N° de brevet
Brevet
FR2767468
STETHOSCOPE ELECTRONIQUE
FR2767476
DISPOSITIF PHYSIOTHERAPEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA PEAU PAR ASPIRATION SOUS VIDE ET ULTRASONS
FR2767589
DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE TENSION D'ALIMENTATION DE TYPE "RESET"
FR2767467
STETHOSCOPE A MEMBRANE AUTOBLOQUANTE
FR2767466
PROCEDE POUR DETERMINER L'IMAGE DU FLUX RESPIRATOIRE NASAL ET/OU BUCCAL D'UN UTILISATEUR
FR2767587
PROCEDE D'AMELIORATION DE LA DETECTION ACOUSTIQUE ET DE LA DETERMINATION DE LA POSITION DE PETITES CIBLES
FR2767588
DISPOSITIF POUR LA MICROSCOPIE AUTOMATIQUE
FR2767590
DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE MESSAGES NUMERIQUES EMBARQUABLE SUR AERONEF
FR2767594
DISPOSITIF DE COLLECTE POUR UN HORODATEUR A STRUCTURE EN BORNE
FR2767596
DISPOSITIF PERMETTANT DE S'ORIENTER A PARTIR D'UN PLAN DE VILLE
FR2767597
SUPPORT DE COMMUNICATION SUR LE VIN ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2767600
TETE MAGNETIQUE A COMBINAISON DE COUCHES MINCES MAGNETORESISTIVE/INDUCTIVE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2767576
SUPPORT DE SIGNALETIQUE ET DE SIGNALISATION A PINCE ET A ROTULE MULTI–DIRECTIONNELLE
FR2767470
CANULE D'ASPIRATION A USAGE DENTAIRE
FR2767593
HORODATEUR A STRUCTURE EN BORNE
FR2767595
DISPOSITIF ET PROCEDE DE SECURITE ANTIVOL OU ANTI–UTILISATION POUR VEHICULES AUTOMOBILES, MACHINES, APPAREILLAGES ET ANALOGUES
FR2767616
PROCEDE DE LOCALISATION D'UN TERMINAL FIXE GRACE A UNE CONSTELLATION DE SATELLITES
FR2767586
TETE DE DETECTION POUR GENERATEUR DE CHAMPS MAGNETIQUES
FR2767572
CONVERTISSEUR HYDRODYNAMIQUE DE COUPLE EQUIPE D'UN ELEMENT D'ETRANGLEMENT
FR2767573
SYSTEME DE RETENUE EN POSITION ARMEE D'UNE VANNE DE SECURITE A DESARMEMENT MANUEL, ELECTRIQUE OU AUTOMATIQUE PAR FUSION D'UN FUSIBLE SITUE A L'INTERIEUR OU A L'EXTERIEUR DE LA CONDUITE A PROTEGER
FR2767574
DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS CONSTITUANT UN CONDUIT POLYGONAL CONVEXE OU CIRCULAIRE
FR2767569
APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767568
CONVERTISSEUR DE COUPLE HYDRODYNAMIQUE A MONTAGE AXIAL A PALIERS LISSES
FR2767577
STRUCTURE A PROFILES ET PANNEAUX ET SUPPORTS DE FIXATION A PINCEMENT ET ROTULE
FR2767570
AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION D'UN EMBRAYAGE DE COUPURE A TRANSMISSION PLANETAIRE
FR2767575
DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS CONSTITUANT UN CONDUIT POLYGONAL CONVEXE OU CIRCULAIRE
FR2767462
COUVERCLE DE CUVE D'UN APPAREIL DE CUISSON
FR2767465
DISPOSITIF FORMANT BALAI LAVEUR A USAGES MULTIPLES
FR2767450
DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE PRODUITS AGRICOLES MONTE TRANSVERSALEMENT A L'AVANT D'UN ENGIN AGRICOLE DE RECOLTE OU DE RAMASSAGE DE CES RPODUITS, NOTAMMENT D'UNE ENSILEUSE
FR2767613
DISPOSITIF D'ATTENUATION DE COURANT HARMONIQUE D'UN MOTEUR
FR2767518
APPAREIL DISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D'ESSUYAGE POUVANT ETRE DISTRIBUES SOUS FORME NON PLIEE
FR2767463
SUCETTE ROTATIVE
FR2767581
SURETE POUR LE REGLAGE DE LA DETENTE SUR UN FUSIL
FR2767598
REACTEUR NUCLEAIRE A EAU INCORPORANT DES COMPARTIMENTS SPECIFIQUES DE STOCKAGE ET DE TRAITEMENT DE L'HYDROGENE
FR2767472
DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT POUR BRANCARD
FR2767452
DISPOSITIF DE PROTECTION POUR JEUNE PLANT ET NOTAMMENT POUR PLANT DE VIGNE
FR2767484
ACCESSOIRE POUR L'ALPINISME RENDANT AUTO–BLOQUANT TOUT DESCENDEUR EN HUIT CLASSIQUE
FR2767482
DISPOSITIF SOUFFLEUR INCORPORE DANS UN MASQUE ANTI–POUSSIERE
FR2767451
DISPOSITIF POUR EMPECHER LA CROISSANCE DE PLANTES AU–DESSOUS DE PLANTES CULTIVEES DISPOSEES SUIVANT DES RANGEES
FR2767448
MONTAGE ET CONCEPTION DE POINTES EN ACIER TRAITE MUNIES D'UNE PASTILLE DE CARBURE DE TUNGSTENE, POUR LAMES COURBES DE DECOMPACTEURS DE TERRES AGRICOLES
FR2767578
DISPOSITIF ET PROCEDE D'INDICATION DE FIN DE CUISSON POUR FOUR A MICRO–ONDES
FR2767579
