N° de brevet Brevet
WO9821024 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRODUIRE UN ENSEMBLE TUYAU FLEXIBLE
WO9821513 PROCEDE DE RACCORD DE TUYAUX CHEMISES
FR2756035 JONCTION ETANCHE DE DEUX TUBES A PAROI MINCE
WO9821518 MANCHON EN PLASTIQUE POUR TUYAUX EN PLASTIQUE OU RACCORDS DE TUYAUTERIES
FR2756112 DOUILLE DE TIRAGE A SERTIR SUR CABLE ELECTRIQUE OU TELEPHONIQUE
FR2756034 POIGNEE A LEVIER A VERROU INVIOLABLE DESTINEE A EQUIPER UN ROBINET, ET ROBINET EQUIPE D'UNE TELLE POIGNEE
FR2756037 UNITE D'ARRET AVEC SOUPAPE DE TROP–PLEIN ET SYSTEME DE VIDANGE POUR BOUTEILLES DE GAZ
FR2756032 VANNE MINIATURE ET SON PROCEDE DE FABRICATION, DISPOSITIF DE REMPLISSAGE DE RESERVOIR COMPRENANT UNE TELLE VANNE
WO9821151 DIFFUSEUR POUR AERER UN FLUIDE
FR2756033 DISPOSITIF DE LIAISON MECANIQUE POUR COMMANDE DE VANNES QUART DE TOUR POUR CIRCUIT DE CIRCULATION DE FLUIDE LIQUIDE
WO9820983 SPHERE D'AJUTAGE ANTI–FUITE UTILISABLE DANS DES AJUTAGES DE VAPORISATEUR ET DES DISPOSITIFS DE CONNEXION FLUIDIQUE
WO9821515 BOITIER EN FORME DE DISQUE POUR COMPOSANT HYDRAULIQIUE
WO9821573 APPAREIL ELECTRONIQUE POUR LA DETECTION DE FUITES
WO9820790 THERMOMETRE DE MESURE DU RAYONNEMENT
FR2756043 DISPOSITIF DE DETECTION DE PRODUITS GAZEUX DANS UN MATERIAU ISOLANT ORGANIQUE
FR2756047 DISPOSITIF OPTIQUE D'ANALYSE DE TISSU BIOLOGIQUE ET APPLICATION A UN CAPTEUR DE GLYCEMIE
WO9820786 GRATTOIR A MAIN ERGONOMIQUE ET DISPOSITIF D'ENLEVEMENT DE GLACE POUR SYSTEME DE NETTOYAGE DE VERRES A VITRES
WO9821406 BANDE DE PAPIER COMPORTANT UNE ZONE DE RESEAUX CONTINUE RELATIVEMENT PLUS MINCE ET DES ZONES RELATIVEMENT PLUS EPAISSES SITUEES DANS LE PLAN DE LA ZONE DE RESEAUX CONTINUE
FR2755876 PROCEDE ET PRODUITS POUR LA DESODORISATION D'EFFLUENTS GAZEUX DE CUISINE
WO9820785 ROBOT CULINAIRE
FR2756040 BATTERIE DE CLIMATISATION A FLUX CALORIFIQUE AJUSTE
FR2756041 FUSIL, CARTOUCHE ET SYSTEME D'ARME
WO9821431 AMELIORATIONS APPORTEES A UN DISPOSITIF DE SUPPORT
WO9821438 SYSTEME D'ENTRAINEMENT DE PORTE A PIGNON ET CREMAILLERE
WO9821493 DISPOSITIF A DEPLACEMENT LINEAIRE ET SON APPAREIL D'ALIMENTATION EN HUILE LUBRIFIANTE
WO9820779 OREILLER ANATOMIQUE ADAPTABLE AU RACHIS CERVICAL
FR2756029 DISPOSITIF DE ROUE LIBRE A FLASQUE DE RETENUE
FR2755841 PINCE A GRILLADE
FR2755950 CAISSE DE CONDITIONNEMENT
WO9821720 SYSTEME AMORTISSEUR RADIAL POUR PLATINE TOURNE–DISQUES D'UN LECTEUR DE DISQUES COMPACTS
WO9821511 DISTRIBUTEUR DE COMMANDE ELECTRO–HYDRAULIQUE
WO9821490 COMPOSANT SERVANT D'APPUI A DES ORGANES DE FIXATION
FR2756025 STRUCTURE DE CARDAN POUR LA LIAISON ARTICULEE D'UN HEXAPODE
FR2756023 DISPOSITIF DE FIXATION EN MATIERE PLASTIQUE
WO9820780 RECIPIENT POUR BOIRE
FR2756030 SYSTEME DE FREINAGE
WO9820781 CINTRE AVEC PORTE–PANTALON
WO9821502 MAILLON DE CHAINE DE TRANSMISSION D'ENERGIE
WO9821503 DISPOSITIF DE FIXATION AVEC UN MAILLON ET UNE UNITE DE FIXATION POUR LIGNES
WO9821504 ENSEMBLE ENGRENAGE
WO9821501 RACCORD DE TOILE EN FORME D'ARC RADIAL POUR COURROIES TRANSPORTEUSES COMPORTANT DE LA TOILE
FR2756031 DOUBLE VOLANT AMORTISSEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE
WO9821496 DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT DU BRUIT POUR FREINS MECANIQUES
