N° de brevet Brevet
FR2766903 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EXAMINER UNE CONDUITE
FR2766901 NOUVEAU TYPE DE RACCORD RECUPERABLE, ANTIGRIPPANT ET ASEPTIQUE, ADAPTABLE AUX EXTREMITES D'UN TUYAU SOUPLE
FR2766902 RACCORD POUR L'ASSEMBLAGE DE TUBES PAR COMPRESSION
FR2766691 BOUILLOIRE ELECTRIQUE COMPRENANT UN COUVERCLE ET UN INDICATEUR DE NIVEAU DE REMPLISSAGE
FR2766692 BOUILLOIRE ELECTRIQUE COMPORTANT UN BEC VERSEUR ET UN INDICATEUR DE NIVEAU DE REMPLISSAGE
FR2766693 MACHINE A CAFE ELECTRIQUE COMPRENANT UN GROUPE CHAUFFE–EAU INSTANTANE
FR2766977 DISPOSITIF DE CONNEXION POUR APPAREIL PORTATIF
FR2766900 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUEMENT ISOLANT ENTRE DEUX ELEMENTS METALLIQUES
FR2766899 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ETANCHE ENTRE AU MOINS DEUX CONDUITS
FR2766891 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
FR2766890 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
FR2766889 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
FR2766892 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
FR2766893 SUPPORT ANTIVIBRATOIRE HYDRAULIQUE
FR2766897 CHEMIN DE CABLES EN FILS EQUIPE D'AU MOINS UN ACCESSOIRE DE FIXATION, ET ACCESSOIRE DE FIXATION CORRESPONDANT
FR2766894 APPAREIL D'ACCOUPLEMENT HYDROCINETIQUE A PIECE D'ENTRAINEMENT DE LANGUETTES, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766690 BOUILLOIRE ELECTRIQUE A POIGNEE RAPPORTEE
FR2766695 DISPOSITIF POUR LE MAINTIEN AU DESSUS D'UNE SOURCE DE CHALEUR D'UN ACCESSOIRE DE CUISSON
FR2766997 PROCEDE ET APPAREIL DE TELECOMMUNICATIONS LASER A UTILISER DANS UN MILIEU DISSIPATIF
FR2766930 DISPOSITIF D'ALIGNEMENT PASSIF DE FIBRE OPTIQUE UTILISANT UNE PLATE–FORME D'ALIGNEMENT
FR2766928 DISPOSITIF D'INTERCEPTION ET DE RADIOGONIOMETRIE HF
FR2766933 NOUVELLE SOLUTION PHOTOGRAPHIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT D'UN PRODUIT PHOTOGRAPHIQUE AUX HALOGENURES D'ARGENT
FR2766934 NOUVEAU PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN PRODUIT PHOTOGRAPHIQUE AUX HALOGENURES D'ARGENT
FR2766940 LECTEUR DE CARTE A PUCE A CONNECTEUR FLOTTANT
FR2766697 INSTRUMENT DENTAIRE A PALIERS A AIR COMPORTANT DES MOYENS D'ALIGNEMENT DES PALIERS
FR2766923 INSTRUMENT DE MESURE DE L'INDICE DE REFRACTION D'UN FLUIDE
FR2766922 INSTRUMENT DE MESURE DE L'INDICE DE REFRACTION D'UN FLUIDE
FR2766916 TOURELLE DE CHAR
FR2766921 SONDE DE TEMPERATURE POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, NOTAMMENT EVAPORATEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766696 TOILETTES AUTONOMES A CONTROLE AUTOMATIQUE
FR2766918 TETE DE COMBAT
FR2766823 DERIVES DE 4–OXO–3,5–DIHYDRO–4H–PYRIDAZINO[4,5–B] INDOLE–1–ACETAMIDE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2766988 DISPOSITIF ET PROCEDE D'EQUILIBRAGE D'UN ROTOR DE MACHINE TOURNANTE RAPIDE
FR2766687 CINTRE QUI S'EMBOITE EN CINTRE DE POCHE
FR2766888 DISPOSITIF A FLUIDE COMPRESSIBLE TEL QU'UN RESSORT A GAZ, INSTALLATION ET PROCEDE DE REMPLISSAGE
FR2766882 VENTILATEUR CENTRIFUGE A CONDUIT PERFECTIONNE DE REFROIDISSEMENT DU MOTEUR, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766912 PROCEDE DE FIXATION D'UN ACCESSOIRE A UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2766870 MODERATEUR SILENCIEUX A PASSAGE DIRECT
FR2766871 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'OBTURATION SELECTIVE DES CONDUITS D'ADMISSION
FR2766657 TONDEUSE MULTIFONCTIONS
FR2766874 PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2766926 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECALAMINAGE D'UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR DIESEL
