N° de brevet Brevet
FR2796438 DISPOSITIF DE BOITE DE VITESSES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE COMMUTATION
FR2796436 AGENCEMENT DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2796440 DISPOSITIF POUR LE CONTROLE DU PASSAGE D'UN FLUIDE
FR2796439 JOINT D'ETANCHEITE FORMANT CLAPET
FR2796451 EXTRACTEUR STATIQUE EXTENSIBLE
FR2796433 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION
FR2796432 ISOLATEUR DE VIBRATIONS DU TYPE A LIQUIDE ENFERME
FR2796434 VOLANT FLEXIBLE POUR EMBRAYAGE, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2796429 MECANISME D'EMBRAYAGE A FRICTION, EN PARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2796430 BUTEE D'EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2796259 PINCE A DEGUSTER LES MOULES
FR2796291 SERINGUE SANS AIGUILLE MUNIE D'UN SYSTEME DE DECLENCHEMENT PIEZO–ELECTRIQUE
FR2796455 DISPOSITIF DE PROTECTION DES SITES CONTRE LES FRAPPES DE L'AVIATION
FR2796284 PROCEDE MANUEL DE DESINFECTION DE MATERIELS MEDICO–CHIRURGICAUX ET DE DENTISTERIE METTANT EN OEUVRE UNE SOLUTION AQUEUSE D'ACIDE PERACETIQUE ET DE PEROXYDE D'HYDROGENE
FR2796283 PROCEDE AUTOMATIQUE DE DESINFECTION D'ENDOSCOPES METTANT EN OEUVRE UNE SOLUTION AQUEUSE D'ACIDE PERACETIQUE ET DE PEROXYDE D'HYDROGENE
FR2796466 PROCEDE D'ASSOCIATION DE RESULTATS DE DISPOSITIFS DE REPERAGE RADIOGONIMETRIQUE
FR2796467 DISPOSITIF DE LIMITATION DE PUISSANCE DANS UN RECEPTEUR
FR2796493 CAPTEUR DE PARTICULES A FAIBLE ENERGIE
FR2796464 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'AUTHENTICITE ET DE LA PROVENANCE GEOGRAPHIQUE DE GEMMES TELLES QUE LES BERYLS
FR2796463 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'AUTHENTICITE DE LA PROVENANCE GEOGRAPHIQUE DE GEMMES TELLES QUE LES BERYLS
FR2796456 SYSTEME DE DECLENCHEMENT SELECTIF
FR2796260 SUCEUR D'ASPIRATEUR DE POUSSIERE ARTICULE ET ASPIRATEUR EQUIPE D'UN TEL SUCEUR
FR2796459 METHODE DE PREVISION DE LA PERFORMANCE CONFORT D'UN VEHICULE EQUIPE DE PNEUMATIQUES
FR2796461 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION ET DE MESURE OPTIQUE DE LA QUANTITE DE PARTICULES OPAQUES PRESENTES DANS UN GAZ
FR2796258 VASES AVEC RESERVOIR D'EAU INCORPORE POUR PLANTES ET FLEURS COUPEES VASES SPECIAUX D'EXTERIEUR POUR CIMETIERES, PARC, JARDINS, ETC... LOURDS, STABLES, IDENTIFIABLES, HUMIDIFICATEURS LONGUE DUREE
FR2796257 VASES SPECIAUX D'EXTERIEUR POUR CIMETIERES, PARCS JARDINS, ETC..., LOURDS, STABLES, HUMIDIFICATEURS, IDENTIFIABLES
FR2796414 MARCHES POUR ECHELLE PLIABLE
FR2796406 COFFRAGE PERMANENT ISOLANT POUR LA REALISATION D'UN MUR EN BETON
FR2796411 SYSTEME D'ARTICULATION BILATERAL SUPPORTANT CINQ ARCEAUX
FR2796412 POIGNEE D'OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS DEBRAYABLES COMMANDES D'ACTIONNEMENT D'UNE SERRURE
FR2796441 DISPOSITIF DE LIAISON FOND SURFACE COMPORTANT UNE CONDUITE SOUS–MARINE ASSEMBLEE A AU MOINS UN FLOTTEUR ET PROCEDE D'INSTALLATION DE LADITE CONDUITE SOUS–MARINE A GRANDE PROFONDEUR
FR2796405 PROCEDE D'AMELIORATION DE SOLS AU MOYEN DE COLONNES DE CHAUX
FR2796453 DISPOSITIF DE SECURITE DE VERROUILLAGE POUR UNE CULASSE A VIS
FR2796448 PROJECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE AVEC UN CACHE A MULTIPOSITIONS
FR2796402 SYSTEME DE LISSES, MACHINE DE RENTRAGE AUTOMATIQUE POUR LE TRAITEMENT DES LISSES ET METIER A TISSER POUR L'UTILISATION D'UN TEL SYSTEME
FR2796255 SYSTEME DE TRANSPORT MANUEL D'UN OU DE PLUSIEURS RECIPIENTS
