N° de brevet Brevet
FR2797671 ENGRENAGE DIFFERENTIEL BLOQUANT
FR2797674 DISPOSITIF DE CONNEXION D'UN TRONCON DE CANALISATION RIGIDE A UN ORGANE
FR2797676 PROJECTEUR D'ECLAIRAGE ET INSTALLATION D'ECLAIRAGE A FOYER LUMINEUX DEPORTE
FR2797672 SYSTEME DE JOINT POUR ASSURER L'ETANCHEITE D'UN ELEMENT EN FORME DE TIGE, EN PARTICULIER D'UNE TIGE DE PISTON
FR2797577 INSTRUMENT POUR ATTRAPER DES ALIMENTS
FR2797576 ASSIETTE POUR LA CONSOMMATION DE PATES LONGUES
FR2797667 CAPUCHON EN RESINE FLEXIBLE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2797684 APPAREIL REFRIGERATEUR
FR2797634 PANNEAU EN RESINE METHACRYLIQUE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION , ARTICLES SANITAIRES ET LEUR PROCEDE DE PRODUCTION A PARTIR DU PANNEAU
FR2797705 DISPOSITIF DE SIGNALISATION MIXTE POUR LOCAUX A ECLAIREMENT MESOPIQUE
FR2797581 PROCEDE ET APPAREIL CHIRURGICAL A JET DE LIQUIDE SOUS PRESSION POUR LA REVASCULARISATION TRANSMYOCARDIALE
FR2797691 LOUPES DE VUE POUR LIRE CHEZ SON COIFFEUR
FR2797714 PROCEDE DE TRAITEMENT DE SUBSTRATS POUR LA MICROELECTRONIQUE ET SUBSTRATS OBTENUS PAR CE PROCEDE
FR2797706 BALANCE VIRTUELLE
FR2797688 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE QUALITATIVE OBJECTIVE DES MOUTS DE RAISINS ET/OU DES VINS PAR SPECTROMETRIE INFRAROUGE LARGE BANDE
FR2797666 DISPOSITIF DE TRANSMISSION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE TERRESTRE
FR2797575 DISPOSITIF PLIABLE FORMANT PORTANT POUR VETEMENTS DISPOSES SUR DES CINTRES
FR2797658 AUBE DE TURBINE A PROFIL AMELIORE
FR2797659 PROCEDE DE DETERMINATION DU JEU DE SOUPAPE
FR2797673 CANALISATION POUR CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT
FR2797571 CHAISE A DOSSIER DE PROTECTION COMPORTANT UN FROFIL STOPPANT LE RUISSELLEMENT
FR2797656 AGENCEMENT D'UNE PORTE COULISSANTE SUR UN VEHICULE
FR2797589 SYSTEME FIXE DE CONNEXION D'UNE CORDE D'ASSURANCE POUR L'EVOLUTION EN SECURITE SUR TOUTE PAROI
FR2797653 AGENCEMENT D'UNE PORTE COULISSANTE SUR UN VEHICULE
FR2797660 DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE DE L'AIR D'ADMISSION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE, NOTAMMENT AUTOMOBILE
FR2797572 DISPOSITIF D'APPUI, DANS LE DOMAINE DE LA LITERIE, POUR SUPPORT DE LATTES DE SOMMIERS
FR2797573 UNITE DE RANGEMENT ET CAPOTE POUR UN PARC D'ENFANT PLIANT AVEC UN BERCEAU
FR2797721 BOUGIE D'ALLUMAGE EQUIPEE D'UN CAPTEUR DE PRESSION, ET MOTEUR THERMIQUE EQUIPE DE TELLES BOUGIES
FR2797662 INJECTEUR A ELEMENT DE TRANSMISSION LUBRIFIE
FR2797664 POMPE A CARBURANT HAUTE PRESSION
FR2797661 PROCEDE ET SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2797663 POMPE A CARBURANT A HAUTE PRESSION
FR2797695 DISPOSITIF DE PROGRAMMATION HORAIRE DE COMMANDE DE FERMETURE ET/OU D'OUVERTURE D'UN SYSTEME D'OCCULTATION OU SIMILAIRE
FR2797696 DISPOSITIF DE PROGRAMMATION HORAIRE DE COMMANDE DE FERMETURE ET/OU D'OUVERTURE D'UN SYSTEME D'OCCULTATION OU SIMILAIRE
FR2797724 CONTACTEUR D'ALLUMAGE ET DE DEMARRAGE
FR2797725 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION D'UN SIGNAL ANALOGIQUE EN UN SIGNAL NUMERIQUE AVEC CONTROLE AUTOMATIQUE DE GAIN
FR2797730 PROCEDE DE MISE EN COMMUNICATION TELEPHONIQUE SIMULTANEE ANONYME ET ALEATOIRE D'APPELANTS AYANT UN INTERET COMMUN
FR2797588 FORMULATION PHARMACEUTIQUE A BASE D'AMOXYCILLINE ET DE CLAVULANATE
FR2797587 NOUVELLE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
FR2797723 SYSTEME DE CHARGE DE BATTERIE, QUI COMMANDE LA PUISSANCE DE CHARGE EN UTILISANT UN CONDENSATEUR FORMANT UN QUATRIEME ELEMENT
