N° de brevet Brevet
FR2767468 STETHOSCOPE ELECTRONIQUE
FR2767476 DISPOSITIF PHYSIOTHERAPEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DE LA PEAU PAR ASPIRATION SOUS VIDE ET ULTRASONS
FR2767589 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE TENSION D'ALIMENTATION DE TYPE "RESET"
FR2767467 STETHOSCOPE A MEMBRANE AUTOBLOQUANTE
FR2767466 PROCEDE POUR DETERMINER L'IMAGE DU FLUX RESPIRATOIRE NASAL ET/OU BUCCAL D'UN UTILISATEUR
FR2767587 PROCEDE D'AMELIORATION DE LA DETECTION ACOUSTIQUE ET DE LA DETERMINATION DE LA POSITION DE PETITES CIBLES
FR2767588 DISPOSITIF POUR LA MICROSCOPIE AUTOMATIQUE
FR2767590 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE MESSAGES NUMERIQUES EMBARQUABLE SUR AERONEF
FR2767594 DISPOSITIF DE COLLECTE POUR UN HORODATEUR A STRUCTURE EN BORNE
FR2767596 DISPOSITIF PERMETTANT DE S'ORIENTER A PARTIR D'UN PLAN DE VILLE
FR2767597 SUPPORT DE COMMUNICATION SUR LE VIN ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2767600 TETE MAGNETIQUE A COMBINAISON DE COUCHES MINCES MAGNETORESISTIVE/INDUCTIVE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2767576 SUPPORT DE SIGNALETIQUE ET DE SIGNALISATION A PINCE ET A ROTULE MULTI–DIRECTIONNELLE
FR2767470 CANULE D'ASPIRATION A USAGE DENTAIRE
FR2767593 HORODATEUR A STRUCTURE EN BORNE
FR2767595 DISPOSITIF ET PROCEDE DE SECURITE ANTIVOL OU ANTI–UTILISATION POUR VEHICULES AUTOMOBILES, MACHINES, APPAREILLAGES ET ANALOGUES
FR2767616 PROCEDE DE LOCALISATION D'UN TERMINAL FIXE GRACE A UNE CONSTELLATION DE SATELLITES
FR2767586 TETE DE DETECTION POUR GENERATEUR DE CHAMPS MAGNETIQUES
FR2767572 CONVERTISSEUR HYDRODYNAMIQUE DE COUPLE EQUIPE D'UN ELEMENT D'ETRANGLEMENT
FR2767573 SYSTEME DE RETENUE EN POSITION ARMEE D'UNE VANNE DE SECURITE A DESARMEMENT MANUEL, ELECTRIQUE OU AUTOMATIQUE PAR FUSION D'UN FUSIBLE SITUE A L'INTERIEUR OU A L'EXTERIEUR DE LA CONDUITE A PROTEGER
FR2767574 DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS CONSTITUANT UN CONDUIT POLYGONAL CONVEXE OU CIRCULAIRE
FR2767569 APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767568 CONVERTISSEUR DE COUPLE HYDRODYNAMIQUE A MONTAGE AXIAL A PALIERS LISSES
FR2767577 STRUCTURE A PROFILES ET PANNEAUX ET SUPPORTS DE FIXATION A PINCEMENT ET ROTULE
FR2767570 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS DE TORSION D'UN EMBRAYAGE DE COUPURE A TRANSMISSION PLANETAIRE
FR2767575 DISPOSITIF POUR L'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS CONSTITUANT UN CONDUIT POLYGONAL CONVEXE OU CIRCULAIRE
FR2767462 COUVERCLE DE CUVE D'UN APPAREIL DE CUISSON
FR2767465 DISPOSITIF FORMANT BALAI LAVEUR A USAGES MULTIPLES
FR2767450 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT DE PRODUITS AGRICOLES MONTE TRANSVERSALEMENT A L'AVANT D'UN ENGIN AGRICOLE DE RECOLTE OU DE RAMASSAGE DE CES RPODUITS, NOTAMMENT D'UNE ENSILEUSE
FR2767613 DISPOSITIF D'ATTENUATION DE COURANT HARMONIQUE D'UN MOTEUR
FR2767518 APPAREIL DISTRIBUTEUR DE MATERIAUX D'ESSUYAGE POUVANT ETRE DISTRIBUES SOUS FORME NON PLIEE
FR2767463 SUCETTE ROTATIVE
FR2767581 SURETE POUR LE REGLAGE DE LA DETENTE SUR UN FUSIL
FR2767598 REACTEUR NUCLEAIRE A EAU INCORPORANT DES COMPARTIMENTS SPECIFIQUES DE STOCKAGE ET DE TRAITEMENT DE L'HYDROGENE
FR2767472 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT POUR BRANCARD
FR2767452 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR JEUNE PLANT ET NOTAMMENT POUR PLANT DE VIGNE
FR2767484 ACCESSOIRE POUR L'ALPINISME RENDANT AUTO–BLOQUANT TOUT DESCENDEUR EN HUIT CLASSIQUE
FR2767482 DISPOSITIF SOUFFLEUR INCORPORE DANS UN MASQUE ANTI–POUSSIERE
FR2767451 DISPOSITIF POUR EMPECHER LA CROISSANCE DE PLANTES AU–DESSOUS DE PLANTES CULTIVEES DISPOSEES SUIVANT DES RANGEES
FR2767448 MONTAGE ET CONCEPTION DE POINTES EN ACIER TRAITE MUNIES D'UNE PASTILLE DE CARBURE DE TUNGSTENE, POUR LAMES COURBES DE DECOMPACTEURS DE TERRES AGRICOLES
FR2767578 DISPOSITIF ET PROCEDE D'INDICATION DE FIN DE CUISSON POUR FOUR A MICRO–ONDES