FR2796403 NOUVEL AGENT DE RETENTION D'EAU HYDROSOLUBLE EN MILIEU NEUTRE OU ALCALIN DE TYPE COPOLYMERE VINYLIQUE–ACRYLIQUE, APPLICATIONS AUX SAUCES DE COUCHAGE POUR PAPIER ET CARTON, ET SAUCES DE COUCHAGE ET PAPIERS ET CARTONS AINSI OBTENUS
FR2796415 PROCEDE POUR REALISER UNE CANALISATION EN BETON PROTEGEE
FR2796416 PERFECTIONNEMENT A UN FLEXIBLE DE DECOUPLAGE MONTE DANS UNE LIGNE D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2796457 PERFECTIONNEMENTS AUX CAPTEURS DE DEPLACEMENT POUR VERINS DE SERVO–COMMANDE
FR2796424 SYSTEME DE DEPLACEMENT PNEUMATIQUE
FR2796426 DISPOSITIF DE FIXATION DEMONTABLE A BASE DE RONDELLE ELASTIQUE
FR2796427 DISPOSITIF DE PREMONTAGE D'UN ECROU POUR ENSEMBLE DE FIXATION DU TYPE VIS–ECROU
FR2796428 STRUCTURE D'ARBRE POUR SUPPORT EN ROTATION DANS UN PALIER DE TYPE SANS BILLES
FR2796423 DISPOSITIF D'INVERSION DE FLUX D'UN VENTILATEUR CENTRIFUGE
FR2796256 PRESENTOIR OPERCULE DE TRANSPORT, DE DISTRIBUTION ET DE STOCKAGE POUR TERRINE PRE TRANCHEE
FR2796417 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION EN VUE DE CORRIGER LA DISPERSION DES CYLINDRES EN TERME DE COUPLE GAZ
FR2796421 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION EN VUE DE COMPENSER LA DEFAILLANCE D'UNE SOUPAPE
FR2796420 DISPOSITIF D'INJECTION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2796422 TUYERE D'EJECTION DE TURBOREACTEUR AXISYMETRIQUE, CONVERGENTE DIVERGENTE A DEVIATION DE JET
FR2796471 CHARNIERE ELASTIQUE DE GRANDE SOUPLESSE
FR2796500 MATERIAUX OPTIQUES NON–LINEAIRES MONOLITHIQUEMENT INTEGRES QUASIMENT ADAPTES EN PHASE POUR GENERATION LASER SERIE ET PARALLELE
FR2796512 CARTE A MEMOIRE POUR EMETTRE DES SIGNAUX ACOUSTIQUES
FR2796506 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FILTRAGE DE SIGNAL NUMERIQUE
FR2796509 SYSTEME POUR COMMANDER UN SERVICE TECHNIQUE A DOMICILE
FR2796513 DISPOSITIF PERMETTANT DE SE DIRIGER DE FACON INTERACTIVE ET FLUIDE DANS UN FILM NUMERIQUE COMPRESSE ET LOGICIEL GERANT CE DISPOSITIF
FR2796514 HYDROPHONE A FAIBLE TAUX DE DISTORSION
FR2796508 LIMITEUR DE PUISSANCE FAIBLE COUT
FR2796505 LINEARISEUR POUR AMPLIFICATEUR HYPERFREQUENCE
FR2796502 INSTALLATION DE SECURITE POUR CAMERA THERMIQUE
FR2796503 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CHARGE DE PLUSIEURS CELLULES ELECTROCHIMIQUES
FR2796504 ALTERNATEUR POUR AUTOMOBILE
FR2796278 UTILISATION D'AU MOINS UN HYDROXYSTILBENE COMME AGENT ANTI–GLYCATION
FR2796515 RADIATEUR DE CHAUFFAGE A INDUCTION ELECTROMAGNETIQUE
FR2796519 ARMOIRE, NOTAMMENT ARMOIRE ELECTRONIQUE DE COMMANDE ET ARMOIRES JUXTAPOSEES
FR2796302 ROULETTES LUMINEUSES
FR2796301 RAQUETTE A NEIGE
FR2796310 PROCEDE ET REACTEUR MULTIFONCTIONNEL DE SYNTHESE ET CRISTALLISATION
FR2796305 PROCEDE DE REALISATION D'UN PLANCHER PERFORE SUPPORT DE FILTRES DE TRAITEMENT DES EAUX ET PLANCHER PERFORE OBTENU
FR2796245 COLLIER POUR ANIMAL NOTAMMENT POUR CHIEN
FR2796299 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2796303 BOULE POUR JEUX DE BOULES COMPORTANT DES MOTIFS SUR SA FACE EXTERNE
FR2796244 POT DE FLEUR EVOLUTIF A ENTRETIEN REDUIT
FR2796297 HARNAIS D'ENCORDEMENT A LONGE D'ACCROCHAGE DEPORTEE
FR2796298 APPAREIL POUR REALISER DES SAUTS PAR BONDS SUCCESSIFS
FR2796304 JEU DYNAMIQUE POUR ENFANTS
FR2796276 COMPOSITION SOUS FORME SOLIDE COMPRENANT UNE HUILE ET UN COMPOSE GELIFIANT PARTICULIER, PROCEDE DE TRAITEMENT COSMETIQUE ET UTILISATION DUDIT COMPOSE
FR2796495 ELECTRODES D'ACCUMULATEURS AU PLOMB
FR2796476 ENSEMBLE DE COMMANDE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2796475 POIGNEE DE COMMANDE
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