N° de brevet Brevet
FR2766078 APPAREIL DE CUISSON DE TYPE BARBECUE
FR2766253 DISPOSITIF DE CONNEXION ENTRE UN TUBE ET UN TUYAU SOUPLE PROCEDE POUR FABRIQUER UN TEL DISPOSITIF
FR2766079 GRILLE–PAIN ELECTRIQUE
FR2766080 MIXER PLONGEANT
FR2766261 DISPOSITIF DE CLIMATISATION DE VEHICULE AVEC BOUCLE DE REFRIGERANT RESSERREE
FR2766077 DISPOSITIF DE DETECTION AUTOMATIQUE DE LA PRESENCE DE COURRIER
FR2766075 COMBINE FOURCHETTE–CUILLERE
FR2766246 DISPOSITIF DE FIXATION A UNE ETAGERE POUR DISTRIBUTEUR DE COUPONS
FR2766302 MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBILE, A RADIATEUR DE REFROIDISSEMENT A CONFIGURATION D'AILETTES VARIABLE
FR2766244 DISPOSITIF DE COLLIER DE SERRAGE EN MATIERE PLASTIQUE OU ANALOGUE, UTILISE POUR MAINTENIR ENTRE–EUX DES FILS OU DES TUBES, OU COMME SCELLE
FR2766247 PALIER ELASTIQUE, EN PARTICULIER PALIER ELASTIQUE POUR MECANISME DE ROULEMENT DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2766248 BUTEE DE DEBRAYAGE AVEC SURFACE D'ATTAQUE RAPPORTEE
FR2766263 REFRIGERANT INDUSTRIEL DU TYPE A COURANTS CROISES MUNI DE REDRESSEURS DU FLUX D'AIR
FR2766264 REFRIGERANT INDUSTRIEL DU TYPE A COURANTS CROISES A STABILITE AMELIOREE DE SON CORPS D'ECHANGE THERMIQUE
FR2766084 DISPOSITIF POUR ENDOSCOPIE SOUPLE OU RIGIDE ET CHIRURGIE COELIOSCOPIQUE
FR2766270 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE NON DESTRUCTIF D'UNE PIECE ANNULAIRE PAR DES ULTRASONS ET UTILISATIONS
FR2766083 PROCEDE DE DETERMINATION DE PERTE DE LIQUIDE LORS D'UNE OPERATION
FR2766272 DISPOSITIF ET PROCEDE DE REFLECTOMETRIE HYPERFREQUENCES, ET FOUR A MICRO–ONDES AINSI EQUIPE
FR2766275 CIRCUIT DE VALIDATION DE MODELES DE SIMULATION
FR2766269 SONDE A COURANTS DE FOUCAULT POUR LE CONTROLE NON DESTRUCTIF DE LA PAROI D'UN TUBE ET PROCEDE DE TRAITEMENT DES SIGNAUX DE LA SONDE
FR2766271 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA CONDUCTIVITE D'UNE SOLUTION ASSURANT LE CONTROLE DE LA POLARISATION DES ELECTRODES
FR2766268 DETECTEUR D'EAU ET MUNITION SOUS–MARINE EQUIPEE D'UN TEL DETECTEUR
FR2766081 UNITE D'ASPIRATION
FR2766082 EMBOUT–SUCEUR D'ASPIRATEUR
FR2766266 DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE INTERFACE GAZ–LIQUIDE ET DE MESURE DE LA TEMPERATURE
FR2766076 CINTRE–PRESENTOIR
FR2766241 TURBINE A VENT POUR GENERATRICE
FR2766225 DISPOSITIF D'OUVERTURE/FERMETURE DES OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766220 BATIMENT A USAGE D'HABITATION OU TERTIAIRE, ET STRUCTURE D'ACCES AUX CONDUITS VERTICAUX DE FLUIDES POUR UN TEL BATIMENT
FR2766226 DISPOSITIF D'OUVERTURE/FERMETURE DES OUVRANTS D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766227 DISPOSITIF POUR LE PASSAGE D'UN ORGANE DE MANOEUVRE AU TRAVERS D'UNE PAROI DE CAISSON DE VOLET ROULANT
