N° de brevet Brevet
FR2771817 DISPOSITIF DE MESURE DE LA VISCOSITE D'UN FLUIDE
FR2771816 MANOMETRE, EN PARTICULIER POUR CHAUDIERE DE CHAUFFAGE CENTRAL
FR2771818 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ETUDE DE L'EFFET D'UN FLUIDE SUPERCRITIQUE SUR LA TRANSITION D'UN MATERIAU DE L'UNE A L'AUTRE DE DEUX PHASES CONDENSEES ET LEUR APPLICATION AU CAS D'UN MATERIAU POLYMERE
FR2771819 DISPOSITIF DE MESURE DE CONDUCTIVITE
FR2771820 PROCEDE DE MESURE D'IMPEDANCE D'UNE PRISE DE TERRE ET DE CONTROLE DE L'EQUIPOTENTIALITE DES MASSES
FR2771815 PROCEDE D'ESTIMATION DE LA TEMPERATURE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR
FR2771855 DISPOSITIF DE PHOTODETECTION, PROCEDE DE FABRICATION DE CE DISPOSITIF ET APPLICATION A LA DETECTION MULTISPECTRALE
FR2771806 SABOT BALISTIQUE DIVISE
FR2771620 APPAREIL DISTRIBUTEUR DE PAPIER D'ESSUYAGE
FR2771821 DISPOSITIF DE DETECTION D'OBJET ENFOUIS NOTAMMENT DE MINES
FR2771807 DISPOSITIF DE PROGRAMMATION D'UN PROJECTILE A L'INTERIEUR D'UN TUBE D'ARME
FR2771813 COMPTEUR DE VOLUME D'UN FLUIDE EN ECOULEMENT
FR2771853 PLOT DE TEST DE CIRCUIT INTEGRE
FR2771867 RECEPTEUR GPS BI–FREQUENCE, OPERATOIRE SUR TOUTES LES MESURES EN PRESENCE D'ENCRYPTAGE
FR2771880 PROCEDE DE VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME
FR2771808 APPAREIL ELECTRONIQUE POUR LA MESURE ET LE CONTROLE DIMENSIONNEL DE PIECES USINEES
FR2771832 DISPOSITIF DE TYPE REGLETTE PEDAGOGIQUE DESTINE A LA COMPREHENSION ET A LA REALISATION DES CONVERSIONS DE MESURE ET DE NUMERATION DECIMALE
FR2771868 DETECTEUR D'ELOIGNEMENT DESTINE A EQUIPER LES OBJETS, LES PERSONNES OU LES VEHICULES
FR2771838 PROCEDE ET CIRCUIT DE COMMANDE DE PANNEAU D'AFFICHAGE A PLASMA
FR2771825 APPAREIL ELECTRIQUE A FONCTION PARAMETRABLE A COUT REDUIT
FR2771622 DISPOSITIF POUR LA MISE EN PLACE D'UNE PROTHESE DANS LE TRAITEMENT DES HERNIES DE L'AINE PAR VOIE COELIOSCOPIQUE
FR2771887 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR CORRIGER LE SIGNAL DE SORTIE HYDROPHONIQUE D'UN SYSTEME DE SURVEILLANCE DE CHUTE DANS UN PLAN D'EAU UNE PISCINE OU UN BASSIN EN ELIMINANT LE BRUIT DE FOND SISMIQUE PARASITE
FR2771835 PROCEDE ET APPAREIL POUR L'IDENTIFICATION DE LA TRAJECTOIRE D'UNE CIBLE
FR2771822 DETECTEUR DE PROXIMITE INDUCTIF CONFIGURABLE
FR2771814 RECEPTEUR OPTIQUE A RETROREFLEXION REDUITE
FR2771824 UTILISATION DE MICROVESICULES CONTENANT UN DEVELOPPATEUR DES HALOGENURES D'ARGENT POUR FORMER UNE IMAGE PHOTOGRAPHIQUE
FR2771725 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONVERSION DIRECTE D'HEXAFLUORURE D'URANIUM EN OXYDE D'URANIUM
FR2771619 CUVE ERGONOMIQUE RECEPTRICE DE FLUIDE MANIPULE MAINTENANT LA TOTALITE DUDIT FLUIDE DANS LADITE CUVE
FR2771781 DISPOSITIF POUR LA COMMANDE D'UN DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2771780 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMMANDE DE L'ALIMENTATION DU BOBINAGE D'UN CONTACTEUR DE DEMARREUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2771795 PROCEDE ET DISPOSITIF ASSURANT LA SECURITE D'UNE INSTALLATION, NOTAMMENT DE CHAUFFAGE COMPRENANT UN CIRCUIT DE LIQUIDE
FR2771785 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR IDENTIFIER DES FONCTIONNEMENTS D'UN EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2771784 TETE DE RENVOI REGLABLE, NOTAMMENT POUR UN ACCESSOIRE TAILLE–HAIES
FR2771610 SIEGE INCLINABLE POUR ENFANT, ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT
FR2771782 DISPOSITIF EXHAUSTEUR DE LIQUIDE ET PROCEDE DE COMMANDE EN DEBIT ET EN PRESSION
FR2771778 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A INJECTION DIRECTE ET ALLUMAGE COMMANDE
FR2771771 CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT A STOCKAGE DE CHALEUR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2771681 COMMANDE D'UN SYSTEME DE CLIMATISATION
