N° de brevet Brevet
FR2768037 DISPOSITIF DE CALIBRAGE, DE SERTISSAGE, DE REMPLISSAGE DE POCHES D'EAU POUR BOUQUETS DE FLEURS COUPEES
FR2768202 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE, DE SUSPENSION ET DE PRESENTATION
FR2768038 DISPOSITIF PERMETTANT DE CALIBRER DE SORTIR ET DE REMPLIR D'EAU DES VASES SOUPLE AU POCHE D'EAU POUR BOUQUET DE FLEURS COUPEES
FR2768221 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CODEUR OPTIQUE POUR PALIER A ROULEMENT ET PALIER A ROULEMENT CORRESPONDANT
FR2768208 INSTALLATION POUR AMORTIR DES VARIATIONS DE COUPLE NOTAMMENT POUR AMORTIR DES POINTES DE COUPLE PRODUITES DANS UNE LIGNE DE TRANSMISSION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768196 FIXATION AUTO–LIBERANTE AU SERRAGE, NOTAMMENT POUR UNE AILE PLASTIQUE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768200 DISPOSITIF DE BLOCAGE DEBLOCABLE DE DEUX ELEMENTS TELESCOPIQUES, PAR EXEMPLE POUR TUTEUR D'ARBRE
FR2768193 POMPE TURBINE NOTAMMENT POUR RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE PERFECTIONNEE POUR PRESENTER UN RENDEMENT AMELIORE
FR2768056 POMPE CARDIAQUE IMPLANTABLE
FR2768191 POMPE TURBINE NOTAMMENT POUR RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768192 POMPE TURBINE A RENDEMENT AMELIORE NOTAMMENT POUR RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768194 AGRAFE DE FIXATION A DECLENCHEMENT AUTOMATIQUE
FR2768242 DISPOSITIF DE REGULATION DE LA VITESSE D'UN MOUVEMENT, EN PARTICULIER DU MOUVEMENT RELATIF ENTRE DEUX ELEMENTS
FR2768206 ENSEMBLE DE PLATEAU DE PRESSION POUR EMBRAYAGE A FRICTION A COMPENSATION D'USURE
FR2768016 MACHINE ET PROCEDE DE RECOLTE SELECTIVE DE BAIES
FR2768015 PROCEDE DE RECOLTE SELECTIVE CONTROLEE DE BAIES, ET MACHINES DE RECOLTE FAISANT APPLICATION DE CE PROCEDE
FR2768017 MACHINE ET PROCEDE DE RECOLTE DE BAIES
FR2768220 DISPOSITIF PNEUMATIQUE DE RECUL ARTIFICIEL POUR UNE ARME INDIVIDUELLE REELLE OU FACTICE
FR2768222 DISPOSITIF ET PROCEDE DE PESAGE EMBARQUE ET EN CONTINU DE RECOLTE, ET MACHINES DE RECOLTE EN FAISANT APPLICATION
FR2768217 DISPOSITIF D'ECLAIRAGE LEGER A LUMIERE DIFFUSANTE POUR ECLAIRAGE DOUX
FR2768213 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D'UNE PRISE DE BRANCHEMENT DEPUIS LE HAUT D'UN PUITS DE FOUILLE
FR2768209 SUPPORT POUR TENDEUR, NOTAMMENT POUR TENDEUR DE COURROIE, DESTINE PAR EXEMPLE A UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2768041 CINTRE DE TRANSPORT DE VETEMENTS A BRAS RABATTABLES
FR2768210 PROCEDE POUR AJUSTER LA PROGRESSIVITE D'UN CHANGEMENT DE RAPPORT, ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION S'Y RAPPORTANT
FR2768057 DISPOSITIF DE REGULATION DE PRESSION POUR SYSTEME DE DRAINAGE CRANIAL EXTERNE
FR2768216 EVENT POUR COFFRET ENTERRE
FR2768190 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PRESSION ET/OU DE VOLUME POUR UNE POMPE
FR2768189 PROCEDE ET SYSTEME DE POMPAGE POUR MELANGER DES LIQUIDES
FR2768175 CABLE, POUR PUITS DE FORAGE NOTAMMENT, ET INSTALLATION, ET METHODE POUR L'ACQUISITION ET LE TRAITEMENT DE DONNEES, METTANT EN OEUVRE UN TEL CABLE
FR2768173 PERFECTIONNEMENT AUX FENETRES OU PORTES–FENETRES A FRAPPE, DU TYPE A OUVRANT(S) CACHE(S)
FR2768212 JOINT STATIQUE D'ETANCHEITE, ACTIONNE PAR LA PRESSION
FR2768177 MOTEUR THERMIQUE MONO–SOUPAPE A QUATRE TEMPS ET INJECTION DU CARBURANT DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2768211 JOINT STATIQUE D'ETANCHEITE
FR2768172 MOYEN D'ENTRAINEMENT DE LEVE–VITRE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768034 BALANCELLE TRANSFORMABLE EN LIT