WO9821498 FREIN A DISQUE A LIAISON RIGIDE ENTRE LE SOCLE DU PATIN ET LE PISTON DE MANOEUVRE
WO9821499 CYLINDRES DE FREIN SUR ROUE
WO9821497 FREIN A DISQUE A PISTON DE REGLAGE ENTRAINE PAR PIGNONS
WO9821568 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR MARQUER DES DEFAUTS
WO9821569 PROCEDE PERMETTANT DE DETECTER SI UNE SURFACE A ETE TRAITEE AVEC UN DETERGENT ET/OU DESINFECTANT
FR2756059 PROCEDE DE COMMANDE DE DISPOSITIF DE PRECONTROLE DANS UN APPAREIL PHOTO REFLEX MONO–OBJECTIF ET DISPOSITIF DE PRECONTROLE DANS UN APPAREIL PHOTO REFLEX MONO–OBJECTIF
FR2756058 DISPOSITIF DE PRECONTROLE DANS UN APPAREIL PHOTO REFLEX MONO–OBJECTIF
FR2756060 PROCEDE DE COMMANDE D'APPAREIL PHOTO REFLEX MONO–OBJECTIF AYANT UNE FONCTION DE PRECONTROLE ET APPAREIL PHOTO REFLEX MONO–OBJECTIF
WO9821623 BOBINE DE BANDE A FLASQUES MUNIE D'UNE PARTIE ADAPTABLE PERMETTANT D'ASSURER UN ENROULEMENT UNIFORME DE LA BANDE
WO9821612 SYSTEME OPTIQUE PERMETTANT D'ENVOYER ALTERNATIVEMENT OU SIMULTANEMENT VERS L'OEIL D'UN OBSERVATEUR LA LUMIERE VENANT DE DEUX SCENES
WO9821616 PIECE INTERMEDIAIRE TUBULAIRE ADAPTABLE
WO9821622 ECRAN PLAT
FR2756055 COUPLEUR OPTIQUE MULTIMODES ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2756054 COUPLEUR OPTIQUE A EVOLUTION MODALE ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
WO9821613 COUPLEURS POUR FIBRES OPTIQUES 1XN ET NXN
WO9820795 SYSTEMES D'IMAGERIE MEDICALE
FR2756062 STRUCTURE EN U ETANCHE A LA LUMIERE
FR2755843 FIXATEUR EXTERNE POUR CHIRURGIE OSSEUSE
WO9820802 DISPOSITIF DE REPOSITION DE FRAGMENTS D'OS FRACTURES
WO9821634 CIRCUIT DE BALLAST DE GRADATION A TROIS VOIES A CORRECTION PASSIVE DU FACTEUR DE PUISSANCE
WO9821635 SOURCE DE TENSION DE REFERENCE A BARRIERE DE POTENTIEL
WO9821815 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN ENERGIE ET MATERIEL ELECTRONIQUE PORTATIF
WO9821630 ENSEMBLE MONTRE–BRACELET MODULAIRE ET SON ENSEMBLE BOITE
WO9820792 APPAREIL ET PROCEDES PERMETTANT D'ANALYSER DES BRUITS CORPORELS
WO9821627 COMPOSITIONS DE SUPPORTS ELECTROPHOTOGRAPHIQUES VIEILLISSANT MIEUX
WO9821619 AFFICHAGE PAR HOLOGRAMME STEREO
FR2756063 INSTRUMENT ET MESURE DU TEMPS UTILISABLE COMME SUPPORT DE PUBLICILITE MOBILE
WO9821609 SYSTEME D'ALERTE POUR PRECIPITATION SOLIDES
WO9820791 ANALYSEUR HEMODYNAMIQUE NON INVASIF POUVANT ETRE TRANSFORME EN UN DISPOSITIF DE SURVEILLANCE HEMODYNAMIQUE NON INVASIF FONCTIONNANT EN CONTINU
FR2756050 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANALYSE DES DEFAUTS DE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME EMBARQUE A BORD D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO9821597 ADAPTATEUR D'ESSAI, SON PROCEDE DE FABRICATION ET PROCEDE SERVANT A CONTROLER DES CARTES A CIRCUITS IMPRIMES
WO9820788 ENDOSCOPE
FR2756048 PONT DE MESURE CAPACITIF FLOTTANT ET SYSTEME DE MESURE MULTI–CAPACITIF ASSOCIE
WO9821756 ELEMENT DE DETECTION
WO9821590 PROCEDES DE DETECTION DE L'APOPTOSE CELLULAIRE
WO9821557 PROCEDE DE DETERMINATION DE PARAMETRES TELS QUE NIVEAU, PRESSION OU COMPOSITION GAZEUSE DANS DES RECIPIENTS CLOS
WO9821574 APPAREIL OU DISPOSITIF DE CONCENTRATION
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