N° de brevet Brevet
FR2769077 PROCEDE ET APPAREILLAGE POUR REDUIRE LA TENEUR EN EAU DE COMBUSTIBLES FOSSILES CONTENANT DE L'EAU ET POUR LES BRULER DANS UNE INSTALLATION DE CHAUFFE
FR2768914 DISPOSITIF DE PREHENSION AMOVIBLE POUR RECIPIENT
FR2769076 FOUR D'INCINERATION EN BRIQUES REFRACTAIRES A CANAUX ET A PASSAGES D'INJECTION D'AIR ET BRIQUES POUR SA CONSTITUTION
FR2769078 FOUR D'INCINERATION EN BRIQUES REFRACTAIRES A CANAUX ET A PASSAGES D'INJECTION D'AIR ET BRIQUES POUR SA CONSTITUTION
FR2769080 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE A HUILE USAGEE
FR2769075 DISPOSITIF DE RECUPERATION DE VAPEURS
FR2769069 PROCEDE DE TRANSFERT DE FLUIDES SOUS PRESSION ENTRE DEUX TUYAUX ET RACCORD UTILISE POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2769066 ENSEMBLE DE SOUPAPE
FR2769141 DISPOSITIF PERMETTANT LE PASSAGE D'UN CABLE AU TRAVERS D'UNE PAROI, ET PAROI EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2769067 ASSEMBLAGE VISSE AVEC ANNEAU DE SUPPORT
FR2769068 DISPOSITIF A COLLIER DE SERRAGE POUR COINCER RIGIDEMENT UN TUYAU SOUPLE SUR UNE PIECE TUBULAIRE
FR2769082 PLAQUES D'UN FAISCEAU DE PLAQUES D'ECHANGE THERMIQUE ET PROCEDES DE FABRICATION D'UNE TELLE PLAQUE
FR2769149 MOTEUR A ONDES PROGRESSIVES MUNI D'UN DISPOSITIF DE MESURE DE TEMPERATURE ET PROCEDE DE MESURE DE TEMPERATURE
FR2769101 SYSTEME DE VISUALISATION D'INFORMATION D'IMAGE ET DISPOSITIF DE VISUALISATION D'HOLOGRAMME
FR2769097 SYSTEME DE RADIOLOCALISATION A BASE DE SATELLITES GEOSYNCHRONES
FR2768915 CAPTEUR POUVANT ETRE PLACE DANS LA BOUCHE D'UN PATIENT EN VUE D'EFFECTUER DES RADIOGRAPHIES DES DENTS OU DES MACHOIRES DUDIT PATIENT
FR2768916 AGRAFE D'OSTEOTOMIE TIBIALE
FR2768922 PROTHESE DESTINEE A ETRE ANCREE DANS UN OS LONG
FR2769096 METHODE DE DIAGRAPHIE RNM, POUR FORAGE NOTAMMENT, METTANT EN OEUVRE LE TEMPS DE RELAXATION LONGITUDINALE ET DES SEQUENCES D'IMPULSIONS POUR L'OPTIMISATION DE LA PUISSANCE
FR2769099 DISPOSITIF DE MESURE DU TEMPS DE MONTEE DE SIGNAUX PARASITES PAR DES BRUITS, PROVENANT DE DETECTEURS DE RAYONNEMENTS Y OU X
FR2769091 DETECTEUR OPTIQUE ACTIF
FR2768943 SYSTEME DE PURIFICATION D'UN GAZ DE DECHARGE
FR2769098 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXPLOITATION DE SIGNAUX DOPPLER LASER
FR2769086 GYROMETRE VIBRANT A EXCITATION ET DETECTION ELECTROMAGNETIQUE
FR2769064 JOINT ANNULAIRE D'ETANCHEITE
FR2769063 MECANISME AMORTISSEUR, NOTAMMENT POUR ENSEMBLE FORMANT DISQUE D'EMBRAYAGE ET ENSEMBLE FORMANT VOLANT
FR2769045 PROCEDE POUR REGLER LA PUISSANCE DE FREINAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A SURALIMENTATION