FR2797722 APPAREIL SERVANT A COMMANDER DES ACCUMULATEURS EN PARALLELE MULTIPLES POUR REPARTIR UN COURANT DE CHARGE
FR2797732 PORTIER AUDIOVIDEO REPONDEUR
FR2797734 DISPOSITIF DE LECTURE DE CIRCUITS DETECTEURS DE RAYONNEMENT AGENCES EN MATRICE
FR2797591 PATINS A ROULETTES PLUS COMMUNEMENT DESIGNES"ROLLERS", MUNIS D'UN DISPOSITIF DE FREINAGE ET D'UNE COMMANDE ACTIONNEE PAR L'UTILISATEUR
FR2797593 CATALYSEUR COMPRENANT AU MOINS UNE ZEOLITHE DE TYPE STRUCTURAL NES ET DU RHENIUM ET SON UTILISATION EN TRANSALKYLATION D'HYDROCARBURES ALKYLAROMATIQUES
FR2797590 DISPOSITIF DE VISEE POUR CANNE DE GOLF
FR2797560 SERRE DE JARDIN
FR2797739 DISPOSITIF DE MONTAGE D'ELECTRODE COMPOSITE A AUTO–CUISSON POUR FOUR ELECTRIQUE A ARC
FR2797559 ENSEMBLE DE TUTEURAGE POUR PLANTES GRIMPANTES, NOTAMMENT POUR PLANTS DE TOMATES
FR2797615 ETAGE FINAL DE COMMUTATION POUR UN DISPOSITIF D'AMORCAGE D'UN DISPOSITIF DE PROTECTION DE PASSAGERS
FR2797720 DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE COURANT COMMANDE A VERROUILLAGE MECANIQUE DE LA FICHE DANS UN SOCLE CORRESPONDANT
FR2797704 DISPOSITIF DE PRESENTATION D'INFORMATIONS NOTAMMENT SOUS FORME DE QUESTIONNAIRE EDUCATIF, DESTINE A ETRE TENU ET MANIPULE A LA MAIN
FR2797707 SUPPORT PUBLICITAIRE, EN PARTICULIER POUR UN VEHICULE A DEUX ROUES
FR2797703 SYSTEME DE TELECOMMANDE
FR2797702 SYSTEME DE TELECOMMANDE
FR2797701 DISPOSITIF POUR DETERMINER L'ETAT DE VIEILLISSEMENT DES TISSUS ET DES TOILES UTILISES DANS LA STRUCTURE DES AERONEFS LEGERS
FR2797697 PROCEDE ET SYSTEME POUR SUPPORT TECHNIQUE AUTOMATIQUE D'ORDINATEURS
FR2797582 SACHET DE CONDITIONNEMENT DE SUBSTANCES LIQUIDES POUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE ANIMALE
FR2797709 TETE DE LECTEUR MAGNETO–OPTIQUE A FAIBLE BRUIT ET GRANDE EFFICACITE
FR2797584 UTILISATION DE LIPIDES PEROXYDES DANS LE TRAITEMENT OU LA PREVENTION DES PLAIES ET INFLAMMATIONS DES MUQUEUSES DE LA CAVITE BUCCALE
FR2797740 CARTE DE CIRCUIT, COMPOSANT SEMICONDUCTEUR ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2797715 PROCEDE DE GRAVURE PLASMA D'UNE COUCHE DE POLYSILICIUM AU TRAVER D'UNE COUCHE DE SI02 GRAVEE
FR2797583 SYSTEME DE MASSAGE AMBULATOIRE DU CLITORIS
FR2797710 TETE DE LECTURE ANTI–ABRASION
FR2797712 DISPOSITIF EMETTEUR D'ELECTRONS ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF
FR2797570 ELEMENT DE RANGEMENT
FR2797649 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR CHASSE D'EAU
FR2797728 SYSTEME ET PROCEDE DE GESTION DE DISPOSITIFS DE FORMATION D'IMAGE
FR2797611 RAPPORTEUR MULTIUSAGE
FR2797654 APPAREIL D'ENTRAINEMENT D'UNE PORTE DE VEHICULE
FR2797675 MATERIAU COMPOSITE D'ISOLATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2797630 DERIVES ETHERS DE PYRROLO[1,2–a] QUINOXALINES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2797609 ENSEMBLE DE CONSTRUCTION EN BOIS ET PROCEDE DE REALISATION D'UN TEL ENSEMBLE
FR2797610 MOULE DE CORPS DE CARTE A PUCE COMPORTANT UNE PIECE DE RATTRAPAGE D'USURE ET CORPS DE CARTE A PUCE OBTENU PAR LE MOULE
FR2797694 DISPOSITIF DE COMMANDE DE TOIT OUVRANT
FR2797668 PROCEDE DE COMMANDE D'UN EMBRAYAGE AUTOMATIQUE ET SYSTEME D'ENTRAINEMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANT
FR2797665 RESERVOIR DE LIQUIDE DESTINE EN PARTICULIER A UN LIQUIDE DE PRESSION D'UNE INSTALLATION HYDRAULIQUE
FR2797617 CHASSIS PLIANT POUR VOITURE D'ENFANT, ET VOITURE D'ENFANT CORRESPONDANTE
FR2797669 DISPOSITIF ABSORBEUR DE CHOC
FR2797616 REVETEMENT DE SURFACE ABSORBEUR D'ENERGIE
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