FR2766907 SYSTEME DE CHAUFFAGE D'EAU D'ALIMENTATION POUR UNE CENTRALE
FR2766869 DISPOSITIF DE TRANSFERT DE FLUIDE ENTRE UN EQUIPEMENT DE FOND SOUS–MARIN ET UNE UNITE DE SURFACE
FR2766860 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE CONDAMNATION ELECTRIQUE
FR2766865 DISPOSITIF DE FERMETURE, EN PARTICULIER SERRURE AVEC PENE DEMI–TOUR, A ENCASTRER DANS UN BATTANT DE PORTE–FENETRE OU ANALOGUE
FR2766862 DISPOSITIF DE COMMANDE MANUELLE CENTRALISEE POUR L'OUVERTURE DE PLUSIEURS OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766861 SERRURE DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE A CONDAMNATION ELECTRIQUE
FR2766864 DISPOSITIF DE CONDAMNATION D'UN OUVRANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766683 DISPOSITIF DE REGLAGE ET BLOCAGE EN POSITION DES ACCOUDOIRS D'UN SIEGE A DOSSERET BASCULANT
FR2766818 PROCEDE D'OXYDATION MENAGEE DE DERIVES HYDROCARBONES SUBSTITUES ET COMPOSITIONS HETEROPOLYACIDES UTILES COMME CATALYSEURS D'OXYDATION MENAGEE
FR2766872 PROCEDE DE CORRECTION DES A–COUPS DE COUPLE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2766875 CARBURATEUR POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2766884 MOUSQUETON A DEUX DOIGTS DE FERMETURE
FR2766883 DISPOSITIF D'INTRODUCTION D'AIR POUR UN RESERVOIR HYDROPNEUMATIQUE
FR2766688 CINTRE–PORTE VETEMENT PLIABLE
FR2766771 BIELLETTE DE REPRISE DE COUPLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2766885 DISPOSITIF DE COMMANDE D'EMBRAYAGE
FR2766727 EXERCISEUR
FR2766686 COQUETIER POUR LA CUISSON D'OEUF AU FOUR A MICRO–ONDES
FR2766684 SYSTEME ANTIVOL POUR TOUS PRODUITS DE BIJOUTERIE AVEC ALARME OU SANS ALARME, SURTOUT BIJOUX FANTAISIE
FR2766881 POMPE A VIDE POSSEDANT DES PALETTES
FR2766876 DEMARREUR COAXIAL POUR UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766658 LAME DE GYRO–BROYEUR
FR2766925 DETECTEUR DE GAZ
FR2766879 PERFECTIONNEMENT D'UN CORPS DE POMPE ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2766880 POMPE ROTATIVE, NOTAMMENT POUR DE L'HUILE
FR2766877 COMPRESSEUR
FR2766941 DISPOSITIF POUR LA LECTURE DES CARTES SUPPORT D'INFORMATIONS
FR2766943 DISPOSITIF OPTOELECTRONIQUE D'ACQUISITION MULTIDIRECTIONNELLE D'IMAGES DE PLANS–OBJETS, NOTAMMENT DE CODES A BARRES
FR2767011 PROCEDE D'ADAPTATION DU FONCTIONNEMENT D'UN MODULE D'IDENTIFICATION D'ABONNE A UNE OU DES INTERFACE(S) D'UN TERMINAL MOBILE DE RADIO–COMMUNICATION, MODULE D'IDENTIFICATION D'ABONNE ET TERMINAL MOBILE CORRESPONDANTS
FR2766938 CIRCUIT D'INTERFACE SERIE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE SIGNAUX ASSOCIE A CE CIRCUIT
FR2767002 PROCEDE DE MODULATION NUMERIQUE, ET MODULATEUR METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2767005 PROCEDE ET SYSTEME DE VIDEODIFFUSION POUR FOURNIR ET AFFICHER DES DONNEES AUXILIAIRES AVEC DES SIGNAUX VIDEO ET AUDIO DIFFUSES
FR2766819 NOUVELLES SULFONAMIDES DERIVEES D'ANILINES SUBSTITUEES UTILES COMME MEDICAMENTS
FR2766712 COMPOSITION DE PREFERENCE SOLUTION ANTIOXYDANTE ET MEDICAMENTS EN FAISANT APPLICATION
FR2766710 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE, COMPRIME FORME A PARTIR DE CELLE–CI ET SON UTILISATION COMME ANTISEPTIQUE VAGINAL A ACTION PROLONGEE
FR2766998 SYSTEME DE TRANSMISSION OPTIQUE A MULTIPLEXAGE EN LONGUEUR D'ONDE
FR2767007 PROCEDE D'ACCES MULTIPLE DANS UN RESEAU CELLULAIRE DE RADIOCOMMUNICATION
FR2766990 MODE DE COUPLAGE POUR UN ALTERNATEUR TRIPHASE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDE D'EXCITATION DE MODE DE COUPLAGE
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