FR2769046 PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2769081 LES APPAREILS THERMODYNAMIQUES AVEC RECUPERATEUR
FR2769047 PROCEDE DE MISE EN OEUVRE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET SYSTEME D'INJECTION DE CARBURANT POUR L'APPLICATION DE CE PROCEDE
FR2769048 PROCEDE POUR DEMARRER UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE APPLIQUANT CE PROCEDE
FR2768944 PURIFICATION DES GAZ ET DES FUMEES
FR2769042 DISPOSITIF DE REGLAGE DES SOUPAPES
FR2769140 CACHE POUR LA FERMETURE D'UNE PORTE D'ARMOIRE ELECTRIQUE
FR2769102 SYSTEME D'ASSERVISSEMENT D'ACTIONNEURS ROTATIFS POUR UNE PLURALITE D'ORGANES PILOTES PAR UN BOITIER CENTRAL
FR2769040 PERSIENNES COULISSANTES DESTINEES A LA FERMETURE DE FENETRES PORTES–FENETRES OU PORTES
FR2768909 CANAPE–LIT A DEPLIAGE TRANSVERSAL
FR2769049 DEMARREUR DEBRAYABLE
FR2769050 PROCEDE DE DEMARRAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MULTICYLINDRES
FR2769056 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ECROU DANS UNE PIECE, ADAPTATEUR D'ACCESSOIRE POUR APPAREIL DE COUPURE, APPAREIL DE COUPURE EQUIPE D'UN TEL ADAPTATEUR ET PROCEDE POUR REALISER CE DISPOSITIF
FR2769062 DISPOSITIF ELASTIQUE D'AMORTISSEMENT, EN PARTICULIER POUR DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR, ET DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR EQUIPE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2769065 JOINT A VITESSE CONSTANTE
FR2769057 ENSEMBLE FORMANT DISQUE D'EMBRAYAGE MUNI DE PLAQUES D'AMORTISSEMENT
FR2768912 SYSTEME AYANT POUR FONCTION D'ASSEMBLER PLUSIEURS SURFACES TISSEES OU MECANIQUES (SYNTHETIQUE): TAPIS OU MOQUETTE ENTRE ELLES
FR2768911 SYSTEME AYANT POUR FONCTION D'ASSEMBLER PLUSIEURS SURFACES TISSEES OU MECANIQUE (SYNTHETIQUE): TAPIS OU MOQUETTE ENTRE ELLES
FR2769051 PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ANGLE D'ALLUMAGE, CYLINDRE PAR CYLINDRE, D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MULTICYLINDRES
FR2768910 DISPOSITIF DE PROTECTION DES MAINS POUR TABLETTE DE TROTTEUR POUR ENFANT
FR2769052 M.F.E (MOTEUR A FONCTIONNEMENT EOLIEN)
FR2768976 COMMANDE PYROTECHNIQUE, EN PARTICULIER POUR DES SYSTEMES DE RETENUE D'OCCUPANTS DE VEHICULES
FR2769103 SOURCE DE POLARISATION INDEPENDANTE DE SA TENSION D'ALIMENTATION
FR2769107 PROCEDE DE CODAGE, EQUIPEMENT POUR LE CODAGE ET PRODUIT AINSI CODE
FR2769163 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CODER UN VECTEUR DE DEPLACEMENT