FR2771777 CORPS PAPILLON A PAPILLON AUTO–CENTRE
FR2771779 DISPOSITIF POUR TRAITER LES VAPEURS DE COMBUSTIBLE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2771787 ROUE LIBRE AVEC DISPOSITIF D'AUTO–EQUILIBRAGE INTEGRE
FR2771791 POULIE PERFECTIONNEE
FR2771616 APPAREIL ELECTRIQUE DE CUISSON, EN PARTICULIER FRITEUSE, COMPORTANT UN ELEMENT CHAUFFANT PLAT A RESISTANCE SERIGRAPHIEE
FR2771614 PORTE–FILTRE POUR CAFETIERE DU TYPE EXPRESSO
FR2771798 BRULEUR OXY–COMBUSTIBLE
FR2771617 RECIPIENT AVEC GRILLE FILTRANTE ET BOUCHON VIDANGE POUR DIVERS USAGES
FR2771618 CUVE ERGONOMIQUE RECEPTRICE DE FLUIDE MANIPULE MAINTENANT LA TOTALITE DUDIT FLUIDE DANS LADITE CUVE
FR2771613 PORTE–FILTRE POUR CAFETIERE DU TYPE EXPRESSO
FR2771794 ELECTROVANNE PROPORTIONNELLE
FR2771788 MECANISME DE TRANSMISSION A DISQUES CONIQUES
FR2771786 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION ET ENSEMBLE UNITAIRE DE FROTTEMENT POUR UN TEL DISPOSITIF
FR2771789 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT LINEAIRE COMPORTANT UNE TIGE FILETEE
FR2771790 CONVERTISSEUR DE COUPLE
FR2771793 VANNE HYDRAULIQUE DE COMMANDE
FR2771625 ATTELLE MODULABLE POUR L'IMMOBILISATION DU MEMBRE SUPERIEUR
FR2771840 MEMOIRE ROM TESTABLE EN CONSOMMATION STATIQUE
FR2771885 PROCEDE D'ALLOCATION DE CANAUX DE TRANSMISSION A UNE STATION MOBILE, EN MODE PAQUET
FR2771875 PROCEDE DE TRANSMISSION D'INFORMATION ET SERVEUR INFORMATIQUE LE METTANT EN OEUVRE
FR2771888 SOURCE LUMINEUSE A DIODES ELECTROLUMINESCENTES
FR2771852 PROCEDE DE TRANSFERT SELECTIF D'UNE MICROSTRUCTURE, FORMEE SUR UN SUBSTRAT INITIAL, VERS UN SUBSTRAT FINAL
FR2771645 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT SUR NEIGE
FR2771884 PROCEDE DE GESTION D'INFORMATIONS DE SERVICE DANS UN SYSTEME DE TELEVISION NUMERIQUE ET RECEPTEUR METTANT EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2771833 PROCEDE DE FILTRAGE POUR REDUIRE LA DENSITE DE PIXELS
FR2771691 FLEXIBLE TELEPHONIQUE MAINS LIBRES
FR2771871 TRAME NUMERIQUE POUR STATION HERTZIENNE
FR2771881 PROCEDE D'ACHEMINEMENT D'APPELS PROVENANT D'UN RESEAU DE TRANSMISSION
FR2771886 SYSTEME DE COMMUNICATION SANS FIL FONCTIONNANT AVEC LA NORME DECT.
FR2771874 EQUIPEMENT DE LIAISON MULTIMEDIA D'ACCES POTENTIEL A UN SOUS–ENSEMBLE DE TERMINAUX
FR2771644 PLANCHE DE GLISSE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF SUR NEIGE
FR2771647 PROCEDE DE REALISATION D'UNE PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE COMPORTANT UN NOYAU INJECTE "IN–SITU"
FR2771728 PROCEDE D'ACTIVATION ET/OU D'AUTO–EPURATION D'EFFLUENTS DOMESTIQUES OU INDUSTRIELS
FR2771735 PROCEDE ET REACTEUR POUR LA FABRICATION DU NORBORNENE
FR2771729 PROCEDE D'ACTIVATION ET/OU D'AUTO–EPURATION D'EFFLUENTS DOMESTIQUES OU INDUSTRIELS
FR2771658 INSTALLATION DE CONCASSAGE DES POTEAUX DE LIGNES ELECTRIQUES EN BETON ARME
FR2771659 PROCEDE DE REGULATION DE CENTRIFUGEUSES POUR LA DESHYDRATATION DES BOUES D'EPURATION, METTANT EN OEUVRE LA LOGIQUE FLOUE
FR2771597 DISPOSITIF DE BLOC–MOULE DE CONTENANCE VARIABLE POUR LA FABRICATION DE FROMAGES A PATE MOLLE OU A PATE PRESSEE ET DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE REMPLISSAGE ET DE MOULAGE EN CONTINU
FR2771650 DISPOSITIF POUR LANCER SUR UN FIL PAR LA FORCE DU VENT, ET LARGUER EN ALTITUDE TOUS MODELES REDUITS, PLANEURS, FUSEES,...
FR2771648 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF SUR NEIGE
FR2771649 DISPOSITIF DE REHAUSSEMENT D'UN ENSEMBLE DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE PAR RAPPORT A UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2771631 COMPOSITIONS DE TEINTURE DES FIBRES KERATINIQUES CONTENANT DES 3–AMINO PYRAZOLO–[1,5–A]–PYRIMIDINES, PROCEDE DE TEINTURE, NOUVELLES 3–AMINO PYRAZOLO– [1,5–A]–PYRIMIDINES ET LEUR PROCEDE DE PREPARATION
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