL MODULE
FR2797768 UTILISATION D'UN POLYSACCHARIDE SULFATE DE BAS POIDS MOLECULAIRE POUR L'OBTENTION D'UN MEDICAMENT ACTIF CONTRE LA THROMBOSE VASCULAIRE
FR2797874 NOUVEAUX DERIVES DE LA PYRIDINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT
FR2797767 UTILISATION D'ACIDES AMINES POUR LA FABRICATION DE MEDICAMENTS DESTINES AU TRAITEMENT DES INSULINO–RESISTANCES
FR2798029 PROCEDE D'ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNICATION PAR PAQUETS
FR2798035 PROCEDE D'ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNICATION A TRAVERS UN RESEAU DE TYPE INTERNET A PARTIR D'UN TELEPHONE MOBILE EN PHASE D'ITINERANCE ET SON TELEPHONE MOBILE ASSOCIE
FR2798022 CIRCUIT HYBRIDE D'EMISSION–RECEPTION
FR2797962 PROCEDE DE CONVERSION DE TYPES DE VARIABLES CODEES DANS UN PROGRAMME INFORMATIQUE ET SYSTEME DE TRADUCTION DE PROGRAMME INFORMATIQUE CORRESPONDANT
FR2798021 CIRCUIT HYBRIDE D'EMISSION–RECEPTION
FR2798025 APPAREIL DE RECEPTION POUR DECODER UN SIGNAL SERIE EN SIGNAL D'INFORMATIONS ET SYSTEME DE COMMUNICATION MUNI DE L'APPAREIL DE RECEPTION
FR2798032 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE TENTATIVES DE FRAUDE A UN SYSTEME DE SUPERVISION D'UN RESEAU DE TELEPHONES PUBLICS
FR2797765 AGENT COSMETIQUE CUTANE POUR AMINCISSEMENT CORPOREL
FR2797776 BALLE PLUS QUE REBONDISSANTE
FR2797784 PROCEDE D'ENCAPSULATION DE MATIERES ACTIVES PAR COACERVATION DE POLYMERES EN SOLVANT ORGANIQUE NON–CHLORE
FR2797742 COLLIER POUR LE GARDIENNAGE SANS CLOTURE D'ANIMAUX
FR2797786 PROCEDE ET INSTALLATION D'ELIMINATION DES CATIONS METALLIQUES D'UN LIQUIDE PAR DES RESINES DE POLYAZACYCLOALCANES GREFFES SUR UN SUPPORT
FR2797743 LIGNEE CELLULAIRE PROSTATIQUE ET SON UTILISATION POUR L'OBTENTION D'UNE TUMEUR PROSTATIQUE ETABLIE CHEZ L'ANIMAL
FR2797789 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MONTAGE D'UN SOUS–ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS UN PROJECTEUR DE PRODUIT DE REVETEMENT SUR UNE PARTIE MOBILE D'UN ROBOT
FR2797781 PROCEDE DE SECHAGE PAR MEMBRANE SEMI–PERMEABLE
FR2797741 CORNADIS AUTOBLOQUANT, COMPRENANT DES BARREAUX PIVOTANTS A GRAND DEBATTEMENT ANGULAIRE
FR2797779 POUR JEUX DE PETANQUE COCHONNET CLIGNOTANT.
FR2797777 CADRE DE RAQUETTE FORME DE RESINE ARMEE DE FIBRES
FR2797778 SAC DE GOLF COMPORTANT UN BATI FORMANT SUPPORT ACTIONNE PAR CAME ET UN CORPS POUVANT ETRE DETACHE
FR2797780 PROCEDE POUR EVITER L'EMPOISONNEMENT DES CATALYSEURS D'OXYDATION UTILISES POUR PURIFIER DE L'AIR
FR2798020 PROCEDE D'ENCODAGE BINAIRE/THERMOMETRIQUE SIMPLIFIE A RESOLUTION AMELIOREE
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