FR2766104 STRUCTURE DE BALANCELLE AUTOPORTANTE DE JARDIN
FR2766223 DISPOSITIF PERMETTANT D'ASSURER LA PROTECTION DU PERSONNEL TRAVAILLANT SUR LES TOITURES
FR2766219 MODULE DE BATIMENT, ET ENSEMBLE COMPRENANT PLUSIEURS MODULES DE BATIMENT ASSEMBLES
FR2766217 MACHINE A BANDE ABRASIVE POUR ELIMINATION DE L'USURE ONDULATOIRE D'UN RAIL DE CHEMIN DE FER
FR2766070 TABLE POUR LA PRATIQUE DE JEUX DE PATIENCE
FR2766221 MACHINE POUR LA POSE D'UN REVETEMENT THERMOSOUDABLE EN BANDE
FR2766069 LUTRIN UNIVERSEL
FR2766230 DISPOSITIF D'ANCRAGE D'UN ELEMENT ALLONGE AU FOND D'UN FORAGE
FR2766233 DISPOSITIF ETANCHE POUR LE RACCORDEMENT ENTRE LA GAINE D'ARRIVEE DE VAPEUR ET LE CORPS INTERNE DE L'ENSEMBLE BASSE–PRESSION D'UNE TURBINE A VAPEUR
FR2766285 APPAREIL DE COMMANDE POUR SYSTEME ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE L'APPAREIL DE COMMANDE
FR2766237 SYSTEME D'ALIMENTATION EN CARBURANT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPANT NOTAMMENT UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766073 DISPOSITIF DE FIXATION D'EMBOUTS DE SUPPORT DE LATTES TRANSVERSALES D'UN SOMMIER DE LITERIE
FR2766072 COUSSIN PNEUMATIQUE A CELLULES INDIVIDUELLEMENT DEFORMABLES
FR2766238 DISPOSITIF D'INJECTION DE COMBUSTIBLE POUR MOTEURS DIESEL
FR2766243 GROUPE MOTO–VENTILATEUR POUR ECHANGEUR DE CHALEUR, EN PARTICULIER DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2766235 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN GROUPE MOTO–VENTILATEUR SUR UN ELEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, NOTAMMENT UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2766231 DISPOSITIF D'ECHAUFFEMENT OU DE REFROIDISSEMENT D'UN CARTER CIRCULAIRE
FR2766232 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT OU D'ECHAUFFEMENT D'UN CARTER CIRCULAIRE
FR2766074 DISPOSITIF DESTINE A LA FIXATION DE LATTES TRANSVERSALES D'UN SOMMIER DE LITERIE
FR2766267 DISPOSITIF PERMETTANT DE MESURER LE NIVEAU ET LA TEMPERATURE D'UN LIQUIDE TEL QUE DE L'HUILE DE LUBRIFICATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2766273 PROCEDE DE TEST POUR L'ETABLISSEMENT DE L'ETAT D'UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE COMPRENANT UNE PLURALITE DE BRINS ET DISPOSITIF DE TEST POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2766274 PROCEDE DE LOCALISATION DE DEFAUTS SUR UN CABLE METALLIQUE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2766096 DISPOSITIF D'AIDE A LA MANIPULATION D'UNE RAQUETTE, NOTAMMENT D'UNE RAQUETTE DE TENNIS
FR2766108 DISPOSITIF DE GENERATION D'UN FLUIDE DIPHASIQUE
FR2766097 DISPOSITIF D'AIDE A LA MANIPULATION D'UNE RAQUETTE, NOTAMMENT D'UNE RAQUETTE DE TENNIS
FR2766095 SYSTEME D'ACCROCHAGE COMPLEMENTAIRE ET AMOVIBLE POUR LA CORDE D'ASSURANCE D'UN GRIMPEUR
FR2766098 EMBOUT POUR L'EXTREMITE ARRIERE D'UN SKI