FR2768169 FERMETURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768243 DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE D'UN MECANISME
FR2768168 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768170 ENTREBAILLEUR DE LONGUEUR REGLABLE
FR2768035 SIEGE CONVERTIBLE EN LIT
FR2768181 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768176 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768259 CONTACTEUR DE DEMARREUR COMPORTANT UNE CLOISON D'ETANCHEITE
FR2768185 INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2768186 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DIAGNOSTIC D'UN SYSTEME D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2768187 EOLIENNE HELICOIDALE A AXE DE ROTATION VERTICAL
FR2768188 CONDENSEUR D'ENERGIE NATURELLE (CENTRALE RELAIS)
FR2768184 DISPOSITIF DE PURGE DU CANISTER DANS LE CONDUIT D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE
FR2768183 DISPOSITIF DE PURGE DU CANISTER DANS LE COLLECTEUR D'ADMISSION D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE
FR2768178 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT DES MOYENS DE RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT ET DE SURALIMENTATION
FR2768180 PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR 4 TEMPS, EN AUTO–ALLUMAGE CONTROLE
FR2768039 SYSTEME DE RETENUE DE BEBE POUR EVITER TOUT RISQUE D'ETOUFFEMENT DU A SA DESCENTE SOUS LES COUVERTURES
FR2768036 SOMMIER A LATTES
FR2768182 DISPOSITIF REDUISANT LES EMANATIONS POLLUANTES DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2768042 PROCEDE DE CONFECTION D'ARTICLES DE NETTOYAGE EN VELOURS TEXTILE
FR2768223 DISPOSITIF INDICATEUR DE TEMPERATURE POUR RECIPIENT CONTENANT UN PRODUIT ALIMENTAIRE A CHAUFFER ET RECIPIENT PORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2768291 APPAREIL ELECTROMAGNETIQUE DE CUISSON
FR2768273 DISPOSITIF DE CONVERSION DE L'ENERGIE A BUTEE AUTO–ADAPTIVE ET SON PROCEDE DE FONCTIONNEMENT
FR2768276 GENERATEUR D'ALEA
FR2768256 PROCEDE D'ENREGISTREMENT D'UN MOT BINAIRE AU MOYEN DE CELLULES MEMOIRE DU TYPE PROGRAMMABLE ET EFFACABLE ELECTRIQUEMENT
FR2768267 AMPLIFICATEUR OPTIQUE
FR2768272 ALTERNATEUR REFROIDI PAR LIQUIDE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768271 PROCEDE DE FABRICATION D'UN ROTOR POUR MACHINE ELECTRIQUE ROTATIVE, ROTOR ET MACHINE CONCERNES
FR2768261 EMBASE POUR DIODE DE PUISSANCE D'ALTERNATEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2768052 APPAREIL VIBRO–MAGNETIQUE POUR PARTICULIER
FR2768263 CAPTEUR A EFFET HALL
FR2768053 COMPOSITIONS PHOTOPROTECTRICES COMPRENANT UN BENZYLIDENE CAMPHRE ET/OU UN DIBENZOYLMETHANE ET/OU UNE TRIAZINE ET UN TARTRATE DE DIALKYLE; UTILISATIONS EN COSMETIQUE
FR2768264 GENERATEUR AIR–ZINC RECHARGEABLE ELECTRIQUEMENT
FR2768280 ENSEMBLE ECOUTEUR/MICROPHONE
FR2768284 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE DONNEES TRANSMISES PAR LIGNES TELEPHONIQUES
FR2768063 ACCESSOIRE DE CLUB DE GOLF POUR FACILITER L'APPRENTISSAGE DU MOUVEMENT
FR2768062 VETEMENT DE GOLF POUR L'APPRENTISSAGE DU MOUVEMENT DE GOLF
FR2768064 PATIN A CHASSIS REGLABLE
FR2768020 DISPOSITIF DE MOULAGE DE FROMAGES
FR2768043 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DES CONCENTRATIONS EN COMPOSANTS SANGUINS
FR2768061 ANTI–VIBRATION AMOVIBLE POUR CADRE DE RAQUETTE DE JEU DE BALLE
FR2768059 DISPOSITIF D'APPRENTISSAGE DE LA NATATION
FR2768099 SIEGE DE VEHICULE DOTE DE HAUT–PARLEURS
FR2768285 SONNERIE DE TELEPHONE PERSONNALISABLE
FR2768100 APPUI–TETE DOTE D'AU MOINS UN HAUT–PARLEUR, SIEGE DE VEHICULE COMPORTANT UN TEL APPUI–TETE ET ENSEMBLE AUDIO INCLUANT UN TEL APPUI–TETE
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