METHODE DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT D'UN FOUR A MICRO–ONDES
FR2767483
TAPIS DE JOGGING AUTOPLIANT
FR2767481
SONDE ENDOCAVITAIRE VAGINALE OU ANALE MODULAIRE DEMONTABLE CREUSE
FR2767488
VEHICULE JOUET TELECOMMANDE AVEC DES ROUES ARRIERE A ACTION GYROSCOPIQUE
FR2767521
PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INTEGRANT UN DECANTEUR ET UN FILTRE MULTI–COUCHES FONCTIONNANT A GRANDES VITESSES
FR2767492
TETE ET APPAREIL DE NEBULISATION ET DISPOSITIF DE MELANGE DE MANIERE HOMOGENE DE LIQUIDES NON MISCIBLES NATURELLEMENT
FR2767486
DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF SUR NEIGE
FR2767485
LIMITATION DU JEU DE TENNIS PAR INTERDICTION DU PASSAGE DE LA BALLE AU DESSUS DU FILET D'UN COTE DU COURT A L'AUTRE PAR TOUS MOYENS MECANIQUES OU AUTRES
FR2767453
RECIPIENT AVEC RESERVE D'EAU DESTINE A LA CULTURE DES VEGETAUX
FR2767454
DISPOSITIF DE RESERVE D'EAU POUR EQUIPER LES RECIPIENTS DESTINES A LA CULTURE DES VEGETAUX
FR2767628
FOUR A MICRO–ONDES DU TYPE A REGLAGE DE CONDITION DE FONCTIONNEMENT ET PROCEDE PERMETTANT DE REGLER ET DETECTER UNE CONDITION DE FONCTIONNEMENT DE CE FOUR
FR2767622
PROCEDE DE STOCKAGE DE DONNEES VIDEO
FR2767614
INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE
FR2767615
MONTAGE VA–ET–VIENT ELECTRONIQUE
FR2767611
ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A DEUX PIECES MOBILES EN OPPOSITION DE PHASE
FR2767610
DISPOSITIF DE FILTRAGE COMPORTANT UN CIRCUIT DE CONTROLE ET APPAREIL ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2767627
FOUR A MICRO–ONDES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE LIMITATION DU COURANT D'APPEL
FR2767601
DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT AUTOMATIQUE D'UN COUPE BATTERIE SUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767474
COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UNE DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE ET UNE EMULSION DE SILICONE DISILANOL ET PROCEDE
FR2767526
COMPOSES BI–AROMATIQUES RELIES PAR UN RADICAL HETEROETHYNYLENE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ET COSMETIQUES LES CONTENANT
FR2767617
PROCEDE DE COMMUTATION SEMI–DOUCE UTILISANT DES FREQUENCES COMMUNES MULTIPLES
FR2767621
TELEPHONE A CARTES COMPRENANT UN PROGRAMME D'ACCES A DIVERSES FONCTIONNALITES
FR2767592
PROCEDE DE DETECTION DE FRAUDE DES CARTES A MEMOIRE ELECTRONIQUE UTILISEES EN TELEPHONIE
FR2767625
LECTEUR DE CARTES A PUCE AVEC ADAPTATEUR POUR LIRE DES FORMATS DE CARTES DIFFERENTS, TELEPHONE COMPORTANT UN TEL LECTEUR
FR2767618
PROCEDES ET DISPOSITIFS D'EMISSION ET DE RECEPTION DE DONNEES ET SYSTEMES LES UTILISANT
FR2767609
DOUBLE DISPOSITIF DE REGULATION DE PUISSANCE AUTOMATIQUE ANALOGIQUE/NUMERIQUE DANS UN AMPLIFICATEUR POUR FIBRES OPTIQUES
FR2767620
PROCEDE D'EXPLOITATION D'UN LIEN DE TRANSMISSION NUMERIQUE PARTAGE TEMPORELLEMENT PAR PLUSIEURS UNITES ET UNITE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2767489
PIEGE REFROIDI ET PROCEDE DE PIEGAGE DE VAPEUR D'EAU AVEC UN TEL PIEGE
FR2767565
ACTIONNEUR A FERROFLUIDE ET SON APPLICATION A UN DISPOSITIF D'ASSISTANCE CARDIAQUE
FR2767506
SIEGES MODULAIRES
FR2767584
INDICATEUR DE VITESSE DE ROTATION FONCTIONNANT PAR INDUCTION POUR RELEVER LA VITESSE DE ROTATION D'UNE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767509
POUSSETTE A STRUCTURE DE SUPPORT EN POSITION PLIEE
FR2767505
SIEGES MODULAIRES
FR2767504
VEHICULE ELECTRIQUE ENERGIQUEMENT AUTONOME
FR2767571
DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767566
AGENCEMENT DE COMMANDE, A CABLE SOUS GAINE, NOTAMMENT POUR ACTIONNER UN EMBRAYAGE A FRICTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767507
VEHICULE CHARGEUR COMPACT A DIRECTION PAR PATINAGE
FR2767487
VEHICULE MINIATURE A CHENILLES POUVANT ETRE TRANSFORME
FR2767514
FLACON MELANGEUR METTANT EN CONTACT DEUX COMPOSANTS ISOLES AVANT LEUR PRELEVEMENT ET LEUR INJECTION A L'AIDE D'UNE SERINGUE
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