FR2766094 APPAREIL RESPIRATOIRE, NOTAMMENT DESTINE AUX INTERVENTIONS EN ATMOSPHERE NOCIVE
FR2766090 PARTICULES, EN PARTICULIER MICRO– OU NANOPARTICULES DE PROTEINES VEGETALES RETICULEES, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS COSMETIQUES, PHARMACEUTIQUES OU ALIMENTAIRES EN CONTENANT
FR2766312 PROCEDE DE TRANSMISSION D'INFORMATIONS ENTRE UN RECEPTEUR, EN PARTICULIER UN RECEPTEUR DE TELEVISION, UN BOITIER ET UNE STATION DE VALIDATION, EN PARTICULIER UN SERVEUR VOCAL, ET BOITIER CORRESPONDANT
FR2766315 TELEPHONE AVEC PRISE D'EXTRACTION DU MODULE DE BATTERIE
FR2766319 APPAREIL ELECTRONIQUE, EN PARTICULIER APPAREIL DE RADIOCOMMUNICATION, DU TYPE SUSCEPTIBLE DE BASCULER ENTRE AU MOINS DEUX MODES DE FONCTIONNEMENT
FR2766314 ETABLISSEMENT D'UNE COMMUNICATION PAR UN RESEAU RTC A L'AIDE D'UN RESEAU DE RADIOMESSAGERIE, RESEAU RTC ET RESEAU DE RADIOMESSAGERIE INTEGRES, BORNE, STATION DE BASE ET TERMINAL DE RADIOMESSAGERIE POUR CET ETABLISSEMENT
FR2766100 DISPOSITIF DE FREINAGE D'UNE PLANCHE DE GLISSE
FR2766099 PROCEDE DE FABRICATION D'UN NOYAU CONSTITUANT L'AME D'UNE PLANCHE DE GLISSE SUR NEIGE
FR2766184 MEDICAMENTS CONTENANT EN TANT QUE PRINCIPE ACTIF AU MOINS UN DERIVE DE POLYHYDROXYLALKYLPYRAZINE, LES NOUVEAUX DERIVES DE POLYHYDROXYLALKYLPYRAZINE ET LEUR PREPARATION
FR2766183 MEDICAMENTS CONTENANT DES POLYHYDROXYBUTYLPYRAZINES, LES POLYHYDROXYBUTYLPYRAZINES NOUVELLES ET LEUR PREPARATION
FR2766185 MEDICAMENTS CONTENANT EN TANT QUE PRINCIPE ACTIF AU MOINS UN DERIVE SUBSTITUE DE POLYHYDROXYLALKYLPYRAZINES, LES NOUVEAUX DERIVES POLYHYDROXYLALKYLPYRAZINES ET LEUR PREPARATION
FR2766186 MEDICAMENTS CONTENANT DES DERIVES DE POLYHYDROXYALKYLPYRAZINE, LES NOUVEAUX DERIVES DE POLYHYDROXYALKYLPYRAZINE ET LEUR PREPARATION
FR2766187 DERIVES DE PYRAZINE, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS LES CONTENANT
FR2766182 MEDICAMENTS CONTENANT DES DERIVES DE POLYHYDROXYALKYLPYRAZINE, LES NOUVEAUX DERIVES DE POLYHYDROXYALKYLPYRAZINE ET LEUR PREPARATION
FR2766181 DERIVES DE POLYHYDROXYBUTYLPYRAZINES, LEUR PREPARATION ET LES MEDICAMENTS LES CONTENANT
FR2766101 PATIN A ROUES EN LIGNE A ECARTEMENT REGLABLE
FR2766103 PATIN A ROULETTES MUNI D'UN DISPOSITIF DE FREINAGE
FR2766105 DISPOSITIF D'EPURATION DE FLUX D'AIR
FR2766180 MEDICAMENTS CONTENANT EN TANT QUE PRINCIPE ACTIF UN DERIVE DE 2–(1,2,3,4–TETRAHYDROXYBUTYL)PYRAZINE,NOUVEAUX DERIVES DE 2–(1,2,3,4–TETRAHYDROXYBUTYL) PYRAZINE ET LEUR PREPARATION
FR2766310 SYSTEME DE TRANSMISSION OPTIQUE
FR2766311 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN AMPLIFICATEUR OPTIQUE A MULTIPLEXAGE EN LONGUEUR D'ONDE
FR2766287 PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE CARACTERES MANUSCRITS
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