FR2767579 METHODE DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT D'UN FOUR A MICRO–ONDES
FR2767483 TAPIS DE JOGGING AUTOPLIANT
FR2767481 SONDE ENDOCAVITAIRE VAGINALE OU ANALE MODULAIRE DEMONTABLE CREUSE
FR2767488 VEHICULE JOUET TELECOMMANDE AVEC DES ROUES ARRIERE A ACTION GYROSCOPIQUE
FR2767521 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX INTEGRANT UN DECANTEUR ET UN FILTRE MULTI–COUCHES FONCTIONNANT A GRANDES VITESSES
FR2767492 TETE ET APPAREIL DE NEBULISATION ET DISPOSITIF DE MELANGE DE MANIERE HOMOGENE DE LIQUIDES NON MISCIBLES NATURELLEMENT
FR2767486 DISPOSITIF DE RETENUE D'UNE CHAUSSURE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE DESTINEE A LA PRATIQUE DU SURF SUR NEIGE
FR2767485 LIMITATION DU JEU DE TENNIS PAR INTERDICTION DU PASSAGE DE LA BALLE AU DESSUS DU FILET D'UN COTE DU COURT A L'AUTRE PAR TOUS MOYENS MECANIQUES OU AUTRES
FR2767453 RECIPIENT AVEC RESERVE D'EAU DESTINE A LA CULTURE DES VEGETAUX
FR2767454 DISPOSITIF DE RESERVE D'EAU POUR EQUIPER LES RECIPIENTS DESTINES A LA CULTURE DES VEGETAUX
FR2767628 FOUR A MICRO–ONDES DU TYPE A REGLAGE DE CONDITION DE FONCTIONNEMENT ET PROCEDE PERMETTANT DE REGLER ET DETECTER UNE CONDITION DE FONCTIONNEMENT DE CE FOUR
FR2767622 PROCEDE DE STOCKAGE DE DONNEES VIDEO
FR2767614 INTERRUPTEUR ELECTRONIQUE
FR2767615 MONTAGE VA–ET–VIENT ELECTRONIQUE
FR2767611 ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE A DEUX PIECES MOBILES EN OPPOSITION DE PHASE
FR2767610 DISPOSITIF DE FILTRAGE COMPORTANT UN CIRCUIT DE CONTROLE ET APPAREIL ELECTRIQUE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2767627 FOUR A MICRO–ONDES COMPORTANT UN DISPOSITIF DE LIMITATION DU COURANT D'APPEL
FR2767601 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT AUTOMATIQUE D'UN COUPE BATTERIE SUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767474 COMPOSITION COSMETIQUE CONTENANT UNE DISPERSION AQUEUSE DE POLYMERE ET UNE EMULSION DE SILICONE DISILANOL ET PROCEDE
FR2767526 COMPOSES BI–AROMATIQUES RELIES PAR UN RADICAL HETEROETHYNYLENE ET COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES ET COSMETIQUES LES CONTENANT
FR2767617 PROCEDE DE COMMUTATION SEMI–DOUCE UTILISANT DES FREQUENCES COMMUNES MULTIPLES
FR2767621 TELEPHONE A CARTES COMPRENANT UN PROGRAMME D'ACCES A DIVERSES FONCTIONNALITES
FR2767592 PROCEDE DE DETECTION DE FRAUDE DES CARTES A MEMOIRE ELECTRONIQUE UTILISEES EN TELEPHONIE
FR2767625 LECTEUR DE CARTES A PUCE AVEC ADAPTATEUR POUR LIRE DES FORMATS DE CARTES DIFFERENTS, TELEPHONE COMPORTANT UN TEL LECTEUR
FR2767618 PROCEDES ET DISPOSITIFS D'EMISSION ET DE RECEPTION DE DONNEES ET SYSTEMES LES UTILISANT
FR2767609 DOUBLE DISPOSITIF DE REGULATION DE PUISSANCE AUTOMATIQUE ANALOGIQUE/NUMERIQUE DANS UN AMPLIFICATEUR POUR FIBRES OPTIQUES
FR2767620 PROCEDE D'EXPLOITATION D'UN LIEN DE TRANSMISSION NUMERIQUE PARTAGE TEMPORELLEMENT PAR PLUSIEURS UNITES ET UNITE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TEL PROCEDE
FR2767489 PIEGE REFROIDI ET PROCEDE DE PIEGAGE DE VAPEUR D'EAU AVEC UN TEL PIEGE
FR2767565 ACTIONNEUR A FERROFLUIDE ET SON APPLICATION A UN DISPOSITIF D'ASSISTANCE CARDIAQUE
FR2767506 SIEGES MODULAIRES
FR2767584 INDICATEUR DE VITESSE DE ROTATION FONCTIONNANT PAR INDUCTION POUR RELEVER LA VITESSE DE ROTATION D'UNE ROUE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767509 POUSSETTE A STRUCTURE DE SUPPORT EN POSITION PLIEE
FR2767505 SIEGES MODULAIRES
FR2767504 VEHICULE ELECTRIQUE ENERGIQUEMENT AUTONOME
FR2767571 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767566 AGENCEMENT DE COMMANDE, A CABLE SOUS GAINE, NOTAMMENT POUR ACTIONNER UN EMBRAYAGE A FRICTION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2767507 VEHICULE CHARGEUR COMPACT A DIRECTION PAR PATINAGE
FR2767487 VEHICULE MINIATURE A CHENILLES POUVANT ETRE TRANSFORME
FR2767514 FLACON MELANGEUR METTANT EN CONTACT DEUX COMPOSANTS ISOLES AVANT LEUR PRELEVEMENT ET LEUR INJECTION A L'AIDE D'UNE SERINGUE
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