FR2769143 EQUIPEMENT TELEPHONIQUE A BATTERIE RECHARGEABLE ET DETECTION DU TYPE DE CHARGEUR UTILISE
FR2769164 DISPOSITIF MICRO ELECTROSTATIQUE A INTERFACE CIRCUIT INTEGRE
FR2769156 SYSTEME EMETTEUR/RECEPTEUR INDIVIDUEL ET MULTICANAL PERMETTANT AUX VISITEURS DE SITES TOURISTIQUES, CULTURELS, SPORTIFS, COMMERCIAUX DE RECEVOIR UN MESSAGE SUR UN NOMBRE QUASI INFINI DE SITES
FR2769166 PANNEAU CHAUFFANT ELECTRIQUE
FR2769165 SYSTEME SANS FIL A TRANSMISSION NUMERIQUE POUR HAUT–PARLEURS
FR2769139 APPAREIL D'AMPLIFICATEUR OPTIQUE
FR2769151 REDUCTION DU BRUIT DE COMMUTATION EN SORTIE D'UN CIRCUIT NUMERIQUE
FR2769153 BASCULE A TRANSPARENCE COMMANDEE FONCTIONNANT AVEC UN SIGNAL D'HORLOGE DE FAIBLE EXCURSION
FR2769087 CAPTEUR NUMERIQUE DE POSITION
FR2768975 BLOC ACOUSTIQUE D'AUTOMOBILE DANS LEQUEL PEUT ETRE INTEGRE UN TELEPHONE CELLULAIRE
FR2769167 MATERIAU SUPRACONDUCTEUR RENFORCE, CAVITE SUPRACONDUCTRICE, ET PROCEDES DE REALISATION
FR2769168 APPAREIL ELECTRONIQUE DANS LE BOITIER DUQUEL EST LOGE UN MODULE A CARTE A CIRCUITS IMPRIMES
FR2768941 DISPOSITIF CONTRE LE COLMATAGE D'UN FILTRE
FR2768942 INSTALLATION DE FILTRATION ET CASSETTE FILTRANTE POUR LE TRAITEMENT D'EFFLUENTS GAZEUX, NOTAMMENT LA SUPPRESSION D'ODEURS
FR2769017 CONCENTRES AQUEUX D'ALKYL–BETAINE BASSE VISCOSITE
FR2768946 DISTRIBUTEUR A ELEMENT DE PAROI DEFORMABLE
FR2768939 DISPOSITIF POUR REFROIDIR UN GAZ PORTEUR CHARGE DE VAPEURS D'UN PRODUIT
FR2768938 RAQUETTE A NEIGE
FR2768934 SYSTEME SPECIFIQUE DE LA KINESITHERAPIE, DESTINE AUX HANDICAPES EN FAUTEUIL, DONT L'UTILISATION PERMET DE MAINTENIR EN BONNE CONDITION L'ENSEMBLE DES MUSCLES PERMETTANT DE SE METTRE DEBOUT
FR2768935 SYSTEME DE FIXATION D'UNE PRISE AMOVIBLE POUR MURS D'ESCALADE ARTIFICIELS
FR2768936 SERIE DE FERS POUR LA PRATIQUE DU GOLF
FR2768937 PLOT AMORTISSEUR DESTINE A ETRE MONTE SUR UN ARTICLE DE SPORT, TEL QUE NOTAMMENT UN SKI EQUIPE D'UNE PLATE–FORME OU UNE PLATINE DE PATIN A ROULETTES
FR2769152 SYSTEME DE DEFORMATION PRELIMINAIRE ET PROCEDE D'UTILISATION D'UNE BOUCLE DE RETROACTION ANALOGIQUE POUR L'ADAPTATION D'UNE TABLE DE CONSULTATION
FR2769150 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR, NOTAMMENT A RELUCTANCE COMMUTEE ET CIRCUIT DE COMMANDE POUR UN TEL MOTEUR
FR2768917 POIGNEE REUTILISABLE D'INSTRUMENT
FR2769122 PROCEDE POUR AUGMENTER LA FREQUENCE DE FONCTIONNEMENT D'UN CIRCUIT MAGNETIQUE ET CIRCUIT MAGNETIQUE CORRESPONDANT
FR2769120 CABLE ELECTRIQUE, NOTAMMENT A USAGE MEDICAL
FR2769126 COMMUTATEUR ROTATIF A POUSSOIR POUR TABLEAU DE COMMANDE
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